Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages
DORS/96-263
Enregistrement 1996-05-14
Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial
C.P. 1996-714 1996-05-14
Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincialNote de bas de page *, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil de prendre le Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, ci-après, lequel entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de la Loi concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, chapitre 52 des Lois du Canada (1992).
Retour à la référence de la note de bas de page *L.C. 1992, ch. 52
Titre abrégé
1 Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages.
Définitions
2 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
- autorité compétente
autorité compétente L’autorité — personne ou organisme — qui est habilitée, aux termes des lois du pays ou de la province en cause, à autoriser l’exportation hors de ce pays ou l’acheminement hors de cette province ou vers celle-ci de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. (competent authority)
- élevé en captivité
élevé en captivité
a) Dans le cas de reproduction sexuée, né ou produit autrement dans un milieu contrôlé de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement dans des conditions contrôlées;
b) dans le cas de reproduction asexuée, développé ou produit dans des conditions contrôlées. (bred in captivity)
- Loi
- reproduit artificiellement
reproduit artificiellement Cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées. (artificially propagated)
Rubriques « fauna » et « flora » des annexes de la convention
3 (1) Les animaux figurant à la colonne I de la partie I de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « fauna » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.
(2) Les végétaux figurant à la colonne I de la partie II de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « flora » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.
Importation au Canada
4 Pour l’application du paragraphe 6(1) de la Loi :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
5 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’importation :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention ou à l’annexe II du présent règlement, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
6 (1) Quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe II de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un permis, un certificat ou une autorisation écrite qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.
(2) Sous réserve du paragraphe (3), quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe III de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.
(3) Lorsque qu’une personne importe au Canada, d’un pays d’exportation mentionné à la colonne III de l’annexe I du présent règlement, tout ou partie d’un animal ou d’un végétal visé au paragraphe (2) et mentionné à la colonne I, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, elle est dispensée d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si elle a obtenu, avant l’importation, un permis ou certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans ce pays.
Exportation du canada
7 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’exportation :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort :
(i) de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal,
(ii) de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), ou les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort :
(i) de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal,
(ii) de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), ou les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci.
8 (1) Le présent article ne s’applique qu’aux animaux et végétaux qui ne sont pas mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention.
(2) Quiconque exporte du Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal auquel s’applique le présent article, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi lorsque l’objet exporté est acheminé hors d’une province qui ne prohibe pas son acheminement et qui :
a) soit en permet l’acheminement hors de la province seulement si l’intéressé a obtenu un permis ou certificat délivré par une autorité compétente de cette province qui autorise cet acheminement;
b) soit n’exige pas sa propre autorisation pour cet acheminement.
9 (1) Quiconque exporte hors du Canada, par air, des animaux vivants les prépare et les expédie conformément à la Réglementation du transport des animaux vivants, 22e édition, publiée en 1995 par l’Association du Transport aérien international, avec ses modifications successives.
(2) Quiconque exporte hors du Canada, par terre ou par mer, des animaux vivants ou, par terre, mer ou air, des végétaux vivants les prépare et les expédie conformément aux Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants, approuvées en 1979 par la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces sauvages de flore et de faune menacées d’extinction et publiées en 1980 sous le parrainage du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec leurs modifications successives.
Acheminement interprovincial
10 Pour l’application du paragraphe 6(3) de la Loi et à l’égard d’une province vers laquelle sera acheminé un animal ou un végétal :
a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
11 Tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient est exempté de l’application du paragraphe 6(3) de la Loi si les autorisations provinciales requises ont été obtenues.
12 Pour l’application de l’article 7 de la Loi et à l’égard d’une province hors de laquelle un animal ou un végétal sera acheminé :
a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
Exemptions relatives à la possession
13 (1) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal ou d’un végétal mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, dans les cas suivants :
a) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que l’animal ou le végétal en cause ou duquel provient la partie ou le produit a été retiré de son habitat avant le 3 juillet 1975;
b) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable qu’il a été importé légalement au Canada;
c) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que sa distribution ou l’offre de sa distribution serait faite en conformité avec les lois fédérales et provinciales applicables à sa conservation et à sa protection.
(2) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal mentionné sous la rubrique « fauna » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque l’animal a été élevé en captivité ou fait partie d’un programme d’élevage en captivité.
(3) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un végétal mentionné sous la rubrique « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque le végétal a été reproduit artificiellement ou fait partie d’un programme de reproduction artificielle.
Dispenses
Définitions
14 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 15 à 19.
- agent des douanes
agent des douanes S’entend au sens de agent ou agent des douanes au paragraphe 2(1) de la Loi sur les douanes. (customs officer)
- animal de compagnie
animal de compagnie L’animal vivant qu’un individu possède à titre d’animal de compagnie et qui figure à la partie I de l’annexe I mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II. (pet)
- bagages personnels
bagages personnels Dans le cas d’un individu qui voyage à destination ou en provenance du Canada à bord d’un moyen de transport commercial, tous ses bagages à main et tous ses bagages enregistrés et, dans le cas où il utilise un autre moyen de transport, ses bagages transportés dans le véhicule, le bâtiment ou l’avion où il se trouve. (personal baggage)
- fin commerciale
fin commerciale S’entend de toute activité relative à la vente, à la mise en vente, à l’achat, au commerce ou au troc de tout ou partie d’un animal ou végétal ou d’un produit en provenant, sans égard à la quantité ou au poids. La définition vise notamment :
a) les présentations, performances ou expositions d’une telle chose en vue d’un gain ou profit;
b) le recours à une telle chose en vue de susciter des ventes. (commercial purpose)
- objet à usage domestique
objet à usage domestique S’entend de tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou d’un produit en provenant — qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales et, selon le cas :
a) dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui fait partie des effets ménagers qu’il expédie au Canada ou à l’étranger, à sa nouvelle résidence;
b) qui provient d’un héritage ou legs importé au Canada ou exporté du Canada. (household effect)
- objet personnel
objet personnel S’entend de l’un des objets suivants qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales :
a) tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou un produit en provenant — dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui, au moment de l’importation ou de l’exportation, fait partie des vêtements ou accessoires de l’individu ou est contenu dans ses bagages personnels;
b) un souvenir de voyage ou un trophée de chasse. (personal effect)
- souvenir de voyage
souvenir de voyage Tout ou partie d’un animal mort, autre qu’un trophée de chasse, ou d’un végétal mort — ou un produit en provenant — qui figure à la colonne I de l’annexe I, à l’égard duquel il est fait mention des annexes II ou III de la Convention à la colonne II, qu’un individu ramène avec lui dans son pays de résidence habituelle après en avoir fait l’acquisition et en avoir eu la propriété et la possession lors d’un séjour à l’étranger. (tourist souvenir)
- trophée de chasse
trophée de chasse S’entend de tout ou partie d’un animal mort — ou d’un produit en provenant — qu’un individu a acquis et possède à la suite d’une partie de chasse légale. (hunting trophy)
- DORS/2000-3, art. 1
Objets personnels et objets à usage domestique
15 (1) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :
a) s’il s’agit d’un souvenir de voyage acquis dans un pays où il a été retiré de son habitat sauvage et que ce pays exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;
b) s’il s’agit de l’exportation de tout ou partie d’animaux morts ou de végétaux morts — ou des produits en provenant — qui sont bruts, non traités, semi-traités ou simplement séchés, autres que des plumes;
c) s’il s’agit d’un trophée de chasse non visé au paragraphe (2).
(2) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu qui a sa résidence habituelle au Canada ou aux États-Unis est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation s’il exporte du Canada aux États-Unis ou importe des États-Unis au Canada, à l’état frais, congelé ou salé, un trophée de chasse qu’il a acquis et dont il a la possession à la suite d’une partie de chasse légale, et qui est constitué :
a) de la peau, de la peau à laquelle les pattes et les griffes restent attachées, du crâne ou de la chair, sauf les organes, d’un ours noir d’Amérique (Ursus americanus);
b) de la carcasse ou de la viande d’une grue canadienne (Grus canadensis).
- DORS/2000-3, art. 1
16 Dans le cas de l’exportation et de l’importation du caviar d’esturgeon, la dispense visée au paragraphe 15(1) ne s’applique pas si la quantité de caviar exportée ou importée par l’individu est supérieure à 250 g.
- DORS/2000-3, art. 1
Animal de compagnie
17 Sous réserve de l’article 18, l’individu qui n’a pas sa résidence habituelle au Canada et qui importe au Canada à des fins autres que commerciales un animal de compagnie pour ensuite l’exporter est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si les exigences suivantes sont respectées :
a) il a obtenu de l’autorité compétente de son pays de résidence habituelle un permis, certificat ou autre document écrit l’autorisant à exporter l’animal hors de ce pays et à l’y importer;
b) le permis, certificat ou autre document écrit est conforme aux exigences de la Convention et aux résolutions adoptées par les parties à la Convention concernant les entrées et sorties d’animaux de compagnie.
- DORS/2000-3, art. 1
Restrictions
18 (1) L’individu visé aux paragraphes 15(1) ou (2) ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.
(2) L’individu visé à l’article 17 ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, à l’extérieur de son pays de résidence habituelle l’animal de compagnie visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.
- DORS/2000-3, art. 1
Déclaration
19 (1) Quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout ou partie d’animaux ou de végétaux — ou des produits en provenant — et est dispensé d’avoir un permis en vertu du présent règlement doit, sur demande de l’agent ou de l’agent des douanes faite aux termes du paragraphe (2), produire au moment de l’importation ou de l’exportation une déclaration en la forme prévue par le ministre.
(2) L’agent ou l’agent des douanes demande la production d’une déclaration si le ministre l’exige pour recueillir les renseignements pertinents sur la mise en oeuvre de la Convention.
(3) La déclaration doit être signée par l’importateur ou l’exportateur et contenir, à l’égard de tout ou partie de l’animal ou du végétal importé ou exporté — ou des produits en provenant —, les renseignements suivants :
a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur ou de l’exportateur, selon le cas;
b) une description de tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — suffisamment détaillée pour en permettre l’identification, notamment le nom commun et, s’il est connu, le nom scientifique, et, le cas échéant, une description de l’objet qui les contient ou qui en est composé;
c) le nombre ou la quantité de spécimens;
d) le pays d’importation ou d’exportation, selon le cas;
e) une mention indiquant si tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — a été acquis par l’individu durant son séjour à l’extérieur de son pays de résidence habituelle et, le cas échéant, le nom du pays d’acquisition;
f) la date de l’importation ou de l’exportation.
- DORS/2000-3, art. 1
Étiquetage
20 Lorsqu’une personne importe au Canada ou exporte hors du Canada un objet qui est marqué, étiqueté ou accompagné d’un document d’accompagnement indiquant qu’il s’agit de tout ou partie d’un animal ou végétal — ou des produits en provenant — mentionnés aux annexes I ou II, les renseignements figurant sur la marque, l’étiquette ou le document font foi de l’identité de l’objet, sauf preuve contraire suffisante pour soulever un doute raisonnable à cet égard.
- DORS/2000-3, art. 1
Avis de retrait
21 Pour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi, l’avis de retrait doit contenir les renseignements suivants :
a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur;
b) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’exportateur;
c) les dispositions de la Loi ou du présent règlement qui, selon l’agent, n’ont pas été respectées;
d) une description de l’objet dont le retrait est exigé;
e) le délai pour effectuer le retrait de l’objet.
- DORS/2000-3, art. 1
Modalités de retrait
22 L’agent qui exige le retrait de tout ou partie d’un objet en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi doit exiger que tout ou partie de l’objet soit inspecté et, dans la mesure du possible, marqué et étiqueté et qu’un lieu d’où l’objet sera exporté soit indiqué sur l’étiquette ou sur le document d’accompagnement.
- DORS/2000-3, art. 1
Confiscation
23 Pour l’application de l’alinéa 19(3)a) de la Loi, le délai pour le retrait de l’objet confisqué est de 90 jours, commençant le lendemain du jour où l’objet a été retenu en application de l’article 13 de la Loi.
- DORS/2000-3, art. 1
ANNEXE I(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la convention
Définitions et interprétation
1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.
- autorité scientifique
autorité scientifique S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Scientific Authority)
- Comité permanent
Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en oeuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)
- organe de gestion
organe de gestion S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Management Authority)
- Secrétariat
Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)
2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :
a) soit par le nom de l’espèce;
b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.
3 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si un animal au moins de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce de l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, le terme ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.
4 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent donc être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
5 L’abréviation « spp. » désigne toutes les espèces d’un taxon supérieur.
6 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
7 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :
a) « ssp. » pour une sous-espèce;
b) « var(s). » pour une variété ou des variétés.
8 Seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique est tirée de la Liste des espèces CITES-2005, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, et ses modifications successives. La liste et ses modifications successives ont été adoptées par la résolution Conf. 12.11 à titre de référence normalisée pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention. La liste inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.
9 L’abréviation « p.e. » est utilisée pour désigner des espèces peut-être éteintes.
10 Le signe « § » désigne les espèces ou sous-espèces canadiennes qui sont énumérées aux annexes de la Convention. Les espèces et sous-espèces canadiennes qui sont inscrites en-dessous de leur taxon supérieur sont précédées du symbole « > ».
11 Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I et II de la présente annexe sont ceux des parties qui ont fait inscrire ces espèces à l’Annexe III de la Convention.
12 Le signe « # » suivi du nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit aux Annexes II ou III de la Convention sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de l’espèce ou du taxon et qui sont mentionnés de la façon suivante pour les besoins de la Convention :
- #1Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
- #2Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
a) les graines et le pollen;
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
- #3Sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines.
- #4Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :
a) les graines, sauf celles des cactus mexicains provenant du Mexique, et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement;
e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement.
- #5Sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages.
- #6Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.
- #7Sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.
- #8Sert à désigner toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes) : entières, en morceaux ou en poudre.
- #9Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant l’étiquette « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx» (Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx).
- #10Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.
- #11Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits.
