Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages
DORS/96-263
Enregistrement 1996-05-14
Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial
C.P. 1996-714 1996-05-14
Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincialNote de bas de page *, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil de prendre le Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, ci-après, lequel entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de la Loi concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, chapitre 52 des Lois du Canada (1992).
Retour à la référence de la note de bas de page *L.C. 1992, ch. 52
Titre abrégé
1 Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages.
Définitions
2 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
- autorité compétente
autorité compétente L’autorité — personne ou organisme — qui est habilitée, aux termes des lois du pays ou de la province en cause, à autoriser l’exportation hors de ce pays ou l’acheminement hors de cette province ou vers celle-ci de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. (competent authority)
- élevé en captivité
élevé en captivité
a) Dans le cas de reproduction sexuée, né ou produit autrement dans un milieu contrôlé de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement dans des conditions contrôlées;
b) dans le cas de reproduction asexuée, développé ou produit dans des conditions contrôlées. (bred in captivity)
- Loi
- reproduit artificiellement
reproduit artificiellement Cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées. (artificially propagated)
Rubriques « fauna » et « flora » des annexes de la convention
3 (1) Les animaux figurant à la colonne I de la partie I de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « fauna » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.
(2) Les végétaux figurant à la colonne I de la partie II de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « flora » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.
Importation au Canada
4 Pour l’application du paragraphe 6(1) de la Loi :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
5 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’importation :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention ou à l’annexe II du présent règlement, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
6 (1) Quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe II de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un permis, un certificat ou une autorisation écrite qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.
(2) Sous réserve du paragraphe (3), quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe III de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.
(3) Lorsque qu’une personne importe au Canada, d’un pays d’exportation mentionné à la colonne III de l’annexe I du présent règlement, tout ou partie d’un animal ou d’un végétal visé au paragraphe (2) et mentionné à la colonne I, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, elle est dispensée d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si elle a obtenu, avant l’importation, un permis ou certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans ce pays.
Exportation du canada
7 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’exportation :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort :
(i) de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal,
(ii) de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), ou les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort :
(i) de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal,
(ii) de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), ou les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci.
8 (1) Le présent article ne s’applique qu’aux animaux et végétaux qui ne sont pas mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention.
(2) Quiconque exporte du Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal auquel s’applique le présent article, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi lorsque l’objet exporté est acheminé hors d’une province qui ne prohibe pas son acheminement et qui :
a) soit en permet l’acheminement hors de la province seulement si l’intéressé a obtenu un permis ou certificat délivré par une autorité compétente de cette province qui autorise cet acheminement;
b) soit n’exige pas sa propre autorisation pour cet acheminement.
9 (1) Quiconque exporte hors du Canada, par air, des animaux vivants les prépare et les expédie conformément à la Réglementation du transport des animaux vivants, 22e édition, publiée en 1995 par l’Association du Transport aérien international, avec ses modifications successives.
(2) Quiconque exporte hors du Canada, par terre ou par mer, des animaux vivants ou, par terre, mer ou air, des végétaux vivants les prépare et les expédie conformément aux Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants, approuvées en 1979 par la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces sauvages de flore et de faune menacées d’extinction et publiées en 1980 sous le parrainage du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec leurs modifications successives.
Acheminement interprovincial
10 Pour l’application du paragraphe 6(3) de la Loi et à l’égard d’une province vers laquelle sera acheminé un animal ou un végétal :
a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
11 Tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient est exempté de l’application du paragraphe 6(3) de la Loi si les autorisations provinciales requises ont été obtenues.
12 Pour l’application de l’article 7 de la Loi et à l’égard d’une province hors de laquelle un animal ou un végétal sera acheminé :
a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
Exemptions relatives à la possession
13 (1) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal ou d’un végétal mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, dans les cas suivants :
a) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que l’animal ou le végétal en cause ou duquel provient la partie ou le produit a été retiré de son habitat avant le 3 juillet 1975;
b) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable qu’il a été importé légalement au Canada;
c) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que sa distribution ou l’offre de sa distribution serait faite en conformité avec les lois fédérales et provinciales applicables à sa conservation et à sa protection.
(2) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal mentionné sous la rubrique « fauna » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque l’animal a été élevé en captivité ou fait partie d’un programme d’élevage en captivité.
(3) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un végétal mentionné sous la rubrique « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque le végétal a été reproduit artificiellement ou fait partie d’un programme de reproduction artificielle.
Dispenses
Définitions
14 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 15 à 19.
- agent des douanes
agent des douanes S’entend au sens de agent ou agent des douanes au paragraphe 2(1) de la Loi sur les douanes. (customs officer)
- animal de compagnie
animal de compagnie L’animal vivant qu’un individu possède à titre d’animal de compagnie et qui figure à la partie I de l’annexe I mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II. (pet)
- bagages personnels
bagages personnels Dans le cas d’un individu qui voyage à destination ou en provenance du Canada à bord d’un moyen de transport commercial, tous ses bagages à main et tous ses bagages enregistrés et, dans le cas où il utilise un autre moyen de transport, ses bagages transportés dans le véhicule, le bâtiment ou l’avion où il se trouve. (personal baggage)
- fin commerciale
fin commerciale S’entend de toute activité relative à la vente, à la mise en vente, à l’achat, au commerce ou au troc de tout ou partie d’un animal ou végétal ou d’un produit en provenant, sans égard à la quantité ou au poids. La définition vise notamment :
a) les présentations, performances ou expositions d’une telle chose en vue d’un gain ou profit;
b) le recours à une telle chose en vue de susciter des ventes. (commercial purpose)
- objet à usage domestique
objet à usage domestique S’entend de tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou d’un produit en provenant — qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales et, selon le cas :
a) dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui fait partie des effets ménagers qu’il expédie au Canada ou à l’étranger, à sa nouvelle résidence;
b) qui provient d’un héritage ou legs importé au Canada ou exporté du Canada. (household effect)
- objet personnel
objet personnel S’entend de l’un des objets suivants qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales :
a) tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou un produit en provenant — dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui, au moment de l’importation ou de l’exportation, fait partie des vêtements ou accessoires de l’individu ou est contenu dans ses bagages personnels;
b) un souvenir de voyage ou un trophée de chasse. (personal effect)
- souvenir de voyage
souvenir de voyage Tout ou partie d’un animal mort, autre qu’un trophée de chasse, ou d’un végétal mort — ou un produit en provenant — qui figure à la colonne I de l’annexe I, à l’égard duquel il est fait mention des annexes II ou III de la Convention à la colonne II, qu’un individu ramène avec lui dans son pays de résidence habituelle après en avoir fait l’acquisition et en avoir eu la propriété et la possession lors d’un séjour à l’étranger. (tourist souvenir)
- trophée de chasse
trophée de chasse S’entend de tout ou partie d’un animal mort — ou d’un produit en provenant — qu’un individu a acquis et possède à la suite d’une partie de chasse légale. (hunting trophy)
- DORS/2000-3, art. 1
Objets personnels et objets à usage domestique
15 (1) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :
a) s’il s’agit d’un souvenir de voyage acquis dans un pays où il a été retiré de son habitat sauvage et que ce pays exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;
b) s’il s’agit de l’exportation de tout ou partie d’animaux morts ou de végétaux morts — ou des produits en provenant — qui sont bruts, non traités, semi-traités ou simplement séchés, autres que des plumes;
c) s’il s’agit d’un trophée de chasse non visé au paragraphe (2).
(2) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu qui a sa résidence habituelle au Canada ou aux États-Unis est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation s’il exporte du Canada aux États-Unis ou importe des États-Unis au Canada, à l’état frais, congelé ou salé, un trophée de chasse qu’il a acquis et dont il a la possession à la suite d’une partie de chasse légale, et qui est constitué :
a) de la peau, de la peau à laquelle les pattes et les griffes restent attachées, du crâne ou de la chair, sauf les organes, d’un ours noir d’Amérique (Ursus americanus);
b) de la carcasse ou de la viande d’une grue canadienne (Grus canadensis).
- DORS/2000-3, art. 1
16 Dans le cas de l’exportation et de l’importation du caviar d’esturgeon, la dispense visée au paragraphe 15(1) ne s’applique pas si la quantité de caviar exportée ou importée par l’individu est supérieure à 250 g.
- DORS/2000-3, art. 1
Animal de compagnie
17 Sous réserve de l’article 18, l’individu qui n’a pas sa résidence habituelle au Canada et qui importe au Canada à des fins autres que commerciales un animal de compagnie pour ensuite l’exporter est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si les exigences suivantes sont respectées :
a) il a obtenu de l’autorité compétente de son pays de résidence habituelle un permis, certificat ou autre document écrit l’autorisant à exporter l’animal hors de ce pays et à l’y importer;
b) le permis, certificat ou autre document écrit est conforme aux exigences de la Convention et aux résolutions adoptées par les parties à la Convention concernant les entrées et sorties d’animaux de compagnie.
- DORS/2000-3, art. 1
Restrictions
18 (1) L’individu visé aux paragraphes 15(1) ou (2) ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.
(2) L’individu visé à l’article 17 ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, à l’extérieur de son pays de résidence habituelle l’animal de compagnie visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.
- DORS/2000-3, art. 1
Déclaration
19 (1) Quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout ou partie d’animaux ou de végétaux — ou des produits en provenant — et est dispensé d’avoir un permis en vertu du présent règlement doit, sur demande de l’agent ou de l’agent des douanes faite aux termes du paragraphe (2), produire au moment de l’importation ou de l’exportation une déclaration en la forme prévue par le ministre.
(2) L’agent ou l’agent des douanes demande la production d’une déclaration si le ministre l’exige pour recueillir les renseignements pertinents sur la mise en oeuvre de la Convention.
(3) La déclaration doit être signée par l’importateur ou l’exportateur et contenir, à l’égard de tout ou partie de l’animal ou du végétal importé ou exporté — ou des produits en provenant —, les renseignements suivants :
a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur ou de l’exportateur, selon le cas;
b) une description de tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — suffisamment détaillée pour en permettre l’identification, notamment le nom commun et, s’il est connu, le nom scientifique, et, le cas échéant, une description de l’objet qui les contient ou qui en est composé;
c) le nombre ou la quantité de spécimens;
d) le pays d’importation ou d’exportation, selon le cas;
e) une mention indiquant si tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — a été acquis par l’individu durant son séjour à l’extérieur de son pays de résidence habituelle et, le cas échéant, le nom du pays d’acquisition;
f) la date de l’importation ou de l’exportation.
- DORS/2000-3, art. 1
Étiquetage
20 Lorsqu’une personne importe au Canada ou exporte hors du Canada un objet qui est marqué, étiqueté ou accompagné d’un document d’accompagnement indiquant qu’il s’agit de tout ou partie d’un animal ou végétal — ou des produits en provenant — mentionnés aux annexes I ou II, les renseignements figurant sur la marque, l’étiquette ou le document font foi de l’identité de l’objet, sauf preuve contraire suffisante pour soulever un doute raisonnable à cet égard.
- DORS/2000-3, art. 1
Avis de retrait
21 Pour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi, l’avis de retrait doit contenir les renseignements suivants :
a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur;
b) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’exportateur;
c) les dispositions de la Loi ou du présent règlement qui, selon l’agent, n’ont pas été respectées;
d) une description de l’objet dont le retrait est exigé;
e) le délai pour effectuer le retrait de l’objet.
- DORS/2000-3, art. 1
Modalités de retrait
22 L’agent qui exige le retrait de tout ou partie d’un objet en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi doit exiger que tout ou partie de l’objet soit inspecté et, dans la mesure du possible, marqué et étiqueté et qu’un lieu d’où l’objet sera exporté soit indiqué sur l’étiquette ou sur le document d’accompagnement.
- DORS/2000-3, art. 1
Confiscation
23 Pour l’application de l’alinéa 19(3)a) de la Loi, le délai pour le retrait de l’objet confisqué est de 90 jours, commençant le lendemain du jour où l’objet a été retenu en application de l’article 13 de la Loi.
- DORS/2000-3, art. 1
ANNEXE I(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la convention
Définitions et interprétation
1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.
- autorité scientifique
autorité scientifique S’entend au sens de l’article I de la Convention. (Scientific Authority)
- Comité permanent
Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en oeuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committe)
- organe de gestion
organe de gestion S’entend au sens de l’article I de la Convention. (Management Authority)
- Secrétariat
Secrétariat Le Secrétariat visé à l’article XII de la Convention. (Secretariat)
2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :
a) soit par le nom de l’espèce;
b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.
3 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si un animal au moins de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce de l’annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe II de la Convention. Pour l'application du présent article, le terme ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.
4 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l'annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l'article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent donc être commercialisés sous le couvert d'un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
5 L’abréviation « spp. » désigne toutes les espèces d’un taxon supérieur.
6 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
7 Les abréviations suivantes sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :
a) « ssp. » pour une sous-espèce;
b) « var(s). » pour une variété ou des variétés.
8 Seule la nomenclature scientifique latine a une valeur légale. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique est tirée de la Liste des espèces CITES-2003 compilée par le programme des Nations Unies pour l'environnement, Centre mondial de surveillance continue de la conservation de la nature. La liste et ses modifications successives ont été adoptées par la résolution Conf.12.11 à titre de référence normalisée pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention. La liste inclut également, lorsqu'ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.
9 L’abréviation « p.e. » est utilisée pour désigner des espèces peut-être éteintes.
10 Le signe « § » désigne les espèces ou sous-espèces canadiennes qui sont énumérées aux annexes de la Convention. Les espèces et sous-espèces canadiennes qui sont inscrites en-dessous de leur taxon supérieur sont précédées du symbole « > ».
11 Les noms des pays énumérés dans à la colonne III des parties I et II de la présente annexe sont ceux des parties qui ont fait inscrire ces espèces à l'annexe III de la Convention.
12 Le signe « # » suivi du nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit aux annexes II ou III de la Convention sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de l'espèce ou du taxon et qui sont mentionnés de la façon suivante pour les besoins de la Convention :
#1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
a) les graines, les spores et le pollen, y compris les pollinies;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement.
#2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
a) les graines et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
d) les produits chimiques et les produits pharmaceutiques finis.
#3 Sert à désigner les racines entières et tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties et produits transformés, tels que poudres, pilules, extraits, toniques, tisanes et autres préparations.
#4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
a) les graines, à l’exception des graines des cactus mexicains provenant du Mexique, et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement et les parties et produits de ceux-ci;
e) les éléments de troncs (raquettes) des plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement et les parties et produits de ceux-ci.
#5 Sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages.
#6 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.
#7 Sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés.
#8 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
a) les graines et le pollen, y compris les pollinies;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits des plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement et les parties et produits de ceux-ci.
#9 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx » (Produit issu de matériels d'Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l'Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l'accord no BW/NA/ZA xxxxxx).
#10 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
a) les graines et le pollen;
b) les produits pharmaceutiques finis.
