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Règlement de pêche de l’Atlantique de 1985

Version de l'article 51 du 2006-03-22 au 2017-04-12 :


 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.

clam

clam Le couteau de l’Atlantique, la mye et la mactre. (clam)

couteau de l’Atlantique

couteau de l’Atlantique Le mollusque dont le nom scientifique est Ensis directus. (Atlantic razor clam)

dispositif hydraulique

dispositif hydraulique Dispositif servant à pêcher les mollusques et les crustacés en les soulevant du fond de l’eau par l’emploi d’eau sous pression. (hydraulic device)

dispositif mécanique

dispositif mécanique Dispositif ou équipement servant à pêcher les mollusques et les crustacés. Sont exclus de la présente définition :

  • a) les outils à main;

  • b) les râteaux traînants;

  • c) les dispositifs hydrauliques. (mechanical device)

hauteur de la coquille

hauteur de la coquille Dans le cas d’un pétoncle, la distance entre le bord extérieur de la coquille au milieu de la charnière et le point le plus éloigné sur le bord extérieur de la coquille à l’opposé de la charnière, mesurée en ligne droite. (shell height)

huître

huître Les mollusques dont les noms scientifiques sont Crassostrea virginica et Ostrea edulis. (oyster)

largeur

largeur Dans le cas d’un clam ou d’un crabe, la plus grande dimension de sa carapace, mesurée en ligne droite. (width)

longueur

longueur

  • a) Dans le cas d’un homard, la distance entre le point arrière de l’une ou de l’autre orbite et l’extrémité postérieure de la carapace, mesurée en ligne droite parallèlement à la ligne médiane de la carapace;

  • b) dans le cas d’un clam, d’une moule ou d’une huître, la distance mesurée en ligne droite sur la partie la plus longue de la coquille. (length)

mactre

mactre Le mollusque dont le nom scientifique est Spisula solidissima. La présente définition exclut la mactre de Stimpson. (surf clam)

mactre de Stimpson

mactre de Stimpson Le mollusque dont le nom scientifique est Mactromeris polynyma. (Stimpson’s surf clam)

moule

moule Les mollusques dont les noms scientifiques sont Mytilus edulis et Modiolus modiolus. (mussel)

mye

mye Le mollusque dont le nom scientifique est Mya arenaria. (soft-shell clam)

râteau traînant

râteau traînant Dispositif servant à pêcher les mollusques et les crustacés et qui est traîné sur le fond de l’eau par un bateau. Sont exclus de la présente définition les dispositifs hydrauliques et les dispositifs mécaniques. (drag rake)

  • DORS/87-672, art. 3
  • DORS/93-61, art. 17
  • DORS/2003-314, art. 2

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