Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (DORS/2018-108)

Règlement à jour 2019-08-15; dernière modification 2019-06-17 Versions antérieures

ANNEXE 3(articles 1 et 187, paragraphe 188(1), articles 189 à 192 et paragraphe 193(1))

TABLEAU 1

Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids ou en volume)

Colonne 1Colonne 2Colonne 3
ArticleAliment de consommation préemballéQuantité nette en poidsQuantité nette en volume
1Beurre d’arachides250 g
375 g
500 g
750 g
1 kg
1,5 kg
2 kg
2Vin50 ml
100 ml
200 ml
250 ml
375 ml
500 ml
750 ml
1 L
1,5 L
2 L
3 L
4 L
3Sirop de glucose ou sirop de sucre raffiné125 ml
250 ml
375 ml
500 ml
750 ml
1 L
1,5 L
2 L
Plus de 2 L, en tranches de 1 L

TABLEAU 2

Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)

Colonne 1Colonne 2
ArticleAliment de consommation préemballéQuantité nette en poids
1Miel classifié conformément au présent règlement150 g ou moins
250 g
375 g
500 g
750 g
1 kg
1,5 kg
2 kg
3 kg
5 kg
2Bacon tranché100 g ou moins par tranches de 1 g
250 g
375 g
500 g
1 kg
3Produits de viande tranchés prêts à manger et terrines de produits de viande100 g ou moins par tranches de 1 g
125 g
150 g
175 g
200 g
250 g
300 g
375 g
400 g
500 g
600 g
700 g
900 g
1 kg
4Saucisses, saucissons et chair à saucisse100 g ou moins par tranches de 1 g
125 g
175 g
225 g
250 g
300 g
375 g
450 g
500 g
600 g
675 g
750 g
900 g
1 kg
5Carottes fraîches pour lesquelles une catégorie est établie en vertu du présent règlement1,36 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)1 ou moins
2,27 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)2
4,54 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)3
11,3 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)4
22,7 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)5
6Pommes de terre fraîches pour lesquelles une catégorie est établie en vertu du présent règlement1,36 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)1 ou moins
2,27 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)2
4,54 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)3
9,07 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)6
22,7 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)5
34 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)7
45,4 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)8
7Betteraves fraîches pour lesquelles une catégorie est établie en vertu du présent règlement1,36 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)1 ou moins
2,27 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)2
4,54 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)3
11,3 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)4
22,7 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)5
8Oignons frais pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement1,36 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)1 ou moins
2,27 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)2
4,54 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)3
11,3 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)4
22,7 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)5
9Panais frais pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement1,36 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)1 ou moins
4,54 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)3
9,07 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)6
11,3 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)4
22,7 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)5
10Rutabagas frais pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement1,36 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)1 ou moins
2,27 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)2
4,54 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)3
11,3 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)4
22,7 kgNote de TABLEAU 2 Aliments de consommation préemballés (quantité nette en poids)5

TABLEAU 3

Aliments préemballés (quantité nette en poids)

Colonne 1Colonne 2
ArticleAliment préemballéQuantité nette en poids
1Miel classifié conformément au présent règlement, autre que le miel de consommation préemballé classifié conformément au présent règlement7 kg
15 kg
30 kg
Plus de 30 kg, par tranches de 1 kg
2Fruits congelés pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement, avec ajout de sucre, de sirop, de jus de fruits ou de jus de fruits fait de concentré de jus de fruits obtenu d’un jus concentré ou de jus de concentré de fruits225 g
425 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
3Fruits congelés pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement, conserves à sec ou garnitures à tartes, non sucrés, non additionnés de sucre300 g
600 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
4Pois congelés, maïs à grains entiers congelés et haricots de Lima congelés pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement350 g ou moins
500 g
750 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
5Épinards congelés pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement300 g ou moins
500 g
750 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
6Légumes mélangés ou macédoine de légumes congelés, pois et carottes congelés, carottes entières, en dés ou tranchées congelés pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement300 g ou moins
500 g
750 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
7Mélanges spéciaux de légumes congelés (s’ils contiennent un ou plusieurs légumes classifiés conformément au présent règlement)300 g ou moins
500 g
750 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
8Autres légumes congelés, y compris les asperges, brocolis, choux de Bruxelles, choux-fleurs, haricots verts et haricots beurre, pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement300 g ou moins
500 g
750 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
9Courges cuites congelées ou courges non cuites congelées coupées en cubes pour lesquelles une catégorie est établie en vertu du présent règlement400 g ou moins
750 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
10Pommes de terre frites congelées pour lesquelles une catégorie est établie en vertu du présent règlement225 g ou moins par tranches de 25 g
250 g
500 g
1 kg
1,25 kg
1,5 kg
1,75 kg
2 kg
Plus de 2 kg mais au plus 20 kg
11Fruits glacés, ananas glacés, oranges coupées, zestes de citron et de cédrat, pelures mélangées coupées et fruits mélangés coupés100 g
225 g
450 g

