Règlement de pêche de l’Ontario de 1989

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2007-12-31 :


ANNEXE IX(articles 24, 25 et 28 et annexe III)Eaux dans lesquelles la pêche de la truite brune et de la truite arc-en-ciel est permise toute l’année

  • 1 Division 3

    • (1) Municipalité régionale de Haldimand-Norfolk

      • a) Ruisseau Black

        La partie du ruisseau Black, dans la ville de Nanticoke, l’ancien canton de Woodhouse, située entre l’autoroute numéro 3 et le bord de l’eau du lac Érié;

      • b) Rivière Lynn

        La partie de la rivière Lynn, dans la ville de Nanticoke, l’ancien canton de Woodhouse, et dans la ville de Port Dover, située entre le barrage Misner et le bord de l’eau du lac Érié.

      • c) Ruisseau Big

        La partie du ruisseau Big, dans les cantons de Delhi et Norfolk, située entre la route régionale 21 et le bord de l’eau du lac Érié dans la baie Long Point;

      • d) Trout Pond de Waterford Ponds

        Trout Pond de Waterford Ponds dans la ville de Nanticoke;

      • e) Ruisseau Young’s

        La partie du ruisseau Young’s située dans la ville de Nanticoke, anciennement le canton de Woodhouse, entre le côté aval du pont sur la route du lac et la laisse des hautes eaux du lac Érié à Port Ryerse.

    • (2) Municipalité régionale de Niagara

      • a) Ruisseau Twelve Mile

        La partie du ruisseau Twelve Mile, dans la ville de St. Catharines, située entre le chemin Lakeport et le bord de l’eau du lac Ontario;

      • b) Ruisseau Fifteen Mile

        La partie du ruisseau Fifteen Mile, dans la ville de St. Catharines et de Lincoln, située entre l’autoroute Queen Elizabeth Way et le bord de l’eau du lac Ontario;

      • c) Ruisseau Sixteen Mile

        La partie du ruisseau Sixteen Mile, dans la ville de Lincoln, située entre l’autoroute Queen Elizabeth Way et le bord de l’eau du lac Ontario;

      • d) Ruisseau Twenty Mile

        La partie du ruisseau Twenty Mile, dans la ville de Lincoln, située entre l’autoroute Queen Elizabeth Way et le bord de l’eau du lac Ontario;

      • e) Ruisseau Forty Mile

        La partie du ruisseau Forty Mile, dans la ville de Grimsby, située entre l’autoroute Queen Elizabeth Way et le bord de l’eau du lac Ontario.

    • (3) Comté de Lambton

      Rivière Ausable

      La partie de la rivière Ausable connue localement sous le nom de «The Cut» dans le canton de Bosanquet, comté de Lambton, à partir du pont de l’autoroute numéro 21, en aval jusqu’au bord de l’eau du lac Huron à Port Franks.

2 Division 4

  • (1) Comté de Bruce

    • a) Rivière Penetangore

      La partie de la rivière Penetangore, dans la ville de Kincardine, située entre le côté aval du pont Floyd Wieck qui fait partie de la rue Queen dans la ville de Kincardine et le bord de l’eau du lac Huron;

    • b) Rivière Sauble

      La partie de la rivière Sauble, dans le canton d’Amabel, située entre une ligne tirée perpendiculairement en travers de cette rivière à une distance de 440 m mesurée vers l’aval, le long de l’axe de cette rivière, à partir de l’éperon le plus bas des chutes Sauble, et le bord de l’eau du lac Huron;

    • c) Rivière Saugeen

      La partie de la rivière Saugeen, dans les cantons de Saugeen et d’Amabel et dans la ville de Southampton, comprise entre le côté aval des culées de béton situées en aval du barrage Denny’s et le bord de l’eau du lac Huron.

  • (2) Comté de Grey

    • a) Rivière Bighead

      La partie de la rivière Bighead, dans la ville de Meaford, située entre le côté nord du pont qui fait partie du tronçon de l’autoroute numéro 26 et le bord de l’eau de la baie Nottawasaga de la baie Georgienne;

    • b) Ruisseau Bothwell’s

      La partie du ruisseau Bothwell’s, dans le canton de Sydenham, située entre le côté nord du pont de la route numéro 15 du comté de Grey et le bord de l’eau de la baie Owen de la baie Georgienne;

    • c) Rivière Pottawatomi

      La partie de la rivière Pottawatomi, dans la ville d’Owen Sound, située entre une ligne tirée en travers de cette rivière en direction du sud astronomique à partir de l’intersection des lignes médianes de la 15e rue ouest et de la 7e avenue, et le bord de l’eau de la baie Owen de la baie Georgienne;

    • d) Rivière Sydenham

      La partie de la rivière Sydenham, dans la ville d’Owen Sound, située entre une ligne tirée perpendiculairement en travers de cette rivière, à une distance de 177 m mesurée vers l’aval, le long de l’axe de cette rivière, à partir du barrage Mill, et le bord de l’eau de la baie Owen de la baie Georgienne;

    • e) Ruisseau Keefers

      La partie du ruisseau Keefers, dans le canton de Sydenham, située entre le côté nord du pont de la route numéro 15 du comté de Grey et le bord de l’eau de la baie Owen de la baie Georgienne.

