Règlement de pêche de l’Ontario de 1989

Version de l'article 18 du 2006-03-22 au 2007-12-31 :

  •  (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), il est interdit de pêcher à la ligne sous la glace avec plus de deux lignes.

  • (2) Il est interdit de pêcher à la ligne sous la glace avec plus de cinq lignes dans les eaux du lac Labyrinth par environ 48°14′ de latitude nord et 79°31′ de longitude ouest, dans le canton géographique d’Ossian, district territorial de Timiskaming, ou dans la partie du ruisseau Waterhen qui se trouve en aval du pont du chemin Access.

  • (3) Il est interdit de pêcher à la ligne sous la glace avec plus d’une ligne dans les eaux visées au tableau du présent paragraphe.

    TABLEAU

    Colonne I
    ArticleEaux
    1Division 7
    Le lac Dickey (44°47′N., 77°44′O.) dans le canton géographique de Lake, le lac Grimsthorpe (44°52′N., 77°24′O.) dans le canton géographique de Grimsthorpe, et le lac Thanet (44°47′N., 77°46′O.) dans le canton géographique de Lake, tous dans le comté de Hastings.
    2Division 15
    • (1) Le lac Sucker (44°46′N., 78°16′O.) dans le canton géographique d’Anstruther, le lac Crystal (44°46′N., 78°29′O.) dans le canton géographique de Galway, le lac Salmon (44°49′N., 78°27′O.) dans le canton géographique de Cavendish, le lac Long (44°41′N., 78°10′O.) dans le canton géographique de Burleigh, et le lac Loucks (44°41′N., 78°14′O.) dans le canton géographique de Burleigh, tous dans le comté de Peterborough.

    • (2) Le lac Cashel (44°55′N., 77°33′O.) dans le canton géographique de Cashel, le lac Faraday (45°04′N., 77°55′O.) dans le canton géographique de Faraday, le lac Limerick (44°53′N., 77°37′O.) dans le canton géographique de Limerick, le lac Mephisto (44°56′N., 77°35′O.) dans le canton géographique de Cashel, le lac Papineau (45°21′N., 77°49′O.) dans les cantons géographiques de Bangor et de Wicklow, le lac Purdy (45°21′N., 77°44′O.) dans le canton géographique de Bangor, le lac Limestone (45°04′N., 77°34′O.) dans le canton géographique de Mayo, le lac St. Peter (45°19′N., 78°02′O.) dans le canton géographique de McClure, le lac McKenzie (45°22′N., 78°01′O.) dans le canton géographique de McClure et dans le canton géographique de Sabine dans le district territorial de Nipissing, et le lac Wollaston (44°51′N., 77°50′O.) dans le canton géographique de Wollaston, tous dans le comté de Hastings.

    • (3) Le lac Paudash (44°58′N., 78°03′O.) et le lac Silent (44°55′N., 78°04′O.) dans le canton géographique de Cardiff, le lac Art (45°03′N., 78°27′O.) dans le canton géographique de Dysart, le lac Bob (44°55′N., 78°47′O.) dans le canton géographique d’Anson, le lac Boshkung (45°04′N., 78°44′O.), le lac Kushog (45°04′N., 78°47′O.) et le lac Halls (45°06′N., 78°45′O.) dans le canton géographique de Stanhope, le lac Eagle (45°08′N., 78°29′O.) dans le canton géographique Guilford, le lac Esson (45°01′N., 78°16′O.) dans le canton géographique de Monmouth, le lac Grace (45°04′N., 78°14′O.) dans les cantons géographiques de Harcourt et de Dudley, le lac Havelock (45°17′N., 78°38′O.) et le lac Johnson (45°16′N., 78°37′O.) dans le canton géographique de Havelock, le lac Kashagawigamog (44°59′N., 78°36′O.), le lac Little Boshkung (45°02′N., 78°44′O.), le lac Mountain (44°59′N., 78°43′O.), le lac Soyers (45°01′N., 78°37′O.) et le lac Twelve Mile (45°01′N., 78°43′O.) dans le canton géographique de Minden, le lac Marsden (45°14′N., 78°31′O.) dans les cantons géographiques de Guilford et de Havelock, le lac Moose (45°09′N., 78°28′O.) dans les cantons géographiques de Guilford et de Harburn, le lac Nunikani (45°12′N., 78°44′O.) et le lac Raven (45°12′N., 78°51′O.) dans le canton géographique de Sherborne, le lac St. Nora (45°09′N., 78°50′O.) dans les cantons géographiques de Sherborne et de Stanhope, le lac Bear (45°20′N., 78°42′O.), le lac Kimball (45°21′N., 78°21′O.) et le lac Livingstone (45°22′N., 78°43′O.) dans le canton géographique de Livingstone, le lac Glamor (44°57′N., 78°22′O.) et le lac Koshlong (44°58′N., 78°29′O.) dans le canton géographique de Glamorgan, le lac Gull (44°51′N., 78°47′O.) et le lac Moore (44°47′N., 78°48′O.) dans le canton géographique de Lutterworth, le lac Clinto (45°19′N., 78°52′O.) et le lac Oxtongue (45°22′N., 78°55′O.) dans le canton géographique de McClintock et le lac Kawagama (45°18′N., 78°45′O.) dans les cantons géographiques de Sherborne, de McClintock, de Havelock et de Livingstone, tous dans le comté de Haliburton.

