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Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique (DORS/2016-311)

Règlement à jour 2019-06-20; dernière modification 2019-06-03 Versions antérieures

SCHEDULE 1 / ANNEXE 1(Subsection 13(1) and section 35 / paragraphe 13(1) et article 35)Explanation for Elements on Household Appliance Energy Efficiency Label / Explication du contenu de l’étiquette indiquant l’efficacité énergétique des appareils domestiques

Le graphique représente la forme de l’étiquette ÉnerGuide bilingue pour un appareil domestique et donne des instructions sur les renseignements qui doivent y apparaître. Sauf pour le logo ÉnerGuide, dont le texte apparaît en blanc sur fond noir, tout texte sur l’étiquette apparaît en noir sur fond blanc. L’étiquette indique les renseignements suivants concernant l’appareil : sa consommation annuelle d’énergie, son type et sa catégorie de grosseur et le numéro de modèle. L’étiquette présente également une échelle de gradation horizontale qui indique la consommation annuelle d’énergie de l’appareil, exprimée en kilowattheures, comparée à des modèles similaires de mêmes type et catégorie de grosseur. De haut en bas, le contenu de l’étiquette et les instructions qui y sont associées sont les suivants : le mot-symbole « Canada » est tout en haut du graphique; le logo ÉnerGuide apparaît bien en évidence en dessous du mot-symbole Canada; en dessous du titre « Consommation énergétique », la mention « AAA kWh par année » apparaît bien en évidence. Les instructions pour cette mention sont les suivantes : « Remplacer « AAA » par la consommation annuelle d’énergie du modèle en kilowattheures. » Ensuite, l’étiquette présente une échelle de gradation, qui passe progressivement de la couleur blanche, à gauche, à la couleur noire, à droite. La mention « BBB kWh» figure à l’extrémité gauche de l’échelle, immédiatement au-dessus d’une mention en caractères gras qui indique : « Consomme le moins d’énergie ». Les instructions pour cette mention sont les suivantes : « Remplacer « BBB » par la valeur correspondant au modèle le plus éconergétique par rapport aux modèles de mêmes type et catégorie de grosseur. » La mention « CCC kWh » figure à l’extrémité droite de l’échelle, immédiatement au-dessus d’une mention en caractères gras qui indique : « Consomme le plus d’énergie ». Les instructions pour cette valeur sont les suivantes : « Remplacer « CCC » par la valeur correspondant au modèle le moins éconergétique par rapport aux modèles de mêmes type et catégorie de grosseur. » Immédiatement au-dessus de l’échelle et présenté sous la forme d’un triangle noir inversé, se trouve l’indicateur de consommation d’énergie utilisé pour positionner le rendement énergétique de l’appareil en question. Les instructions pour cet indicateur sont les suivantes : « Positionner le modèle sur l’échelle de consommation annuelle d’énergie par rapport à d’autres de mêmes type et catégorie de grosseur. » Puis, en dessous, du côté droit, se trouve la mention « Modèles similaires comparés ». Les valeurs « DDD » et « EEE » en rapport avec cette mention sont au centre du graphique. Les instructions pour ces valeurs sont les suivantes : « Remplacer « DDD » par le type applicable, le cas échéant, et « EEE » par la catégorie de grosseur applicable, le cas échéant. » Ensuite, en dessous, du côté droit, se trouve la mention « Numéro du modèle ». La valeur « FFF » qui est en rapport avec cette mention est au centre du graphique. Les instructions pour cette valeur sont les suivantes : « Remplacer « FFF » par le numéro du modèle. » Finalement, le graphique affiche un rappel qui indique que : « Enlever cette étiquette avant le premier achat au détail constitue une infraction (L.C. 1992, ch. 36). »

SCHEDULE 1 (continued) / ANNEXE 1 (suite)

Le graphique représente la forme de l’étiquette ÉnerGuide bilingue pour un appareil domestique et fournit les dimensions externes de l’étiquette et la police de caractères et les tailles de police. Les dimensions extérieures de l’étiquette sont de 13,49 cm sur 14,76 cm. L’étiquette est en noir et blanc. Les exigences pour la police et la taille du contenu du graphique, de haut en bas, sont les suivantes : la taille de la police du logo ÉnerGuide est de 42,8 points et est composé de caractères Helvetica noir, avec un espacement de -2,5 points; le titre « Consommation énergétique » est composé de caractères gras Helvetica de 13,5 points; la partie « AAA » de la mention « AAA KWh » est composée de caractères gras Helvetica de 82 points, avec un espacement de -2 points; la partie « kWh » de la mention « AAA kWh » est composée de caractères gras Helvetica de 32 points, avec un espacement de -2 points; les mots « par année » sont composés de caractères gras Helvetica de 13,5 points; la mention « Ce modèle » qui apparaît à côté du triangle noir inversé indiquant la consommation d’énergie est composée de caractères Helvetica de 8 points; les mentions « BBB kWh » et « CCC kWh » sont composées de caractères Helvetica de 10 points; les mentions « Consomme le moins d’énergie » et « Consomme le plus d’énergie » sont composées de caractères gras Helvetica de 11,5/12 points; les mentions « Modèles similaires comparés » et « Numéro du modèle » sont composées de caractères Helvetica de 9,5 points; la valeur « DDD » est composée de caractères gras Helvetica de 10 points; la valeur « EEE » est composée de caractères gras italiques Helvetica de 9 points; la valeur « FFF » est composée de caractères gras Helvetica de 11 points; la déclaration relative à l’infraction est composée de caractères Helvetica de 7 points.
 
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