PART I/PARTIE I
Fauna/Fauna
Column I/ Colonne I | Column II/ Colonne II | Column III/ Colonne III | Column IV/ Colonne IV | Column V/ Colonne V | |
|---|---|---|---|---|---|
Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | Appendix to the Convention/ Annexe de la Convention | Listing Country/ Pays d’inscription | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 1.0.0 | MAMMALIA | ||||
| 1.1.0 | ARTIODACTYLA | ||||
| 1.1.1 | Antilocapridae | ||||
(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) | I | Mexican pronghorn antelope | Antilope à fourche du Mexique | ||
| 1.1.2 | Bovidae | ||||
| I | Addax | Addax à nez tacheté | ||
| II | Barbary sheep, aoudad | Aoudad | ||
| III | Nepal/Népal | Blackbuck antelope | Antilope cervicapre | |
| II | Wood bison | Bison des bois | ||
(Excludes the domesticated form, which is referenced as Bos frontalis, and is not subject to the provisions of the Convention./Exclut la forme domestiquée, aussi appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) | I | Gaur, Seladang | Gaur | ||
(Excludes the domesticated form, which is referenced as Bos grunniens, and is not subject to the provisions of the Convention./Exclut la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) | I | Wild yak | Yack sauvage | ||
| I | Kouprey | Kouprey | ||
(Excludes the domesticated form, which is referenced as Bubalus bubalis./Exclut la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis.) | III | Nepal/Népal | Wild Asiatic buffalo | Buffle d’Asie | |
| I | Lowland anoa | Anoa des plaines | ||
| I | Tamaraw | Tamarau | ||
| I | Mountain anoa | Anoa des montagnes | ||
| II | Takin | Takin | ||
| I | Markhor | Markhor | ||
| I | Chinese serow | |||
| I | Red serow | |||
| I | Sumatra serow | Capricorne de Sumatra | ||
| I | Himalayan serow | |||
| II | ||||
| II | Bay duiker | Céphalophe à bande dorsale noire | ||
| I | Jentink’s duiker | Céphalophe de Jentink | ||
| II | Ogilby’s duiker | Céphalophe d’Ogilby | ||
| II | Yellow-backed duiker | Céphalophe à dos jaune | ||
| II | Zebra antelope, banded duiker | Céphalophe zébré | ||
| II | Bontebok | Bontebok | ||
| I | Mountain gazelle | Edmi | ||
| III | Algeria/Algérie, Tunisia/Tunisie | Dorcas gazelle | Dorcas | |
| I | Slender-horned gazelle | Gazelle à cornes grêles | ||
| I | Giant sable antelope | Hippotrague noir géant | ||
| II | Lechwe | Lechwe | ||
| I | Red goral | Goral rouge | ||
| I | Long-tailed goral | Goral à queue longue | ||
| I | Himalayan goral | Bouquetin du Népal | ||
| I | Chinese goral | |||
| I | Dama gazelle | Gazelle dama | ||
| I | Scimitar-horned oryx | Oryx algazelle | ||
| I | Arabian oryx | Oryx d’Arabie | ||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Argali sheep | Mouflon d’Asie | ||
| I | Nyan, Tibetan argali | Mouflon des montagnes | ||
| I | Kara-Tau argali | Mouflon du Kazakhstan | ||
(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) | II | Bighorn sheep | Mouflon d’Amérique | ||
| I | Cyprian mouflon, red sheep | Mouflon de Chypre | ||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Urial, shapu | Urial | ||
| I | Ladakh urial | Mouflon de Ladak | ||
| I | Tibetan antelope | Antilope du Tibet | ||
| II | Blue duiker | Céphalophe bleu | ||
| I | Vu quang ox | Saola | ||
| I | Abruzzi chamois | Chamois des Abruzzes | ||
| II | Mongolian saiga | Saiga de Mongolie | ||
| II | Saiga antelope | Saiga | ||
| III | Nepal/Népal | Four-horned antelope | Tétracère | |
| 1.1.3 | Camelidae | ||||
| II | Guanaco | Guanaco | ||
(Except the populations of : Argentina [the populations of the Provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the Provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan]; Bolivia [the whole population]; Chile [population of the Primera Región]; and Peru [the whole population]; which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations : Argentine [les populations des provinces de Jujuy et Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan]; Bolivie [toute la population]; Chili [population de Primera Región]; et Pérou [toute la population]; qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Vicugna | Vigogne | ||
(Only the populations of Argentina1 [the populations of the Provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the Provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan]; Bolivia2 [the whole population]; Chile3 [population of the Primera Región]; Peru4 [the whole population]; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Argentine1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie2 [toute la population], du Chili3 [population de Primera Región] et du Pérou4 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Vicugna | Vigogne | ||
| 1.1.4 | Cervidae | ||||
| I | Calamian deer | Cerf calamian | ||
| I | Bawean Kuhl’s deer | Cerf de Kuhl | ||
| I | Ganges hog deer | Cerf-cochon du Gange | ||
| I | Marsh deer | Cerf des marais | ||
| II | Bactrian red deer | Cerf rouge du Turkestan | ||
| III | Algeria/Algérie, Tunisia/Tunisie | Barbary deer | Cerf rouge | |
| I | Kashmir stag, hangul | Cerf du Cachemire | ||
| I | Persian fallow deer | Daim persan | ||
| I | Andean deers, huemals, guemals | Cerfs des Andes | ||
| III | Guatemala | Red brocket deer | Daguet rouge | |
| I | Black muntjac | Muntjac noir | ||
| I | Giant muntjac | Muntjac géant | ||
| III | Guatemala | Guatemalan white-tailed deer | Cerf à queue blanche du Guatemala | |
| I | Pampas deer, Venado | Cerf des Pampas | ||
| II | Northern pudu | Pudu du Nord | ||
| I | Chilean pudu | Pudu du Sud | ||
| I | Swamp deer, barasingha | Barasinga | ||
| I | Brow-antlered deer, Eld’s deer, thamin | Cerf d’Eld | ||
| 1.1.5 | Hippopotamidae | ||||
| II | Pygmy hippopotamus | Hippopotame nain | ||
| II | Hippopotamus | Hippopotame amphibie | ||
| 1.1.6 | Moschidae | ||||
(Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Musk deer | Porte-musc | ||
(Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Musk deer | Porte-musc | ||
| 1.1.7 | Suidae | ||||
| I | Babirusa, deer hog | Babiroussa | ||
| I | Bola Batu babirusa | |||
| I | North Sulawesi babirusa | |||
| I | Malenge babirusa | |||
| I | Pygmy hog | Sanglier nain | ||
| 1.1.8 | Tayassuidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes.) | II | Peccaries | Pécaris | ||
| I | Giant peccary, chacoan peccary | Pécari géant | ||
| 1.2.0 | CARNIVORA | ||||
| 1.2.1 | Ailuridae | ||||
| I | Lesser panda, red panda, cat bear | Petit panda | ||
| 1.2.2 | Canidae | ||||
| III | India/Inde | Golden jackal | Chacal commun | |
(Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Wolf | Loup | ||
(Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Wolf | Loup | ||
| II | Arctic grey wolf | Loup gris de l’Arctique | ||
| II | Eastern wolf | Loup de l’Est | ||
| II | Southern grey wolf | Loup gris du Sud | ||
| II | Northern grey wolf | Loup gris du Nord | ||
| II | Common zorro, forest fox | Renard crabier | ||
| II | Maned wolf | Loup à crinière | ||
| II | Asiatic wild dog | Chien sauvage d’Asie | ||
| II | South American fox | Renard Colfeo | ||
| II | Darwin’s fox | |||
| II | Argentine grey fox | Renard gris de l’Argentine | ||
| II | Pampas fox | Renard d’Azara | ||
| I | Bush dog | Chien des buissons | ||
| III | India/Inde | Bengal fox | Renard du Bengale | |
| II | Afghan fox, Blanford’s fox | Renard d’Afghanistan | ||
| III | India/Inde | Kashmir fox | Renard roux | |
| III | India/Inde | Tibetan fox | Renard roux | |
| III | India/Inde | Little red fox | Renard roux | |
| II | Fennec fox | Fennec | ||
| 1.2.3 | Eupleridae | ||||
| II | Fossa | Foussa | ||
| II | Slender falanouc, taller falanouc | Euplère de Goudot | ||
| II | Fanaloka | Civette fossane | ||
| 1.2.4 | Felidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Cats | Félidés, chats | ||
| II | Canadian lynx | Loup-cervier | ||
| II | Bobcat | Lynx roux | ||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Cougar | Couguar | ||
(Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows : Botswana : 5; Namibia : 150; Zimbabwe : 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.) | I | Cheetah | Guépard | ||
(Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Caracal | Caracal | ||
| I | Asiatic golden cat | Chat doré d’Asie | ||
| I | Black-footed cat | Chat à pieds noirs | ||
| I | Geoffroy’s cat | Chat de Geoffroy | ||
| I | Andean cat | Chat des Andes | ||
| I | Ocelot | Ocelot | ||
| I | Tiger cat, little spotted cat | Chat-tigre tacheté | ||
| I | Margay | Margay | ||
| I | Eurasian lynx | Lynx eurasien | ||
| I | Clouded leopard | Panthère longibande | ||
| I | Asiatic lion | Lion d’Asie | ||
| I | Jaguar | Jaguar | ||
| I | Leopard | Léopard | ||
| I | Tiger | Tigre | ||
| I | Marbled cat | Chat marbré | ||
(Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Leopard cat, bengal cat | Chat léopard du Bengale | ||
| I | Flat-headed cat | Chat à tête plate | ||
(Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Rusty-spotted cat | Chat rougeâtre, chat-léopard de l’Inde | ||
| I | Florida panther | Puma de Floride | ||
| I | Central American puma | Puma d’Amérique centrale | ||
| I | Eastern panther, cougar | Couguar de l’Est | ||
(Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Jaguarundi | Jaguarundi | ||
| I | Snow leopard | Once, léopard des neiges | ||
| 1.2.5 | Herpestidae | ||||
| III | India/Inde | Indian gray mongoose | Mangouste d’Edwards, mungo indien | |
| III | India/Inde | Indian brown mongoose | Mangouste brune de l’Inde | |
| III | India/Inde | Gold-spotted mongoose | Mangouste tachetée de l’Inde | |
| III | India/Inde | Ruddy mongoose | Mangouste vermeille | |
| III | India/Inde | Crab-eating mongoose | Mangouste crabière | |
| III | India/Inde | Stripe-necked mongoose | Mangouste à cou rayé | |
| 1.2.6 | Hyaenidae | ||||
| III | Botswana | Aardwolf | Loup fouisseur | |
| 1.2.7 | Mephitidae | ||||
| II | Patagonian skunk | Mouffette de Patagonie | ||
| 1.2.8 | Mustelidae (Lutrinae) | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Otters | Loutres | ||
| II | Sea otter | Loutre de mer | ||
| II | Northern river otter | Loutre de rivière | ||
(Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Small-toothed clawless otter | Loutre à joues blanches du Cameroun | ||
| I | Southern sea otter | Loutre de mer méridionale | ||
| I | Sea cat, marine otter, chunhungo | Chungungo, loutre de mer | ||
| I | Chilean otter | Loutre à longue queue | ||
| I | Chilean river otter, huillin | Huillin, loutre du Chili | ||
| I | European otter | Loutre commune | ||
| I | Japanese otter | |||
| I | Giant otter | Loutre géante | ||
| 1.2.9 | Mustelidae (Mustelinae) | ||||
| III | Honduras | Tayra | Tayra | |
| III | Costa Rica | Grison | Grison | |
| III | India/Inde | Yellow-throated South Indian marten | Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud | |
| III | India/Inde | Beech marten | Martre fouine | |
| III | India/Inde | Nilgiri marten | Martre de l’Inde du Sud | |
| III | Botswana | Honey badger, ratel | Ratel | |
| III | India/Inde | Mountain weasel | Belette de montagne | |
| III | India/Inde | Ermine | Hermine | |
| III | India/Inde | Yellow-bellied weasel | Belette à ventre jaune | |
| I | Black-footed ferret | Putois à pieds noirs, putois d’Amérique | ||
| III | India/Inde | Siberian weasel | Belette de Sibérie | |
| 1.2.10 | Odobenidae | ||||
| III | Canada | Walrus | Morse | |
| 1.2.11 | Otariidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Southern fur seals | Otaries à fourrure australe | ||
| I | Guadalupe fur seal | Otarie à fourrure d’Amérique | ||
| 1.2.12 | Phocidae | ||||
| II | Southern elephant seal | Éléphant de mer du Sud | ||
| I | Monk seals | Phoques-moines | ||
| 1.2.13 | Procyonidae | ||||
| III | Costa Rica | Bushy-tailed olingo | Olingo | |
| III | Costa Rica | Central American ring-tailed cat, cacomistle | Bassari rusé | |
| III | Honduras | Coatimundi, common coati | Coati de montagne | |
| III | Uruguay | Coatimundi | Coati de montagne | |
| III | Honduras | Kinkajou | Poto | |
| 1.2.14 | Ursidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe 1 de la Convention.) | II | Bears | Ours | ||
| II | American black bear | Ours noir d’Amérique | ||
| II | Brown bear, grizzly | Ours brun, grizzli | ||
| II | Polar bear | Ours blanc, ours polaire | ||
| I | Giant panda | Panda géant, ailuridé | ||
| I | Malayan bear, sun bear | Ours malais | ||
| I | Sloth bear | Ours de l’Inde | ||
| I | Spectacled bear | Ours à lunettes | ||
(Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Brown bear, grizzly | Ours brun, grizzli | ||
| I | Himalayan brown bear | Ours brun | ||
| I | Himalayan black bear | Ours à collier | ||
| 1.2.15 | Viverridae | ||||
| III | India/Inde | Binturong | Binturong | |
| III | Botswana | African civet | Civette d’Afrique | |
| II | Otter civet | Civette-loutre de Sumatra | ||
| II | Banded palm civet | Civette palmiste à bandes | ||
| III | India/Inde | Masked palm civet | Civette palmiste à masque | |
| III | India/Inde | Common palm civet | Civette palmiste hermaphrodite | |
| III | India/Inde | Jerdon’s palm civet | Civette palmiste de Jerdon | |
| II | Banded linsang | Linsang à bandes | ||
| I | Spotted linsang, tiger civet | Civette tigre, linsang tacheté | ||