PART I/PARTIE IFauna/Fauna
Column I/ Colonne I | Column II/ Colonne II | Column III/ Colonne III | Column IV/ Colonne IV | Column V/ Colonne V | |
|---|---|---|---|---|---|
Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | Appendix to the Convention/ Annexe de la Convention | Listing Country/ Pays d’inscription | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 1.0.0 | MAMMALIA | ||||
| 1.1.0 | MONOTREMATA | ||||
| 1.1.1 | Tachyglossidae | ||||
| II | Long-nosed spiny anteaters | Echidnés à bec courbe | ||
| 1.2.0 | DASYUROMORPHA | ||||
| 1.2.1 | Dasyuridae | ||||
| I | Long-tailed marsupial-mouse, long-tailed dunnart | Souris marsupiale à longue queue | ||
| I | Large desert marsupial-mouse, sandhill dunnart | Souris-marsupiale du désert | ||
| 1.2.2 | Thylacinidae | ||||
| I | Thylacine, Tasmanian wolf | Loup marsupial | ||
| 1.3.0 | PERAMELEMORPHIA | ||||
| 1.3.1 | Peramelidae | ||||
| I | Pig-footed bandicoot | Bandicoot à pieds de cochon | ||
| I | Rabbit bandicoot, bilby | Bandicoot-lapin | ||
| I | Lesser rabbit-bandicoot, yallara | Bandicoot-lapin mineur | ||
| I | Western barred-bandicoot, long-nosed bandicoot, mari | Bandicoot de Bougainville | ||
| 1.4.0 | DIPROTODONTIA | ||||
| 1.4.1 | Phalangeridae | ||||
| II | Grey cuscus | Couscous gris | ||
| II | Spotted cuscus | Couscous tacheté | ||
| 1.4.2 | Vombatidae | ||||
| I | Queensland hairy-nosed wombat | Wombat à nez poilu | ||
| 1.4.3 | Macropodidae | ||||
| II | Grizzled tree kangaroo | Kangourou arboricole gris | ||
| II | Black tree kangaroo | Kangourou arboricole noir | ||
| I | Western hare-wallaby, wurrup | Wallaby-lièvre de l’ouest | ||
| I | Banded hare-wallaby, munning | Wallaby-lièvre rayé | ||
| I | Bridled nail-tailed wallaby | Wallaby bridé | ||
| I | Crescent nail-tailed wallaby | Wallaby à queue cordée | ||
| 1.4.4 | Potoroidae | ||||
| I | Rat-kangaroos | Bettongies | ||
| I | Desert rat-kangaroo | Kangourou-rat du désert | ||
| 1.5.0 | SCANDENTIA | ||||
| 1.5.1 | Tupaiidae | ||||
| II | Tree shrews | Toupaïes | ||
| 1.6.0 | CHIROPTERA | ||||
| 1.6.1 | Phyllostomidae | ||||
| III | Uruguay | White-lined bat | Sténoderme pseudo-vampire | |
| 1.6.2 | Pteropodidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Flying foxes | Roussettes | ||
| I | Golden-capped fruit bat | |||
| I | Panay giant fruit bat | |||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Flying foxes | Roussettes | ||
| I | Truk flying fox | Roussette des îles Truk | ||
| I | Mariana, ryukyu, pagan, korsal, ulithi, yap and palau flying foxes (fruit bat) | Roussette des îles Mariannes | ||
| I | Ponape flying fox | Roussette de Ponape | ||
| I | Mortlock flying fox | Roussette de l’île Mortlock | ||
| I | (Large) Palau flying fox | Roussette des îles Palaos | ||
| I | Samoan flying fox | Roussette de Samoa | ||
| I | Insular flying fox, Tonga fruit bat | Roussette de Tonga | ||
| 1.7.0 | PRIMATES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention | II | Apes, monkeys | Primates | ||
| 1.7.1 | Lemuridae | ||||
| I | Lemurs, gentle lemurs | Lémuriens, lémurs, hapalémurs | ||
| 1.7.2 | Megaladapidae | ||||
| I | Sportive lemurs | Mégalapidés | ||
| 1.7.3 | Cheirogaleidae | ||||
| I | Dwarf lemurs | Chirogales | ||
| 1.7.4 | Indridae | ||||
| I | Indris, avahis, wolly lemurs, sifakas | Indris, avahis, propithèques, sifakas | ||
| 1.7.5 | Daubentoniidae | ||||
| I | Aye-Aye | Aye-Aye | ||
| 1.7.6 | Callitrichidae | ||||
| I | Goeldi marmoset (Tamarin) | Tamarin de Goeldi | ||
| I | White-eared marmoset | Ouistiti oreillard | ||
| I | Butt-headed marmoset | Ouistiti à tête jaune | ||
| I | Golden lion marmosets (Tamarins) | Singes-lions | ||
| I | Pied marmoset (Pied tamarin) | Ouistiti bicolore, tamarin bicolore | ||
| I | Geoffroy’s (Panamanian) tamarin, cotton-top tamarin | Pinché | ||
| I | White-footed marmoset, silvery brown bare-faced tamarin | Ouistiti aux pieds blancs, pinché aux pieds blancs | ||
| I | Cotton-headed tamarin, crested tamarin | |||
| 1.7.7 | Cebidae | ||||
| I | Mantled howler monkey | Singe hurleur à manteau | ||
| I | Mantled howler monkey | Singe hurleur à manteau | ||
| I | Guatemalan howler | Hurleur du Guatemala | ||
| I | Black-handed spider monkey | Singe-araignée aux mains noires | ||
| I | Black-handed (Panama) spider monkey | Singe-araignée aux mains noires de Panama | ||
| I | Woolly spider monkey | Singe-araignée laineux | ||
| I | Uakaris | Ouakaris | ||
| I | White-nosed saki | Saki à nez blanc | ||
| I | Yellow-tailed woolly monkey | Singe laineux à queue jaune | ||
| I | Red-backed squirrel monkey | Singe écureuil à dos rouge | ||
| 1.7.8 | Cercopithecidae | ||||
| I | Tana River mangabey, agile mangabey | Mangabey de la Tana | ||
| I | Diana monkey, roloway monkey | Cercopithèque diane | ||
| I | Lion-tailed macaque | Macaque Ouandérou | ||
| I | Drill | Drill | ||
| I | Mandrill | Mandrill | ||
| I | Mentawi Islands snub-nosed langur | Entelle de Pagi | ||
| I | Proboscis (long-nosed) monkey | Nasique | ||
| I | Mentawi leaf monkey, long-tailed langur | Semnopithèque de Mentawi | ||
| I | Zanzibar red colobus | Colobe roux de Zanzibar | ||
| I | Tana River red colobus | Colobe roux de la Tana, colobe bai | ||
| I | Snub-nosed monkeys | Rhinopithèques, doucs | ||
| I | Grey langur, common Indian langur | Entelle, houleman | ||
| I | Golden langur | Entelle dorée, semnopithèque de Gee | ||
| I | Southern caped langur | Entelle pileuse | ||
| 1.7.9 | Hylobatidae | ||||
| I | Gibbons, siamangs | Gibbons, siamangs | ||
| 1.7.10 | Hominidae | ||||
| I | Gorilla | Gorille | ||
| I | Chimpanzees | Chimpanzés | ||
| I | Orang-utan | Orang-outan | ||
| 1.8.0 | XENARTHRA | ||||
| 1.8.1 | Myrmecophagidae | ||||
| II | Giant anteaters | Tamanoir, grand fourmilier | ||
| III | Guatemala | Tamandua (collared anteater) | Fourmilier à collier | |
| 1.8.2 | Bradypodidae | ||||
| II | (Bolivian) three-toed sloth | Aï de Bolivie, paresseux tridactyle de Bolivie | ||
| 1.8.3 | Megalonychidae | ||||
| III | Costa Rica | (Hoffmann’s) two-toed sloth | Unau d’Hoffmann | |
| 1.8.4 | Dasypodidae | ||||
| III | Costa Rica | (Central American) five-toed armadillo | Tatou épineux | |
| III | Uruguay | Naked-tailed armadillo | Tatou à queue nue | |
(A zero annual export quota has been established. All specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.) | II | Hairy armadillo | Tatou | ||
| I | Giant armadillo | Tatou géant | ||
| 1.9.0 | PHOLIDOTA | ||||
| 1.9.1 | Manidae | ||||
(A zero annual export quota has been established for Manis crassicaudata, M. javanica and M. pentadactyla for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial puposes./Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales) | II | Pangolins | Pangolins | ||
| 1.10.0 | LAGOMORPHA | ||||
| 1.10.1 | Leporidae | ||||
| I | Hispid (Assam) rabbit | Lapin de l’Assam | ||
| I | Volcano (Mexican) rabbit | Lapin des volcans | ||
| 1.11.0 | RODENTIA | ||||
| 1.11.1 | Sciuridae | ||||
| I | Mexican prairie dog | Chien de prairie du Mexique | ||
| III | Ghana | African palm squirrel | Écureuil de Wilson | |
| III | India/Inde | Long-tailed marmot | Marmotte à longue queue | |
| III | India/Inde | Himalayan marmot | Marmotte de l’Himalaya | |
| II | Giant squirrels | Écureuils géants | ||
| III | Costa Rica | Deppe’s squirrel | Écureuil de Deppe | |
| 1.11.2 | Anomaluridae | ||||
| III | Ghana | Beecroft’s scaly-tailed flying squirrel | Anomalure de Beecroft | |
| III | Ghana | Scaly-tailed flying squirrel | Anomalure | |
| III | Ghana | Pel’s scaly-tailed flying squirrel | Anomalure de Pel | |
| III | Ghana | Small flying squirrel | Anomalure nain | |
| 1.11.3 | Muridae | ||||
| I | Sticknest rat | Rat architecte | ||
| I | Shark Bay false mouse | Fausse souris de la baie de Shark | ||
| I | False water-rat | Faux rat d’eau | ||
| I | Central thick-tailed rat | Rat à grosse queue | ||
| 1.11.4 | Hystricidae | ||||
| III | Ghana | Crested porcupine | Porc-épic | |
| 1.11.5 | Erethizontidae | ||||
| III | Honduras | Mexican prehensile-tailed porcupine, coendu | Porc-épic préhensile | |
| III | Uruguay | Paraguayan prehensile-tailed porcupine | Porc-épic préhensile | |
| 1.11.6 | Agoutidae | ||||
| III | Honduras | Greater paca, spotted cavy | Paca | |
| 1.11.7 | Dasyproctidae | ||||
| III | Honduras | Common agouti | Agouti | |
| 1.11.8 | Chinchillidae | ||||
(Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention/Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | I | Chinchillas | Chinchillas | ||
| 1.12.0 | CETACEA | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens vivants de la population de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales) | II | Whales, dolphins, porpoises | Cétacés, dauphins | ||
| II | Beluga whale | Béluga | ||
| II | Short-beaked common dolphin | Dauphin commun | ||
| II | Short-finned pilot whale | Globicephale du Pacifique | ||
| II | Long-finned pilot whale | Globicephale noir | ||
| II | Risso's dolphin | Dauphin gris | ||
| II | Pygmy sperm whale | Cachalot pygmée | ||
| II | Dwarf sperm whale | Cachalot nain | ||
| II | Atlantic white-sided dolphin | Dauphin à flancs blancs | ||
| II | White-beaked dolphin | Dauphin à nez blanc | ||
| II | Pacific white-sided dolphin | Dauphin à flancs blancs du Pacifique | ||
| II | Northern right-whale dolphin | Dauphin à dos lisse | ||
| II | North Atlantic beaked whale | Baleine à bec de Sowerby | ||
| II | Arch-beaked whale | Baleine à bec de Moore | ||
| II | Dense-beaked whale | Baleine à bec de Blainville | ||
| II | True's beaked whale | Baleine à bec de True | ||
| II | Bering Sea beaked whale | Baleine à bec de Stejneger | ||
| II | Narwhal | Narval | ||
| II | Killer whale | Épaulard | ||
| II | Harbour porpoise | Marsouin commun | ||
| II | Dall's porpoise | Marsouin de Dall | ||
| II | False killer whale | Pseudorque | ||
| II | Striped dolphin | Dauphin bleu | ||
| II | Bottlenose dolphin | Dauphin à gros nez | ||
| II | Goose-beaked whale | Baleine à bec de cuvier | ||
| 1.12.1 | Platanistidae | ||||
| I | Baiji, white flag dolphin, Chinese river dolphin | Dauphin d’eau douce de Chine | ||
| I | Ganges dolphins | Dauphins du Gange | ||
| 1.12.2 | Ziphiidae | ||||
| I | Giant bottlenose whales | Grandes baleines à bec | ||
| I | North Pacific bottlenose whale, Baird's beaked whale | Baleine de Baird | ||
| I | Bottlenose whales | Baleines à bec | ||
| I | Northern bottlenose whale | Baleine à bec commune | ||
| 1.12.3 | Physeteridae | ||||
| I | Sperm whale | Cachalot macrocéphale | ||
| 1.12.4 | Delphinidae | ||||
| I | Bottlenose dolphin, Irrawaddy dolphin | Orcelle | ||
| I | White dolphins | Dauphins à bosse, dauphins blancs, dauhpins sotalies | ||
| I | Humpback dolphins | Dauphins à bosse, dauphins sotalies | ||
| 1.12.5 | Phocoenidae | ||||
| I | Black finless porpoise | Marsouin noir | ||
| I | Cochito, Gulf of California harbour porpoise | Marsouin du Pacifique | ||
| 1.12.6 | Eschrichtiidae | ||||
| I | Gray whale | Baleine grise, baleine grise de Californie | ||
| 1.12.7 | Balaenopteridae | ||||
(Except the population of West Greenland which is included in Appendix II to the Convention/Sauf la population du Groenland occidental, inscrite à l’annexe II de la Convention) | I | Minke whale | Petit rorqual | ||
| I | Fin whale, Minke whale (Antarctic) | Rorqual commun, petit rorqual (de l’Antarctique) | ||
| I | Sei whale | Rorqual boreal | ||
| I | Bryde’s whale | Balénoptère de Bryde | ||
| I | Blue whale | Rorqual bleu, baleine bleue | ||
| I | Fin whale | Rorqual commun | ||
| I | Humpback whale | Rorqual à bosse, baleine à bosse | ||
| 1.12.8 | Balaenidae | ||||
| I | Bowhead whale | Baleine boréale | ||
| I | Right whales | Baleines franches | ||
| I | North Atlantic right whale | Baleine noire de l'Atlantique Nord | ||
| 1.12.9 | Neobalaenidae | ||||
| I | Pygmy right whale | Baleine franche naine | ||
| 1.13.0 | CARNIVORA | ||||
| 1.13.1 | Canidae | ||||
| III | India/Inde | Golden jackal | Chacal commun | |
(Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention/Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Wolf | Loup | ||
(Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan which are included in Appendix I to the Convention/Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Wolf | Loup | ||
| II | Arctic grey wolf | Loup gris de l'Arctique | ||
| II | Eastern wolf | Loup de l'Est | ||
| II | Southern grey wolf | Loup gris du Sud | ||
| II | Northern grey wolf | Loup gris du Nord | ||
| II | Common zorro, forest fox | Renard crabier | ||
| II | Maned wolf | Loup à crinière | ||
| II | Asiatic wild dog (Dhole) | Chien sauvage d’Asie | ||
| II | South American fox | Renard de l’Amérique du Sud | ||
| II | South American fox | Renard de l’Amérique du Sud | ||
| II | Pampas fox | Renard d’Azara | ||
| I | Bush dog | Chien des buissons | ||
| III | India/Inde | Bengal fox | Renard du Bengale | |
| II | Afghan fox, Blanford’s fox | Renard d’Afghanistan | ||
| III | India/Inde | Red fox (Griffith’s) | Renard roux (fauve) | |
| III | India/Inde | Red fox (Montane) | Renard roux (fauve) | |
| III | India/Inde | Little red fox | Renard roux (fauve) | |
| II | Fennec fox | Fennec | ||
| 1.13.2 | Ursidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe 1 de la Convention) | II | Bears | Ours | ||
| II | American black bear | Ours noir d’Amérique | ||
| II | Brown (grizzly) bear | Ours brun (grizzli) | ||
| II | Polar bear | Ours blanc (polaire) | ||
| I | Giant panda | Panda géant, ailuridé | ||
| I | Lesser or red panda, cat bear | Petit panda | ||
| I | Malayan bear, sun bear | Ours malais | ||
| I | Sloth bear | Ours de l’Inde | ||
| I | Spectacled bear | Ours à lunettes | ||
(Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention/Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Brown (grizzly) bear | Ours brun (grizzli) | ||
| I | Himalayan brown bear | Ours brun | ||
| I | Himalayan (Asiatic) black bear | Ours à collier | ||
| 1.13.3 | Procyonidae | ||||
| III | Costa Rica | Bushy-tailed olingo | Olingo | |
| III | Costa Rica | Central American ring-tailed cat, cacomistle | Bassari ruse | |
| III | Honduras | Coatimundi, common coati | Coati de montagne | |
| III | Uruguay | Coatimundi | Coati de montagne | |
| III | Honduras | Kinkajou | Poto | |
| 1.13.4 | Mustelidae (Lutrinae) | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Otters | Loutres | ||
| II | Sea otter | Loutre de mer | ||
| II | Northern river otter | Loutre de rivière | ||
(Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention/Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Small-toothed (West African) clawless otter | Loutre à joues blanches du Cameroun | ||
| I | Southern sea otter | Loutre de mer méridionale | ||
| I | Sea cat, marine otter, chunhungo | Chungungo, loutre de mer | ||
| I | Chilean (South American river) otter | Loutre à longue queue | ||
| I | Chilean river otter, huillin | Huillin, loutre du Chili | ||
| I | European otter | Loutre commune | ||
| I | Giant otter | Loutre géante | ||
| 1.13.5 | Mustelidea (Mellivorinae) | ||||
| III | Botswana, Ghana | Honey badger (ratel) | Ratel | |
| 1.13.6 | Mustelidae (Mephitinae) | ||||
| II | Patagonian (Humboldt’s hognose) skunk | Mouffette de Patagonie | ||
| 1.13.7 | Mustelidae (Mustelinae) | ||||