  • (3) Comté de Huron

    • a) Rivière Bayfield

      La partie de la rivière Bayfield, dans les cantons de Goderich et de Stanley, située entre la ligne médiane de l’autoroute numéro 21 et le bord de l’eau du lac Huron;

    • b) Rivière Maitland

      La partie de la rivière Maitland, dans la ville de Goderich et dans le canton de Colborne, située entre la ligne médiane de l’autoroute numéro 21 et le bord de l’eau du lac Huron.

  • (4) Municipalité régionale de Halton

    • a) Ruisseau Bronte

      La partie du ruisseau Bronte dans la ville d’Oakville (dans l’ancien village de Bronte), située entre l’autoroute numéro 2 et le bord de l’eau du lac Ontario.

    • b) Ruisseau Oakville

      La partie du ruisseau Oakville, dans la ville d’Oakville, située entre l’autoroute numéro 2 et le bord de l’eau du lac Ontario;

    • c) Ruisseau Grindstone

      La partie du ruisseau Grindstone, dans la ville de Burlington, située entre l’autoroute numéro 2 (connue localement sous le nom de Plains Road) et le bord de l’eau du lac Ontario dans le port de Hamilton, dans la ville de Hamilton.

  • (5) Municipalité régionale de Hamilton-Wentworth

    • a) Ruisseau Spencer

      La partie du ruisseau Spencer, dans la ville de Hamilton, située entre l’autoroute numéro 102 et le bord de l’eau du lac Ontario;

    • b) Ruisseau Grindstone

      La partie du ruisseau Grindstone, dans la ville de Burlington, située entre l’autoroute numéro 2 (connue localement sous le nom de Plains Road) et le bord de l’eau du lac Ontario dans le port de Hamilton, dans la ville de Hamilton.

  • (6) Municipalité régionale de Peel

    Rivière Credit

    La partie de la rivière Credit et de ses tributaires dans la ville de Mississauga entre le côté le plus au sud du pont qui fait partie de la route connue sous le nom de Queen Elizabeth Way et le bord de l'eau du lac Ontario; et la partie de la rivière Credit et de ses tributaires dans la ville de Mississauga entre le côté le plus au nord du pont qui fait partie de la rue Dundas et le côté le plus au sud du pont qui fait partie de la route 403.

  • (7) Ville de Toronto

    • a) Rivière Humber

      La partie de la rivière Humber entre la rue Eglinton et le bord de l’eau du lac Ontario;

    • b) Rivière Rouge

      La partie de la rivière Rouge en aval de la limite sud de la route 2 jusqu’au bord de l’eau du lac Ontario.

  • (8) [Abrogé, DORS/2002-128, art. 52]

  • (9) Comté de Simcoe

    • a) Rivière Nottawasaga

      La partie de la rivière Nottawasaga située entre la confluence du chenal principal de cette rivière avec la rivière Boyne et le bord de l’eau de la baie Georgienne du lac Huron;

    • b) [Abrogé, DORS/2001-50, art. 26]

    • c) Rivière Coldwater

      La partie de la rivière Coldwater située entre la route de comté no 19 et le bord de l’eau de la baie Georgienne du lac Huron.

3 Division 6

  • (1) Municipalité régionale de Durham

    • a) Tous les cours d’eau

      La partie de tous les cours d’eau dans la municipalité régionale de Durham située entre la limite sud des voies ferrées de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada et le bord de l’eau du lac Ontario;

    • b) Ruisseau Soper

      La partie du ruisseau Soper, dans la ville de Newcastle, située entre le pont de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, dans le lot 10 de la concession Broken Front, d’après le plan du canton de Darlington, et le ruisseau Bowmanville.

    • c) Rivière Rouge

      La partie de la rivière Rouge dans la ville de Pickering en aval de la limite sud de l’autoroute 2 jusqu’au bord de l’eau du lac Ontario.

  • (2) Comté de Northumberland

    La rivière Ganaraska et les ruisseaux Gages et Cobourg (ruisseau Factory), comté de Northumberland, compris entre la limite sud des voies ferrées de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada et la laisse des hautes eaux du lac Ontario.

  • DORS/90-229, art. 50 à 52
  • DORS/91-113, art. 40
  • DORS/92-217, art. 42
  • DORS/94-730, art. 42 et 43
  • DORS/95-589, art. 17
  • DORS/2001-50, art. 26, 31, 33 et 35
  • DORS/2002-128, art. 52 et 53
  • DORS/2004-63, art. 23 et 24
  • DORS/2005-26, art. 37
Date de modification :