| III | India/Inde | Large spotted civet | Civette à grandes taches | |
| III | India/Inde | Large Indian civet | Grande civette de l’Inde | |
| III | India/Inde | Small Indian civet | Civette de l’Inde | |
| 1.3.0 | CETACEA | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens vivants de la population de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) | II | Whales, dolphins, porpoises | Baleines, dauphins, marsouins | ||
| II | Beluga whale | Béluga | ||
| II | Short-beaked common dolphin | Dauphin commun | ||
| II | Short-finned pilot whale | Globicéphale du Pacifique | ||
| II | Long-finned pilot whale | Globicéphale noir | ||
| II | Risso’s dolphin | Dauphin gris | ||
| II | Pygmy sperm whale | Cachalot pygmée | ||
| II | Dwarf sperm whale | Cachalot nain | ||
| II | Atlantic white-sided dolphin | Dauphin à flancs blancs | ||
| II | White-beaked dolphin | Dauphin à nez blanc | ||
| II | Pacific white-sided dolphin | Dauphin à flancs blancs du Pacifique | ||
| II | Northern right-whale dolphin | Dauphin à dos lisse | ||
| II | North Atlantic beaked whale | Baleine à bec de Sowerby | ||
| II | Arch-beaked whale | Baleine à bec de Moore | ||
| II | Dense-beaked whale | Baleine à bec de Blainville | ||
| II | True’s beaked whale | Baleine à bec de True | ||
| II | Bering Sea beaked whale | Baleine à bec de Stejneger | ||
| II | Narwhal | Narval | ||
| II | Killer whale | Épaulard | ||
| II | Harbour porpoise | Marsouin commun | ||
| II | Dall’s porpoise | Marsouin de Dall | ||
| II | False killer whale | Pseudorque | ||
| II | Striped dolphin | Dauphin bleu | ||
| II | Bottlenose dolphin | Dauphin à gros nez | ||
| II | Goose-beaked whale | Baleine à bec de cuvier | ||
| 1.3.1 | Balaenidae | ||||
| I | Bowhead whale | Baleine boréale | ||
| I | Right whales | Baleines franches | ||
| I | North Atlantic right whale | Baleine noire de l’Atlantique Nord | ||
| 1.3.2 | Balaenopteridae | ||||
(Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Minke whale | Petit rorqual | ||
| I | Antarctic minke whale | Petit rorqual | ||
| I | Sei whale | Rorqual boréal | ||
| I | Bryde’s whale | Balénoptère de Bryde | ||
| I | Blue whale | Rorqual bleu, baleine bleue | ||
| I | Fin whale | Rorqual commun | ||
| I | Humpback whale | Rorqual à bosse, baleine à bosse | ||
| 1.3.3 | Delphinidae | ||||
| I | Bottlenose dolphin, Irrawaddy dolphin | Orcelle | ||
| I | White dolphins | Dauphins à bosse, dauphins blancs, dauphins sotalies | ||
| I | Humpback dolphins | Dauphins à bosse, dauphins sotalies | ||
| 1.3.4 | Eschrichtiidae | ||||
| I | Gray whale | Baleine grise, baleine grise de Californie | ||
| 1.3.5 | Iniidae | ||||
| I | Baiji, white flag dolphin, Chinese river dolphin | Dauphin d’eau douce de Chine | ||
| 1.3.6 | Neobalaenidae | ||||
| I | Pygmy right whale | Baleine franche naine | ||
| 1.3.7 | Phocoenidae | ||||
| I | Black finless porpoise | Marsouin noir | ||
| I | Cochito, Gulf of California harbour porpoise | Marsouin du Pacifique | ||
| 1.3.8 | Physeteridae | ||||
| I | Sperm whale | Cachalot macrocéphale | ||
| 1.3.9 | Platanistidae | ||||
| I | Ganges dolphins | Dauphins du Gange | ||
| 1.3.10 | Ziphiidae | ||||
| I | Giant bottlenose whales | Grandes baleines à bec | ||
| I | North Pacific bottlenose whale, Baird’s beaked whale | Baleine de Baird | ||
| I | Bottlenose whales | Baleines à bec | ||
| I | Northern bottlenose whale | Baleine à bec commune | ||
| 1.4.0 | CHIROPTERA | ||||
| 1.4.1 | Phyllostomidae | ||||
| III | Uruguay | White-lined bat | Sténoderme pseudo-vampire | |
| 1.4.2 | Pteropodidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Flying foxes | Roussettes | ||
| I | Golden-capped fruit bat | |||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Flying foxes | Roussettes | ||
| I | Truk flying fox | Roussette des îles Truk | ||
| I | Japanese flying fox | |||
| I | Marianas flying fox | Roussette des îles Mariannes | ||
| I | Ponape flying fox | Roussette de Ponape | ||
| I | Palau flying fox | |||
| I | Large Palau flying fox | Roussette des îles Palaos | ||
| I | Samoan flying fox | Roussette des îles Samoa | ||
| I | Insular flying fox, Tonga fruit bat | Roussette des îles Tonga | ||
| I | Kosrae flying fox | |||
| I | Yap flying fox | |||
| 1.5.0 | CINGULATA | ||||
| 1.5.1 | Dasypodidae | ||||
| III | Costa Rica | Northern naked-tailed armadillo | Tatou épineux | |
| III | Uruguay | Naked-tailed armadillo | Tatou à queue nue | |
(A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.) | II | Hairy armadillo | Tatou | ||
| I | Giant armadillo | Tatou géant | ||
| 1.6.0 | DASYUROMORPHIA | ||||
| 1.6.1 | Dasyuridae | ||||
| I | Long-tailed marsupial-mouse, long-tailed dunnart | Souris marsupiale à longue queue | ||
| I | Large desert marsupial-mouse, sandhill dunnart | Souris marsupiale du désert | ||
| 1.6.2 | Thylacinidae | ||||
| I | Thylacine, Tasmanian wolf | Loup marsupial | ||
| 1.7.0 | DIPROTODONTIA | ||||
| 1.7.1 | Macropodidae | ||||
| II | Grizzled tree kangaroo | Kangourou arboricole gris | ||
| II | Black tree kangaroo | Kangourou arboricole noir | ||
| I | Western hare-wallaby, wurrup | Wallaby-lièvre de l’ouest | ||
| I | Banded hare-wallaby, munning | Wallaby-lièvre rayé | ||
| I | Bridled nail-tailed wallaby | Wallaby bridé | ||
| I | Crescent nail-tailed wallaby | Wallaby à queue cornée | ||
| 1.7.2 | Phalangeridae | ||||
| II | Eastern common cuscus | |||
| II | Cryptic cuscus | |||
| II | Grey cuscus | Couscous gris | ||
| II | Admiralty cuscus | |||
| II | Spotted cuscus | Couscous tacheté | ||
| II | Waigeo cuscus | |||
| 1.7.3 | Potoroidae | ||||
| I | Rat-kangaroos | Bettongies | ||
| I | Desert rat-kangaroo | Kangourou-rat du désert | ||
| 1.7.4 | Vombatidae | ||||
| I | Queensland hairy-nosed wombat | Wombat à nez poilu | ||
| 1.8.0 | LAGOMORPHA | ||||
| 1.8.1 | Leporidae | ||||
| I | Hispid Assam rabbit | Lapin de l’Assam | ||
| I | Volcano rabbit | Lapin des volcans | ||
| 1.9.0 | MONOTREMATA | ||||
| 1.9.1 | Tachyglossidae | ||||
| II | Long-nosed spiny anteaters | Échidnés à bec courbé | ||
| 1.10.0 | PERAMELEMORPHIA | ||||
| 1.10.1 | Chaeropodidae | ||||
| I | Pig-footed bandicoot | Bandicoot à pieds de porc | ||
| 1.10.2 | Peramelidae | ||||
| I | Western barred-bandicoot, long-nosed bandicoot, mari | Bandicoot de Bougainville | ||
| 1.10.3 | Thylacomyidae | ||||
| I | Rabbit bandicoot, bilby | Bandicoot-lapin | ||
| I | Lesser rabbit-bandicoot, yallara | Bandicoot-lapin mineur | ||
| 1.11.0 | PERISSODACTYLA | ||||
| 1.11.1 | Equidae | ||||
(Excludes the domesticated form, which is referenced as Equus asinus, and is not subject to the provisions of the Convention./Exclut la forme domestique, communément appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) | I | African wild ass | Âne sauvage de l’Afrique | ||
| I | Grevy’s zebra | Zèbre de Grevy | ||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Asiatic wild ass | Hémippe | ||
| I | Mongolian wild ass | Âne sauvage de Mongolie | ||
| I | Indian wild ass | Âne sauvage de l’Inde | ||
| II | Kiang | Âne sauvage du Tibet | ||
| I | Przewalski’s horse | Cheval de Przewalski | ||
| II | Hartman’s mountain zebra | Zèbre de montagne de Hartman | ||
| I | Cape mountain zebra | Zèbre de montagne du Cap | ||
| 1.11.2 | Rhinocerotidae | ||||
(Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Rhinoceroses | Rhinocéros | ||
(Only the populations of South Africa and Swaziland; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and hunting trophies. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them shall be regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.) | II | Southern white rhinoceros | Rhinocéros blanc du Sud | ||
| 1.11.3 | Tapiridae | ||||
(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Tapirs | Tapirs | ||
| II | Brazilian tapir | Tapir d’Amérique | ||
| 1.12.0 | PHOLIDOTA | ||||
| 1.12.1 | Manidae | ||||
(A zero annual export quota has been established for Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica and M. pentadactyla for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) | II | Pangolins | Pangolins | ||
| 1.13.0 | PILOSA | ||||
| 1.13.1 | Bradypodidae | ||||
| II | Bolivian three-toed sloth | Aï de Bolivie, paresseux tridactyle de Bolivie | ||
| 1.13.2 | Megalonychidae | ||||
| III | Costa Rica | Hoffmann’s two-toed sloth | Unau d’Hoffmann | |
| 1.13.3 | Myrmecophagidae | ||||
| II | Giant anteaters | Tamanoir, grand fourmilier | ||
| III | Guatemala | Northern Tamandua | Fourmilier à collier | |
| 1.14.0 | PRIMATES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Apes, monkeys | Primates | ||
| 1.14.1 | Atelidae | ||||
| I | Mantled howler monkey | Singe hurleur à manteau | ||
| I | Mantled howler monkey | Singe hurleur à manteau | ||
| I | Guatemalan howler monkey | Hurleur du Guatemala | ||
| I | Black-handed spider monkey | Singe-araignée aux mains noires | ||
| I | Black-handed spider monkey | Singe-araignée aux mains noires de Panama | ||
| I | Woolly spider monkey | Singe-araignée laineux | ||
| I | Northern muriqui | |||
| I | Yellow-tailed woolly monkey | Singe laineux à queue jaune | ||
| 1.14.2 | Cebidae | ||||
| I | Goeldi marmoset | Tamarin de Goeldi | ||
| I | White-eared marmoset | Ouistiti oreillard | ||
| I | Buff-headed marmoset | Ouistiti à tête jaune | ||
| I | Golden lion marmosets | Singes-lions | ||
| I | Bare-faced tamarin | Tamarin bicolore | ||
| I | Geoffroy’s tamarin, cotton-top tamarin | Tamarin de Geoffroy | ||
| I | White-footed tamarin | Tamarin à pieds blancs | ||
| I | Martin’s bare-faced tamarin | |||
| I | Cotton-headed tamarin, crested tamarin | Tamarin à perruque, Tamarin d’Oedipe | ||
| I | Red-backed squirrel monkey | Singe écureuil à dos rouge | ||
| 1.14.3 | Cercopithecidae | ||||
| I | Crested mangabey | Cercocèbe à crète | ||
| I | Diana monkey, roloway monkey | Cercopithèque diane | ||
| I | Roloway monkey | |||
| I | Lion-tailed macaque | Macaque Ouandérou | ||
| I | Drill | Drill | ||
| I | Mandrill | Mandrill | ||
| I | Proboscis monkey | Nasique | ||
| I | Zanzibar red colobus | Colobe roux de Zanzibar | ||
| I | Tana River red colobus | Colobe roux de la Tana, colobe bai | ||
| I | Mentawi leaf monkey, long-tailed langur | Semnopithèque de Mentawi | ||
| I | Doucs, douc langurs | Rhinopithèques doucs, doucs | ||
| I | Snub-nosed monkeys | Rhinopithèques | ||
| I | Kashmir grey langur | |||
| I | Southern Plains grey langur | |||
| I | Northern Plains grey langur | Entelle, houleman | ||
| I | Tarai grey langur | |||
| I | Black-footed grey langur | |||
| I | Tufted grey langur | |||
| I | Nepal grey langur | |||
| I | Mentawi Islands snub-nosed langur | Entelle de Pagi | ||
| I | Golden langur | Entelle dorée, semnopithèque de Gee | ||
| I | Capped langur | Entelle pileuse | ||
| I | Shortridge’s langur | |||
| 1.14.4 | Cheirogaleidae | ||||
| I | Dwarf lemurs | Chirogales | ||
| 1.14.5 | Daubentoniidae | ||||
| I | Aye-Aye | Aye-Aye | ||
| 1.14.6 | Hominidae | ||||
| I | Eastern gorilla, mountain gorilla | |||
| I | Gorilla | Gorille | ||
| I | Chimpanzees | Chimpanzés | ||
| I | Sumatran orang-utan | |||
| I | Bornean orang-utan | Orang-outan | ||
| 1.14.7 | Hylobatidae | ||||
| I | Gibbons, siamangs | Gibbons, siamangs | ||
| 1.14.8 | Indriidae | ||||
| I | Indris, avahis, woolly lemurs, sifakas | Indris, avahis, propithèques, sifakas | ||
| 1.14.9 | Lemuridae | ||||
| I | Lemurs, gentle lemurs | Lémuriens, lémurs, hapalémurs | ||
| 1.14.10 | Lepilemuridae | ||||
| I | Sportive lemurs | Grands lépilémurs | ||
| 1.14.11 | Lorisidae | ||||
| I | Slow lorises | Loris lents | ||
| 1.14.12 | Pithecidae | ||||
| I | Ukaris | Ouakaris | ||
| I | White-nosed saki | Saki à nez blanc | ||
| 1.15.0 | PROBOSCIDEA | ||||
| 1.15.1 | Elephantidae | ||||
| I | Asian elephant | Éléphant d’Asie | ||
(Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | African elephant | Éléphant d’Afrique | ||
(Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | African elephant | Éléphant d’Afrique | ||
| 1.16.0 | RODENTIA | ||||
| 1.16.1 | Chinchillidae | ||||
(Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | I | Chinchillas | Chinchillas | ||
| 1.16.2 | Cuniculidae | ||||
| III | Honduras | Greater paca, spotted cavy | Paca | |
| 1.16.3 | Dasyproctidae | ||||
| III | Honduras | Common agouti | Agouti | |
| 1.16.4 | Erethizontidae | ||||
| III | Honduras | Mexican prehensile- tailed porcupine, coendu | Porc-épic préhensile | |
| III | Uruguay | Paraguayan prehensile-tailed porcupine | Coendou épineux | |
| 1.16.5 | Muridae | ||||
| I | Greater Stick-nest rat | Rat architecte | ||
| I | Shark Bay false mouse | Fausse souris de la baie de Shark | ||
| I | False water-rat | Faux rat d’eau | ||
| I | Central thick-tailed rat | Rat à grosse queue | ||
| 1.16.6 | Sciuridae | ||||
| I | Mexican prairie dog | Chien de prairie du Mexique | ||
| III | India/Inde | Long-tailed marmot | Marmotte à longue queue | |
| III | India/Inde | Himalayan marmot | Marmotte de l’Himalaya | |
| II | Giant squirrels | Écureuils géants | ||
| III | Costa Rica | Deppe’s squirrel | Écureuil de Deppe | |
| 1.17.0 | SCANDENTIA | ||||
| 1.17.1 | Tupaiidae | ||||
| II | Tree shrews | Toupaïes | ||
| 1.18.0 | SIRENIA | ||||
| 1.18.1 | Dugongidae | ||||
| I | Dugong | Dugong | ||
| 1.18.2 | Trichechidae | ||||