TABLEAU 4

Aliments préemballés (quantité nette en volume et dimensions des contenants)

Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5
Quantité nette en volumeDimensions des contenantsNote de TABLEAU 4 Aliments préemballés (quantité nette en volume et dimensions des contenants)1
ArticleAliment préemballéMillilitres ou litresOnces liquidesMillimètresPoucesNote de TABLEAU 4 Aliments préemballés (quantité nette en volume et dimensions des contenants)2
1Jus de pomme concentré congelé, concentré de jus de pomme congelé ou jus concentré de pomme congelé pour lequel une catégorie est établie en vertu du présent règlement177 ml6,2554 × 98202 × 314
355 ml12,568 × 123211 × 414
909 ml32103 × 142401 × 510
1,36 L48107 × 177404 × 700

TABLEAU 5

Aliments pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement si le contenant est un emballage hermétiquement scellé (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)

Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5
Quantité nette en volumeDimensions des contenants métalliquesNote de TABLEAU 5 Aliments pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement si le contenant est un emballage hermétiquement scellé (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)1
ArticleAliment préemballéMillilitres ou litresOnces liquidesMillimètresPoucesNote de TABLEAU 5 Aliments pour lesquels une catégorie est établie en vertu du présent règlement si le contenant est un emballage hermétiquement scellé (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)2
1Fruits emballés avec ou sans eau, jus de fruits, jus de fruits fait de concentré, jus de fruits obtenu d’un jus concentré ou jus de concentré de fruits, sirop ou toute combinaison de ces éléments, conserves épaisses ou conserves compactes142 ml568 × 56211 × 203,5
284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112 ou 87 × 90300 × 407 ou 307 × 309
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
2Légumes, autres que ceux visés par un autre article du présent tableau284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112 ou 87 × 90300 × 407 ou 307 × 309
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
3Jus de fruits et de légumes, à l’exclusion du jus de pomme concentré, du concentré de jus de pommes ou du jus concentré de pomme, des jus gazéifiés et des jus emballés avec de l’azote200 ml ou moins7 ou moinsToutes dimensionsToutes dimensions
250 ml8,8Toutes dimensionsToutes dimensions
284 ml1062 × 118 ou 68 × 101207,5 × 410,5 ou 211 × 400
398 ml1476 × 112300 × 407
500 ml17,6Toutes dimensionsToutes dimensions
540 ml1987 × 115307 × 409
750 ml26,4Toutes dimensionsToutes dimensions
796 ml28103 × 119401 × 411
1 L35,2Toutes dimensionsToutes dimensions
1,36 L48107 × 177404 × 700
1,5 L52,8Toutes dimensionsToutes dimensions
1,82 L64Toutes dimensionsToutes dimensions
2 L70,4Toutes dimensionsToutes dimensions
4Asperges341 ml1268 × 115211 × 409
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
5Maïs conservé sous vide199 ml768 × 82211 × 304
341 ml1287 × 85307 × 306
540 ml1987 × 115307 × 409
2,13 L75157 × 152603 × 600
6Champignons dans la saumure128 ml4,568 × 50211 × 200
284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112300 × 407
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
7Pâte de tomates156 ml5,554 × 88202 × 308
369 ml1376 × 101300 × 400
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
3,58 L126157 × 222603 × 812
8Pulpe de tomates, purée de tomates, jus de tomate concentré, concentré de jus de tomate, jus concentré de tomate341 ml1268 × 115211 × 409
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
3,58 L126157 × 222603 × 812
9Cerises au marasquin, à la crème de menthe et à cocktail125 mlToutes dimensionsToutes dimensions
250 mlToutes dimensionsToutes dimensions
375 mlToutes dimensionsToutes dimensions
2 LToutes dimensionsToutes dimensions
4 LToutes dimensionsToutes dimensions
10Patates douces coupées227 ml868 × 82211 × 304
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
11Patates douces entières597 ml21107 × 87404 × 307
12Catsup de tomates, catsup, ketchup de tomates ou ketchup375 mlToutes dimensionsToutes dimensions
540 ml1987 × 115307 × 409
575 mlToutes dimensionsToutes dimensions
750 mlToutes dimensionsToutes dimensions
1 LToutes dimensionsToutes dimensions
1,25 LToutes dimensionsToutes dimensions
1,5 LToutes dimensionsToutes dimensions