| III | Honduras | Tayra | Tayra | |
| III | Costa Rica | Grison | Grison | |
| III | India/Inde | Yellow-throated (South Indian) marten | Marte à gorge jaune (de l’Inde du Sud) | |
| III | India/Inde | Beech (stone) marten | Marte fouine | |
| III | India/Inde | Nilgiri marten | Martre de l’Inde du Sud | |
| III | India/Inde | Mountain (Altai) weasel | Belette de montagne | |
| III | India/Inde | Ermine (stoat) | Hermine | |
| III | India/Inde | Yellow-bellied weasel | Belette à ventre jaune | |
| I | Black-footed ferret | Putois à pieds noirs, putois d’Amérique | ||
| III | India/Inde | Siberian weasel (kolinsky) | Belette de Sibérie | |
| 1.13.8 | Viverridae | ||||
| III | India/Inde | Binturong | Binturong | |
| III | Botswana | African civet | Civette d’Afrique | |
| II | Fossa | Foussa | ||
| II | Otter civet | Civette-loutre de Sumatra | ||
| II | Slender falanouc, taller falanouc | Euplère de Goudot | ||
| II | Fanaloka | Civette fossane | ||
| II | Banded palm civet | Civette palmiste à bandes | ||
| III | India/Inde | Masked palm civet | Civette palmiste à masque | |
| III | India/Inde | Common palm civet | Civette palmiste hermaphrodite | |
| III | India/Inde | Jerdon’s palm civet | Civette palmiste de Jerdon | |
| II | Banded linsang | Linsang à bandes | ||
| I | Spotted linsang, tiger civet | Civette tigre linsang tacheté) | ||
| III | India/Inde | Large spotted civet | Civette à grandes taches | |
| III | India/Inde | Large Indian civet | Grande civette de l’Inde | |
| III | India/Inde | Small Indian civet | Civette de l’Inde | |
| 1.13.9 | Herpestidae | ||||
| III | India/Inde | Indian brown mongoose | Mangouste brune de l’Inde | |
| III | India/Inde | Indian gray mongoose | Mangouste d’Edwards; mungo indien | |
| III | India/Inde | Gold-spotted (small Indian) mongoose | Mangouste tachetée de l’Inde | |
| III | India/Inde | Ruddy mongoose | Mangouste vermeille | |
| III | India/Inde | Crab-eating mongoose | Mangouste crabière | |
| III | India/Inde | Stripe-necked mongoose | Mangouste à cou rayé | |
| 1.13.10 | Hyaenidae | ||||
| III | Botswana | Aardwolf | Loup fouisseur | |
| 1.13.11 | Felidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | II | Cats | Félidés, chats | ||
| II | Canadian lynx | Loup-cervier | ||
| II | Bobcat | Lynx roux | ||
| II | Cougar | Couguar | ||
| II | American puma | Puma d'Amérique, cougar | ||
| II | American puma | Puma d'Amérique, cougar | ||
| II | American puma | Puma d'Amérique, cougar | ||
(Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows : Botswana: 5; Namibia: 150; Zimbabwe: 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention/Des quotas annuels d'exportation d'animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit : Botswana : 5; Namibia : 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'article III de la Convention) | I | Cheetah | Guépard | ||
(Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention/Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Caracal | Caracal | ||
| I | Asiatic golden cat | Chat doré d’Asie | ||
| I | Black-footed cat | Chat à pieds noirs | ||
(Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention/Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Jaguarundi | Jaguarundi | ||
| I | Ocelot | Ocelot | ||
| I | Tiger cat, little spotted cat | Chat-tigre tacheté | ||
| I | Margay | Margay | ||
| I | Eurasian (Spanish) lynx | Lynx eurasien (d’Espagne) | ||
| I | Clouded leopard | Panthère longibande | ||
| I | Geoffroy’s cat | Chat de Geoffroy | ||
| I | Andean cat | Chat des Andes | ||
| I | (Indian) Asiatic lion | Lion d’Asie | ||
| I | Jaguar | Jaguar | ||
| I | Leopard | Léopard | ||
| I | Tiger | Tigre | ||
| I | Marbled cat | Chat marbré | ||
(Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention/Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Leopard cat, bengal cat | Chat léopard du Bengale | ||
| I | Flat-headed cat | Chat à tête plate | ||
(Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention/Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Rusty-spotted cat | Chat rougeâtre, chat-léopard de l’Inde | ||
| I | Florida panther | Puma de Floride | ||
| I | Central American puma | Puma d’Amérique centrale | ||
| I | Eastern panther (cougar) | Couguar de l’Est | ||
| I | Snow leopard | Once, léopard des neiges | ||
| 1.13.12 | Otariidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Southern fur seals | Otaries à fourrure australe | ||
| I | Guadalupe fur seal | Otarie de Townsend | ||
| 1.13.13 | Odobenidae | ||||
| III | Canada | Atlantic walrus | Morse de l’Atlantique | |
| 1.13.14 | Phocidae | ||||
| II | Southern elephant seal | Éléphant de mer du Sud | ||
| I | Monk seals | Phoques-moines | ||
| 1.14.0 | PROBOSCIDEA | ||||
| 1.14.1 | Elephantidae | ||||
| I | Asian elephant | Éléphant d’Asie | ||
(Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe which are included in Appendix II to the Convention/Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | African elephant | Éléphant d’Afrique | ||
(Only the populations of Botswana1, Namibia1, South Africa1 and Zimbabwe2; all other populations are included in Appendix I to the Convention/Seulement les populations de l'Afrique du Sud1, du Botswana1, de la Namibie1 et du Zimbabwe2; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | African elephant | Éléphant d’Afrique | ||
| 1.15.0 | SIRENIA | ||||
| 1.15.1 | Dugongidae | ||||
| I | Dugong | Dugong | ||
| 1.15.2 | Trichechidae | ||||
| I | Amazonian (South American) manatee | Lamantin de l’Amazone | ||
| I | West Indian (North American) manatee | Lamantin des Antilles | ||
| II | West African manatee | Lamantin du Sénégal | ||
| 1.16.0 | PERISSODACTYLA | ||||
| 1.16.1 | Equidae | ||||
(Excludes the domesticated form, which is referenced as Equus asinus, and is not subject to the provisions of the Convention/Exclut la forme domestique, communément appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise à la réglementation de la Convention) | I | African wild ass | Âne sauvage de l’Afrique | ||
| I | Grevy’s zebra | Zèbre de Grevy | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | (Asiatic) wild ass | Hémippe | ||
| I | Mongolian (Asiatic) wild ass | Âne sauvage de Mongolie | ||
| II | Kiang | Âne sauvage du Tibet | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Onager ass, kulan | Onagre | ||
| I | Indian wild ass | Âne sauvage de l’Inde | ||
| I | Przewalski’s horse | Cheval de Przewalski | ||
| II | Hartman’s mountain zebra | Zèbre de montagne du Cap | ||
| I | Cape mountain zebra | Zèbre de montagne du Cap | ||
| 1.16.2 | Tapiridae | ||||
(Except the species included in Appendix II to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Tapirs | Tapirs | ||
| II | Brazilian tapir | Tapir d’Amérique | ||
| 1.16.3 | Rhinocerotidae | ||||
(Except the subspecies included in Appendix II to the Convention/Sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Rhinoceroses | Rhinocéros | ||
(Only the population of South Africa and Swaziland; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and hunting trophies. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them shall be regulated in accordance with the Appendix I listing/Seulement les populations d'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l’annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence) | II | Southern white rhinoceros | Rhinocéros blanc du Sud | ||
| 1.17.0 | ARTIODACTYLA | ||||
| 1.17.1 | Tragulidae | ||||
| III | Ghana | African water chevrotain, mouse deer | Tragulidé d’eau africain | |
| 1.17.2 | Suidae | ||||
| I | Babirusa (deer hog) | Babiroussa | ||
| I | Pygmy hog | Sanglier nain | ||
| 1.17.3 | Tayassuidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites dans aucunes des annexes) | II | Peccaries | Pécaris | ||
| I | Giant peccary, chacoan peccary | Pécari géant | ||
| 1.17.4 | Hippopotamidae | ||||
| II | Pygmy hippopotamus | Hippopotame nain | ||
| II | Hippopotamus | Hippopotame amphibie | ||
| 1.17.5 | Camelidae | ||||
| II | Guanaco | Guanaco | ||
(Except the population of: Argentina [the populations of the Provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the Provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan]; Bolivia [the whole population]; Chile [population of the Primera Región]; and Peru [the whole population]; which are included in Appendix II to the Convention/Sauf les populations : Argentine [les populations des provinces de Jujuy et Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan]; Bolivie [toute la population]; Chili [population de la Primera Región]; et Pérou [toute la population]; sont inclus dans l’annexe II de la Convention) | I | Vicuna | Vigogne | ||
(Only the populations of Argentina3 [the populations of the Provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the Provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan]; Bolivia4 [the whole population]; Chile5 [population of the Primera Región]; Peru6 [the whole population]; all other populations are included in Appendix I to the Convention/ Seulement les populations de l'Argentine3 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie4 [toute la population], du Chili5 [population de Primera Región], et du Pérou6 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Vicuna | Vigogne | ||
| 1.17.6 | Moshidae | ||||
(Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention/Seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; les autres populations sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Musk deer | Porte-musc | ||
(Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention/Sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Musk deer | Porte-musc | ||
| 1.17.7 | Cervidae | ||||
| I | Calamian deer | Cerf calamian | ||
| I | Bawean (Kuhl’s) deer | Cerf de Kuhl | ||
| I | Ganges (Thai) hog deer | Cerf-cochon du Gange | ||
| I | Marsh deer | Cerf des marais | ||
| I | Swamp deer (Barasingha) | Barasinga | ||
| II | Bactrian red deer | Cerf rouge du Turkestan | ||
| III | Tunisia/Tunisie | Barbary deer | Cerf rouge | |
| I | Kashmir stag, hangul | Cerf du Cachemire | ||
| I | Brow-antlered deer, Eld’s deer, thamin | Cerf d’Eld | ||
| I | Persian fallow deer | Daim persan | ||
| I | Andean deers, huemals, guemals | Cerfs des Andes | ||
| III | Guatemala | Red brocket deer | Daguet rouge | |
| I | Giant muntjac | Muntjac géant | ||
| I | Black muntjac | Muntjac noir | ||
| III | Guatemala | Guatemalan white-tailed deer | Cerf de Virginie du Guatemala (forme mayensis) | |
| I | Pampas deer, Venado | Cerf des Pampas | ||
| II | Northern pudu | Pudu du Nord | ||
| I | Chilean pudu | Pudu du Sud | ||
| 1.17.8 | Antilocapridae | ||||
(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention/Seulement la population du Mexique; aucune autre population est inscrite aux annexes de la Convention) | I | Mexican pronghorn antelope | Antilope à fourche du Mexique | ||
| 1.17.9 | Bovidae | ||||
| I | Addax | Addax à nez tacheté | ||
| II | Barbary sheep, aoudad | Aoudad | ||
| III | Nepal/Népal | Blackbuck antelope | Antilope cervicapre | |
| II | Wood bison | Bison des bois | ||
(Exclude the domesticated form, which is referenced as Bos frontalis, and is not subject to the provisions of the Convention/Exclut la forme domestiquée, aussi appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions de la Convention) | I | Gaur, Seladang | Gaur | ||
(Excludes the domesticated form, which is referenced as Bos grunniens, and is not subject to the provisions of the Convention/Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention) | I | Wild yak | Yack sauvage | ||
| I | Kouprey | Kouprey | ||
(Excludes the domesticated form, which is referenced as Bubalus bubalis/Exclut la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis) | III | Nepal/Népal | Water (Indian) buffalo, arna | Buffle (asiatique) indien | |
| I | Lowland anoa | Anoa des plaines | ||
| I | Tamaraw | Tamarau | ||
| I | Mountain anoa | Anoa des montagnes | ||
| II | Takin | Takin | ||
| I | Markhor | Markhor | ||
| II | Bay duiker | Céphalophe à bande dorsale noire | ||
| I | Jentink’s duiker | Céphalophe de Jentink | ||
| II | Blue duiker | Céphalophe bleu | ||
| II | Ogilby’s duiker | Céphalophe d’Ogilby | ||
| II | Yellow-backed duiker | Céphalophe à dos jaune | ||
| II | Zebra antelope (Banded duiker) | Céphalophe zébré | ||
| III | Ghana | Topi (Sassaby) antelope, korrigum | Topi, damalisque | |
| II | Bontebok | Bontebok | ||
| III | Tunisia/Tunisie | Mountain gazelle | Edmi | |
| I | Dama gazelle | Gazelle dama | ||
| III | Tunisia/Tunisie | Dorcas gazelle | Dorcas | |
| III | Tunisia/Tunisie | Slender-horned gazelle | Gazelle à cornes grêles | |
| I | Giant sable antelope | Hippotrague noir géant | ||
| II | Lechwe | Lechwe | ||
| I | Manchurian goral | Bouquetin du Népal | ||
| I | Manchurian goral | Bouquetin du Népal | ||
| I | Manchurian goral | Bouquetin du Népal | ||
| I | Serow | Serow | ||
| I | Scimitar-horned oryx | Oryx algazelle | ||
| I | Arabian oryx | Oryx d’Arabie | ||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention/Sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Argali sheep | Mouflon d’Asie | ||
| I | Nyan, Tibetan argali | Mouflon des montagnes | ||
| I | Karatau (Kara Tau) argali | Mouflon de Karatau | ||
(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention/Seulement la population du Mexique; aucune autre population est inscrite aux annexes de la Convention) | II | Bighorn sheep (Mexican) | Mouflon d’Amérique (Mexique) | ||
| I | Cyprian mouflon, red sheep | Mouflon de Chypre | ||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention/Sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Urial, shapu | Urial, mouflon de Ladak | ||
| I | Urial, shapu | Urial, mouflon de Ladak | ||
| I | Tibetan antelope, chiru | Antilope du Tibet | ||
| I | Vu quang ox | Saola | ||
| I | Abruzzi chamois | Chamois des Abruzzes | ||
| II | Saiga antelope | Saiga | ||
| III | Nepal/Népal | Four-horned antelope | Tétracère | |
| III | Ghana | Bongo | Bongo | |
| III | Ghana | Sitatunga | Sitatunga | |
| 2.0.0 | AVES | ||||
| 2.1.0 | STRUTHIONIFORMES | ||||
| 2.1.1 | Struthionidae | ||||
(Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention/Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; toutes les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention) | I | North African ostrich | Autruche de l’Afrique du Nord | ||
| 2.2.0 | RHEIFORMES | ||||
| 2.2.1 | Rheidae | ||||
| II | Greater rhea, common rhea | Nandou d’Amérique, commun | ||
(Except Rhea pennata pennata which is included in Appendix II to the Convention/Sauf Rhea pennata pennata, qui est inscrite à l’annexe II de la Convention) | I | Lesser rhea | Nandou de Darwin | ||
| II | Lesser rhea | Nandou de Darwin | ||
| 2.3.0 | TINAMIFORMES | ||||
| 2.3.1 | Tinamidae | ||||
| I | Solitary tinamou | Tinamou solitaire | ||
| 2.4.0 | SPHENISCIFORMES | ||||
| 2.4.1 | Spheniscidae | ||||
| II | Jackass penguin, black-footed cape penguin | Manchot du Cap | ||
| I | Humboldt penguin | Pingouin péruvien, manchot de Humboldt | ||
| 2.5.0 | PODICIPEDIFORMES | ||||
| 2.5.1 | Podicipedidae | ||||
| I | Atitlan grebe | Grèbe géant du lac Atitlan | ||
| 2.6.0 | PROCELLARIIFORMES | ||||
| 2.6.1 | Diomedeidae | ||||