| I | Amazonian manatee | Lamantin de l’Amazone | ||
| I | West Indian manatee | Lamantin des Antilles | ||
| II | West African manatee | Lamantin du Sénégal | ||
| 2.0.0 | AVES | ||||
| 2.1.0 | ANSERIFORMES | ||||
| 2.1.1 | Anatidae | ||||
| I | Auckland Island flightless teal | Sarcelle terrestre des îles Auckland | ||
| II | Madagascar teal | Sarcelle de Madagascar | ||
| I | New Zealand brown duck | Sarcelle de la Nouvelle-Zélande | ||
| II | Baikal teal, spectacled teal, Formosa teal | Canard formose, sarcelle élégante | ||
| I | Laysan duck | Canard de Laysan | ||
| I | Campbell Island flightless teal | Sarcelle de Campbell | ||
| I | Marianas mallard | Canard d’Oustalet | ||
| I | Aleutian Canada goose, tundra goose | Bernache canadienne forme leucopareia | ||
| II | Red-breasted goose | Bernache à cou roux | ||
| I | Hawaiian goose, nene | Oie néné | ||
| III | Honduras | Muscovy duck | Canard musqué | |
| I | White-winged wood duck | Canard à ailes blanches | ||
| II | Coscoroba swan | Cygne coscoroba | ||
| II | Black-necked swan | Cygne à cou noir | ||
| II | West Indian whistling-duck, Cuban tree duck | Dendrocygne à bec noir | ||
| III | Honduras | Black-bellied tree whistling-duck | Dendrocygne à bec rouge | |
| III | Honduras | Fulvous whistling-duck | Dendrocygne bicolore | |
| II | White-headed duck | Canard à tête blanche | ||
| I | Pink-headed duck | Canard à tête rose | ||
| II | Comb duck | Canard casqué | ||
| 2.2.0 | APODIFORMES | ||||
| 2.2.1 | Trochilidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Hummingbirds | Colibris | ||
| II | Black-chinned hummingbird | Colibri à gorge noire | ||
| II | Ruby-throated hummingbird | Colibri à gorge rubis | ||
| II | Anna’s hummingbird | Colibri d’Anna | ||
| II | Costa’s hummingbird | Colibri de Costa | ||
| II | Green violet-ear | Colibri Thalassin | ||
| II | Broad-billed hummingbird | Colibri circé | ||
| II | Rufous hummingbird | Colibri roux | ||
| II | Calliope hummingbird | Colibri de Calliope | ||
| I | Hook-billed hermit | Colibri à bec incurvé | ||
| 2.3.0 | CHARADRIIFORMES | ||||
| 2.3.1 | Burhinidae | ||||
| III | Guatemala | Double-striped thick-knee, Mexican stone curlew | Oedicnème bistrié | |
| 2.3.2 | Laridae | ||||
| I | Relict gull | Goéland de Mongolie | ||
| 2.3.3 | Scolopacidae | ||||
| I | Eskimo curlew | Courlis esquimau | ||
| I | Slender-billed curlew | Courlis à bec grêle | ||
| I | Nordmann’s greenshank | Chevalier maculé | ||
| 2.4.0 | CICONIIFORMES | ||||
| 2.4.1 | Balaenicipitidae | ||||
| II | Shoebill, whale-headed stork | Bec-en-sabot du Nil | ||
| 2.4.2 | Ciconiidae | ||||
| I | Japanese white stork | Cigogne blanche de Corée | ||
| II | Black stork | Cigogne noire | ||
| I | Jabiru | Jabirou | ||
| I | Milky wood stork | Tantale blanc | ||
| 2.4.3 | Phoenicopteridae | ||||
| II | Flamingoes | Flamants | ||
| 2.4.4 | Threskiornithidae | ||||
| II | Scarlet ibis | Ibis rouge | ||
| II | Southern bald ibis | Ibis du Cap, ibis chauve | ||
| I | Hermit ibis, waldrapp, Northern bald ibis | Ibis chauve | ||
| I | Japanese crested ibis | Ibis Nippon | ||
| II | White spoonbill | Spatule blanche | ||
| 2.5.0 | COLUMBIFORMES | ||||
| 2.5.1 | Columbidae | ||||
| I | Nicobar pigeon | Pigeon chauve | ||
| I | Mindoro imperial-pigeon | Pigeon de Mindoro | ||
| II | Bleeding-heart pigeon | Colombe poignardée | ||
| II | Crowned pigeons | Gouras | ||
| III | Mauritius/Maurice | Pink pigeon | Pigeon rose | |
| 2.6.0 | CORACIIFORMES | ||||
| 2.6.1 | Bucerotidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Hornbills | Calaos | ||
| I | Rufous-necked hornbill | Calao à cou roux | ||
| II | Hornbills | Calaos | ||
| II | Hornbills, pied hornbills | Calaos | ||
| II | White-crested hornbills | Calaos coiffés | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Rhinoceros hornbills | Calaos rhinocéros | ||
| I | Great Indian hornbill | Calao bicorne | ||
| II | Hornbills | Calaos | ||
| I | Helmeted hornbill | Calao à casque | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Hornbills | Calaos | ||
| I | Plain-pouched hornbill | Calao à gorge claire, Calao à poche unie | ||
| 2.7.0 | CUCULIFORMES | ||||
| 2.7.1 | Musophagidae | ||||
| II | Turacos | Touracos | ||
| 2.8.0 | FALCONIFORMES | ||||
(Except for the species included in Appendices I and III to the Convention and the species of the family Cathartidae./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention et les espèces de la famille Cathartidae.) | II | Hawks, falcons, eagles and vultures | Faucons, aigles, vautours | ||
| II | Cooper’s hawk | Épervier de Cooper | ||
| II | Northern Goshawk | Autour des palombes | ||
| II | Northern goshawk laingi subspecies, Queen Charlotte goshawk | Autour des palombes de la sous-espèce laingi | ||
| II | Sharp-shinned hawk | Épervier brun | ||
| II | Golden eagle | Aigle doré, aigle royal | ||
| II | Zone-tailed hawk | Buse à queue barrée | ||
| II | Red-tailed hawk | Buse à queue rousse | ||
| II | Rough-legged hawk | Buse pattue | ||
| II | Red-shouldered hawk | Buse à épaulettes rousses | ||
| II | Broad-winged hawk | Petite buse | ||
| II | Ferruginous hawk | Buse rouilleuse | ||
| II | Swainson’s hawk | Buse de Swainson | ||
| II | Marsh hawk, northern harrier | Busard des marais, busard Saint-Martin | ||
| II | Swallow-tailed kite | Milan à queue fourchue | ||
| II | Pigeon hawk, merlin | Faucon émerillon | ||
| II | Prairie falcon | Faucon des prairies | ||
| II | Sparrow hawk, American kestrel | Crécerelle américaine | ||
| II | Eurasian kestrel | Faucon crécerelle | ||
| II | Bald eagle | Aigle à tête blanche, pygargue à tête blanche | ||
| II | Mississippi kite | Milan du Mississippi | ||
| II | Osprey | Balbuzard pêcheur | ||
| 2.8.1 | Accipitridae | ||||
| I | Adalbert’s Spanish Imperial eagle | Aigle impérial espagnol | ||
| I | Imperial eagle | Aigle impérial | ||
| I | Cuban hook-billed kite | Milan de Cuba | ||
| I | White-tailed sea eagle | Pygargue à queue blanche | ||
| I | Harpy eagle | Harpie féroce | ||
| I | Great Philippine monkey-eating eagle | Aigle mangeur de singes | ||
| 2.8.2 | Cathartidae | ||||
| I | California condor | Condor de Californie | ||
| III | Honduras | King vulture | Condor roi | |
| I | Andean condor | Condor des Andes | ||
| 2.8.3 | Falconidae | ||||
| I | Seychelles kestrel | Émouchet des Seychelles | ||
| I | Laggar falcon | Faucon laggar | ||
(Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.) | I | Madagascar kestrel | Émouchet de Madagascar | ||
| I | Barbary falcon | Faucon de barbarie | ||
| I | Peregrine falcon | Faucon pèlerin | ||
| I | Peregrine falcon anatum subspecies | Faucon pèlerin de la sous-espèce anatum | ||
| I | Peregrine falcon pealei subspecies | Faucon pèlerin de la sous-espèce pealei | ||
| I | Peregrine falcon tundrius subspecies | Faucon pèlerin de la sous-espèce tundrius | ||
| I | Mauritius kestrel | Émouchet de l’île Maurice | ||
| I | Gyrfalcon | Gerfaut, faucon gerfaut | ||
| 2.9.0 | GALLIFORMES | ||||
| 2.9.1 | Cracidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Blue-knobbed Albert’s curassow | Hocco du Prince Albert | |
| I | Red-billed curassow | Hocco à bec rouge | ||
| III | Colombia/Colombie | Yellow-knobbed curassow | Hocco d’Aubenton | |
| III | Colombia/Colombie | Wattled curassow | Hocco caronculé | |
| III | Colombia/Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras | Great curassow | Grand hocco | |
| I | Alagoas razor-billed curassow, mitu | Hocco mitu | ||
| I | Horned guan | Pénélope cornue | ||
| III | Guatemala, Honduras | Plain Eastern chachalaca | Chachalaca de l’Est, ortalide | |
| III | Colombia/Colombie | Helmeted galeated curassow, northern curassow | Pauxi Pierre, hocco à pierre | |
| I | White-winged guan | Pénélope à ailes blanches | ||
| III | Honduras | Crested guan, northern guan | Pénélope huppée | |
| III | Guatemala | Highland little guan, black chachalaca | Petite pénélope | |
| I | Black-fronted piping guan | Pénélope à plastron | ||
| I | Trinidad piping guan | Pénélope siffleuse de la Trinité | ||
| 2.9.2 | Megapodiidae | ||||
| I | Maleo megapode | Mégapode maléo | ||
| 2.9.3 | Phasianidae | ||||
| III | Malaysia/Malaisie | Grey-breasted hill-partridge, bare-throated tree-partridge | Perdrix percheuse à poitrine brune | |
| III | Malaysia/Malaisie | Chestnut-necklaced tree-partridge | Perdrix percheuse de Charlton | |
| II | Great argus pheasant | Argus géant | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Ferruginous wood-partridge | Perdrix oculée | |
| I | Cheer pheasant | Faisan de l’Himalaya | ||
(6) Colinus virginianus ridgwayi | I | Masked bobwhite, Northern bobwhite | Colin de Virginie de Ridgway | ||
| I | White-eared pheasant | Faisan oreillard blanc, hokki blanc | ||
| I | Brown-eared pheasant | Faisan oreillard brun | ||
| II | Sonnerat’s grey jungle fowl | Coq gris | ||
| II | Blood pheasant | Faisan sanguin | ||
| I | Himalayan monal | Lophophore | ||
| I | Chinese monal | Lophophore | ||
| I | Sclater’s monal | Lophophore | ||
| I | Edward’s pheasant | Faisan annam | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Crestless rufous-tailed fireback | Faisan à queue rousse | |
| III | Malaysia/Malaisie | Crested viellot’s fireback | Faisan noble | |
| I | Imperial pheasant | Faisan impérial | ||
| I | Swinhoe’s pheasant | Faisan de Formose | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Black wood partridge | Perdrix noire | |
| III | Guatemala | Ocellated turkey | Dinde ocellée | |
| II | Green peafowl | Paon spicifère | ||
| II | Common grey peacock-pheasant | Faisan gris, éperonnier gris | ||
| II | Germain’s peacock-pheasant | Éperonnier de Germain | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Mountain peacock-pheasant | Éperonnier de Rothschild | |
| II | Malayan peacock-pheasant | Éperonnier de Malaisie | ||
| I | Palawan peacock-pheasant | Éperonnier de Palawan | ||
| II | Bornean Schleiermacher’s peacock-pheasant | Éperonnier de Schleiermacher | ||
| I | Rheinard’s crested argus pheasant | Rhéinarte ocellé | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Dulit partridge | ||
| III | Malaysia/Malaisie | Long-billed wood partridge | Perdrix à long bec | |
| III | Malaysia/Malaisie | Roulroul, crested wood partridge, green-winged wood partridge | Rouloul couronné | |
| I | Elliot’s pheasant | Faisan d’Elliot | ||
| I | Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant | Faisan à queue barrée | ||
| I | Mikado pheasant | Faisan Mikado | ||
| I | Caspian snowcock | Perdrix des neiges caspienne | ||
| I | Tibetan snowcock | Perdrix des neiges du Tibet | ||
| I | Blyth’s tragopan | Tragopan de Blyth | ||
| I | Cabot’s tragopan | Tragopan de Cabot | ||
| I | Western tragopan | Tragopan à tête noire | ||
| III | Nepal/Népal | Satyr tragopan | Tragopan satyre | |
| I | Attwater’s greater prairie chicken | Tétras cupidon d’Attwater | ||
| 2.10.0 | GRUIFORMES | ||||
| 2.10.1 | Gruidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Cranes | Grues | ||
| II | Sandhill crane canadensis subspecies | Grue du Canada de la sous-espèce canadensis | ||
| II | Sandhill crane rowani subspecies | Grue du Canada de la sous-espèce rowani | ||
| II | Sandhill crane tabida subspecies, greater sandhill crane | Grue du Canada de la sous-espèce tabida, grue canadienne | ||
| II | Common crane | Grue cendrée | ||
| I | Whooping crane | Grue blanche d’Amérique | ||
| I | Cuba sandhill crane | Grue canadienne de Cuba | ||
| I | Mississippi sandhill crane | Grue canadienne du Mississippi | ||
| I | Red-crowned Japanese crane, manchurian crane | Grue du Japon | ||
| I | Siberian white crane | Grue blanche d’Asie | ||
| I | Hooded crane | Grue moine | ||
| I | Black-necked crane | Grue à cou noir | ||
| I | White-naped crane | Grue à cou blanc | ||
| 2.10.2 | Otididae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Bustards | Outardes | ||
| I | Great Indian bustard | Grande outarde de l’Inde | ||
| I | Macqueen’s bustard | |||
| I | Houbara bustard | Outarde houbara | ||
| I | Bengal florican | Outarde de l’Inde | ||
| 2.10.3 | Rallidae | ||||
| I | Lord Howe Island rail | Râle de l’île de Lord Howe | ||
| 2.10.4 | Rhynochetidae | ||||
| I | Kagu | Kagou | ||
| 2.11.0 | PASSERIFORMES | ||||
| 2.11.1 | Atrichornithidae | ||||
| I | Noisy scrub-bird | Atrichorne bruyante | ||
| 2.11.2 | Cotingidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Amazonian ornate umbrellabird | Céphaloptère orné | |
| III | Colombia/Colombie | Long-wattled umbrellabird | Céphaloptère | |
| I | Banded cotinga | Cotinga maculé | ||
| II | Cocks-of-the-rock | Coqs de roche | ||
| I | White-winged cotinga | Cotinga à ailes blanches | ||
| 2.11.3 | Emberizidae | ||||
| II | Yellow cardinal | Bruant à crête | ||
| II | Yellow-billed cardinal | Cardinal à bec jaune | ||
| II | Red-crested cardinal | Cardinal à huppe rouge | ||
| II | Seven-coloured tanager, superb tanager | Calliste superbe | ||
| 2.11.4 | Estrildidae | ||||
| II | Green avadavat, green munia | Bengali vert | ||
| II | Java sparrow, rice bird, paddy bird | Padda de Java | ||
| II | Black-throated finch, parson finch | Diamant à bavette | ||
| 2.11.5 | Fringillidae | ||||
| I | Red siskin | Tarin rouge du Venezuela | ||
| II | Yellow-faced siskin | Tarin de yarrell | ||
| 2.11.6 | Hirundinidae | ||||
