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Règlement sur les produits céramiques émaillés et les produits de verre émaillés

Version de l'annexe du 2023-11-24 au 2024-10-30 :


ANNEXE(articles 2 et 3)Méthodes d’essai

  • 1 La méthode pour vérifier si un produit libère du plomb ou du cadmium repose sur la norme ISO 6486-1:2019 de l’Organisation internationale de normalisation, intitulée Vaisselle en céramique, vaisselle en vitrocéramique et vaisselle de table en verre en contact avec les aliments — Émission de plomb et de cadmium — Partie 1: Méthode d’essai, troisième édition, dans sa version du mois d’août 2019, et comprend les opérations suivantes :

    • a) laver le produit à la main avec une solution détersive non acide, le rincer à l’eau distillée et le faire sécher à l’air;

    • b) remplir le produit d’une solution d’extraction constituée d’eau et d’acide acétique, la quantité de celui-ci correspondant à 4 % (volume/volume) de celle de l’eau, jusqu’à 5 mm du niveau de débordement ou moins;

    • c) couvrir le produit d’un couvercle opaque fait de matériel inerte et laisser reposer pendant vingt-quatre heures à une température de 22 ± 2 °C;

    • d) remuer la solution d’extraction pour l’homogénéiser, en prenant soin de ne pas abraser la surface du produit;

    • e) prélever une aliquote de la solution d’extraction et, dans les huit heures qui suivent, la soumettre à l’analyse en appliquant une méthode conforme aux bonnes pratiques de laboratoire;

    • f) indiquer, en milligrammes, la concentration de plomb ou de cadmium obtenue, s’il y a lieu, par litre de solution d’extraction.

  • 2 La méthode pour vérifier si un récipient à boire orné, à l’extérieur, d’un motif décoratif caractéristique situé à 20 mm ou moins de son bord, libère une concentration de plomb ou de cadmium repose sur la norme ASTM C927-80(2019)e1 de l’American Society for Testing and Materials, intitulée Standard Test Method for Lead and Cadmium Extracted from the Lip and Rim Area of Glass Tumblers Externally Decorated with Ceramic Glass Enamels, et comprend les opérations suivantes :

    • a) laver le récipient à boire à la main avec une solution détersive non acide, le rincer à l’eau distillée et le faire sécher à l’air;

    • b) mesurer, en millilitres, le volume interne du récipient à boire en le remplissant d’eau distillée jusqu’à 5 mm du niveau de débordement ou moins et noter le volume interne (V2);

    • c) jeter l’eau et déposer le récipient à boire, inversé, dans un récipient de laboratoire en verre approprié dont le diamètre est d’au moins une fois et quart et d’au plus deux fois le diamètre externe du récipient à boire, mesuré au bord de celui-ci;

    • d) ajouter dans le récipient de laboratoire en verre une solution d’extraction constituée d’eau et d’acide acétique, la quantité de celui-ci correspondant à 4 % (volume/volume) de celle de l’eau de sorte que le dessus du bord du récipient à boire se trouve dans 20 mm de cette solution et noter le volume de solution d’extraction utilisé (V1);

    • e) couvrir le récipient de laboratoire en verre d’un couvercle opaque fait de matériel inerte et laisser reposer pendant vingt-quatre heures à une température de 22 ± 2 °C;

    • f) enlever le récipient à boire et remuer la solution d’extraction pour l’homogénéiser;

    • g) prélever une aliquote de la solution d’extraction et, dans les huit heures qui suivent, la soumettre à l’analyse en appliquant une méthode conforme aux bonnes pratiques de laboratoire;

    • h) indiquer, en milligrammes, la concentration de plomb ou de cadmium obtenue, s’il y a lieu, par litre de solution d’extraction, en tenant compte du volume interne du récipient à boire, selon la formule suivante :

      (C × V1) / V2

      où :

      C
      représente la concentration de plomb ou de cadmium, en milligrammes par litre, de la solution d’extraction utilisée;
      V1
      le volume, en millilitres, de la solution d’extraction utilisée;
      V2
      le volume interne, en millilitres, du récipient à boire.
  • DORS/2023-247, art. 16
  • DORS/2023-247, art. 17

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