| I | Short-tailed albatross | Albatros à queue courte | ||
| 2.7.0 | PELECANIFORMES | ||||
| 2.7.1 | Pelecanidae | ||||
| I | Dalmatian pelican | Pélican frisé | ||
| 2.7.2 | Sulidae | ||||
| I | Abbott’s booby | Fou d’Abbott | ||
| 2.7.3 | Fregatidae | ||||
| I | Christmas Island (Andrew’s) frigate bird | Frégate de l’île Christmas | ||
| 2.8.0 | CICONIIFORMES | ||||
| 2.8.1 | Ardeidae | ||||
| III | Ghana | Goliath heron | Héron goliath | |
| III | Ghana | Cattle egret | Héron garde-boeufs | |
| III | Ghana | Common (great white) egret | Héron aigrette | |
| III | Ghana | Little egret | Aigrette garzette | |
| 2.8.2 | Balaenicipitidae | ||||
| II | Shoebill, whale-headed stork | Bec-en-sabot du Nil | ||
| 2.8.3 | Ciconiidae | ||||
| I | Japanese (oriental) white stork | Cigogne blanche de Corée | ||
| II | Black stork | Cigogne noire | ||
| III | Ghana | Saddlebill stork | Jabirou du Sénégal | |
| I | Jabiru | Jabirou | ||
| III | Ghana | Marabou stork | Marabout | |
| I | Milky wood stork | Tantale blanc | ||
| 2.8.4 | Threskiornithidae | ||||
| III | Ghana | Hadada ibis | Ibis hagedash | |
| III | Ghana | Spotted-breasted ibis | Ibis vermiculé | |
| II | Scarlet ibis | Ibis rouge | ||
| II | (Southern) bald ibis | Ibis du Cap, ibis chauve | ||
| I | Hermit ibis, waldrapp, Northern bald ibis | Ibis chauve | ||
| I | Japanese crested ibis | Ibis Nippon | ||
| II | White spoonbill | Spatule blanche | ||
| III | Ghana | Sacred ibis | Ibis sacré | |
| 2.8.5 | Phoenicopteridae | ||||
| II | Flamingoes | Flamants | ||
| 2.9.0 | ANSERIFORMES | ||||
| 2.9.1 | Anatidae | ||||
| III | Ghana | Egyptian goose | Oie d’Égypte | |
| III | Ghana | Northern (blue-billed) pintail | Canard pilet | |
| I | Auckland Island flightless teal | Sarcelle terrestre des îles Auckland | ||
| II | Madagascar teal | Sarcelle de Madagascar | ||
| III | Ghana | Cape teal, Cape wigeon | Sarcelle du Cap | |
| III | Ghana | Northern (Common) shoveller | Souchet ordinaire | |
| III | Ghana | Green-winged (common) teal | Sarcelle d’hiver | |
| II | Baikal teal, spectacled teal, Formosa teal | Canard formose, sarcelle élégante | ||
| I | Laysan duck | Canard de Laysan | ||
| I | Marianas mallard | Canard d’Oustalet | ||
| III | Ghana | Eurasian wigeon | Canard siffleur | |
| III | Ghana | Garganey | Sarcelle d’été | |
| III | Ghana | Ferruginous duck, white-eyed pochard | Canard nyroca | |
| I | Aleutian (Canada) goose, tundra goose | Bernache canadienne (forme leucopareia) | ||
| II | Red-breasted goose | Bernache à cou roux | ||
| I | Hawaiian goose, nene | Oie néné | ||
| III | Honduras | Muscovy duck | Canard musqué | |
| I | White-winged wood duck | Canard à ailes blanches | ||
| II | Coscoroba swan | Cygne coscoroba | ||
| II | Black-necked swan | Cygne à cou noir | ||
| II | West Indian whistling-duck, Cuban tree duck | Dendrocygne à bec noir | ||
| III | Honduras | Black-bellied tree whistling-duck | Dendrocygne à bec rouge | |
| III | Ghana, Honduras | Fulvous whistling-duck | Dendrocygne bicolore | |
| III | Ghana | White-faced whistling-duck | Dendrocygne veuf | |
| III | Ghana | African pygmy-goose | Sarcelle de Madagascar | |
| II | White-headed duck | Canard à tête blanche | ||
| III | Ghana | Spur-winged goose | Oie de Gambie | |
| III | Ghana | Hartlaub’s duck | Canard de Hartlaub | |
| I | Pink-headed duck | Canard à tête rose | ||
| II | Comb duck | Canard casqué | ||
| 2.10.0 | FALCONIFORMES | ||||
(Except for the species included in Appendices I and III to the Convention and the species of the family Cathartidae/Sauf les espèces inscrites aux annexes I et III de la Convention et les espèces de la famille Cathartidae) | II | Hawks, falcons, eagles and vultures | Faucons, aigles, vautours | ||
| II | Cooper’s hawk | Épervier de Cooper | ||
| II | ||||
| II | Northern goshawk laingi subspecies, Queen Charlotte goshawk | Vautour des palombes de la sous-espèce laingi | ||
| II | Sharp-shinned hawk | Épervier brun | ||
| II | Golden eagle | Aigle doré, aigle royal | ||
| II | Zone-tailed hawk | |||
>Buteo jamaicensis § | II | Red-tailed hawk | Buse à queue rousse | ||
| II | Rough-legged hawk | Buse pattue | ||
>Buteo lineatus § | II | Red-shouldered hawk | Buse à épaulettes rousses | ||
| II | Broad-winged hawk | Petite buse | ||
>Buteo regalis § | II | Ferruginous hawk | Buse rouilleuse | ||
| II | Swainson’s hawk | Buse de Swainson | ||
| II | Marsh hawk, northern harrier | Busard des marais, busard Saint-Martin | ||
| II | Swallow-tailed kite | Milan à queue fourchue | ||
| II | Pigeon hawk, merlin | Faucon émerillon | ||
| II | Praire falcon | Faucon des prairies | ||
| II | Sparrow hawk, American kestrel | Crécerelle américaine | ||
| II | Eurasian kestrel | Faucon crécerelle | ||
| II | Bald eagle | Aigle à tête blanche, pygargue à tête blanche | ||
| II | Mississipi kite | |||
| II | Osprey | Balbuzard pêcheur | ||
| 2.10.1 | Cathartidae | ||||
| I | California condor | Condor de Californie | ||
| III | Honduras | King vulture | Condor (sarcoramphe) roi | |
| I | Andean condor | Condor des Andes | ||
| 2.10.2 | Accipitridae | ||||
| I | Adalbert’s (Spanish Imperial) eagle | Aigle impérial espagnol | ||
| I | Imperial eagle | Aigle impérial | ||
| I | Cuban hook-billed kite | Milan de Cuba | ||
| I | White-tailed sea eagle | Pygargue à queue blanche | ||
| I | Harpy eagle | Harpie féroce | ||
| I | Great Philippine (monkey-eating) eagle | Aigle mangeur de singes | ||
| 2.10.3 | Falconidae | ||||
| I | Seychelles kestrel | Émouchet des Seychelles | ||
| I | Laggar falcon | Faucon laggar | ||
(Only the population of Seychelles/Seulement la population des Seychelles) | I | Madagascar kestrel | Émouchet de Madagascar | ||
| I | Barbary (peregrine) falcon | Faucon pèlerin | ||
| I | Peregrine falcon | Faucon pèlerin | ||
| I | Peregrine falcon anatum subspecies | Faucon pèlerin de la sous-espèce anatum | ||
| I | Peregrine falcon pealei subspecies | Faucon pèlerin de la sous-espèce pealei | ||
| I | Peregrine falcon tundrius subspecies | Faucon pèlerin de la sous-espèce tundrius | ||
| I | Mauritius kestrel | Émouchet de l’île Maurice | ||
| I | Gyrfalcon | Gerfaut, faucon gerfaut | ||
| 2.11.0 | GALLIFORMES | ||||
| 2.11.1 | Megapodiidae | ||||
| I | Maleo megapode | Mégapode maléo | ||
| 2.11.2 | Cracidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Blue-knobbed (Albert’s) curassow | Hocco du Prince Albert | |
| I | Red-billed curassow | Hocco à bec rouge | ||
| III | Colombia/Colombie | Yellow-knobbed curassow | Hocco d’Aubenton | |
| III | Colombia/Colombie | Wattled curassow | Hocco caronculé | |
| III | Colombia/Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras | Great curassow | Grand hocco | |
| I | Alagoas (razor-billed) curassow, mitu | Hocco mitu | ||
| I | Horned guan | Pénélope cornue | ||
| III | Guatemala, Honduras | Plain (Eastern) chachalaca | Chachalaca de l’Est, ortalide | |
| III | Colombia/Colombie | Helmeted (galeated) curassow, northern curassow | Pauxi Pierre, hocco à pierre | |
| I | White-winged guan | Pénélope à ailes blanches | ||
| III | Honduras | Crested guan, northern guan | Pénélope huppée | |
| III | Guatemala | Highland (little) guan, black chachalaca | Petite pénélope | |
| I | Black-fronted piping guan | Pénélope à plastron | ||
| I | Trinidad (white-headed) piping guan | Pénélope siffleuse de la Trinité | ||
| 2.11.3 | Phasianidae | ||||
| III | Ghana | White-breasted guineafowl | Pintade à ventre blanc | |
| III | Guatemala | Ocellated turkey | Dinde ocellée | |
| III | Malaysia/Malaisie | Chestnut-necklaced (scaly-breasted) tree-partridge | Perdrix percheuse de Charlton | |
| III | Malaysia/Malaisie | Grey-breasted (bar-backed) hill-partridge, bare-throated tree-partridge | Perdrix percheuse à poitrine brune | |
| II | Great argus pheasant | Argus géant | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Ferruginous wood-partridge | Perdrix oculée | |
| I | Cheer pheasant | Faisan de l’Himalaya | ||
| I | Masked bobwhite, Northern bobwhite | Colin de Virginie de Ridgway | ||
| I | White-eared (Tibetan) pheasant | Faisan oreillard blanc, hoki blanc | ||
| I | Tibetan (white) eared-pheasant | Faisan oreillard blanc, hoki | ||
| I | Brown eared-pheasant | Faisan oreillard brun | ||
| II | Sonnerat’s (grey) jungle fowl | Coq gris | ||
| II | Blood pheasant | Faisan sanguin | ||
| I | Himalayan (impeyan) monal | Lophophore | ||
| I | Chinese monal | Lophophore | ||
| I | Sclater’s (crestless) monal | Lophophore | ||
| I | Edward’s pheasant | Faisan annam | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Crestless (rufous-tailed) fireback | Faisan à queue rousse | |
| III | Malaysia/Malaisie | Crested (viellot’s) fireback | Faisan noble | |
| I | Imperial pheasant | Faisan impérial | ||
| I | Swinhoe’s pheasant | Faisan de Formose | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Black wood partridge | Perdrix noire | |
| II | Green peafowl | Paon spicifère | ||
| II | Common (grey) peacock-pheasant | Faisan gris, éperonnier gris | ||
| I | Palawan peacock-pheasant | Éperonnier de Palawan | ||
| II | Germain’s peacock-pheasant | Éperonnier de Germain | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Mountain peacock-pheasant | Éperonnier de Rothschild | |
| II | Malayan peacock-pheasant | Éperonnier de Malaisie | ||
| II | Bornean (Schleiermacher’s) peacock-pheasant | Éperonnier de Schleiermacher | ||
| I | Rheinard’s crested argus pheasant | Rhéinarte ocellé | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Long-billed wood partridge | Perdrix à long bec | |
| III | Malaysia/Malaisie | Roulroul, crested wood partridge, green-winged wood partridge | Rouloul | |
| I | Elliot’s pheasant | Faisan d’Elliot | ||
| I | Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant | Faisan à queue barrée | ||
| I | Mikado pheasant | Faisan Mikado | ||
| I | Caspian snowcock | Perdrix des neiges caspienne | ||
| I | Tibetan snowcock | Perdrix des neiges du Tibet | ||
| I | Blyth’s tragopan | Tragopan de Blyth | ||
| I | Cabot’s tragopan | Tragopan de Cabot | ||
| I | Western tragopan | Tragopan à tête noire | ||
| III | Nepal/Népal | Satyr tragopan | Tragopan satyre | |
| I | Attwater’s greater prairie chicken | Tétras cupidon d’Attwater | ||
| 2.12.0 | GRUIFORMES | ||||
| 2.12.1 | Gruidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Cranes | Grues | ||
| II | Sandhill crane canadensis subspecies | Grue du Canada de la sous-espèce canadensis | ||
| II | Sandhill crane rowani subspecies | Grue du Canada de la sous-espèce rowani | ||
| II | Sandhill crane tabida subspecies, greater sandhill crane | Grue du Canada de la sous-espèce tabida, grue canadienne | ||
| II | Common crane | Grue cendrée | ||
| I | Whooping crane | Grue blanche d’Amérique | ||
| I | Cuba sandhill crane | Grue canadienne de Cuba | ||
| I | Mississippi sandhill crane | Grue canadienne du Mississippi | ||
| I | Red-crowned (Japanese) crane, manchurian crane | Grue du Japon | ||
| I | Siberian white crane | Grue blanche d’Asie | ||
| I | Hooded crane | Grue moine | ||
| I | Black-necked crane | Grue à cou noir | ||
| I | White-naped crane | Grue à cou blanc | ||
| 2.12.2 | Rallidae | ||||
| I | Lord Howe Island (wood) rail | Râle de l’île de Lord Howe | ||
| 2.12.3 | Rhynochetidae | ||||
| I | Kagu | Kagou | ||
| 2.12.4 | Otididae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Bustards | Outardes | ||
| I | Great indian bustard | Grande outarde de l’Inde | ||
| I | Houbara bustard | Outarde houbara | ||
| I | Bengal florican (Bustard) | Outarde de l’Inde | ||
| 2.13.0 | CHARADRIIFORMES | ||||
| 2.13.1 | Burhinidae | ||||
| III | Guatemala | Double-striped thick-knee, mexican stone curlew | Deux-lignes gros-genou | |
| 2.13.2 | Scolopacidae | ||||
| I | Eskimo curlew | Courlis esquimau | ||
| I | Slender-billed curlew | Courlis à bec grêle | ||
| I | Nordmann’s greenshank | Chevalier maculé | ||
| 2.13.3 | Laridae | ||||
| I | Relict gull | Goéland de Mongolie | ||
| 2.14.0 | COLUMBIFORMES | ||||
| 2.14.1 | Columbidae | ||||
| I | Nicobar pigeon | Pigeon chauve | ||
| III | Ghana | Speckled pigeon | Pigeon de Guinée | |
| III | Ghana | Bronze-naped pigeon | Pigeon à nuque | |
| III | Ghana | Rock dove (pigeon) | Pigeon biset | |
| III | Mauritius/Maurice | Mauritius (pink) pigeon | Pigeon des mares | |
| III | Ghana | Grey (African) wood-pigeon | Pigeon gris écailleux | |
| I | Mindoro imperial-pigeon | Pigeon de Mindoro | ||
| II | Bleeding-heart pigeon | Colombe poignardée | ||
| II | Crowned pigeons | Gouras | ||
| III | Ghana | Cape dove, long-tailed dove, namaqua dove, masked dove | Tourterelle à masque de fer | |
| III | Ghana | Mourning dove | Tourterelle pleureuse | |
| III | Ghana | African collared dove, African turtle dove | Tourterelle turque (rieuse) | |
| III | Ghana | Red-eyed dove | Tourterelle à demi-collier | |
| III | Ghana | Laughing dove | Tourterelle (maillée) du Sénégal | |
| III | Ghana | Turtle dove | Tourterelle des bois | |
| III | Ghana | Vinaceous dove | Tourterelle vineuse | |
| III | Ghana | African (bare-faced) green-pigeon | Pigeon frugivore à face nue | |
| III | Ghana | Yellow-bellied green-pigeon | Colombar waalia | |
| III | Ghana | Black-billed wood-dove | Émerauldine à bec noir | |
| III | Ghana | Red-billed (blue spotted) wood-dove | Émerauldine à bec rouge | |
| III | Ghana | Blue-headed wood-dove | Émerauldine à tête bleue | |
| III | Ghana | Tambourine dove | Tourterelle tambourette | |
| 2.15.0 | PSITTACIFORMES | ||||
(Except for the species included in Appendix I and Appendix III to the Convention, and excluding Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus and Nymphicus hollandicus, which are not included in the Appendices to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I et à l’annexe III de la Convention, ainsi qu’Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus et Nymphicus hollandicus qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention) | II | Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws | Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras | ||
| 2.15.1 | Cacatuidae | ||||
| I | Goffin’s cockatoo, tanimbar corella | Cacatoès de Goffin | ||
| I | Red-vented cockatoo, Philippine cockatoo | Cacatoès des Philippines | ||
| I | Moluccan cockatoo | Cacatoès des Moluques | ||
| I | Yellow-crested cockatoo | Cacatoès soufré | ||
| I | Palm cockatoo | Microglosse noir | ||
| 2.15.2 | Psittacidae | ||||
| I | Red-necked amazon Parrot | Amazone à collier roux | ||
| I | Yellow-shouldered (Amazon) Parrot | Amazone de la Barbade | ||
| I | Red-tailed (Amazon) Parrot | Amazone à queue rouge | ||
| I | Lilac-crowned Amazon | Amazone à couronne lilas | ||
| I | St. Vincent parrot | Amazone de Saint-Vincent | ||
| I | Imperial parrot | Amazone impériale | ||
| I | Cuban (Bahamas) Parrot | Amazone à tête blanche | ||
| I | Yellow-naped Amazon Parrot | Amazone à nuque d’or | ||
| I | Belize Amazon | Amazone du Bélize | ||
| I | Roatan Yellow-naped Amazon | |||
| I | Yellow-headed Amazon parrot | Amazone à tête jaune | ||
| I | Parvipes Amazon | |||
| I | Yellow-crowned Amazon | |||
| I | Red-spectacled parrot | Amazone à face rouge (forme pretrei) | ||
| I | Red-browed parrot | Amazone à joues bleues (forme rhodocorytha) | ||
| I | Tucuman Amazon parrot, alder parrot | Amazone de Tucuman | ||
