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Règlement sur les machines de navires

Version de l'annexe du 2021-06-23 au 2024-10-30 :


ANNEXE VTurbines

PARTIE I(article 4)Caractéristiques de conception

DIVISION ITurbines à vapeur

ArticleExigences
1Aucune.

DIVISION IITurbines à gaz

ArticleExigences
1Aucune.

PARTIES II à IV[Abrogées, DORS/2021-135, art. 73]

  • DORS/2015-161, art. 7(F)
  • DORS/2021-135, art. 73

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