| I | White-eyed river martin | Hirondelle à lunettes | ||
| 2.11.7 | Icteridae | ||||
| I | Saffron-cowled blackbird | Ictéride à tête jaune | ||
| 2.11.8 | Meliphagidae | ||||
| I | Helmeted honeyeater | Méliphage casqué | ||
| 2.11.9 | Muscicapidae | ||||
| III | Mauritius/Maurice | Rodriguez Island brush-warbler | Rousserolle de Rodriguez | |
| II | Rueck’s blue-flycatcher, niltava | Gobe-mouches de Rueck | ||
| I | Western rufous bristle-bird | Fauvette rousse de l’Ouest | ||
| I | Western bristle-bird | Fauvette des herbes à long bec | ||
| II | Hwamei, melodious laughingthrush | Garrulaxe hoamy | ||
| II | Silver-eared mesia | Mésia | ||
| II | Red-billed leiothrix, Pekin robin, pekin nightingale, hill robin | Léiothrix jaune | ||
| II | Omei shan Liocichla | Garrulaxe de l’Omei | ||
| I | White-necked rockfowl | Picatharte | ||
| I | Grey-necked rockfowl | Picatharte | ||
| III | Mauritius/Maurice | Mascarene paradise flycatcher, coq de boise | Gobe-mouches des Mascarennes | |
| 2.11.10 | Paradisaeidae | ||||
| II | Birds of paradise | Paradisiers, oiseaux du paradis | ||
| 2.11.11 | Pittidae | ||||
| II | Blue-tailed pitta | Brève à queue bleue | ||
| I | Gurney’s pitta | Brève de Gurney | ||
| I | Koch’s pitta | Brève de Koch | ||
| II | Japanese fairy pitta, blue-winged pitta | Brève du Japon | ||
| 2.11.12 | Pycnonotidae | ||||
| II | Straw-headed bulbul | Bulbul à tête jaune | ||
| 2.11.13 | Sturnidae | ||||
| II | Javan Hill talking mynah | Mainate religieux | ||
| I | Rothschild’s starling, bali mynah | Sansonnet de Rothschild | ||
| 2.11.14 | Zosteropidae | ||||
| I | White-chested white-eye, white-breasted silvereye | Zostérops à poitrine blanche | ||
| 2.12.0 | PELECANIFORMES | ||||
| 2.12.1 | Fregatidae | ||||
| I | Christmas Island frigate bird | Frégate de l’île Christmas | ||
| 2.12.2 | Pelecanidae | ||||
| I | Dalmatian pelican | Pélican frisé | ||
| 2.12.3 | Sulidae | ||||
| I | Abbott’s booby | Fou d’Abbott | ||
| 2.13.0 | PICIFORMES | ||||
| 2.13.1 | Capitonidae | ||||
| III | Colombia/Colombie | Toucan barbet | Barbu toucan | |
| 2.13.2 | Picidae | ||||
| I | Imperial woodpecker | Pic impérial | ||
| I | Tristram’s woodpecker | Pic de Java | ||
| 2.13.3 | Ramphastidae | ||||
| III | Argentina/Argentine | Saffron toucanet | Toucan de Baillon | |
| II | Black-necked aracari | Araçari grigri | ||
| III | Argentina/Argentine | Chestnut-eared aracari | Araçari à oreillons roux | |
| II | Green aracari | Araçari vert | ||
| III | Argentina/Argentine | Red-breasted toucan | Toucan à bec vert | |
| II | Keel-billed toucan | Toucan à bec caréné | ||
| II | Toco toucan | Toucan toco | ||
| II | Red-billed toucan | Toucan à bec rouge | ||
| II | Channel-billed toucan | Toucan ariel | ||
| III | Argentina/Argentine | Spot-billed toucanet | Toucanet à bec tacheté | |
| 2.14.0 | PODICIPEDIFORMES | ||||
| 2.14.1 | Podicipedidae | ||||
| I | Atitlan grebe | Grèbe géant du lac Atitlan | ||
| 2.15.0 | PROCELLARIIFORMES | ||||
| 2.15.1 | Diomedeidae | ||||
| I | Short-tailed albatross | Albatros à queue courte | ||
| 2.16.0 | PSITTACIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention, and excluding Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi qu’Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | II | Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws | Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras | ||
| 2.16.1 | Cacatuidae | ||||
| I | Goffin’s cockatoo, tanimbar corella | Cacatoès de Goffin | ||
| I | Red-vented cockatoo, Philippine cockatoo | Cacatoès des Philippines | ||
| I | Moluccan cockatoo | Cacatoès des Moluques | ||
| I | Yellow-crested cockatoo | Cacatoès soufré | ||
| I | Palm cockatoo | Microglosse noir | ||
| 2.16.2 | Loriidae | ||||
| I | Red and blue lory | Lori arlequin | ||
| I | Ultramarine lorikeet | Lori ultramarin | ||
| 2.16.3 | Psittacidae | ||||
| I | Red-necked Amazon parrot | Amazone à collier roux | ||
| I | Yellow-naped Amazon parrot | Amazone à nuque d’or | ||
| I | Yellow-shouldered Amazon parrot | Amazone de la Barbade | ||
| I | Red-tailed Amazon parrot | Amazone à queue rouge | ||
| I | Lilac-crowned Amazon parrot | Amazone à couronne lilas | ||
| I | St. Vincent parrot | Amazone de Saint-Vincent | ||
| I | Imperial parrot | Amazone impériale | ||
| I | Cuban parrot | Amazone à tête blanche | ||
| I | Yellow-headed Amazon parrot | Amazone à tête jaune | ||
| I | Red-spectacled parrot | Amazone à face rouge | ||
| I | Red-browed parrot | Amazone à couronne rouge | ||
| I | Tucuman Amazon parrot, alder parrot | Amazone de Tucuman | ||
| I | St. Lucia parrot | Amazone de Santa Lucia | ||
| I | Vinaceous parrot | Amazone bourgogne | ||
| I | Green-cheeked Amazon, red-crowned Amazon | Amazone à joues vertes | ||
| I | Puerto Rican parrot | Amazone de Porto Rico | ||
| I | Blue macaws | Aras bleus | ||
| I | Green Buffon’s macaw | Ara ambigu de Buffon | ||
(Often traded under the incorrect designation Ara caninde./Souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde.) | I | Blue-throated macaw | Ara à gorge bleue | ||
| I | Scarlet macaw | Ara macao | ||
| I | Military macaw | Ara militaire | ||
| I | Red-fronted macaw | Ara de Lafresnaye | ||
| I | Little Blue macaw, Spix’s macaw | Ara à face grise | ||
| I | Yellow-fronted parakeet, kakariki, Forbes parakeet | Perruche à front jaune | ||
| I | Red-fronted New Zealand parakeet | Perruche de Nouvelle-Zélande | ||
| I | Coxen’s fig-parrot | Perroquet masqué | ||
| I | Horned parakeet | Perruche cornue, perruche huppée | ||
| I | Australian night parrot, blue collared parrot | Perruche nocturne | ||
| I | Golden parakeet, golden conure | Conure dorée | ||
| I | Orange-bellied parrot | Perruche à ventre orangé | ||
| I | Yellow-eared conure | Conure à oreilles jaunes | ||
| I | Ground parrot | Perruche terrestre | ||
| I | Pileated red-capped parrot | Perroquet à oreilles | ||
| I | Blue-headed macaw | Ara de Coulon | ||
| I | Blue-winged Illiger’s macaw | Ara d’Illiger | ||
| I | Golden-shouldered parakeet | Perruche à épaules dorées | ||
| I | Hooded parakeet | Perruche à capuchon noir | ||
| I | Paradise parakeet | Perruche magnifique | ||
| I | Mauritius parakeet | Perruche à collier de Maurice | ||
| I | Blue-throated parakeet | Conure à gorge bleue | ||
| I | Thick-billed parrots | Perroquets à gros bec | ||
| I | Owl parrot | Perroquet-hibou | ||
| 2.17.0 | RHEIFORMES | ||||
| 2.17.1 | Rheidae | ||||
(Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Lesser rhea | Nandou de Darwin | ||
| II | Lesser rhea | Nandou de Darwin | ||
| II | Greater rhea, common rhea | Nandou d’Amérique, Nandou commun | ||
| 2.18.0 | SPHENISCIFORMES | ||||
| 2.18.1 | Spheniscidae | ||||
| II | Jackass penguin, black-footed cape penguin | Manchot du Cap | ||
| I | Humboldt penguin | Pingouin péruvien, manchot de Humboldt | ||
| 2.19.0 | STRIGIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Owls | Hiboux, chouettes | ||
| II | Saw-whet owl | Petite nyctale | ||
| II | Boreal owl | Nyctale boréale, nyctale de Tengmalm | ||
| II | Short-eared owl | Hibou des marais | ||
| II | Long-eared owl | Hibou à aigrettes longues, hibou moyen-duc | ||
| II | Burrowing owl | Chouette de terrier, chevêche des terriers | ||
| II | Great horned owl | Grand-duc, grand-duc d’Amérique | ||
| II | Pygmy owl, northern pygmy-owl | Chouette naine, chevêchette naine | ||
| II | Snowy owl | Harfang des neiges | ||
| II | Screech owl, eastern screech-owl | Petit-duc, petit-duc maculé | ||
| II | Flammulated owl | Duc nain | ||
| II | Western screech-owl macfarlanei subspecies | Petit-duc des montagnes de la sous-espèce macfarlanei | ||
| II | Western screech-owl kennicottii subspecies | Petit-duc des montagnes de la sous-espèce kennicottii | ||
| II | Great gray owl | Chouette cendrée, chouette lapone | ||
| II | Spotted owl caurina subspecies | Chouette tachetée de la sous-espèce caurina | ||
| II | Barred owl | Chouette rayée | ||
| II | Hawk owl | Chouette épervière | ||
| II | Barn owl | Effraie des clochers | ||
| 2.19.1 | Strigidae | ||||
| I | Forest spotted owlet | Chouette des forêts | ||
| I | Giant scops-owl | Hibou de Gurney | ||
| I | Christmas hawk-owl | Chouette des Moluques | ||
| I | Morepork, boobook owl | Chouette-coucou | ||
| 2.19.2 | Tytonidae | ||||
| I | Soumagne’s owl, Madagascar grass-owl | Effraie de Madagascar | ||
| 2.20.0 | STRUTHIONIFORMES | ||||
| 2.20.1 | Struthionidae | ||||
(Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | I | North African ostrich | Autruche de l’Afrique du Nord | ||
| 2.21.0 | TINAMIFORMES | ||||
| 2.21.1 | Tinamidae | ||||
| I | Solitary tinamou | Tinamou solitaire | ||
| 2.22.0 | TROGONIFORMES | ||||
| 2.22.1 | Trogonidae | ||||
| I | Quetzal, resplendent quetzal | Quetzal | ||
| 3.0.0 | REPTILIA | ||||
| 3.1.0 | CROCODYLIA | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Alligators, caimans, crocodiles | Alligators, caïmans, crocodiles | ||
| 3.1.1 | Alligatoridae | ||||
| I | Chinese alligator | Alligator de Chine | ||
| I | Rio Apaporis caiman | Caïman du Rio Apaporis | ||
(Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Broad-nosed snouted caiman | Caïman à museau large | ||
(Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention, and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the CITES Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota d’exportation annuel zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat de la CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.) | I | Black caiman | Caïman noir | ||
| 3.1.2 | Crocodylidae | ||||
(Except the population of Cuba, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de Cuba, inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | American crocodile | Crocodile américain | ||
| I | African slender-snouted crocodile | Faux-gavial d’Afrique | ||
| I | Orinoco crocodile | Crocodile de l’Orénoque | ||
| I | Philippine Mindoro crocodile | Crocodile de Mindoro | ||
| I | Morelet’s crocodile | Crocodile de Morelet | ||
(Except the populations of Botswana, Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania (subject to an annual export quota of no more than 1,600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens), Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumises à un quota d’exportation annuel d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | African Nile crocodile | Crocodile du Nil | ||
| I | Mugger Marsh crocodile | Crocodile des marais | ||
(Except the populations of Australia, Indonesia and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations d’Australie, d’Indonésie et de Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l’Annexe II de la Convention.) | I | Saltwater crocodile | Crocodile marin | ||
| I | Cuban crocodile | Crocodile de Cuba | ||
| I | Siamese crocodile | Crocodile du Siam | ||
| I | Dwarf crocodile | Crocodile nain | ||
| I | False gavial, tomistoma | Faux-gavial malais | ||
| 3.1.3 | Gavialidae | ||||
| I | Indian gavial, Ghavial | Gavial du Gange | ||
| 3.2.0 | RHYNCHOCEPHALIA | ||||
| 3.2.1 | Sphenodontidae | ||||
| I | Tuataras | Hatterias | ||
| 3.3.0 | SAURIA | ||||
| 3.3.1 | Agamidae | ||||
| II | Spiny-tailed lizards | Fouette-queues | ||
| 3.3.2 | Chamaeleonidae | ||||
| II | South African dwarf chameleons | Caméléons nains | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Leaf chameleons | Brookésies | ||
| I | Armoured leaf chameleon | Brookésie d’Antsingy | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| II | Chameleons | Caméléons | ||
| 3.3.3 | Cordylidae | ||||
| II | Girdled lizards | Cordyles | ||
| 3.3.4 | Gekkonidae | ||||
| II | Serpent Island gecko | Gecko de l’Île de Serpent | ||
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| III | New-Zealand/Nouvelle-Zélande | New Zealand geckos | Geckos de la Nouvelle-Zélande | |
| II | Day Madagascar geckos | Geckos de Madagascar | ||
| II | Leaf-tailed geckos | Geckos à queue plate | ||
| 3.3.5 | Helodermatidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Venomous Beaded lizards | Hélodermes lézards vénéneux | ||
| I | Guatemalan beaded lizard, blue beaded lizard | Héloderme granuleux | ||
| 3.3.6 | Iguanidae | ||||
| II | Marine iguana | Iguane marin | ||
| I | Banded iguanas | Brachylophes | ||
| II | Land iguanas | Iguanes terrestres | ||
| I | Rhinoceros iguanas | Iguanes à cornes | ||
| II | Common iguanas | Iguanes vrais | ||
| II | San Diego horned lizard | Lézard cornu de San Diego | ||
| I | San Estaban Island chuckwalla | Chuckwalla de l’Île de San Esteban | ||
| 3.3.7 | Lacertidae | ||||
| I | Hierro giant lizard | Lézard géant de Hierro | ||
| II | Lilford’s wall lizard | Lézard des Baléares | ||
| II | Ibiza wall lizard | Lézard des Pityuses | ||
| 3.3.8 | Scincidae | ||||
| II | Prehensile-tailed skink | Scinque géant des îles Salomon | ||
| 3.3.9 | Teiidae | ||||
| II | Dragon lizardlet | Crocodilure lézardet | ||
| II | Caiman lizards | Dracènes | ||
| II | Tegu lizards | Tégus | ||
| 3.3.10 | Varanidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Monitor lizards | Varans | ||
| I | Indian monitor, Bengal monitor | Varan du Bengale | ||
| I | Yellow monitor | Varan jaune | ||
| I | Desert monitor | Varan du désert | ||
| I | Komodo dragon, Komodo Island monitor | Dragon de Komodo | ||
