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Règlement sur les machines de navires

Version de l'article 22 du 2006-03-22 au 2021-06-22 :


 Lorsque des machines doivent être inspectées conformément au présent règlement, le propriétaire du navire doit veiller à ce que les machines soient ouvertes et nettoyées et que leurs éléments démontables soient enlevés, selon ce qu’exige l’inspecteur.


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