| I | St. Lucia parrot | Amazone de Santa Lucia | ||
| I | Vinaceous parrot | Amazone bourgogne | ||
| I | Green-cheeked (red-crowned) Amazon parrot, Mexican redheaded parrot | Amazone à joues vertes | ||
| I | Puerto Rican parrot | Amazone de Porto Rico | ||
| I | Glaucous, hyacinth and Lear’s macaws | Aras bleu, hyacinthe, cobalt | ||
| I | Green (Buffon’s) macaw | Ara ambigu (de Buffon) | ||
(Often traded under the incorrect designation Ara caninde/Souvent commercialisé sous le nom incorrect deAra caninde) | I | Blue-throated macaw | Ara à gorge bleue | ||
| I | Scarlet macaw | Ara macao | ||
| I | Military macaw | Ara militaire | ||
| I | Red-fronted macaw | Ara de Lafresnaye | ||
| I | Little Blue macaw, Spix's macaw | Ara à face grise | ||
| I | Yellow-fronted parakeet, kakariki, Forbes parakeet | Perruche à front jaune (forme forbesi) | ||
| I | Red-fronted (New Zealand) parakeet, kakariki | Perruche de Nouvelle-Zélande | ||
| I | Coxen's fig-parrot | Perroquet masqué | ||
| I | Red and blue lory | Lori arlequin | ||
| I | Horned parakeet | Perruche cornue, péruche huppée | ||
| I | Australian night parrot, blue collared parrot | Perruche nocturne | ||
| I | Golden parakeet, golden conure | Conure dorée | ||
| I | Orange-bellied parrot | Perruche à ventre orangé | ||
| I | Yellow-eared (parrot) conure | Conure à oreilles jaunes | ||
| I | Ground parrot | Perruche terrestre | ||
| I | Pileated (red-capped) parrot | Perroquet à oreilles | ||
| I | Blue-headed macaw | Ara de Coulon | ||
| I | Blue-winged (Illiger’s) macaw | Ara d’Illiger | ||
| I | Golden-shouldered parakeet (parrot) | Perruche à épaules dorées (à ailes d’or) | ||
| I | Hooded parakeet (parrot) | Perruche à capuchon noir | ||
| I | Paradise Parakeet (parrot) | Perruche magnifique | ||
| I | Mauritius parakeet | Perruche à collier de Maurice | ||
| III | Ghana | Rose-ringed parakeet | Perruche à collier rose | |
| I | Blue-throated (ochre-marked) parakeet | Conure à gorge bleue | ||
| I | Thick-billed parrots | Perroquets à gros bec | ||
| I | Owl parrot (kakapo) | Perroquet-hibou | ||
| I | Ultramarine lorikeet (lory) | Lori ultramarin (des Marquises) | ||
| 2.16.0 | CUCULIFORMES | ||||
| 2.16.1 | Musophagidae | ||||
| III | Ghana | Great blue turaco, blue plantain-eater | Touraco géant | |
| III | Ghana | Western grey plantain-eater | Touraco gris | |
| II | Violet-crested turaco | Touraco à huppe violette (pourprée) | ||
| III | Ghana | Violet turaco plantain-eater | Touraco violet | |
| II | Turacos | Touracos | ||
| 2.17.0 | STRIGIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Owls | Hiboux, chouettes | ||
| II | Saw-whet owl | Petite nyctale | ||
| II | Boreal owl | Nyctale boréale, nyctale de Tengmalm | ||
| II | Short-eared owl | Hibou des marais | ||
| II | Long-eared owl | Hibou à aigrettes longues, hibou moyen-duc | ||
| II | Burrowing owl | Chouette de terrier, chevêche des terriers | ||
| II | Great horned owl | Grand-duc, grand-duc d’Amérique | ||
| II | Pygmy owl, northern pygmy-owl | Chouette naine, chevêchette naine | ||
| II | Snowy owl | Harfang des neiges | ||
| II | Screech owl, eastern screech-owl | Petit-duc, petit-duc maculé | ||
| II | Flammulated owl | Duc nain | ||
| II | Western screech-owl subspecies macfarlanei | Petit-duc des montagnes de la sous espèce macfarlanei | ||
| II | Western screech-owl | Petit-duc des montagnes de la sous-espèce kennicottii | ||
| II | Great gray owl | Chouette cendrée, chouette lapone | ||
| II | ||||
| II | Barred owl | Chouette rayée | ||
| II | Hawk owl | Chouette épervière | ||
| II | Barn owl | Effraie des clochers | ||
| 2.17.1 | Tytonidae | ||||
| I | Soumagne’s owl, Madagascar grass-owl | Effraie de Madagascar | ||
| 2.17.2 | Strigidae | ||||
| I | Forest spotted owlet | Chouette des forêts | ||
| I | Giant scops-owl | Hibou de Gurney | ||
| I | Morepork, boobook owl | Chouette-coucou | ||
| I | Christmas (moluccan) hawk-owl | Chouette des Moluques | ||
| 2.18.0 | APODIFORMES | ||||
| 2.18.1 | Trochilidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Hummingbirds | Colibris | ||
| II | Black-chinned hummingbird | Colibri à gorge noire | ||
| II | Ruby-throated hummingbird | Colibri à gorge rubis | ||
| II | Anna’s hummingbird | Colibri d’Anna | ||
| II | Costa’s hummingbird | Colibri de Costa | ||
| II | Green violet-ear | Colibri Thalassin | ||
| II | Broad-billed hummingbird | Colibri circé | ||
| II | Rufous hummingbird | Colibri roux | ||
| II | Calliope hummingbird | Colibri de Calliope | ||
| I | Hook-billed hermit | Colibri à bec incurvé | ||
| 2.19.0 | TROGONIFORMES | ||||
| 2.19.1 | Trogonidae | ||||
| I | Quetzal, resplendent quetzal | Quetzal | ||
| 2.20.0 | CORACIIFORMES | ||||
| 2.20.1 | Bucerotidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Hornbills | Calaos | ||
| I | Rufous-necked hornbill | Calao à cou roux | ||
| I | Plain-pouched hornbill | |||
| II | Hornbills | Calaos | ||
| II | Hornbills, pied hornbills | Calaos | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Rhinoceros (giant) hornbills | Calaos rhinocéros | ||
| I | Great Indian hornbill | Calao bicorne | ||
| I | Helmeted hornbill | Calao à casque | ||
| II | Hornbills | Calaos | ||
| 2.21.0 | PICIFORMES | ||||
| 2.21.1 | Capitonidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Toucan barbet | Barbu toucan | |
| 2.21.2 | Ramphastidae | ||||
| III | Argentina/Argentine | Saffron toucanet | Toucan de Baillon | |
| II | Black-necked aracari | Araçari grigri | ||
| III | Argentina/Argentine | Chestnut-eared aracari | Araçari à oreillons roux | |
| II | Green aracari | Araçari vert | ||
| III | Argentina/Argentine | Red-breasted toucan | Toucan à bec vert | |
| II | Keel-billed toucan | Toucan à bec caréné | ||
| II | Toco toucan | Toucan toco | ||
| II | Red-billed toucan | Toucan à bec rouge | ||
| II | Channel-billed toucan | Toucan ariel | ||
| III | Argentina/Argentine | Spot-billed toucanet | Toucanet à bec tacheté | |
| 2.21.3 | Picidae | ||||
| I | Imperial woodpecker | Pic impérial | ||
| I | Tristram’s (white-bellied) woodpecker | Pic de Java | ||
| 2.22.0 | PASSERIFORMES | ||||
| 2.22.1 | Cotingidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Amazonian ornate umbrellabird | Céphaloptère orné | |
| III | Colombia/Colombie | Long-wattled umbrellabird | Céphaloptère | |
| I | Banded (spotted) cotinga | Cotinga maculé | ||
| II | Cocks-of-the-rock | Coqs de roche | ||
| I | White-winged cotinga | Cotinga à ailes blanches | ||
| 2.22.2 | Pittidae | ||||
| II | Blue-tailed (banded) pitta | Brève à queue bleue | ||
| I | Gurney’s pitta | Brève de Gurney | ||
| I | Koch’s (whiskered) pitta | Brève de Koch | ||
| II | Japanese fairy pitta, blue-winged pitta | Brève du Japon (forme nympha) | ||
| 2.22.3 | Atrichornithidae | ||||
| I | Noisy scrub-bird | Atrichorne bruyante | ||
| 2.22.4 | Hirundinidae | ||||
| I | White-eyed river martin | Hirondelle à lunettes | ||
| 2.22.5 | Pycnonotidae | ||||
| II | Straw-headed (straw-crowned) bulbul | Bulbul à tête jaune | ||
| 2.22.6 | Muscicapidae | ||||
| III | Mauritius/Maurice | Rodriguez Island brush-warbler | Rousserolle de Rodriguez | |
| II | Rueck’s blue-flycatcher, niltava | Gobe-mouches de Rueck | ||
| I | Western rufous bristle-bird | Fauvette rousse de l’Ouest | ||
| I | Western bristle-bird | Fauvette des herbes à long bec | ||
| II | Hwamei, melodious laughingthrush | Garrulaxe hoamy | ||
| II | Silver-eared mesia | Mésia | ||
| II | Red-billed leiothrix, Pekin robin, pekin nightingale, hill tit | Léiothrix jaune | ||
| II | Omei shan (Mount Omei) Liocichla | Garrulaxe de l’Omei | ||
| I | White-necked rockfowl | Picatharte | ||
| I | Grey-necked rockfowl | Picatharte | ||
| III | Mauritius/Maurice | Mascarene paradise flycatcher, coq de boise | Gobe-mouches des Mascarennes | |
| 2.22.7 | Zosteropidae | ||||
| I | White-chested white-eye, white-breasted (Norfolk Island) silvereye | Zostérops à poitrine blanche | ||
| 2.22.8 | Meliphagidae | ||||
| I | Yellow-tufted (helmeted) honeyeater | Méliphage casqué | ||
| 2.22.9 | Emberizidae | ||||
| II | Yellow cardinal | Bruant à crête | ||
| II | Yellow-billed cardinal | Cardinal à bec jaune | ||
| II | Red-crested cardinal | Cardinal à huppe rouge | ||
| II | Seven-coloured tanager, superb tanager | Calliste superbe | ||
| 2.22.10 | Icteridae | ||||
| I | Saffron-cowled blackbird | Ictéride à tête jaune | ||
| 2.22.11 | Fringillidae | ||||
| I | Red siskin | Tarin rouge du Venezuela | ||
| II | Yellow-faced siskin | Tarin de yarrell | ||
| III | Ghana | Streaky-headed seed-eater | Serin gris à tête blanche | |
| III | Ghana | Grey canary (white-rumped seed-eater) | Chanteur d’Afrique | |
| III | Ghana | Yellow-fronted canary | Serin du Mozambique | |
| 2.22.12 | Estrildidae | ||||
| III | Ghana | Cut-throat weaver | Cou-coupé | |
| II | Green avadavat, green munia | Bengali vert | ||
| III | Ghana | Zebra waxbill | Ventre orange | |
| III | Ghana | Common waxbill | Bec de corail ondulé | |
| III | Ghana | Lavender fire-finch | Queue de vinaigre | |
| III | Ghana | Orange-cheeked waxbill | Joues-oranges | |
| III | Ghana | Black-rumped waxbill | Bec de corail cendré | |
| III | Ghana | Black-bellied (fire-finch) waxbill | Amarante à ventre noir | |
| III | Ghana | African (blue-billed) fire-finch, African waxbill | Amarante flambé | |
| III | Ghana | Bar-breasted (fire-finch) waxbill | Amarante pointé | |
| III | Ghana | Red-billed (senegal) fire-finch, red-billed waxbill | Amarante commun | |
| III | Ghana | Black-faced fire-finch, vinaceous waxbill | Amarante masqué | |
| III | Ghana | Black-and-white munia (mannikin) | Spermète à bec bleu | |
| III | Ghana | African (warbling) silverbill, white-throated munia | Bec d’argent | |
| III | Ghana | Bronze munia (mannikin) | Spermète nonnette | |
| III | Ghana | Magpie munia, pied mannikin | Spermète pie | |
| III | Ghana | Green-backed twinspot | Astrild tacheté vert | |
| III | Ghana | White-collared (grey-headed) olive-back, white-cheeked olive weaver | Sénégali vert à joues blanches | |
| III | Ghana | Chestnut-breasted negrofinch | Sénégali brun à ventre roux | |
| III | Ghana | Grey-crowned negrofinch | Sénégali nègre | |
| III | Ghana | White-breasted negrofinch | Sénégali brun à ventre blanc | |
| III | Ghana | Pale-fronted negrofinch | Sénégali nègre à front jaune | |
| III | Ghana | African (common) quail-finch | Astrild-caille | |
| II | Java sparrow, rice bird, paddy bird | Padda de Java | ||
| III | Ghana | Jameson’s antpecker, flower pecker weaver finch | Astrild fourmilier | |
| III | Ghana | Tit-hylia | Astrild-mésange | |
| II | Black-throated finch, parson finch | Diamant à bavette | ||
| III | Ghana | (Black-bellied) seed-cracker | Gros-bec ponceau à ventre noir | |
| III | Ghana | Red-faced (yellow-winged) pytilia | Astrild à ailes jaunes | |
| III | Ghana | Red-winged pytilia | Diamant aurore | |
| III | Ghana | Western bluebill, blue-billed weaver | Gros-bec sanguin | |
| III | Ghana | Red-cheeked cordonbleu | Cordon-bleu | |
| 2.22.13 | Ploceidae | ||||
| III | Ghana | Grosbeak weaver, white-fronted grosbeak | Gros-bec à front blanc | |
| III | Ghana | Red-headed weaver, red-winged malimbe | Tisserin à ailes rouges | |
| III | Ghana | Parasitic weaver | Tisserin parasitique | |
| III | Ghana | Buffalo (white-billed) weaver | Alecto à bec blanc | |
| III | Ghana | Yellow-crowned bishop | Vorabé | |
| III | Ghana | Red-collared widowbird, long-tailed black whydah | Veuve noire | |
| III | Ghana | Orange bishop, northern red bishop | Ignicolore | |
| III | Ghana | Black-winged (fire-crowned) bishop | Monseigneur | |
| III | Ghana | Yellow-shouldered widowbird, yellow-mantled whydah | Veuve à dos d’or | |
| III | Ghana | Black-throated (cassin’s) malimbe | Malimbe | |
| III | Ghana | Crested malimbe | Malimbe huppé | |
| III | Ghana | Gray’s (blue-billed) malimbe | Malimbe à bec bleu | |
| III | Ghana | Red-headed malimbe | Malimbe à tête rouge | |
| III | Ghana | Red-vented malimbe | Malimbe à queue rouge | |
| III | Ghana | Compact weaver | Tisserin gros-bec | |
| III | Ghana | Grey-headed sparrow | Moineau gris | |
| III | Ghana | Bush sparrow, bush petronia | Petit moineau (soulcie) | |
| III | Ghana | Chestnut-crowned sparrow-weaver | Moineau-tisserin | |
| III | Ghana | Maxwell’s black weaver | Tisserin noir de Maxwell | |
| III | Ghana | Orange weaver | Tisserin orangé | |
| III | Ghana | Village (black-headed) weaver | Tisserin gendarme | |
| III | Ghana | Heuglin’s masked-weaver | Tisserin masqué | |
| III | Ghana | Little weaver | Tisserin minulle | |
| III | Ghana | Black-headed (yellow-backed) weaver | Tisserin à tête noire | |
| III | Ghana | Vieillot’s black weaver | Tisserin noir de Vieillot | |
| III | Ghana | Black-necked (spectacled) weaver | Tisserin à lunettes | |
| III | Ghana | Slender-billed weaver | Tisserin nain | |
| III | Ghana | Preuss’s (golden-backed) weaver | Tisserin à dos d’or | |
| III | Ghana | Yellow-mantled weaver | Tisserin tricolore | |
| III | Ghana | Vitelline masked-weaver | Tisserin à tête rousse | |
| III | Ghana | Red-headed dioch (quelea) | Travailleur à tête rouge | |
| III | Ghana | Speckle-(scaly) fronted weaver | Moineau quadrillé | |
| III | Ghana | Village (green) indigobird | Combassou du Sénégal | |
| III | Ghana | Long-tailed (nigerian or congo) paradise-whydah | Combassou | |
| III | Ghana | Baka indigobird | Combassou | |
| III | Ghana | Pin-tailed whydah | Veuve dominicaine | |
| III | Ghana | Northern (broad-tailed) paradise-whydah | Veuve à collier d’or | |
| III | Ghana | Jambandu indigobird | Combassou | |
| III | Ghana | Togo paradise-whydah | Combassou | |
| III | Ghana | Pale-faced (Wilson’s) indigobird | Combassou noir (de Wilson) | |
| 2.22.14 | Sturnidae | ||||
| II | Javan Hill (talking) mynah | Mainate religieux | ||
| I | Rothschild’s starling, bali mynah | Sansonnet de Rothschild | ||
| 2.22.15 | Paradisaeidae | ||||
| II | Birds of paradise | Paradisiers, oiseaux du paradis | ||
| 3.0.0 | REPTILIA | ||||
| 3.1.0 | TESTUDINATA | ||||
| 3.1.1 | Dermatemydidae | ||||
| II | Central American river turtle | Tortue de Tabasco | ||
| 3.1.2 | Platysternidae | ||||
| II | Big-headed turtle | Tortue à grosse tête | ||
| 3.1.3 | Emydidae | ||||
| II | Annam pond turtle, Vietnam leaf turtle | Émyde d’Annam | ||
| I | Tuntong, river terrapin | Tortue fluviale indienne | ||
| II | Painted terrapin, painted batagur | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| II | Wood turtle | Tortue des bois | ||
| I | Bog turtle | Tortue de Muhlenberg | ||
| II | Box turtles (old world) | Tortues tabatières (Asie) | ||
| I | Spotted (black) pond turtle | Tortue de Hamilton | ||
| III | China/Chine | |||
| II | Arakan forest turtle | Héosémyde de l’Arakan | ||
| II | Giant Asian pond turtle | Héosémyde géante | ||
| II | Philippine pond turtle | Héosémyde de Leyte | ||
| II | Spiny turtle | Héosémyde épineuse | ||
| II | Yellow-headed temple turtle | |||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Roofed turtles | Kachugas | ||
| I | Indian (tent) turtle, Indian sawback turtle | Tortue à toit de l’Inde | ||
| II | Sulawesi forest turtle | Géosémyde de Célèbes | ||
| II | Malayan snail-eating turtle | Malayémyde à trois arêtes | ||
| III | China/Chine | |||
| II | Yellow pond turtle | |||