| I | Clouded monitor | Varan du Nil | ||
| 3.3.11 | Xenosauridae | ||||
| II | Chinese crocodile lizard | Shinisaure crocodilure | ||
| 3.4.0 | SERPENTES | ||||
| 3.4.1 | Boidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Boas | Boas | ||
| I | Madagascar boa constrictors | Boas constricteurs de Madagascar | ||
| I | Argentina boa constrictor | Boa constricteur de l’Argentine | ||
| I | Puerto Rican boa | Boa de Porto Rico | ||
| I | Mona Virgin Islands boa | Boa des Îles Vierges | ||
| I | Jamaican boa | Boa de la Jamaïque | ||
| I | Madagascar tree boa | Boa arboricole de Madagascar | ||
| 3.4.2 | Bolyeriidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Round Island boas | Boas de Round Island | ||
| I | Round Island Mauritius boa | Boa de Maurice | ||
| I | Round Island boa | Boa de Round Island | ||
| 3.4.3 | Colubridae | ||||
| III | India/Inde | Olivaceous keel-back water snake | Serpent ardoisé | |
| III | India/Inde | Dog-faced water snake | Serpent d’eau à tête de chien | |
| II | Mussurana snake | Mussurana | ||
| II | False water cobra | Faux cobra | ||
| II | Westermann’s snake | Couleuvre de Westermann | ||
| II | Asian rat snake, whipsnake, dhaman | Serpent-ratier asiatique | ||
| III | India/Inde | Chequered keel-back water snake | Couleuvre pêcheuse | |
| 3.4.4 | Elapidae | ||||
| II | Broad-headed snake | Serpent à taches jaunes | ||
| III | Honduras | Atlantic coral snake | Serpent-corail | |
| III | Honduras | Black-banded coral snake | Serpent-corail à bandes noires | |
| II | Taiwan cobra | Cobra de Taiwan | ||
| II | Monocled cobra | Cobra à monocle | ||
| II | Burmese spitting cobra | |||
| II | Asian or Indian cobra | Cobra indien | ||
| II | Central Asian cobra | Cobra d’Asie centrale | ||
| II | Northern Philippine cobra | Cobra cracheur des Philippines | ||
| II | Andaman Cobra | Cobra des îles Andaman | ||
| II | Visayan cobra, Southeastern Philippine cobra | Cobra des Indes | ||
| II | Indochinese spitting cobra | Cobra cracheur indochinois | ||
| II | Southern Indonesian spitting cobra | Cobra cracheur du sud de l’Indonésie | ||
| II | Sumatran cobra | Cobra cracheur doré | ||
| II | King cobra | Cobra Hannah | ||
| 3.4.5 | Loxocemidae | ||||
| II | Mexican pythons | Pythons mexicains | ||
| 3.4.6 | Pythonidae | ||||
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Pythons | Pythons | ||
| I | Indian rock python | Python de l’Inde | ||
| 3.4.7 | Tropidophiidae | ||||
| II | Wood boas, wood snakes | Boas | ||
| 3.4.8 | Viperidae | ||||
| III | Honduras | South American rattlesnake | Crotale sud-américain | |
| III | India/Inde | Russell’s viper | Vipère de Russell | |
(Only the population of Europe, except the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; these latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) | I | Orsini’s viper | Vipère d’Orsini | ||
| II | Wagner’s viper | Vipère de Wagner | ||
| 3.5.0 | TESTUDINES | ||||
| 3.5.1 | Carettochelyidae | ||||
| II | Pig-nosed turtle | Carrettochélyde d’Australie | ||
| 3.5.2 | Chelidae | ||||
| II | Roti snake-necked turtle | Chélodine de McCord | ||
| I | Western short-necked swamp tortoise | Tortue à col de serpent de l’Ouest | ||
| 3.5.3 | Cheloniidae | ||||
| I | Marine turtles | Tortues de mer | ||
| I | Loggerhead sea turtle | Tortue caouanne | ||
| I | Green turtle | Tortue verte | ||
| I | Atlantic ridley turtle | Tortue bâtarde | ||
| 3.5.4 | Chelydridae | ||||
| III | United States of America/ États-Unis d’Amérique | Alligator snapping turtle | Tortue alligator | |
| 3.5.5 | Dermatemydidae | ||||
| II | Central American river turtle | Tortue de Tabasco | ||
| 3.5.6 | Dermochelyidae | ||||
| I | Leatherback sea turtle, leatherback turtle | Tortue luth | ||
| 3.5.7 | Emydidae | ||||
| II | Wood turtle | Tortue des bois | ||
| I | Bog turtle | Tortue de Muhlenberg | ||
| III | United States of America/ États-Unis d’Amérique | Map turtles | Graptémydes | |
| III | United States of America/ États-Unis d’Amérique | Common map turtle | Tortue géographique | |
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Box turtles | Tortues tabatières | ||
| II | Eastern box turtle | Tortue tabatière | ||
| I | Coahuila box turtle | Tortue du Mexique | ||
| 3.5.8 | Geoemydidae | ||||
| I | Tuntong, river terrapin | Tortue fluviale indienne | ||
| II | Painted terrapin, painted batagur | Émyde peinte de Bornéo | ||
| II | Box turtles | Tortues tabatières | ||
| I | Spotted black pond turtle | Tortue de Hamilton | ||
| III | China/Chine | Black-breasted leaf turtle | ||
| II | Yellow-headed temple turtle | |||
| II | Arakan forest turtle | Héosémyde de l’Arakan | ||
| II | Giant Asian pond turtle | Héosémyde géante | ||
| II | Spiny turtle | Héosémyde épineuse | ||
| II | Roofed turtles | Kachugas | ||
| II | Sulawesi forest turtle | Géosémyde de Célèbes | ||
| II | Snail-eating turtle | |||
| II | Malayan snail-eating turtle | Malayémyde à trois arêtes | ||
| II | Annam pond turtle, Vietnam leaf turtle | Émyde d’Annam | ||
| III | China/Chine | Fujian pond turtle | ||
| III | China/Chine | Big-headed pond turtle | Émyde chinoise à grosse tête | |
| II | Yellow pond turtle | Émyde mutique | ||
| III | China/Chine | Red-necked pond turtle | ||
| III | China/Chine | Pritchard’s pond turtle | ||
| III | China/Chine | Reeves’s turtle | ||
| III | China/Chine | Chinese stripe-necked turtle | ||
| I | Three-keeled Asian turtle | Tortue tricarénée | ||
| I | Burmese swamp turtle, Burmese peacock turtle | Tortue de Birmanie | ||
| II | Malayan flat-shelled turtle | Tortue-boîte à dos plat | ||
| III | China/Chine | Notch-mouthed stripe-necked turtle | ||
| III | China/Chine | Philippen’s stripe-necked turtle | ||
| II | Malayan giant turtle | Émyde géante de Bornéo | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Roofed turtles, tent turtles | Kachugas | ||
| I | Indian tent turtle, Indian sawback turtle | Tortue à toit de l’Inde | ||
| III | China/Chine | Beal’s eyed turtle | ||
| III | China/Chine | Chinese false-eyed turtle | ||
| III | China/Chine | Four-eyed turtle | ||
| II | Black marsh turtle | |||
| II | Philippine pond turtle | Héosémyde de Leyte | ||
| 3.5.9 | Platysternidae | ||||
| II | Big-headed turtle | Tortue à grosse tête | ||
| 3.5.10 | Podocnemididae | ||||
| II | Madagascar big-headed side-necked turtle | Podocnémide de Madagascar, réré | ||
| II | Big-headed Amazon river turtle | Podocnémide de Duméril | ||
| II | South American river turtles | Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud | ||
| 3.5.11 | Testudinidae | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for Geochelone sulcata for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) | II | True tortoises | Testudinidés, tortues terrestres | ||
| I | Madagascar radiated tortoise | Tortue rayonnée | ||
| I | Angulated Madagascar tortoise | Tortue de Madagascar | ||
| I | Galapagos giant tortoise | Tortue géante des Galapagos | ||
| I | Bolson gopher tortoise | Gophère polyphème | ||
| I | Geometric tortoise | Tortue géométrique | ||
| I | Spider tortoise | Tortue-araignée | ||
| I | Madagascar flat-tailed tortoise | Pyxide à queue plate | ||
| I | Egyptian tortoise | Tortue d’Egypte | ||
| 3.5.12 | Trionychidae | ||||
| II | Southeast Asian softshell turtle | Trionyx cartilagineux | ||
| I | Cuatro Cienegas black softshell turtle | Tortue noire | ||
| I | Indian Ganges softshell turtle | Tortue du Gange | ||
| I | Peacock-marked softshell turtle | Trionyx paon | ||
| I | Black softshell turtle | Trionyx sombre | ||
| II | Narrow-headed softshell turtle | |||
| II | Indian flapshell turtle | Tortue de l’Inde | ||
| II | Burmese flapshell turtle | |||
| III | China/Chine | Wattle-necked softshell turtle | ||
| II | Giant softshell turtles | |||
| III | China/Chine | Chinese softshell turtle | ||
| III | China/Chine | Chinese softshell turtle | ||
| III | China/Chine | Chinese softshell turtle | ||
| III | China/Chine | Yangtze softshell turtle | ||
| 4.0.0 | AMPHIBIA | ||||
| 4.1.0 | ANURA | ||||
| 4.1.1 | Bufonidae | ||||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| I | Zetek’s frog, Panamanian golden frog, Golden arrow poison frog | Grenouille de Zetek, grenouille dorée du Panama | ||
| I | Monte Verde golden toad | Crapaud doré | ||
| I | Cameroon toad | Crapaud du Cameroun | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| I | Viviparous toads | Crapauds vivipares | ||
| 4.1.2 | Dendrobatidae | ||||
| II | Brilliant-thighed poison frog | Epipédobate fémorale | ||
| II | Sanguine poison frog | Epipedobate zaparo | ||
| II | Poison-arrow frogs, poison-dart frogs | Dendrobates | ||
| II | Poison-arrow frogs | Epipedobates | ||
| II | Poison-arrow frogs | Phyllobates | ||
| 4.1.3 | Mantellidae | ||||
| II | Mantellas, Malagasy poison frogs | Mantelles | ||
| 4.1.4 | Microhylidae | ||||
| I | Tomato frog | Grenouille tomate | ||
| II | Red rain frog | |||
| 4.1.5 | Myobatrachidae | ||||
| II | Platypus frogs | Grenouilles méridionales | ||
| 4.1.6 | Ranidae | ||||
| II | Asian bullfrog, six-fingered frog | Crapaud d’Asie, grenouille à six orteils | ||
| II | Indian bullfrog | Crapaud indien, grenouille-tigre | ||
| 4.2.0 | CAUDATA | ||||
| 4.2.1 | Ambystomidae | ||||
| II | Lake Patzcuaro salamander | Salamandre du lac Patzcuaro | ||
| II | Mexican axolotl | Salamandre du Mexique | ||
| 4.2.2 | Cryptobranchidae | ||||
| I | Giant salamanders | Salamandres géantes | ||
| 5.0.0 | ELASMOBRANCHII | ||||
| 5.1.0 | LAMNIFORMES | ||||
| 5.1.1 | Cetorhinidae | ||||
| II | Basking shark | Requin pèlerin | ||
| 5.1.2 | Lamnidae | ||||
| II | Great white shark | Grand requin blanc | ||
| 5.2.0 | ORECTOLOBIFORMES | ||||
| 5.2.1 | Rhincodontidae | ||||
| II | Whale shark | Requin-baleine | ||
| 5.3.0 | RAJIFORMES | ||||
| 5.3.1 | Pristidae | ||||
(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.) | I | Sawfishes | Poissons-scies | ||
(For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable aquaria for primarily conservation purposes./À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation.) | II | Freshwater, Leichhardt’s, greattooth, largetooth sawfish | Poisson-scie à dents larges | ||
| 6.0.0 | ACTINOPTERYGII | ||||
| 6.1.0 | ACIPENSERIFORMES | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) | II | Paddlefish, sturgeons | Polyodons, esturgeons | ||
| II | Lake sturgeon | Esturgeon de lac, esturgeon jaune | ||
| II | Green sturgeon | Esturgeon vert | ||
| II | Atlantic sturgeon | Esturgeon noir de l’Atlantique | ||
| II | White sturgeon | Esturgeon blanc | ||
| 6.1.1 | Acipenseridae | ||||
| I | Shortnose sturgeon | Esturgeon à museau court | ||
| I | European sturgeon | Esturgeon commun d’Europe | ||
| 6.2.0 | ANGUILLIFORMES | ||||
| 6.2.1 | Anguillidae | ||||
(Coming into force on March 13, 2009./Entrée en vigueur le 13 mars 2009.) | II | European eel | Anguille d’Europe | ||
| 6.3.0 | CYPRINIFORMES | ||||
| 6.3.1 | Catostomidae | ||||
| I | Cui-ui | Cui-ui | ||
| 6.3.2 | Cyprinidae | ||||
| II | Blind cave fish, African blind bard | Poisson cavernicole aveugle | ||
| I | Ikan Temoleh, Esok, Giant river carp | Barbeau de Jullien | ||
| 6.4.0 | OSTEOGLOSSIFORMES | ||||
| 6.4.1 | Osteoglossidae | ||||
| II | Arapaima, pirarucu | Pirarucu | ||
| I | Arowana | Scléropage d’Asie | ||
| 6.5.0 | PERCIFORMES | ||||
| 6.5.1 | Labridae | ||||
| II | Humphead wrasse | Napoléon | ||
| 6.5.2 | Sciaenidae | ||||
| I | Totoaba, MacDonald weakfish | Acoupa de MacDonald | ||
| 6.6.0 | SILURIFORMES | ||||
| 6.6.1 | Pangasiidae | ||||
| I | Thailand giant catfish | Silure géant | ||
| 6.7.0 | SYNGNATHIFORMES | ||||
| 6.7.1 | Syngnathidae | ||||
| II | Pipefishes, seahorses | Hippocampes | ||
| II | Spotted seahorse | Hippocampe rayé | ||
| 7.0.0 | SARCOPTERYGII | ||||
| 7.1.0 | CERATODONTIFORMES | ||||
| 7.1.1 | Ceratodontidae | ||||
| II | Australian lungfish | Dipneuste | ||
| 7.2.0 | COELACANTHIFORMES | ||||
| 7.2.1 | Latimeriidae | ||||
| I | Coelacanths | Coelacanthes | ||
| 8.0.0.0 | ECHINODERMATA | ||||
| 8.1.0.0 | HOLOTHUROIDEA | ||||
| 8.1.1.0 | ASPIDOCHIROTIDA | ||||
| 8.1.1.1 | Stichopodidae | ||||
| III | Ecuador/Équateur | Sea cucumber | Concombre de mer | |
| 9.0.0.0 | ARTHROPODA | ||||
| 9.1.0.0 | ARACHNIDA | ||||
| 9.1.1.0 | ARANEAE | ||||
| 9.1.1.1 | Theraphosidae | ||||
| II | Tarantula | Tarentule | ||
| II | Tarantula | Tarentule | ||
| II | Red-legged tarantulas | Tarentules à pattes rouges | ||
| 9.1.2.0 | SCORPIONES | ||||
| 9.1.2.1 | Scorpionidae | ||||
| II | Emperor scorpion | Scorpion | ||
| II | Emperor scorpion | Grand scorpion du Sénégal | ||
| II | Emperor scorpion | Scorpion | ||
| 9.2.0.0 | INSECTA | ||||
| 9.2.1.0 | COLEOPTERA | ||||
| 9.2.1.1 | Lucanidae | ||||
| III | South Africa/Afrique du Sud | Stag beetles | Lucanes cerf-volant | |
| 9.2.2.0 | LEPIDOPTERA | ||||
| 9.2.2.1 | Papilionidae | ||||
| II | Sri Lankan rose butterfly | Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka | ||
| II | Malabar rose butterfly | |||
| II | Bhutan glory swallowtail butterflies | Ornithoptères | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) | II | Birdwing butterflies | Papillons, ornithoptères | ||
| I | Queen Alexandra’s birdwing butterfly | Reine Alexandre | ||
| I | Luzon peacock swallowtail butterfly | Machaon de Luzon | ||