TABLEAU 6

Aliments pour lesquels aucune catégorie n’est établie en vertu du présent règlement, si le contenant est un emballage hermétiquement scellé (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)

Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5
Quantité nette en volumeDimensions des contenants métalliquesNote de TABLEAU 6 Aliments pour lesquels aucune catégorie n’est établie en vertu du présent règlement, si le contenant est un emballage hermétiquement scellé (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)1
ArticleAliment préemballéMillilitres ou litresOnces liquidesMillimètresPoucesNote de TABLEAU 6 Aliments pour lesquels aucune catégorie n’est établie en vertu du présent règlement, si le contenant est un emballage hermétiquement scellé (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)2
1Haricots avec lard, haricots au lard, fèves avec lard ou fèves au lard, haricots, haricots végétariens, fèves ou fèves végétariennes128 ml4,568 × 50211 × 200
227 ml868 × 82211 × 304
284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112 ou 103 × 69300 × 407 ou 401 × 212
540 ml1987 × 115 ou 103 × 85307 × 409 ou 401 × 306
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
2Aliments pour bébés et aliments pour jeunes enfants (junior) qui sont des produits de fruits ou de légumes transformés128 ml4,554 × 72202 × 213,5
213 ml7,568 × 76211 × 300
3Soupes aux légumes condensées284 ml1068 × 98 ou 68 × 101211 × 314 ou 211 × 400
398 ml1476 × 112300 × 407
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
4Soupes aux légumes prêtes à servir227 ml868 × 82211 × 304
284 ml1068 × 98 ou 68 × 101211 × 314 ou 211 × 400
398 ml1476 × 112300 × 407
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
5Spaghettis à la sauce tomate128 ml4,568 × 50211 × 200
227 ml868 × 82211 × 304
284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112300 × 407
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
6Ananas tranchés, broyés ou en petits ou en gros morceaux142 ml568 × 56211 × 203,5
227 ml887 × 52307 × 201,25
284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112 ou 87 × 90300 × 407 ou 307 × 309
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
7Pamplemousses, oranges, quartiers de pamplemousse et d’orange142 ml568 × 56211 × 203,5
284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112 ou 87 × 90300 × 407 ou 307 × 309
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
8Jus de fruits, y compris ceux d’agrumes et d’ananas, à l’exclusion de ceux de citron, de limette, de raisin, de cerise, de cassis, de framboise et d’autres petits fruits, des jus gazéifiés et des jus emballés avec de l’azote200 ml ou moins7 ou moinsToutes dimensionsToutes dimensions
250 ml8,8Toutes dimensionsToutes dimensions
284 ml1062 × 118 ou 68 × 101207,5 × 410,5 ou 211 × 400
398 ml1476 × 112300 × 407
500 ml17,6Toutes dimensionsToutes dimensions
540 ml1987 × 115307 × 409
750 ml26,4Toutes dimensionsToutes dimensions
796 ml28103 × 119401 × 411
1 L35,2Toutes dimensionsToutes dimensions
1,36 L48107 × 177404 × 700
1,5 L52,8Toutes dimensionsToutes dimensions
1,82 L64Toutes dimensionsToutes dimensions
2 L70,4Toutes dimensionsToutes dimensions
9Germes de haricots, légumes à chop suey284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112300 × 407
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
10Champignons, y compris les champignons à la crème, les pieds et les morceaux de champignons dans la saumure128 ml4,568 × 50 ou 54 × 72211 × 200 ou 202 × 213,5
284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112300 × 407
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
