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Règlement sur la santé et la sécurité au travail (trains)

Version de l'article 6.3 du 2019-06-25 au 2020-05-17 :


 Les travaux de ménage pouvant créer de la poussière ou des conditions insalubres doivent être effectués de façon à prévenir la contamination de l’air par la poussière ou par toute autre substance nuisible à la santé.

  • DORS/2019-246, art. 165(F)
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