| I | Homerus swallowtail butterfly | Porte-queue Homerus | ||
| I | Corsican swallowtail butterfly | Porte-queue de Corse | ||
| II | Mountain apollo butterfly | Apollon | ||
| II | Kaiserihind butterflies | Papillons de Kaiser | ||
| II | Birdwing butterflies | Papillons, ornithoptères | ||
| II | Birdwing butterflies | Papillons, ornithoptères | ||
| 10.0.0.0 | ANNELIDA | ||||
| 10.1.0.0 | HIRUDINOIDEA | ||||
| 10.1.1.0 | ARHYNCHOBDELLIDA | ||||
| 10.1.1.1 | Hirudinidae | ||||
| II | Medicinal leech | Sangsue médicinale, sangsue officinale | ||
| 11.0.0.0 | MOLLUSCA | ||||
| 11.1.0.0 | BIVALVIA | ||||
| 11.1.1.0. | MYTILOIDA | ||||
| 11.1.1.1. | Mytilidae | ||||
| II | Mediterranean date-mussel | Datte de mer | ||
| 11.1.2.0 | UNIONOIDA | ||||
| 11.1.2.1 | Unionidae | ||||
| I | Rimrose naiad, birdwing pearly mussel | |||
| II | Edible naiad | |||
| I | Dromedary naiad | |||
| I | Curtis’ naiad, Curtis’ riffleshell | |||
| I | Yellow-blossom naiad, yellow riffleshell | |||
| I | Sampson’s naiad, Sampson’s riffleshell | |||
| I | White cats paw mussel | |||
| I | Green-blossom | |||
| II | Tan-blossom naiad, northern riffleshell | Dysnomie ventrue jaune | ||
| I | Tubercled-blossom naiad | |||
| I | Turgid-blossom naiad | |||
| I | Brown-blossom naiad | |||
| I | Fine-rayed pigtoe | |||
| I | Shiny pigtoe | |||
| I | Higgin’s eye pearly mussel | |||
| I | Pinkmucket | |||
| I | Plain pocketbook pearly mussel | |||
| I | Alabama lamp pearly mussel | |||
| I | White wartyback pearly mussel | |||
| I | Orange-footed pimpleback pearly mussel | |||
| II | Clubshell pearly mussel | |||
| I | Rough pigtoe | |||
| I | Fat pocketbook pearly mussel | |||
| I | Cumberland monkey-face pearly mussel | |||
| I | Appalachian monkey-face pearly mussel | |||
| I | Pale lilliput mussel | |||
| I | Nicklin’s pearly mussel | |||
| I | Tampico pearly mussel | |||
| I | Cumberland bean pearly mussel | |||
| 11.1.3.0 | VENEROIDA | ||||
| 11.1.3.1 | Tridacnidae | ||||
| II | Giant clams | Palourdes géantes, palourdes bénitiers | ||
| 11.2.0.0. | GASTROPODA | ||||
| 11.2.1.0 | ARCHAEOGASTROPODA | ||||
| 11.2.1.1 | Haliotidae | ||||
| III | South Africa / Afrique du Sud | Midas ear abalone, Perlemoen abalone | Ormeau de l’océan Indien | |
| 11.2.2.0 | MESOGASTROPODA | ||||
| 11.2.2.1 | Strombidae | ||||
| II | Queen conch, pink conch | Strombe géante | ||
| 11.2.3.0 | STYLOMMATOPHORA | Land snails | Limace terrestre, escargot terrestre | ||
| 11.2.3.1 | Achatinellidae | ||||
| I | Little agate snails, Oahu tree snails | |||
| 11.2.3.2 | Camaenidae | ||||
| II | Manus green tree snail | |||
| 12.0.0.0 | CNIDARIA | ||||
| 12.1.0.0 | ANTHOZOA | ||||
| 12.1.1.0 | ANTIPATHARIA | ||||
| II | Black corals | Coraux noirs | ||
| 12.1.2.0 | HELIOPORACEA | ||||
| 12.1.2.1 | Helioporidae | ||||
(Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Blue corals | Coraux bleus | ||
| 12.1.3.0 | SCLERACTINIA | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals | Madrépores, coraux blancs | ||
| 12.1.4.0 | STOLONIFERA | ||||
| 12.1.4.1 | Tubiporidae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Organ pipe corals | Tubiporidés | ||
| 12.2.0.0 | HYDROZOA | ||||
| 12.2.1.0 | MILLEPORINA | ||||
| 12.2.1.1 | Milleporidae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Fire corals | Milléporidés | ||
| 12.2.2.0 | STYLASTERINA | ||||
| 12.2.2.1 | Stylasteridae | ||||
(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) | II | Lace corals | Stylastéridés |
|
For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, in cloth, and in derived manufactured products and other handicraft artefacts. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words “VICUÑA-ARGENTINA”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II de la Convention) : |
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots «VICUÑA-ARGENTINA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
|
For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicunas, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words ‘VICUÑA-BOLIVIA’. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II de la Convention) : |
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots «VICUÑA-BOLIVIA». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
|
For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words “VICUÑA-CHILE”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Population du Chili (inscrite à l’Annexe II de la Convention) : |
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots «VICUÑA-CHILE». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
|
For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas and in the stock extant at the time of the ninth meeting of the Conference of the Parties (November 1994) of 3249 kg of wool, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages the words ‘VICUÑA-PERÚ’. Other products must bear a label including the logotype and the designation ‘VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA’. All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II de la Convention) : |
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots «VICUÑA-PERÚ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots «VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. |
|
For the exclusive purpose of allowing :
All other specimens shall be deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them shall be regulated accordingly. |
Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) : |
A seule fin de permettre :
Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. |
PART II/PARTIE II
Flora/Flora
Column I/ Colonne I | Column II/ Colonne II | Column III/ Colonne III | Column IV/ Colonne IV | Column V/ Colonne V | |
|---|---|---|---|---|---|
Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | Appendix to the Convention/ Annexe de la Convention | Listing Country/ Pays d’inscription | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 13.0.0 | FLORA | ||||
| 13.1.0 | AGAVACEAE | ||||
| I | Little princess agave | Agavé | ||
| II | Queen Victoria agave | Agavé de la Reine Victoria | ||
| II | San Diego nolina, dehesa beargrass | |||
| 13.2.0 | AMARYLLIDACEAE | ||||
| II | Snowdrops | |||
| II | Sternbergias | |||
| 13.3.0 | APOCYNACEAE | ||||
| II | Hoodias, Elephant’s trunks | Hoodias, Pachypodes | ||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention) | II | Elephant’s trunks, halfman | Pachypodes | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| I | Elephant’s trunk | Pachypode | ||
| II | Snake-root devil-pepper | |||
| 13.4.0 | ARALIACEAE | ||||
(Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention/ Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention) | II | Asiatic ginseng | Ginseng asiatique | ||
| II | American ginseng | Panax à cinq folioles, ginseng à cinq folioles | ||
| 13.5.0 | ARAUCARIACEAE | ||||
| I | Monkey-puzzle tree | Araucaria du Chili | ||
| 13.6.0 | BERBERIDACEAE | ||||
| II | Himalayan may-apple | |||
| 13.7.0 | BROMELIACEAE | ||||
| II | Harris’ tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage | ||
| II | Kam’s tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage | ||
| II | Kautsky’s tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage | ||
| II | Maury’s tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage | ||
| II | Sprenge’s tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage | ||
| II | Sucre tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage | ||
| II | Xerographic tillandsia, air plant | Tillande, ananas sauvage | ||
| 13.8.0 | CACTACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp., et Quiabentia spp.) | II | Cacti | Cactus | ||
| II | Alverson’s pincushion cactus | |||
| II | Prickly pear cactus, nopal | Raquette fragile, nopal | ||
| II | Prickly pear cactus, nopal | Oponce de l’Est, nopal | ||
| II | Prickly pear cactus, nopal | Corne de raquette, nopal | ||
| II | Nopal | Nopal | ||
| I | Living rock cacti | |||
| I | Star cactus, sea urchin cactus | |||
| I | Aztec cactus | Cactus aztèque | ||
| I | Jabali pincushion cactus | |||
| I | Disco cacti | |||
| I | Lindsay’s hedgehog cactus | |||
| I | Lamb’s-tail cactus | |||
| I | Nellie’s cory cactus | |||
| I | Sneed’s pincushion cactus | |||
| I | Conchilinque | |||
| I | Pitayita | |||
| I | Conelike Turk’s-cap cactus | |||
| I | Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus | |||
| I | Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus | |||
| I | Few-spined Turk’s-cap cactus | |||
| I | Artichoke cactus | |||
| I | Teddy-bear cactus, Military cap cactus | |||
| I | Brady’s pincushion cactus | |||
| I | Knowlton’s cactus | |||
| I | Paradine’s cactus, House Rock valley cactus | |||
| I | Peeble’s Navajo cactus | |||
| I | Siler’s pincushion cactus | |||
| I | Hatchet cacti, Pine cone cacti | Cactus haches, cactus cloportes | ||
| I | Tobusch’s fishhook cactus | |||
| I | Needle-spined pineapple cactus | |||
| I | Unita Basin hookless cactus | |||
| I | Mariposa cactus | |||
| I | Mesa Verde cactus | |||
| I | Tonopah fishhook cactus | |||
| I | Grama-grass cactus | |||
| I | Great Basin fishhook cactus | |||
| I | Wright’s fishhook cactus | |||
| I | Disk cactus, top cactus | |||
| I | Turbinicacti | |||
| I | Uebelmann cacti | |||
| 13.9.0 | CARYOCARACEAE | ||||
| II | Ajo | Cariocar de Costa Rica | ||
| 13.10.0 | COMPOSITAE (ASTERACEAE) | ||||
| I | Costas, kuth | |||
| 13.11.0 | CRASSULACEAE | ||||
| II | Laguna Beach dudleya | |||
| II | Santa Barbara Island dudleya | |||
| 13.12.0 | CUPRESSACEAE | ||||
| I | Alerce, Chilean false larch, fitzroya | Alerce | ||
| I | Pilgerodendron | |||
| 13.13.0 | CYATHEACEAE | ||||
| II | Tree fems | Fougères arborescentes | ||
| 13.14.0 | CYCADACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention) | II | Cycads | Cycadées, palmiers-cycadées | ||
| I | Beddom’s cycad | |||
| 13.15.0 | DICKSONIACEAE | ||||
| II | Tree fern | Fougère arborescente | ||
(Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention/Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention) | II | Tree ferns | Fougères arborescentes | ||
| 13.16.0 | DIDIEREACEAE | ||||
| II | Alluaudias, didiereas | Didiéréacées | ||
| 13.17.0 | DIOSCOREACEAE | ||||
| II | Elephant’s foot, kniss, kurta | Dioscorée | ||
| 13.18.0 | DROSERACEAE | ||||
| II | Venus fly-trap | Attrape-mouches | ||
| 13.19.0 | EUPHORBIACEAE | ||||
(Succulent species only, except the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ‘Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf celles inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention) | II | Euphorbias, spurges | Euphorbes | ||
| I | ||||
| I | ||||
(Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi/Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) | I | ||||
(Includes the ssp. tuberifera/Comprend la ssp. tuberifera) | I | ||||
(Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha/Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha) | I | ||||
| I | ||||
(Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora/Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) | I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| 13.20.0 | FOUQUIERIACEAE | ||||
| II | Boojum tree, ocotillo | |||
| I | Boojum tree, ocotillo | |||
| I | Boojum tree, ocotillo | |||
| 13.21.0 | GNETACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Gnetum | ||
| 13.22.0 | JUGLANDACEAE | ||||
| II | Gavilan walnut | |||
| 13.23.0 | LEGUMINOSAE (FABACEAE) | ||||
| II | Pernambuco wood, Brazil wood | Bois de pernambouc | ||
| I | Brazilian rosewood, palisander | Palissandre du Brésil, Jacaranda | ||
(Population of Guatemala/Population du Guatemala) | III | Guatemala | Cocobolo | ||
(Population of Guatemala/Population du Guatemala) | III | Guatemala | Honduras rosewood | Palissandre du Honduras | |
| III | Costa Rica, Nicaragua | Almendro | ||
| II | African teak, afrormosia, asamela | Asamela, afrormosia | ||
| II | Quira macawood, cristobal, granadillo | |||
| II | Red Sandal Wood, Saunderswood | Santal rouge | ||
| 13.24.0 | LILIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention. Also excludes Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.) | II | Aloes | Aloès | ||
| I | Aloès blanchâtre | |||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
(Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila / Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) | I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
(Includes the var. aurantiaca/Comprend la var. aurantiaca) | I | ||||
| I | ||||
(Includes the var. maniaensis/Comprend la var. maniaensis) | I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | Spiral aloe | Aloès spiralé | ||
| I | ||||
| I | ||||
| I | ||||
| I | Aloès de Voss | |||
| 13.25.0 | MAGNOLIACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Magnolia | ||
| 13.26.0 | MELIACEAE | ||||
(Populations of Columbia, Guatemala and Peru / Les populations de la Colombie, du Guatemala et du Pérou) | III | Colombia/Colombie, Guatemala, Peru/Pérou | Central America cedar | Cèdre d’Amérique, cedrela | |
| II | Baywood coast mahogany, Pacific coast mahogany | Acajou de la côte du Pacifique | ||
(Populations of the Neotropics / Populations néotropicales) | II | Bigleaf mahogany | Acajou d’Amérique | ||