    • (4) Le lac Paugh (45°35′N., 77°42′O.) dans le canton géographique de Burns, le lac Round (45°38′N., 77°30′O.) dans le canton géographique de Richards, le lac Carson (45°39′N., 77°45′O.) dans le canton géographique de Jones, le lac Wendigo (46°08′N., 78°17′O.), le lac Waterloo (46°10′N., 78°11′O.) dans le canton géographique de Clara, le lac Carson (45°30′N., 78°45′O.) dans les cantons géographiques de Sherwood et de Burns, et le lac Kamaniskeg (45°25′N., 77°41′O.) dans les cantons géographiques de Sherwood, de Bangor et de Radcliffe, tous dans le comté de Renfrew.

    • (5) Le lac Bella (45°26′N., 79°02′O.) dans le canton géographique de Sinclair, le lac Camp (45°26′N., 78°55′O.) dans le canton géographique de Finlayson, et le lac Skeleton (45°15′N., 79°27′O.) dans les cantons géographiques de Cardwell, de Stephenson, de Stisted et de Watt, tous dans la municipalité du district de Muskoka.

    • (6) Le lac Aylen (45°37′N., 77°51′O.) dans le canton géographique de Dickens, le lac Galeairy (45°30′N., 78°17′O.), le lac Lobster (45°32′N., 78°12′O.) et le lac Gliskning (45°31′N., 78°13′O.) dans le canton géographique de Airy, le lac Lyell (45°24′N., 77°57′O.) dans le canton géographique de Lyell, le lac Victoria (45°37′N., 78°01′O.) dans les cantons géographiques de Murchison et de Clancy, et le lac McCauley (45°33′N., 78°07′O.) dans les cantons géographiques de Airy et de Murchison, tous dans le district territorial de Nipissing.

    • (7) Le lac Clear (45°16′N., 79°47′O.) et le lac Whitefish (45°18′N., 79°47′O.) dans le canton géographique de Humphrey, et le lac Blackstone (45°15′N., 79°52′O.) et le lac Crane (45°13′N., 79°57′O.) dans le canton géographique de Conger, le lac Horn (connu localement sous le nom de lac Sollman) (45°40′N., 79°30′O.) dans les cantons géographiques de Chapman et de Ryerson, le lac Three Legged (45°16′N., 80°01′O.) dans les cantons géographiques de Foley et de Cowper, le lac Otter (45°17′N., 79°58′O.) dans le canton géographique de Foley, le lac Flaxman (45°20′N., 79°50′O.) dans le canton géographique de Christie et le lac Spider (45°15′N., 80°04′O.) dans le canton géographique de Cowper, tous dans le district territorial de Parry Sound.

    • (8) Le lac Drag (45°05′N., 78°24′O.) dans les cantons géographiques de Dudley et de Dysart, comté de Haliburton.

