Règlement de pêche du Québec (1990)
Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2009-03-31 :
ANNEXE IX(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 9
ANNEXE IX(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 9
Partie I
Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 9, sauf dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux de la partie III
Colonne I | Colonne II | Colonne III | |
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Article | Espèce | Contingent | Période de fermeture |
1 | Achigans | 6 en tout | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date |
2 | Brochets | 6 en tout | Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai |
3 | Dorés | 6 en tout | Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai |
3.1 | Esturgeons | 1 en tout | Du 1er novembre au 14 juin |
4 | Maskinongé | 2 | Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date |
5 | Ombles | 10 en tout | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
6 | Saumon atlantique d’eau douce | 3 | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
6.1 | Saumon atlantique anadrome | s/o | Du 1er avril au 31 mars |
7 | Touladi et truite moulac | 2 en tout | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai |
8 | Truites | 5 en tout | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
9 | Autres espèces | s/o | Du 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
Partie II
Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques
SANS OBJET
Partie III
Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau
Colonne I | Colonne II | Colonne III | Colonne IV | ||||||||
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Article | Nom et position | Territoire | Espèce | Période de fermeture | |||||||
1 | Archambault, Lac (46°19′N., 74°15′O.), Canton Lussier | a) | Achigans | a) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||
b) | Brochets | b) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
c) | Dorés | c) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
d) | Maskinongé | d) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||||
e) | Ombles | e) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
f) | Touladi et truite moulac | f) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai | ||||||||
g) | Truites | g) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
h) | Saumon atlantique d’eau douce | h) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
i) | Autres espèces | i) | s/o | ||||||||
2 | Cloutier, Lac (46°11′N., 73°39′O.), Canton Kildare | a) | Achigans | a) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||
b) | Brochets | b) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
c) | Dorés | c) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
d) | Maskinongé | d) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||||
e) | Ombles | e) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
f) | Touladi et truite moulac | f) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai | ||||||||
g) | Truites | g) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
h) | Saumon atlantique d’eau douce | h) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
i) | Autres espèces | i) | s/o | ||||||||
3 | Écho, Lac (45°53′N., 74°01′O.), Canton Abercromby | a) | Achigans | a) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||
b) | Brochets | b) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
c) | Dorés | c) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
d) | Maskinongé | d) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||||
e) | Ombles | e) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
f) | Touladi et truite moulac | f) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai | ||||||||
g) | Truites | g) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
h) | Saumon atlantique d’eau douce | h) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
i) | Autres espèces | i) | s/o | ||||||||
4 | Îles, Lac des (46°06′N., 74°02′O.), Canton Wexford | a) | Achigans | a) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||
b) | Brochets | b) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
c) | Dorés | c) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
d) | Maskinongé | d) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||||
e) | Ombles | e) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
f) | Touladi et truite moulac | f) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai | ||||||||
g) | Truites | g) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
h) | Saumon atlantique d’eau douce | h) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
i) | Autres espèces | i) | s/o | ||||||||
5 | Maskinongé, Lac (46°05′N., 74°36′O.), Canton De Salaberry | a) | Achigans | a) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||
b) | Brochets | b) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
c) | Dorés | c) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
d) | Maskinongé | d) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||||
e) | Ombles | e) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
f) | Touladi et truite moulac | f) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai | ||||||||
g) | Truites | g) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
h) | Saumon atlantique d’eau douce | h) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
i) | Autres espèces | i) | s/o | ||||||||
6 | Ouareau, Lac (46°17′N., 74°09′O.), Canton Lussier | a) | Achigans | a) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||
b) | Brochets | b) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
c) | Dorés | c) | Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai | ||||||||
d) | Maskinongé | d) | Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||||
e) | Ombles | e) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
f) | Touladi et truite moulac | f) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai | ||||||||
g) | Truites | g) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
h) | Saumon atlantique d’eau douce | h) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril | ||||||||
i) | Autres espèces | i) | s/o | ||||||||
7 | Sables, Lac des Le lac des Sables ainsi que le ruisseau provenant du lac de la Borne (46°02′N., 74°18′O.), Canton Beresford | a) | Achigans | a) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date | ||||||
b) | Touladi et truite moulac | b) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai | ||||||||
c) | Autres espèces | c) | Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril |
- DORS/91-141, art. 30
- DORS/93-196, art. 30
- DORS/99-264, art. 72
- DORS/2001-51, art. 45
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