11Fruits à tarte et garniture pour tarte284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112 ou 87 × 90300 × 407 ou 307 × 309
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
12Confitures, gelées, marmelades, conserves, à l’exclusion de la gelée de canneberges, des canneberges en gelée et de la sauce aux canneberges250 ml ou moinsToutes dimensionsToutes dimensions
375 mlToutes dimensionsToutes dimensions
500 mlToutes dimensionsToutes dimensions
750 mlToutes dimensionsToutes dimensions
1 LToutes dimensionsToutes dimensions
1,5 LToutes dimensionsToutes dimensions
2 LToutes dimensionsToutes dimensions
3 LToutes dimensionsToutes dimensions
4 LToutes dimensionsToutes dimensions
13Mandarines142 ml568 × 56211 × 203,5
284 ml1075 × 82215 × 304
2,42 L85157 × 155603 × 602
14Jus de raisin, jus de raisin concentré, concentré de jus de raisin et jus de raisin fait de concentré, à l’exclusion des jus gazéifiés et des jus emballés avec de l’azote200 ml ou moins7 ou moinsToutes dimensionsToutes dimensions
250 ml8,8Toutes dimensionsToutes dimensions
284 ml1062 × 118207,5 × 410,5
341 ml12Toutes dimensionsToutes dimensions
500 ml17,6Toutes dimensionsToutes dimensions
682 ml24Toutes dimensionsToutes dimensions
750 ml26,4Toutes dimensionsToutes dimensions
1 L35,2Toutes dimensionsToutes dimensions
1,14 L40Toutes dimensionsToutes dimensions
1,36 L48107 × 177404 × 700
1,5 L52,8Toutes dimensionsToutes dimensions
1,82 L64Toutes dimensionsToutes dimensions
2 L70,4Toutes dimensionsToutes dimensions
15Marinades, achards ou relishs et chutneys125 ml ou moinsToutes dimensionsToutes dimensions
250 mlToutes dimensionsToutes dimensions
375 mlToutes dimensionsToutes dimensions
500 mlToutes dimensionsToutes dimensions
750 mlToutes dimensionsToutes dimensions
1 LToutes dimensionsToutes dimensions
1,25 LToutes dimensionsToutes dimensions
1,5 LToutes dimensionsToutes dimensions
2 LToutes dimensionsToutes dimensions
2,84 L100Toutes dimensionsToutes dimensions
4 LToutes dimensionsToutes dimensions
16Olives vertes, à l’exclusion des olives mûres, olives noires et olives mûres de Californie125 ml ou moinsToutes dimensionsToutes dimensions
225 mlToutes dimensionsToutes dimensions
250 mlToutes dimensionsToutes dimensions
375 mlToutes dimensionsToutes dimensions
398 mlToutes dimensionsToutes dimensions
500 mlToutes dimensionsToutes dimensions
625 mlToutes dimensionsToutes dimensions
750 mlToutes dimensionsToutes dimensions
1 LToutes dimensionsToutes dimensions
1,25 LToutes dimensionsToutes dimensions
1,5 LToutes dimensionsToutes dimensions
2 LToutes dimensionsToutes dimensions
17Choucroute avec agent de conservation284 ml1068 × 101211 × 400
398 ml1476 × 112 ou 87 × 90300 × 407 ou 307 × 309
540 ml1987 × 115307 × 409
796 ml28103 × 119401 × 411
909 ml32Toutes dimensionsToutes dimensions
1,36 L48107 × 177404 × 700
2,84 L100157 × 177603 × 700
18Raifort préparé et raifort en crème125 ml ou moinsToutes dimensionsToutes dimensions
250 mlToutes dimensionsToutes dimensions
500 mlToutes dimensionsToutes dimensions
2 LToutes dimensionsToutes dimensions
4 LToutes dimensionsToutes dimensions

TABLEAU 7

Légumes frais — capacité volumétrique des contenants métriques

ArticleCapacité volumétrique des contenants métriques
1500 ml
21 L
32 L
44 L
56 L
613 L
718 L
836 L

TABLEAU 8

Légumes frais — capacité volumétrique des contenants impériaux

ArticleCapacité volumétrique des contenants impériaux
11 chopine (551 ml)
21 pinte (1,1 L)
32 pintes (2,27 L)
44 pintes (4,55 L)
56 pintes (6,82 L)
611 pintes (12,5 L)
716 pintes (18,2 L)
832 pintes (36,4 L)
 
Date de modification :