Règlement de pêche de l’Ontario de 1989

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2007-12-31 :


ANNEXE VIII(articles 24, 25 et 28 et annexe III)Eaux à l’égard desquelles les périodes d’ouverture pour la pêche de la truite brune et de la truite arc-en-ciel sont prolongées

  • 1 Division 3

    • (1) Comté d’Elgin

      • a) Ruisseau Big Otter

        La partie du ruisseau Big Otter située dans le canton de Bayham;

      • b) Ruisseau Little Otter

        La partie du ruisseau Little Otter, aussi connu comme embranchement est du Ruisseau Big Otter, située dans le canton de Bayham.

    • (2) Municipalité régionale de Haldimand-Norfolk

      • a) Ruisseau Big

        La partie du ruisseau Big au sud du barrage Quance dans la ville de Delhi située dans les cantons de Middleton, de Charlotteville, de North Walsingham et de South Walsingham;

      • b) [Abrogé, DORS/90-229, art. 48]

      • c) Ruisseau Young (ou ruisseau Ryerse)

        La partie du ruisseau Young située dans le canton de Delhi et la ville de Nanticoke ou les anciens cantons de Charlotteville et de Woodhouse, à partir du barrage de l’usine sur le lot 23, concession III, canton de Charlotteville, vers le sud-est jusqu’au lac Érié;

      • d) Ruisseau North

        La partie du ruisseau North au sud de l’autoroute 3 dans le canton de Middleton;

      • e) Rivière Grand

        La partie de la rivière Grand de la limite du comté de Brant jusqu’à bord du lac Érié.

2 Division 4

  • (0.1) Comté de Brant

    • a) Rivière Grand

      Les eaux de la partie de la rivière Grand à partir de 25 m en aval du barrage Wilkes dans la ville de Brantford, en aval jusqu’à la limite du comté de Brant.

    • b) Rivière Grand Les eaux du cours principal de la rivière Grand entre l’ancienne ville de Paris (ville de Brant County) et Brantford à partir d’une ligne tirée en travers de cette rivière dans l’ancienne ville de paris à 100 m en aval du pont de l’autoroute 2 en aval jusqu’au pont piétonnier et de service qui emjambe la rivière Grand selon un angle en amont (ouest) de la zone de conservation de Brant, dans la ville de Brantford, lot 21 (centre) de la troisième concession du canton géographique de Brantford.

  • (1) Comté de Bruce

    • a) Rivière Little Sauble

      La partie de la rivière Little Sauble, dans le canton de Bruce, située entre l’autoroute numéro 21 et le lac Huron;

    • b) Rivière Sauble

      La partie de la rivière Sauble, dans le canton d’Amabel, s’étendant à partir des chutes Sauble, vers l’ouest jusqu’au lac Huron;

    • c) Rivière Saugeen

      La partie de la rivière Saugeen, dans les cantons d’Arran, d’Amabel, de Brant, d’Elderslie et de Saugeen, et dans la ville de Walkerton et le village de Paisley, comté de Bruce, située entre le barrage de Truax dans la ville de Walkerton et la limite ouest des culées de béton situées en aval du barrage Denny’s, dans les cantons d’Amabel et de Saugeen.

  • (2) Comté de Grey

    • a) Rivière Beaver

      La partie de la rivière Beaver, dans le canton de Collingwood, s’étendant à partir du barrage hydro-électrique de Thornbury, vers le nord jusqu’à la baie Georgienne;

    • b) Rivière Bighead

      La partie de la rivière Bighead située dans le canton de St. Vincent.

  • (3) Comté de Huron

    • a) Rivière Bayfield

      La partie de la rivière Bayfield, dans le canton de Goderich et de Stanley, située entre l’autoroute numéro 4 et la ligne médiane de l’autoroute numéro 21;

    • b) Rivière Maitland

      La partie de la rivière Maitland, dans les cantons de Colborne, de Goderich, de East Wawanosh, de West Wawanosh et de Turnberry, située entre l’autoroute numéro 4 et la ligne médiane de l’autoroute numéro 21;

    • c) Rivière Nine Mile

      La partie de la rivière Nine Mile, dans les cantons d’Ashfield et de West Wawanosh, située entre l’autoroute numéro 86 et le lac Huron.

  • (4) Comté de Simcoe

    • a) [Abrogé, DORS/91-113, art. 39]

    • b) Ruisseau Hog

      La partie du ruisseau Hog, dans le canton de Tay, s’étendant à partir du pont de chemin de fer du Canadien Pacifique, vers le nord jusqu’à la baie Hog de la baie Georgienne;

    • c) Rivière North

      La partie de la rivière North s’étendant à partir des chutes MacLaughlins, dans le canton de Matchedash, vers le sud jusqu’à la baie Matchedash de la baie Georgienne;

    • d) [Abrogé, DORS/91-113, art. 39]

    • e) Rivière Sturgeon

      Les eaux de la rivière Sturgeon dans les cantons de Tay et Oro-Medonte de la source de cette rivière jusqu’à son embouchure à la ville de Sturgeon Bay sur la Baie Georgienne, et y compris cette embouchure.

  • (5) [Abrogé, DORS/2002-128, art. 50]

  • (6) Municipalité régionale de Halton

    Ruisseau Bronte

    La partie du ruisseau Bronte dans la ville d’Oakville, située entre l’autoroute numéro 5 (connue localement sous le nom de Dundas Street) et l’emprise routière fermée entre la concession III et la concession IV (le prolongement ouest du chemin connu localement sous le nom de Rebecca Street).

  • 3 Division 6

    • (1) Municipalité régionale de Durham La partie de la municipalité régionale de Durham (à l’exclusion de la rivière Rouge) en aval de l’autoroute 2 jusqu’au côté sud du pont des chemins de fer nationaux.

    • (2) Comté de Northumberland

      La partie du comté de Northumberland située au sud de l’autoroute numéro 2.

  • DORS/90-229, art. 48 et 49
  • DORS/91-113, art. 39
  • DORS/94-730, art. 41
  • DORS/99-105, art. 75 et 76
  • DORS/2001-50, art. 25, 31 et 32
  • DORS/2002-128, art. 50 et 51
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