| III | China/Chine | |||
| I | Three-keeled Asian turtle | Tortue tricarénée | ||
| I | Burmese swamp turtle, Burmese peacock turtle | Tortue de Birmanie | ||
| II | Malayan flat-shelled turtle | Tortue-boîte à dos plat | ||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| II | Malayan giant turtle | Émyde géante de Bornéo | ||
| II | Keeled box turtle, jagged-shelled turtle | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| II | Black marsh turtle | |||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Box turtles | Tortues tabatières | ||
| II | Eastern box turtle | Tortue tabatière | ||
| I | Coahuila box turtle | Tortue du Mexique | ||
| 3.1.4 | Testudinidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for Geochelone sulcata for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial purposes/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales) | II | True tortoises | Testudinidés/tortues terrestres | ||
| I | Galapagos (giant) tortoise | Tortue géante des Galapagos | ||
| I | Madagascar radiated tortoise | Tortue rayonnée | ||
| I | Angulated (Madagascar) tortoise | Tortue de Madagascar | ||
| I | Bolson gopher tortoise | Gophère polyphème | ||
| I | Geometric tortoise | Tortue géométrique | ||
| I | Spider tortoise | Tortue-araignée | ||
| I | Madagascar flat-tailed (spider) tortoise, (flat-shelled tortoise) | Pyxide à queue plate (à dos plat) | ||
| I | Egyptian tortoise | |||
| I | ||||
| 3.1.5 | Cheloniidae | ||||
| I | Marine (sea) turtles | Tortues de mer | ||
| I | Loggerhead sea turtle | Tortue caouanne | ||
| I | Green turtle | Tortue verte | ||
| I | Atlantic ridley turtle | Tortue bâtarde | ||
| 3.1.6 | Dermochelyidae | ||||
| I | Leatherback seaturtle, leatherback turtle | Tortue luth | ||
| 3.1.7 | Carettochelyidae | ||||
| II | Pig-nosed turtle | Carrettochélyde d'Australie | ||
| 3.1.8 | Trionychidae | ||||
| II | Southeast Asian softshell turtle | Trionyx cartilagineux | ||
| I | Cuatro Cienegas (black) soft-shelled turtle | Tortue noire | ||
| I | Indian (Ganges) soft-shelled turtle | Tortue du Gange | ||
| I | Peacock-marked soft-shelled turtle | Trionyx paon | ||
| I | Black (dark-colored) soft-shelled turtle | Trionyx sombre | ||
| II | Southeast Asian (striped) narrow-headed softshell turtle | |||
| II | Indian flap-shelled turtle | Tortue de l’Inde | ||
| III | China/Chine | |||
| II | New Guinea (Asian) giant softshelled turtle | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| III | China/Chine | |||
| III | Ghana | African soft-shelled turtle, three-clawed turtle | Trionyx d’Afrique, trionyx du Nil | |
| 3.1.9 | Pelomedusidae | ||||
| II | Madagascar big-headed side-necked turtle | Podocnémide de Madagascar, réré | ||
| III | Ghana | Helmeted terrapin | Pélusios roussâtre | |
| II | Big-headed Amazon river turtle | Podocnémide de Duméril | ||
| III | Ghana | Adanson’s (hinged) terrapin | Pélusios d’Adanson | |
| III | Ghana | Brown (swamp) hinged terrapin | Pseudémyde | |
| III | Ghana | Gabon hinged (African black) terrapin | Pélusios noir | |
| III | Ghana | Black hinged (African black) terrapin | Pélusios noir | |
| II | South American river turtles | Tortues fluviatiles (d’Amérique du Sud) | ||
| 3.1.10 | Chelidae | ||||
| II | Roti snake-necked turtle | Chélodine de McCord | ||
| I | Western (short-necked) swamp tortoise | Tortue à col de serpent de l’Ouest | ||
| 3.2.0 | CROCODYLIA | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Alligators, caimans, crocodiles | Alligators, caïmans, crocodiles | ||
| 3.2.1 | Alligatoridae | ||||
| I | Chinese alligator | Alligator de Chine | ||
| I | Rio Apaporis caiman | Caïman du Rio Apaporis | ||
(Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention/Sauf la population de l’Argentine, inscrite à l’annexe II de la Convention) | I | Broad-nosed (snouted) caiman | Caïman à museau large | ||
(Except the population of Ecuador, which is included in Appendix II to the Convention, and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group/Sauf la population de l'Équateur, inscrite à l’annexe II de la Convention, sous réserve de quotas d'exportation annuels zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | I | Black caiman | Caïman noir | ||
| 3.2.2 | Crocodylidae | ||||
(Except the population of Cuba, which is included in Appendix II to the Convention/Sauf la population de Cuba, inscrite à l’annexe II de la Convention) | I | American crocodile | Crocodile américain | ||
| I | African slender-snouted crocodile | Faux-gavial d’Afrique | ||
| I | Orinoco crocodile | Crocodile de l’Orénoque | ||
| I | Philippine (Mindoro) crocodile | Crocodile de Mindoro | ||
| I | Morelet’s crocodile | Crocodile de Morelet | ||
(Except the populations of Botswana, Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania (subject to an annual export quota of no more than 1,600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens), Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention/Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d'exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe | I | African (Nile) crocodile | Crocodile du Nil | ||
| I | Mugger (Marsh) crocodile | Crocodile des marais | ||
(Except the populations of Australia, Indonesia and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention/Sauf les populations d'Australie, d'Indonésie et de Papouasie-de Nouvelle-Guinée, lesquelles sont inscrites à l’annexe II de la Convention) | I | Saltwater crocodile | Crocodile marin | ||
| I | Cuban crocodile | Crocodile de Cuba | ||
| I | Siamese crocodile | Crocodile du Siam | ||
| I | Dwarf crocodile | Crocodile nain | ||
| I | False gavial, tomistoma | Faux-gavial malais | ||
| 3.2.3 | Gavialidae | ||||
| I | Indian gavial, Ghavial | Gavial du Gange | ||
| 3.3.0 | RHYNCHOCEPHALIA | ||||
| 3.3.1 | Sphenodontidae | ||||
| I | Tuataras | Hatterias | ||
| 3.4.0 | SAURIA | ||||
| 3.4.1 | Gekkonidae | ||||
| II | Serpent Island gecko | Gecko de l’Île de Serpent | ||
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| II | Day (Madagascar) geckos | Geckos de Madagascar | ||
| II | Leaf-tailed gecko | Geckos à queue plate | ||
| 3.4.2 | Agamidae | ||||
| II | Spiny-tailed lizards | Fouette-queues | ||
| 3.4.3 | Chamaeleonidae | ||||
| II | South African dwarf chameleons | Caméléons nains | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Madagascar pygmy chameleons | |||
| I | Armoured leaf chameleon, dwarf spiny chameleon | |||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| 3.4.4 | Iguanidae | ||||
| II | Marine iguana | Iguane marin | ||
| I | Banded iguanas (Fijian crested iguanas) | Brachylophes | ||
| II | Land iguanas | Iguanes terrestres | ||
| I | Rhinoceros iguanas | Iguanes à cornes | ||
| II | Common iguanas | Iguanes vrais | ||
| II | San Diego horned lizard | Lézard cornu de San Diego | ||
| I | San Estaban Island chuckwalla | Chuckwalla de l’Île de San Esteban | ||
| 3.4.5 | Lacertidae | ||||
| I | Hierro giant lizard | Lézard géant de Hierro | ||
| II | Lilford’s wall lizard | Lézard des Baléares | ||
| II | Ibiza wall lizard | Lézard des Pityuses | ||
| 3.4.6 | Cordylidae | ||||
| II | Girdled and Crag lizards | Cordyles | ||
| 3.4.7 | Teiidae | ||||
| II | Dragon lizardlet | Crocodilure lézardet | ||
| II | Caiman lizards | Dracènes | ||
| II | Tegu lizards | Tégus (téjus) | ||
| 3.4.8 | Scincidae | ||||
| II | Prehensile-tailed skink | |||
| 3.4.9 | Xenosauridae | ||||
| II | Chinese crocodile lizard | Shinisaure crocodilure | ||
| 3.4.10 | Helodermatidae | ||||
| II | (Venomous) Beaded lizards | Hélodermes (lézards vénéneux) | ||
| 3.4.11 | Varanidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Monitor lizards | Varans | ||
| I | Indian monitor, Bengal monitor | Varan du Bengale | ||
| I | Yellow monitor | Varan jaune | ||
| I | Desert monitor | Varan du désert | ||
| I | Komodo dragon, Komodo Island monitor | Dragon de Komodo | ||
| I | Clouded monitor | |||
| 3.5.0 | SERPENTES | ||||
| 3.5.1 | Loxocemidae | ||||
| II | Mexican pythons | Pythons mexicains | ||
| 3.5.2 | Pythonidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Pythons | Pythons | ||
| I | Indian (rock) python | Python de l’Inde | ||
| 3.5.3 | Boidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Boas | Boas | ||
| I | Madagascar boa constrictors | Boas constricteurs de Madagascar | ||
| I | Argentina boa constrictor | Boa constricteur de l’Argentine | ||
| I | Puerto Rican boa | Boa de Porto Rico | ||
| I | Mona (Virgin Islands) boa | Boa des Îles Vierges (de l’île Mona) | ||
| I | Jamaican boa | Boa de la Jamaïque | ||
| I | Madagascar tree boa | Boa arboricole (ou canin) de Madagascar | ||
| 3.5.4 | Bolyeriidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Round Island boas | Boas de Round Island | ||
| I | Round Island (Mauritius) boa | Boa de Maurice | ||
| I | Round Island boa | Boa de Round Island | ||
| 3.5.5 | Tropidophiidae | ||||
| II | Wood boas, wood snakes | Boas | ||
| 3.5.6 | Colubridae | ||||
| III | India/Inde | Olivaceous keel-back water snake | Serpent ardoisé | |
| III | India/Inde | Dog-faced water snake | Serpent d’eau à tête de chien (à ventre) | |
| II | Mussurana snake | Mussurana | ||
| II | False water cobra | Faux cobra | ||
| II | Westerman’s snake | Couleuvre de Westermann | ||
| II | Asian rat snake, whipsnake, dhaman | Serpent-ratier asiatique | ||
| III | India/Inde | Chequered keel-back water snake | Couleuvre pêcheuse | |
| 3.5.7 | Elapidae | ||||
| II | Broad-headed snake | Serpent à taches jaunes | ||
| III | Honduras | Atlantic coral snake | Serpent-corail | |
| III | Honduras | Black-banded coral snake | Serpent-corail à bandes noires | |
| II | Taiwan cobra | Cobra de Taiwan | ||
| II | Monocled cobra | |||
| II | Burmese spitting cobra | |||
| II | Asian or Indian cobra | Cobra indien | ||
| II | Central Asian cobra | |||
| II | Northern Philippine cobra | |||
| II | ||||
| II | Visayan cobra, Southeastern Philippine cobra | |||
| II | Indochinese spitting cobra | |||
| II | Southern Indonesian spitting cobra | |||
| II | Sumatran cobra | |||
| II | King cobra | Cobra Hannah | ||
| 3.5.8 | Viperidae | ||||
| III | Honduras | South American rattlesnake, cascabel | Crotale sud-américain (des tropiques), cascabel | |
| III | India/Inde | Russell’s viper | Vipère de Russell | |
(Only the population of Europe, except the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; these latter populations are not included in the Appendices to the Convention/Seulement la population de l’Europe, mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention) | I | Orsini’s viper | Vipère d’Orsini | ||
| II | Wagner’s viper | Vipère de Wagner | ||
| 4.0.0 | AMPHIBIA | ||||
| 4.1.0 | ANURA | ||||
| 4.1.1 | Bufonidae | ||||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| I | Zetek’s frog, Panamanian golden frog, Golden arrow poison frog | Grenouille de Zetek, grenouille dorée du Panama | ||
| I | Monte Verde golden toad | Crapaud doré | ||
| I | Cameroon toad | Crapaud du Cameroun | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| 4.1.2 | Dendrobatidae | ||||
| II | Poison-arrow frogs, poison-dart frogs | Dendrobates | ||
| II | Poison-arrow frogs | Epipedobates | ||
| II | Poison-arrow frogs | Minyobates | ||
| II | Poison-arrow frogs | Phyllobates | ||
| 4.1.3 | Mantellidae | ||||
| II | Mantellas, malagasy poison frogs | Mantelles | ||
| 4.1.4 | Microhylidae | ||||
| I | Tomato frog | Grenouille tomate | ||
| II | Gottebe’s microhylid frog | |||
| 4.1.5 | Myobatrachidae | ||||
| II | Platypus frogs | Grenouilles méridionales | ||
| 4.1.6 | Ranidae | ||||
| II | Asian bullfrog, six-fingered frog | Crapaud d’Asie, grenouille à six orteils | ||
| II | Indian bullfrog | Crapaud indien, grenouille-tigre | ||
| 4.2.0 | CAUDATA | ||||
| 4.2.1 | Ambystomidae | ||||
| II | Lake Patzcuaro salamander | Salamandre du lac Patzcuaro | ||
| II | Mexican axolotl | Salamandre du Mexique | ||
| 4.2.2 | Cryptobranchidae | ||||
| I | Giant salamanders | Salamandres géantes | ||
| 5.0.0 | ELASMOBRANCHII | ||||
| 5.1.0 | ORECTOLOBIFORMES | ||||
| 5.1.1 | Rhincodontidae | ||||
| II | Whale shark | Requin-baleine | ||
| 5.2.0 | LAMNIFORMES | ||||
| 5.2.1 | Lamnidae | ||||
| II | Great white shark | Grand requin blanc | ||
| 5.2.2 | Cetorhinidae | ||||
| II | Basking shark | Squale (requin) pèlerin | ||
| 6.0.0 | ACTINOPTERYGII | ||||
| 6.1.0 | ACIPENSERIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Paddlefish, sturgeons | Polyodons, esturgeons | ||
| II | Lake sturgeon | Esturgeon de lac, esturgeon jaune | ||
| II | Green sturgeon | Esturgeon vert | ||
| II | Atlantic sturgeon | Esturgeon noir (de l’Atlantique) | ||
| II | White (Pacific) sturgeon | Esturgeon blanc | ||
| 6.1.1 | Acipenseridae | ||||
| I | Shortnose sturgeon | Esturgeon à museau court | ||
| I | Sturgeon (European) | Esturgeon commun (Europe) | ||
| 6.2.0 | OSTEOGLOSSIFORMES | ||||
| 6.2.1 | Osteoglossidae | ||||
| II | Arapaima or Pirarucu | Pirarucu | ||
| I | Asian bonytongue, arowana | Scléropage d’Asie | ||
| 6.3.0 | CYPRINIFORMES | ||||
| 6.3.1 | Cyprinidae | ||||
| II | Blind cave fish, African (Congo) blind bard | Poisson cavernicole aveugle | ||
| I | Ekan temoleh, plaeesok | Ekan temoloeh | ||
| 6.3.2 | Catostomidae | ||||
| I | Cui-ui | Cui-ui | ||
| 6.4.0 | SILURIFORMES | ||||
| 6.4.1 | Pangasiidae | ||||
| I | (Thailand) Giant catfish | Silure géant | ||
| 6.5.0 | SYNGNATHIFORMES | ||||
| 6.5.1 | Syngnathidae | ||||
| II | Pipefishes, Seahorses | Hippocampes | ||
| II | Spotted seahorses | Hippocampe rayé | ||
| 6.6.0 | PERCIFORMES | ||||
| 6.6.1 | Labridae | ||||
| II | Humphead wrasse | Napoléon | ||
| 6.6.2 | Sciaenidae | ||||
| I | Totaba, MacDonald weakfish | Acoupa de MacDonald | ||
| 7.0.0 | SARCOPTERYGII | ||||
| 7.1.0 | COELACANTHIFORMES | ||||
| 7.1.1 | Latimeriidae | ||||
| I | Coelacanths | Coelacanthes | ||
| 7.2.0 | CERATODONTIFORMES | ||||
| 7.2.1 | Ceratodontidae | ||||
| II | Australian lungfish | Dipneuste | ||
| 8.0.0.0 | ECHINODERMATA | ||||
| 8.1.0.0 | HOLOTHUROIDEA | ||||
| 8.1.1.0 | ASPIDOCHIROTIDA | ||||
| 8.1.1.1 | Stichopodidae | ||||
| III | Ecuador/Équateur | Sea cucumbers | Cocombres de mer | |
| 9.0.0.0 | ARTHROPODA | ||||
| 9.1.0.0 | ARACHNIDA | ||||
| 9.1.1.0 | SCORPIONES | ||||
| 9.1.1.1 | Scorpionidae | ||||
| II | Emperor scorpion | Scorpion | ||
| II | Emperor scorpion | Grand scorpion du Sénégal | ||
| II | Emperor scorpion | Scorpion | ||
| 9.1.2.0 | ARANEAE | ||||
| 9.1.2.1 | Theraphosidae | ||||
| II | Tarantula | Tarentule | ||
| II | Tarantula | Tarentule | ||
| II | Red-legged (red-kneed) tarantulas | Tarentules à pattes rouges | ||
| 9.2.0.0 | INSECTA | ||||
| 9.2.1.0 | COLEOPTERA | ||||
| 9.2.1.1 | Lucanidae | ||||
| III | South Africa/Afrique du Sud | Stag beetles | Lucanes cerf-volant | |
| 9.2.2.0 | LEPIDOPTERA | ||||
| 9.2.2.1 | Papilionidae | ||||
| II | Sri Lankan rose butterfly | |||
| II | Malabar rose butterfly | |||
| II | Bhutan glory swallowtail butterflies | Ornithoptères | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Birdwing butterflies | Papillons, ornithoptères | ||
| I | Queen Alexandra’s birdwing butterfly | Ornithoptère | ||
| I | Luzon Peacock swallowtail butterfly | |||
| I | Homerus swallowtail butterfly | |||
| I | Corsican swallowtail butterfly | Porte-queue de Corse | ||