    3Division 16
    • (1) La partie est de Parry Sound (connue localement sous le nom de Big Sound), soit les eaux formant la partie intérieure de Big Sound, dans la baie Georgienne, y compris Depot Harbour, la baie Hay et le port de Parry Sound du côté est de la baie Georgienne, district territorial de Parry Sound, limitées à l’ouest par une ligne droite tirée de la pointe Cadotte sur la rive nord de l’île Parry jusqu’à l’extrémité la plus à l’est du parc provincial Killbear; de là, suivant le bord de l’eau, le long des rives nord-ouest, est et sud, au delà de la ville de Parry Sound jusqu’au pont de la pointe Rose; de là, en ligne droite, en direction nord-ouest sous le pont jusqu’à l’île Parry; de là, le long du bord de l’eau jusqu’au point de départ.

    • (2) La baie Georgienne, immédiatement à l’ouest de Parry Sound (connue localement sous le nom de Big Sound) soit les eaux formant la partie est de la baie Georgienne, dans le district territorial de Parry Sound, à l’ouest de Parry Sound (Big Sound), et situées à l’intérieur des lignes décrites comme suit : commençant à la pointe Cyril; de là, en ligne droite, en direction sud-ouest jusqu’au point le plus au sud de l’île Spruce; de là, en direction sud-ouest jusqu’au phare situé immédiatement au nord des îles Nias; de là, en direction sud jusqu’au point le plus au nord de l’île la plus à l’ouest des îles Nias; de là, en direction sud-est jusqu’au point le plus au sud de l’île Rose; de là, en direction sud-ouest jusqu’à la pointe Liddon sur l’île Parry; de là, en direction sud, le long du bord de l’eau sur la rive ouest de l’île Parry jusqu’à la pointe Oak; de là, en ligne droite, en direction nord-ouest jusqu’au phare de l’île Jones; de là, en ligne droite, en direction nord-ouest jusqu’au phare de Gordon Rocks; de là, en ligne droite, en direction nord-ouest jusqu’au point le plus au nord de l’île Snake; de là, en ligne droite, en direction nord-est jusqu’au phare de l’île Snug; de là, en direction franc ouest jusqu’à la rive; de là, en direction sud et ouest le long du bord de l’eau jusqu’au point de départ.

    3.1Division 22

    Le lac Big Vermilion (50º03′N., 92º15′O.) dans les cantons géographiques de Vermilion, de Lomond, de Drayton et de Jordan, dans la municipalité de Sioux Lookout.

    4Division 29
    • (1) Le lac Lucky (45°03′N., 77°01′O.) dans le canton géographique de Miller, le lac Brule (45°03′N., 77°03′O.) dans le canton géographique de Miller, et le lac Palmerston (45°01′N., 76°51′O.) dans les cantons géographiques de Palmerston et de South Canonto, tous dans le comté de Frontenac, le lac Buckshot (45°00′N., 77°04′O.) dans les cantons géographiques de Miller et d’Abinger, dans les comtés de Frontenac, de Lennox et d’Addington.

    • (2) Le lac Effingham (45°00′N., 77°23′O.) et le lac Rainy (44°54′N., 77°20′O.) dans le canton géographique d’Effingham, le lac Weslemkoon (45°02′N., 77°25′O.), le lac Barnard (45°07′N., 77°28′O.), le lac Crystal (45°07′N., 77°28′O.) et le lac Otter (45°04′N., 77°23′O.) dans le canton géographique de Ashby, tous dans le comté de Lennox et Addington, le lac Mazinaw (44°55′N., 77°12′O.) et le lac Lower Mazinaw (44°52′N., 77°10′O.) dans les cantons géographiques d’Abinger et de Barrie, dans les comtés de Frontenac et de Lennox et Addington.

  • DORS/90-229, art. 9
  • DORS/93-119, art. 1
  • DORS/97-248, art. 1
  • DORS/99-105, art. 7
  • DORS/99-456, art. 3
  • DORS/2001-50, art. 2
  • DORS/2002-128, art. 3
  • DORS/2003-108, art. 4
  • DORS/2005-26, art. 3
Date de modification :