| II | Mountain apollo butterfly | Apollon | ||
| II | Kaiser-I-Hind butterflies | |||
| II | Birdwing butterflies | Papillons, ornithoptères | ||
| II | Birdwing butterflies | Papillons, ornithoptères | ||
| 10.0.0.0 | ANNELIDA | ||||
| 10.1.0.0 | HIRUDINOIDEA | ||||
| 10.1.1.0 | ARHYNCHOBDELLIDA | ||||
| 10.1.1.1 | Hirudinidae | ||||
| II | Medicinal leech | Sangsue médicinale, sangsue officinale | ||
| 11.0.0.0 | MOLLUSCA | ||||
| 11.1.0.0 | BIVALVIA | ||||
| 11.1.1.0 | VENERIDA | ||||
| 11.1.1.1 | Tridacnidae | ||||
| II | Giant clams | Palourdes (Tridacnidés) palourdes géantes, palourdes bénitiers | ||
| 11.1.2.0 | UNIONIDA | ||||
| 11.1.2.1 | Unionidae | ||||
| I | Rimrose naiad, birdwing pearly mussel | |||
| II | Edible naiad | |||
| I | Dromedary naiad | |||
| I | Curtis’ naiad, Curtis’ riffleshell | |||
| I | Yellow-blossom naiad, yellow riffleshell | |||
| I | Sampson’s naiad, Sampson’s riffleshell | |||
| I | White cats paw mussel | |||
| I | Green-blossom naiad | |||
| II | Tan-blossom naiad, northern riffleshell | Dysnomie ventrue jaune | ||
| I | Tuberculed-blossom naiad | |||
| I | Turgid-blossom naiad | |||
| I | Brown-blossom naiad | |||
| I | Fine-rayed pigtoe | |||
| I | Shiny pigtoe | |||
| I | Higgin’s eye | |||
| I | Pink mucket | |||
| I | Plain pocketbook | |||
| I | Alabama lamp naiad | |||
| I | White wartyback (pearly mussel) | |||
| I | Orange-footed pimpleback (pearly mussel) | |||
| II | Club naiad | |||
| I | Rough pigtoe | |||
| I | Fat pocketbook (pearly mussel) | |||
| I | Cumberland monkey face (pearly mussel) | |||
| I | Appalachian monkey face (pearly mussel) | |||
| I | Pale lilliput naiad | |||
| I | Nicklin’s pearly mussel | |||
| I | Tampico pearly mussel | |||
| I | Cumberland bean (pearly mussel) | |||
| 11.1.3.0. | MYTILOIDA | ||||
| 11.1.3.1. | Mytilidae | ||||
| II | Mediterranean date-mussel | Datte de mer | ||
| 11.2.0.0. | GASTROPODA | ||||
| 11.2.1.0 | STYLOMMATOPHORA | Land snails | Limace terrestre, escargot terrestre | ||
| 11.2.1.1 | Achatinellidae | ||||
| I | Little agate snails, Oahu tree snails | |||
| 11.2.1.2 | Camaenidae | ||||
| II | Manus (emerald) green tree snail | |||
| 11.2.2.0 | MESOGASTROPODA | ||||
| 11.2.2.1 | Strombidae | ||||
| II | Queen conch, pink conch | Strombe géante | ||
| 12.0.0.0 | CNIDARIA | ||||
| 12.1.0.0 | ANTHOZOA | ||||
| 12.1.1.0 | HELIOPORACEA | ||||
| 12.1.1.1 | Helioporidae | ||||
(Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention/Inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | II | Blue corals | Coraux bleus | ||
| 12.1.2.0 | STOLONIFERA | ||||
| 12.1.2.1 | Tubiporidae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention/Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | II | Organ pipe corals | Tubiporidés | ||
| 12.1.3.0 | ANTIPATHARIA | ||||
| II | Black corals | Coraux noirs | ||
| 12.1.4.0 | SCLERACTINIA | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention/Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | II | Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals | Madrépores, coraux blancs | ||
| 12.0.0.0 | HYDROZOA | ||||
| 12.2.1.0 | MILLEPORINA | ||||
| 12.2.1.1 | Milleporidae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention/Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | II | Fire corals | Milléporidés | ||
| 12.2.2.0 | STYLASTERINA | ||||
| 12.2.2.1 | Stylasteridae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention/Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | II | Lace corals | Stylastéridés |
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For the exclusive purpose of allowing: |
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All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana et de la Namibie (inscrites à l'Annexe II de la Convention) : |
À seule fin de permettre : |
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Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
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For the exclusive purpose of allowing: |
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All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. To ensure that where a) destinations for live animals are to be appropriate and acceptable and/or b) the purpose of the import is to be non-commercial, export permits and re-export certificates may be issued only after the issuing Management Authority has received, from the Management Authority of the State of import, a certification to the effect that: in case a), in analogy to Article III, paragraph 3 (b) of the Convention, the holding facility has been reviewed by the competent Scientific Authority, and the proposed recipient has been found to be suitably equipped to house and care for the animals; and/or in case b), in analogy to Article III, paragraph 3 (c) of the Convention, the Management Authority is satisfied that the specimens will not be used for primarily commercial purposes. |
Population du Zimbabwe (inscrite à l'Annexe II de la Convention) : |
A seule fin de permettre : |
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Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. Pour garantir que a) les destinataires des animaux vivants sont appropriés et acceptables et que, b), l'importation est faite à des fins non commerciales, l'organe de gestion ne délivrera pas de permis d'exportation ni de certificat de réexportation sans avoir reçu de l'organe de gestion du pays d'importation un certificat attestant que : dans le cas a), par analogie avec l'Article III, paragraphe 3 b), de la Convention, l'autorité scientifique compétente a jugé que le destinataire proposé a les installations adéquates pour conserver et traiter avec soin les animaux; dans le cas b), par analogie avec l'Article III, paragraphe 3 c), de la Convention, l'organe de gestion a la preuve que les spécimens ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales. |
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For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, in cloth, and in derived manufactured products and other handicraft artefacts. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words “VICUÑA-ARGENTINA”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Population de l'Argentine (inscrite à l'Annexe II de la Convention) : |
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-ARGENTINA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
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For the exclusive purpose of allowing international trade in: a) wool and products derived therefrom sheared from live animals of the populations of the Conservation Units of Mauri-Desaguadero, Ulla Ulla and Lípez-Chichas; and b) products made from wool sheared from live animals of the rest of the population of Bolivia. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words ‘VICUÑA-BOLIVIA’. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Population de la Bolivie (inscrite à l'Annexe II de la Convention) : |
A seule fin de permettre le commerce international : a) de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et des produits qui en dérivent, provenant des populations des unités de conservation de Mauri-Desaguadero, Ulla Ulla et Lípez-Chichas; et b) des produits faits à partir de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes du reste de la population bolivienne. La laine doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-BOLIVIA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
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For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words “VICUÑA-CHILE”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Population du Chili (inscrite à l'Annexe II de la Convention) : |
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-CHILE”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
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For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas and in the stock extant at the time of the ninth meeting of the Conference of the Parties (November 1994) of 3249 kg of wool, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words “VICUÑA-PERÚ”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA”.All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Population du Pérou (inscrite à l'Annexe II de la Convention) : |
A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3 249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-PERÚ”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
PART II/PARTIE IIFlora/Flora
| Column I/ Colonne I | Column II/ Colonne II | Column III/ Colonne III | Column IV/ Colonne IV | Column V/ Colonne V | |
|---|---|---|---|---|---|
| Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | Appendix to the Convention / Annexe de la Convention | Listing Country / Pays d’inscription | English Common Name / Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 13.0.0 | FLORA | ||||
| 13.1.0 | AGAVACEAE | ||||
| I | New river agave | Agavé | ||
| I | Little princess agave | Agavé | ||
| II | Queen Victoria agave | Agavé de la Reine Victoria | ||
| I | San Diego nolina, dehesa beargrass | |||
| 13.2.0 | AMARYLLIDACEAE | ||||
| II | Snowdrops | |||
| II | Sternbergias | |||
| 13.3.0 | APOCYNACEAE | ||||
| II | Elephant’s trunks | Pachypodes | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Elephant’s trunks, halfman | Pachypodes | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| II | ||||
| 13.4.0 | ARALIACEAE | ||||
(Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention/ Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population est inscrite aux annexes de la Convention) | II | Asiatic ginseng | Ginseng asiatique | ||
| II | American ginseng | Panax à cinq folioles, ginseng à cinq folioles | ||
| 13.5.0 | ARAUCARIACEAE | ||||
| I | Monkey-puzzle tree | Araucaria du Chili | ||
| 13.6.0 | BERBERIDACEAE | ||||
| II | Himalayan may-apple | |||
| 13.7.0 | BROMELIACEAE | ||||
| II | Harris tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage (bois) | ||
| II | Kam tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage (bois) | ||
| II | Kautsky tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage (bois) | ||
| II | Maury tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage (bois) | ||
| II | Sprengal tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage (bois) | ||
| II | Sucre tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage (bois) | ||
| II | Xerographica tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage (bois) | ||
| 13.8.0 | CACTACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Cacti | Cactus | ||
| II | ||||
| II | Prickly pear cactus | Raquette fragile, crapaud vert | ||
| II | Eastern prickly pear cactus | Oponce de l’Est | ||
| II | Prickly pear cactus | Raquette, corne de raquette | ||
| II | ||||
| I | Living rock cacti | |||
| I | Star cactus, sea urchin cactus | |||
| I | Aztec cactus | Cactus aztèque | ||
| I | Jabali pincushion cactus | |||
| I | Disco cacti | |||
| I | Lindsay’s hedgehog cactus | |||
| I | Lamb’s-tail cactus | |||
| I | Nellie’s cory cactus | |||
| I | Sneed’s pincushion cactus | |||
| I | Conchilinque | |||
| I | Pitayita | |||
| I | Conelike Turk’s-cap cactus | |||
| I | Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus | |||
| I | Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus | |||
| I | Few-spined Turk’s-cap cactus | |||
| I | Artichoke cactus | |||
| I | Teddy-bear cactus, Military cap cactus | |||
| I | Brady’s pincushion cactus | |||
| I | Knowlton’s cactus | |||
| I | Paradine’s cactus, House Rock valley cactus | |||
| I | Peeble’s Navajo cactus | |||
| I | Siler’s pincushion cactus | |||
| I | Hatchets, Pine cone cacti, Peyotillo | Cactus haches, cactus cloportes | ||
| I | Tobusch’s fishhook cactus | |||
| I | Needle-spinned pineapple cactus | |||
| I | Unita (Vinta) Basin hookless cactus | |||
| I | Mariposa cactus | |||
| I | Mesa Verde cactus | |||
| I | Tonopah fishhook cactus | |||
| I | Grama-grass cactus | |||
| I | Great Basin fishhook cactus | |||
| I | Wright’s fishhook cactus | |||
| I | Disk cactus, top cactus | |||
| I | Turbinicacti | |||
| I | Uebelmann cacti | |||
| 13.9.0 | CARYOCARACEAE | ||||
| II | Ajo | Cariocar de Costa Rica | ||
| 13.10.0 | COMPOSITAE (ASTERACEAE) | ||||
| I | Costas, kuth | Aucklandie (Pachak) | ||
| 13.11.0 | CRASSULACEAE | ||||
| II | Laguna Beach dudleya | |||
| II | Santa Barbara Island dudleya | |||
| 13.12.0 | CUPRESSACEAE | ||||
| I | Alerce, Chilean false larch, fitzroya | Alerce | ||
| I | Pilgerodendron | |||
| 13.13.0 | CYATHEACEAE | ||||
| II | Tree fems | Fougères arborescentes | ||
| 13.14.0 | CYCADACEAE | ||||
| II | Cycads | Cycadées, palmiers-cycadées | ||
| I | Beddom’s cycad | |||
| 13.15.0 | DIAPENSIACEAE | ||||
| II | Shortia, oconee-bells | |||
| 13.16.0 | DICKSONIACEAE | ||||
| II | Tree fern | Fougère arborescente | ||
(Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention/Seulement les populations de l'Amérique; aucune autre population est inscrite aux annexes de la Convention) | II | Tree ferns | Fougères arborescentes | ||
| 13.17.0 | DIDIEREACEAE | ||||
| II | Alluaudias, didiereas | Didiéréacées | ||
| 13.18.0 | DIOSCOREACEAE | ||||
| II | Elephant’s foot, kniss, kurta | Dioscorée | ||
| 13.19.0 | DROSERACEAE | ||||
| II | Venus fly-trap | Attrape-mouches | ||
| 13.20.0 | EUPHORBIACEAE | ||||
(Succulent species only, except the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ‘Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention. Seulement les espèces succulentes sauf celles inscrites à l’annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d'Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | II | Euphorbias, spurges | Euphorbes | ||
| I | ||||
| I | ||||
(Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi Comprend la forme Viridifolia et la var. rakotozafyi ) | I | ||||
(Includes the ssp. tuberifera Comprend la ssp. )tuberifera | I | ||||
(Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha) | I | ||||
| I | ||||
(Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) | I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| 13.21.0 | FOUQUIERIACEAE | ||||
| II | Boojum tree, ocotillo | |||
| I | Boojum tree, ocotillo | |||
| I | Boojum tree, ocotillo | |||
| 13.22.0 | GNETACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Gnetum | ||
| 13.23.0 | JUGLANDACEAE | ||||
| II | Gavilan (walnut) | |||
| 13.24.0 | LEGUMINOSAE (FABACEAE) | ||||
| I | Brazilian rosewood, palisander | Palissandre du Brésil, Jacaranda | ||
| III | Costa Rica | Almendro | ||
| II | African teak, afrormosia, asamela | Asamela, afrormosia | ||
| II | Quira macawood, cristobal, granadillo | |||
| II | Red Sandal Wood, Redsanders | |||
| 13.25.0 | LILIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. Also excludes Aloe vera; also referenced as Aloe barbadensis which is not included in the Appendices to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes de la Convention) | II | Aloes | Aloès | ||
| I | Aloès blanchâtre | |||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
(Includes the vars. rugosquamosa, schistophila and paucituberculata Inclut les var. rugosquamosa, schistophila et paucituberculata) | I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
(Includes the var. aurantiaca Inclut la var. aurantiaca) | I | ||||
| I | ||||
(Includes the var. maniaensis Inclut la var. maniaensis) | I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | Spiral aloe | Aloès spiralé | ||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | Aloès de Voss | |||
| 13.26.0 | MAGNOLIACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Magnolia | ||
| 13.27.0 | MELIACEAE | ||||
(Populations of Columbia and Peru/ Les populations de l’espèce de la Colombie et du Pérou) | III | Colombia/Colombie Peru/Pérou | Central America (South America) cedar, cigar box cedar | Cèdre d’Amérique, cedrela | |
| II | Baywood or Pacific coast mahogany | Acajou de la côte du Pacifique | ||
(Population of the Neotropics/Populations néotropicales) | II | Bigleaf mahogany | Acajou d’Amérique | ||
| II | Small leaf (American or Caribbean) mahogany | Acajou américain | ||
| 13.28.0 | NEPENTHACEAE | ||||
| II | Tropical pitcherplants | Népenthès | ||
| I | Indian tropical pitcherplant | Népenthès | ||
| I | Kinabalu, giant tropical pitcherplant | Népenthès | ||
| 13.29.0 | ORCHIDACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Orchids | Orchidées | ||
| II | Small round-leaved orchid | Orchis à feuille ronde | ||
| II | Putty root | Aplectrum d’hiver, aplectrelle d'hiver | ||
| II | Wild pink, arethusa | Aréthuse bulbeuse | ||
| II | Grass pink | Calopogon gracieux, calopogon tubéreux | ||
| II | Calypso, fairyslipper | Calypso bulbeux, cypripède féérique | ||
| II | Phantom orchid | Orchidée | ||
| II | Frog orchid, long-bracted frog orchid | Habénaire à longues bractées | ||
| II | Spotted coral-root | Corallorhize maculée | ||
| II | Western coral-root | Corallorhize de l’Ouest | ||
| II | Autumn coral-root | Corallorhize d’automne | ||
| II | Striped coral-root | Corallorhize striée | ||
| II | Early coral-root | Corallorhize trifide | ||
| II | Pink lady’s slipper | Cypripède acaule | ||
| II | Ram’s-head lady’s-slipper | Cypripède tête-de-bélier | ||
| II | Small white lady’s-slipper | Cypripède blanc | ||
| II | Clustered lady’s-slipper | Cypripède en grappe | ||
| II | Spotted lady’s-slipper | Cypripède tacheté | ||
| II | Mountain lady’s-slipper | Cypripède des montagnes | ||
| II | (small) Yellow lady’s-slipper | Cypripède soulier, cypripède jaune | ||
| II | (small) Yellow lady’s-slipper | Cypripède soulier, cypripède jaune | ||
| II | Sparrow’s-egg lady’s-slipper | Cypripède, cypripède oeuf-de-passereau | ||
| II | Showy lady’s-slipper | Cypripède royal | ||
| II | ||||
| II | ||||
| II | European spotted orchid | |||
| II | Southern marsh orchid, marsh orchid | Orchis négligé, orchis de juin | ||
| II | Long-bracted orchid, Frog orchid | Orchis grenouille, habénaire à longues bractées | ||
| II | Giant helleborine | |||
| II | Helleborine, broad-leaved helleborine | Épipactis petit-hellébore | ||
| II | Showy orchis | Orchis brillant, galéaris remarquable | ||
| II | Menzies’ rattlesnake plantain | Goodyérie à feuilles oblongues | ||
| II | Downy rattlesnake plantain | Goodyérie à feuilles pubescente, goodyérie pubescente | ||
| II | Lesser rattlesnake plantain | Goodyérie rampante | ||
| II | Tesselated rattlesnake plantain | Goodyérie panachée | ||
| II | Small whorled pogonia | |||
| II | Whorled pogonia | |||
| II | Lily-leaved twayblade | Liparide à feuilles de lis | ||
| II | Loesel’s twayblade | Liparis de Loesel | ||
| II | Auricled twayblade | Listère auriculée | ||
| II | Southern twayblade | Listère australe | ||
| II | Northern twayblade | Listère boréale | ||
| II | Northwest twayblade, Western Twayblade | Listère du Nord-Ouest | ||
| II | Broad-leaved twayblade | Listère faux-muguet | ||
| II | Heart-leaved twayblade | Listère cordée | ||
| II | Common twayblade | Listère ovale | ||
| II | White malaxis, white adder's-mouth | Malaxis à pédicelles courts | ||
| II | Adder’s-mouth orchid, bog adder's-mouth | Malaxis des marais | ||
| II | Green adder’s-mouth | Malaxis unifolié | ||
| II | White-lip rein-orchid, white piperia | |||
| II | Elegant piperia, hillside rein-orchid | |||
| II | Dense-flowered rein-orchid | |||
| II | Royal rein-orchid | |||
| II | Alaska orchid | Pipérie d'Unalaska | ||
| II | ||||
| II | Tall northern green orchid | Platanthère hyperboréale | ||
| II | White fringed orchid | Habénaire à gorge frangée | ||
| II | Chamisso’s orchid, choriso bog-orchid | |||
| II | Yellow fringed orchid, Orange Fringed-Orchid | Platanthère | ||
| II | Little club-spur orchid | Habénaire claviforme, platanthère claviforme | ||
| II | Fragrant white rein orchid, white bog-orchid | Habénaire vanille, platanthère dilatée | ||
| II | Southern tubercled orchid | Habénaire jaune, platanthère à gorge tuberculée | ||
| II | Large purple fringed orchid | Habénaire grandiflore, platanthère grandiflore | ||
| II | Hooker’s orchid | Habénaire de Hooker, plantanthère de Hooker | ||
| II | Fragrant green orchid | Platanthère de la Huronie | ||
| II | Green-flowered rein orchid | Habénaire hyperboréale | ||
| II | Ragged fringed orchid | Habénaire lacérée, platanthère lacérée | ||
| II | Prairie white fringed orchid, Eastern prairie fringed-orchid | Habénaire blanchâtre, platanthère blanchâtre | ||
| II | Large round-leaved orchid | Platanthère à grandes feuilles | ||
| II | Small northern bog orchid, blunt-leaf orchid | Habénaire à feuilles obtuses, platanthère à feuille obtuse | ||
| II | Large round-leaved orchid, small round-leaved orchid | Habénaire à feuilles orbiculaires, platanthère à feuilles orbiculaires | ||
| II | ||||
| II | Small purple fringed orchid | Habénaire papillon, platanthère papillon | ||
| II | Slender bog orchid | |||
| II | ||||
| II | ||||
| II | ||||
| II | Rose pogonia | Pogonie langue-de-serpent | ||
| II | Vanilla-scented bog-orchid | Orchis paille | ||
| II | Case's ladies'-tresses | Spiranthe de case | ||
| II | Nodding ladies’-tresses | Spiranthe penchée | ||
| II | Northern slender ladies’-tresses | Spiranthe découpée | ||
| II | Shining ladies’-tresses | Spiranthe brillante | ||
| II | Great plains ladies’-tresses | Spiranthe des grandes plaines | ||
| II | Yellow nodding ladies’-tresses, yellow ladies'-tresses | Spiranthe jaune | ||
| II | Oval ladies'-tresses | Spiranthe ovale | ||
| II | Hooded ladies’-tresses | Spiranthe de Romanzoff | ||
| II | ||||
| II | Nodding pogonia | Pogonie penchante, triphore penché | ||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | ||||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | ||||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | Lélie | |||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | Lélie lobée | |||
| I | Asian tropical lady’s slipper orchids | |||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | Dove flower, holy ghost flower | Fleur du Saint-Esprit | ||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | New world tropical lady’s slippers | |||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | Red vanda orchid | |||
| 13.30.0 | OROBANCHACEAE | ||||
| II | Desert-living cistanche | |||
| 13.31.0 | PALMAE (ARECACEAE) | ||||
| II | ||||
| II | Butterfly palm | Palmier manambe | ||
| II | ||||
| II | ||||
| II | Triangle palm | |||
| II | ||||
| II | ||||
| II | ||||
| II | ||||
| 13.32.0 | PAPAVERACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Poppy | ||
| 13.33.0 | PINACEAE | ||||
| I | Guatemalan fir | Sapin du Guatemala | ||
| 13.34.0 | PODOCARPACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Podocarp | ||
| I | Parlatore’s podocarp, monteromero | Podocarpe d’Argentine | ||
| 13.35.0 | PORTULACACEAE | ||||
| II | Purselanes | Pourpiers | ||
| II | ||||
| II | Saw-toothed lewisia | |||
| 13.36.0 | PRIMULACEAE | ||||
| II | Cyclamens | Cyclamens | ||
| 13.37.0 | PROTEACEAE | ||||
| II | Marsh rose, protea | Protée odorante | ||
| II | Ground rose | |||
| 13.38.0 | RANUNCULACEAE | ||||
| II | False hellebore, spring adonis | Adonis | ||
| II | Goldenseal, yellow root | Sceau d’or, hydraste | ||
| 13.39.0 | ROSACEAE | ||||
| II | African cherry, red stinkwood | |||
| 13.40.0 | RUBIACEAE | ||||
| I | Ayuque | |||
| 13.41.0 | SARRACENIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | North American pitcherplants | Sarracéniacées | ||
| II | North American pitcherplants | Sarracéniacée | ||
| I | Green pitcherplant | Sarracéniacée verte | ||
| I | Alabama canebrake pitcherplant | Sarracéniacée | ||
| I | Mountain sweet pitcherplant | Sarracéniacée | ||
| 13.42.0 | SCROPHULARIACEAE | ||||
(Excludes Picrorhiza scrophulariiflora/Exclut Picrorhiza scrophulariiflora) | II | Kutki | |||
| 13.43.0 | STANGERIACEAE | ||||
| II | ||||
| I | Hottentot’s head, stangeria, fern-leafed cycad | |||
| 13.44.0 | TAXACEAE | ||||
| II | Himalayan yew | If commun de l'Himalaya | ||
| II | Yew | If | ||
| II | Himalayan yew | If commun de l’Himalaya | ||
| II | Himalayan yew | If commun de l'Himalaya | ||
| II | Himalayan yew | If commun de l'Himalaya | ||
| 13.45.0 | TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) | ||||
| III | Nepal/Népal | Tetracentron | ||
| 13.46.0 | THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE) | ||||
| II | Agarwood | Bois d'Agar, bois de gélose | ||
| III | Ramin | Ramins | ||
| II | Agarwood | Bois d'Agar, bois de gélose | ||
| 13.47.0 | VALERIANACEAE | ||||
| II | Indian nard, spikenard | |||
| 13.48.0 | WELWITSCHIACEAE | ||||
| II | Welwitschia | Welwitschia de Baines | ||
| 13.49.0 | ZAMIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Cycads, zamias | Zamiacées | ||
| I | Ceratozamias, horncones | |||
| I | ||||
| I | Bread palms, African cycads | |||
| I | Palma corcho, microcycas | |||
| 13.50.0 | ZINGIBERACEAE | ||||
| II | Philippine garland flower, ginger lily | Gandasuli | ||
| 13.51.0 | ZYGOPHYLLACEAE | ||||
| II | Lignum-vitae, holy wood, tree of life | Gaïac, bois de vie, bois saint |
|
– Hatiora x graeseri |
– Schlumbergera x buckleyi |
– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera truncata (cultivars) |
– Cactaceae spp. colour mutants lacking chlorophyll, grafted on the following grafting stocks: Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus or Hylocereus undatus |
– Opuntia microdasys (cultivars) |
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention : |
– Hatiora x graeseri |
– Schlumbergera x buckleyi |
– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera truncata (cultivars) |
– Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus |
– Opuntia microdasys (cultivars) |
|
|
|
|
Artificially propagated specimens of the following hybrids: |
– Cymbidium: Interspecific hybrids within the genus and intergeneric hybrids |
– Dendrobium: Interspecific hybrids within the genus known in horticulture as “nobile-types” and “phalaenopsis-types” |
– Phalaenopsis: Interspecific hybrids within the genus and intergeneric hybrids |
– Vanda: Interspecific hybrids within the genus and intergeneric hybrids |
are not subject to the provisions of the Convention when: |
|
|
|
|
|
Plants not clearly qualifying for the exemption must be accompanied by appropriate Convention documents. |
Les spécimens reproduits artificiellement d’hybrides des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention lorsque : |
|
|
|
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides suivants : |
– Cymbidium : hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques |
– Dendrobium : hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre connu en horticulture comme « types nobile » et « types phalaenopsis » |
– Phalaenopsis : hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques |
– Vanda : hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques |
ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention lorsque : |
|
|
|
|
|
Les plants qui, à l'évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être assortis des documents appropriés de la Convention. |
|
Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants. |
|
Les plants complets en pot ou autres conteneurs de petite taille et reproduits artificiellement, dont chaque envoi est accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. |
- DORS/98-134, art. 1
- DORS/2000-3, art. 2
- DORS/2000-325, art. 1
- DORS/2001-314, art. 1 à 3
- DORS/2001-528, art. 1 à 3
- DORS/2004-61, art. 1
- DORS/2005-101, art. 1
SCHEDULE II/ANNEXE IIOther Species Requiring an Import Permit/Autres espèces qui exigent une licence d’importation
(Sections 6 and 14, subsection 15(1) and section 20)/(articles 6 et 14, paragraphe 15(1) et article 20)
Fauna/Faune
| Column I/Colonne I | Column II/Colonne II | Column III/Colonne III | |
|---|---|---|---|
Item/Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 1.0.0 | MAMMALIA | ||
| 1.1.0 | CARNIVORA | ||
| 1.2.0 | CANIDAE | ||
| Raccoon dog | Chien viverrin | |
| 1.2.1 | HERPESTIDAE | Mongooses | Mangoustes |
| |||
| 2.0.0 | AVES | ||
| 2.1.0 | PASSERIFORMES | ||
| Starlings, mynas and oxpeckers | Étourneaux, mainates et pique-boeufs |
- DORS/2000-3, art. 3
SCHEDULE III/ANNEXE III(Subsection 15(1))/(paragraphe 15(1))Schedule I Species Recognized as Endangered or Threatened in Canada/Espèces de l’annexe I désignées par le Canada comme espèces menacées d’extinction
PART 1/PARTIE 1
Fauna
Item/ Article | Column 1/Colonne 1 | Column 2/Colonne 2 | Column 3/Colonne 3 |
|---|---|---|---|
Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français | |
| 1.0.0 | MAMMALIA | ||
| 1.1.0 | CETACEA | ||
| 1.1.1 | Monodontidae | ||
| White (Beluga) Whale | Béluga (baleine blanche) | |
| 1.1.2 | Delphinidae | ||
| Harbour Porpoise | Marsouin commun | |
| 1.1.3 | Balaenopteridae | ||
| Humpback Whale | Rorqual à bosse | |
| 1.1.4 | Balaenidae | ||
| Bowhead Whale | Baleine boréale | |
| Right Whale | Baleine noire | |
| 1.2.0 | CARNIVORA | ||
| 1.2.1 | Mustelidae | ||
| Sea Otter | Loutre de mer | |
| 1.3.0 | ARTIODACTYLA | ||
| 1.3.1 | Bovidae | ||
| Wood Bison | Bison des bois | |
| 2.0.0 | AVES | ||
| 2.1.0 | FALCONIFORMES | ||
| 2.1.1 | Falconidae | ||
| Peregrine Falcon (anatum) | Faucon pèlerin, anatum | |
| 2.2.0 | GRUIFORMES | ||
| 2.2.1 | Gruidae | ||
| Whooping Crane | Grue blanche d’Amérique | |
| 2.3.0 | CHARADRIIFORMES | ||
| 2.3.1 | Scolopacidae | ||
| Eskimo Curlew | Courlis esquimau | |
| 2.4.0 | STRIGIFORMES | ||
| 2.4.1 | Strigidae | ||
| Spotted Owl | Chouette tachetée | |
| Burrowing Owl | Chouette des terriers | |
| 3.0.0 | REPTILIA | ||
| 3.1.0 | TESTUDINATA | ||
| 3.1.1 | Dermochelyidae | Leatherback Turtle | Tortue luth |
|
PART 2/PARTIE 2
Flora
| Column 1/Colonne 1 | Column 2/Colonne 2 | Column 3/Colonne 3 | |
|---|---|---|---|
Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 1.0.0 | ARALIACEAE | ||
| American Ginseng | Panax à cinq folioles (Ginseng d’Amérique) | |
| 1.1.0 | CACTACEAE | ||
| Eastern Prickly Pear Cactus | Raquette de l’Est | |
| 1.2.0 | ORCHIDACEAE | ||
| Small White Lady’s-slipper | Cycripède blanc | |
| Small Whorled Pogonia | Petite Pogonie verticille | |
| Large Whorled Pogonia | Grande Pogonie verticille | |
| Purple Twayblade | Liparis à feuilles de lis | |
| Western Prairie White Fringed Orchid | Platanthère blanchâtre de l’Ouest | |
| Nodding Pogonia | Triphore penché | |
| 1.3.0 | RANUNCULACEAE | ||
| Golden Seal | Hydraste du Canada |
- DORS/2000-3, art. 4
- Date de modification :