| II | Small leaf mahogany | Acajou d’Amérique | ||
| 13.27.0 | NEPENTHACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Tropical pitcherplants | Népenthès | ||
| I | Indian tropical pitcherplant | Népenthès | ||
| I | Kinabalu, giant tropical pitcherplant | Népenthès | ||
| 13.28.0 | ORCHIDACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Orchids | Orchidées | ||
| II | Small round-leaved orchid | Orchis à feuille ronde | ||
| II | Putty root | Aplectrum d’hiver, aplectrelle d’hiver | ||
| II | Wild pink, arethusa | Aréthuse bulbeuse | ||
| II | Grass pink | Calopogon gracieux, calopogon tubéreux | ||
| II | Calypso, fairyslipper | Calypso bulbeux, cypripède féérique | ||
| II | Phantom orchid | Orchidée | ||
| II | Frog orchid, long-bracted frog orchid | Habénaire à longues bractées | ||
| II | Spotted coral-root | Corallorhize maculée | ||
| II | Western coral-root | Corallorhize de l’Ouest | ||
| II | Autumn coral-root | Corallorhize d’automne | ||
| II | Striped coral-root | Corallorhize striée | ||
| II | Early coral-root | Corallorhize trifide | ||
| II | Pink lady’s slipper | Cypripède acaule | ||
| II | Ram’s-head lady’s slipper | Cypripède tête-de-bélier | ||
| II | Small white lady’s slipper | Cypripède blanc | ||
| II | Clustered lady’s slipper | Cypripède en grappe | ||
| II | Spotted lady’s slipper | Cypripède tacheté | ||
| II | Spotted lady’s slipper | Cypripède tacheté | ||
| II | Mountain lady’s slipper | Cypripède des montagnes | ||
| II | Yellow lady’s slipper | Cypripède soulier jaune | ||
| II | Sparrow’s-egg lady’s slipper | Cypripède, cypripède oeuf-de-passereau | ||
| II | Showy lady’s slipper | Cypripède royal | ||
| II | ||||
| II | ||||
| II | European spotted orchid | |||
| II | Southern marsh orchid, marsh orchid | Orchis négligé, orchis de juin | ||
| II | Long-bracted orchid, Frog orchid | Habénaire à longues bractées, orchis grenouille | ||
| II | Giant helleborine | |||
| II | Helleborine, broad-leaved helleborine | Épipactis petit-hellébore | ||
| II | Showy orchis | Orchis brillant, galéaris remarquable | ||
| II | Menzies’ rattlesnake plantain | Goodyérie à feuilles oblongues | ||
| II | Downy rattlesnake plantain | Goodyérie à feuilles pubescente, goodyérie pubescente | ||
| II | Lesser rattlesnake plantain | Goodyérie rampante | ||
| II | Tesselated rattlesnake plantain | Goodyérie panachée | ||
| II | Small whorled pogonia | |||
| II | Whorled pogonia | |||
| II | Lily-leaved twayblade | Liparide à feuilles de lis | ||
| II | Loesel’s twayblade | Liparis de Loesel | ||
| II | Auricled twayblade | Listère auriculée | ||
| II | Southern twayblade | Listère australe | ||
| II | Northern twayblade | Listère boréale | ||
| II | Northwest twayblade, Western Twayblade | Listère du Nord-Ouest | ||
| II | Broad-leaved twayblade | Listère faux-muguet | ||
| II | Heart-leaved twayblade | Listère cordée | ||
| II | Common twayblade | Listère ovale | ||
| II | White malaxis, white adder’s-mouth | Malaxis à pédicelles courts | ||
| II | Adder’s-mouth orchid, bog adder’s-mouth | Malaxis des marais | ||
| II | Green adder’s-mouth | Malaxis unifolié | ||
| II | White-lip rein-orchid, white piperia | |||
| II | Elegant piperia, hillside rein-orchid | |||
| II | Dense-flowered rein-orchid | |||
| II | Royal rein-orchid | |||
| II | Alaska orchid | Pipérie d’Unalaska | ||
| II | ||||
| II | Tall northern green orchid | Platanthère hyperboréale | ||
| II | White fringed orchid | Habénaire à gorge frangée | ||
| II | Chamisso’s orchid, choriso bog-orchid | |||
| II | Yellow fringed-orchid, orange fringed-orchid | Platanthère | ||
| II | Little club-spur orchid | Habénaire claviforme, platanthère claviforme | ||
| II | Fragrant white rein orchid, white bog-orchid | Habénaire vanille, platanthère dilatée | ||
| II | Southern tubercled orchid | Habénaire jaune, platanthère à gorge tuberculée | ||
| II | Large purple fringed-orchid | Habénaire grandiflore, platanthère grandiflore | ||
| II | Hooker’s orchid | Habénaire de Hooker, plantanthère de Hooker | ||
| II | Fragrant green orchid | Platanthère de la Huronie | ||
| II | Green-flowered rein orchid | Habénaire hyperboréale | ||
| II | Ragged fringed-orchid | Habénaire lacérée, platanthère lacérée | ||
| II | Prairie white fringed-orchid, Eastern prairie fringed-orchid | Habénaire blanchâtre, platanthère blanchâtre | ||
| II | Large round-leaved orchid | Platanthère à grandes feuilles | ||
| II | Small northern bog orchid, blunt-leaf orchid | Habénaire à feuilles obtuses, platanthère à feuilles obtuses | ||
| II | Large round-leaved orchid, small round-leaved orchid | Habénaire à feuilles orbiculaires, platanthère à feuilles orbiculaires | ||
| II | Western Prairie fringed-orchid | |||
| II | Small purple fringed-orchid | Habénaire papillon, platanthère papillon | ||
| II | Slender bog orchid | |||
| II | ||||
| II | ||||
| II | ||||
| II | Rose pogonia | Pogonie langue-de-serpent | ||
| II | Vanilla-scented bog-orchid | Orchis paille | ||
| II | Case’s ladies’-tresses | Spiranthe de case | ||
| II | Nodding ladies’-tresses | Spiranthe penchée | ||
| II | Northern slender ladies’-tresses | Spiranthe découpée | ||
| II | Shining ladies’-tresses | Spiranthe brillante | ||
| II | Great plains ladies’-tresses | Spiranthe des grandes plaines | ||
| II | Yellow nodding ladies’-tresses, yellow ladies’-tresses | Spiranthe jaune | ||
| II | Oval ladies’-tresses | Spiranthe ovale | ||
| II | Hooded ladies’-tresses | Spiranthe de Romanzoff | ||
| II | ||||
| II | Nodding pogonia | Pogonie penchante, triphore penché | ||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | ||||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | ||||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | Lélie | |||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | Lélie lobée | |||
| I | Asian tropical lady’s slipper orchids | |||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | Dove flower, holy ghost flower | Fleur du Saint-Esprit | ||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | New world tropical lady’s slippers | |||
(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention/Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention) | I | Red vanda orchid | |||
| 13.29.0 | OROBANCHACEAE | ||||
| II | Desert-living cistanche | |||
| 13.30.0 | PALMAE (ARECACEAE) | ||||
| II | ||||
| I | Butterfly palm | Palmier manambe | ||
| II | Red-lemur palm | |||
| II | ||||
| II | Triangle palm | |||
| II | ||||
| II | Majestic palm | |||
| II | ||||
| II | ||||
| 13.31.0 | PAPAVERACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Poppy | ||
| 13.32.0 | PINACEAE | ||||
| I | Guatemalan fir | Sapin du Guatemala | ||
| 13.33.0 | PODOCARPACEAE | ||||
| III | Nepal/Népal | Podocarp | ||
| I | Parlatore’s podocarp, monteromero | Podocarpe d’Argentine | ||
| 13.34.0 | PORTULACACEAE | ||||
| II | Purselanes | Pourpiers | ||
| II | ||||
| II | Saw-toothed lewisia | |||
| 13.35.0 | PRIMULACEAE | ||||
| II | Cyclamens | Cyclamens | ||
| 13.36.0 | PROTEACEAE | ||||
| II | Marsh rose, protea | Protée odorante | ||
| II | Ground rose | |||
| 13.37.0 | RANUNCULACEAE | ||||
| II | False hellebore, spring adonis | Adonis | ||
| II | Goldenseal, yellow root | Sceau d’or, hydraste | ||
| 13.38.0 | ROSACEAE | ||||
| II | African cherry, red stinkwood | |||
| 13.39.0 | RUBIACEAE | ||||
| I | Ayuque | |||
| 13.40.0 | SARRACENIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | North American pitcherplants | Sarracéniacées | ||
| II | North American pitcherplant | Sarracéniacée | ||
| I | Green pitcherplant | Sarracéniacée verte | ||
| I | Alabama canebrake pitcherplant | Sarracéniacée | ||
| I | Mountain sweet pitcherplant | Sarracéniacée | ||
| 13.41.0 | SCROPHULARIACEAE | ||||
(Excludes Picrorhiza scrophulariiflora/Exclut Picrorhiza scrophulariiflora) | II | Kutki | |||
| 13.42.0 | STANGERIACEAE | ||||
| II | Cycads | |||
| I | Hottentot’s head, stangeria, fern-leafed cycad | |||
| 13.43.0 | TAXACEAE | ||||
| II | Himalayan yew | If commun de l’Himalaya | ||
| II | Yew | If | ||
| II | Himalayan yew | If commun de l’Himalaya | ||
| II | Himalayan yew | If commun de l’Himalaya | ||
| II | Himalayan yew | If commun de l’Himalaya | ||
| 13.44.0 | THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE) | ||||
| II | Agarwood | Bois d’Agar, bois de gélose | ||
| II | Ramins | Ramins | ||
| II | Agarwood | Bois d’Agar, bois de gélose | ||
| 13.45.0 | TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) | ||||
| III | Nepal/Népal | Tetracentron | ||
| 13.46.0 | VALERIANACEAE | ||||
| II | Indian nard, spikenard | |||
| 13.47.0 | WELWITSCHIACEAE | ||||
| II | Welwitschia | Welwitschia de Baines | ||
| 13.48.0 | ZAMIACEAE | ||||
(Except the species included in Appendix I to the Convention/Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention) | II | Cycads, zamias | Zamiacées | ||
| I | Ceratozamias, horncones | |||
| I | ||||
| I | Bread palms, African cycads | |||
| I | Palma corcho, microcycas | |||
| 13.49.0 | ZINGIBERACEAE | ||||
| II | Philippine garland flower, ginger lily | Gandasuli | ||
| 13.50.0 | ZYGOPHYLLACEAE | ||||
| III | Argentina/Argentine | Palo santo, verawood, holy wood | ||
| II | Lignum-vitae, holy wood, tree of life | Gaïac, bois saint, bois de vie |
|
– Hatiora x graeseri |
– Schlumbergera x buckleyi |
– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera truncata (cultivars) |
– Cactaceae spp. colour mutants lacking chlorophyll, grafted on the following grafting stocks : Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus or Hylocereus undatus |
– Opuntia microdasys (cultivars). |
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention : |
– Hatiora x graeseri |
– Schlumbergera x buckleyi |
– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata |
– Schlumbergera truncata (cultivars) |
– Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia «Jusbertii», Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus |
– Opuntia microdasys (cultivars). |
|
|
|
|
Plants not clearly qualifying for the exemption must be accompanied by appropriate CITES documents. |
Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions prévues aux alinéas a) et b) sont remplies : |
|
|
|
Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être accompagnés des documents CITES appropriés. |
|
Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants. |
|
Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention «reproduit artificiellement», ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. |
- DORS/98-134, art. 1
- DORS/2000-3, art. 2
- DORS/2000-325, art. 1
- DORS/2001-314, art. 1 à 3
- DORS/2001-528, art. 1 à 3
- DORS/2004-61, art. 1
- DORS/2005-101, art. 1
- DORS/2009-20, art. 1
SCHEDULE II/ANNEXE IIOther Species Requiring an Import Permit/Autres espèces qui exigent une licence d’importation
(Sections 6 and 14, subsection 15(1) and section 20)/(articles 6 et 14, paragraphe 15(1) et article 20)
Fauna/Faune
| Column I/Colonne I | Column II/Colonne II | Column III/Colonne III | |
|---|---|---|---|
Item/Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 1.0.0 | MAMMALIA | ||
| 1.1.0 | CARNIVORA | ||
| 1.2.0 | CANIDAE | ||
| Raccoon dog | Chien viverrin | |
| 1.2.1 | HERPESTIDAE | Mongooses | Mangoustes |
| |||
| 2.0.0 | AVES | ||
| 2.1.0 | PASSERIFORMES | ||
| Starlings, mynas and oxpeckers | Étourneaux, mainates et pique-boeufs |
- DORS/2000-3, art. 3
SCHEDULE III/ANNEXE III(Subsection 15(1))/(paragraphe 15(1))Schedule I Species Recognized as Endangered or Threatened in Canada/Espèces de l’annexe I désignées par le Canada comme espèces menacées d’extinction
PART 1/PARTIE 1
Fauna
Item/ Article | Column 1/Colonne 1 | Column 2/Colonne 2 | Column 3/Colonne 3 |
|---|---|---|---|
Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français | |
| 1.0.0 | MAMMALIA | ||
| 1.1.0 | CETACEA | ||
| 1.1.1 | Monodontidae | ||
| White (Beluga) Whale | Béluga (baleine blanche) | |
| 1.1.2 | Delphinidae | ||
| Harbour Porpoise | Marsouin commun | |
| 1.1.3 | Balaenopteridae | ||
| Humpback Whale | Rorqual à bosse | |
| 1.1.4 | Balaenidae | ||
| Bowhead Whale | Baleine boréale | |
| Right Whale | Baleine noire | |
| 1.2.0 | CARNIVORA | ||
| 1.2.1 | Mustelidae | ||
| Sea Otter | Loutre de mer | |
| 1.3.0 | ARTIODACTYLA | ||
| 1.3.1 | Bovidae | ||
| Wood Bison | Bison des bois | |
| 2.0.0 | AVES | ||
| 2.1.0 | FALCONIFORMES | ||
| 2.1.1 | Falconidae | ||
| Peregrine Falcon (anatum) | Faucon pèlerin, anatum | |
| 2.2.0 | GRUIFORMES | ||
| 2.2.1 | Gruidae | ||
| Whooping Crane | Grue blanche d’Amérique | |
| 2.3.0 | CHARADRIIFORMES | ||
| 2.3.1 | Scolopacidae | ||
| Eskimo Curlew | Courlis esquimau | |
| 2.4.0 | STRIGIFORMES | ||
| 2.4.1 | Strigidae | ||
| Spotted Owl | Chouette tachetée | |
| Burrowing Owl | Chouette des terriers | |
| 3.0.0 | REPTILIA | ||
| 3.1.0 | TESTUDINATA | ||
| 3.1.1 | Dermochelyidae | Leatherback Turtle | Tortue luth |
|
PART 2/PARTIE 2
Flora
| Column 1/Colonne 1 | Column 2/Colonne 2 | Column 3/Colonne 3 | |
|---|---|---|---|
Item/ Article | Regulated Taxa/ Taxons réglementés | English Common Name/ Nom commun anglais | French Common Name/ Nom commun français |
| 1.0.0 | ARALIACEAE | ||
| American Ginseng | Panax à cinq folioles (Ginseng d’Amérique) | |
| 1.1.0 | CACTACEAE | ||
| Eastern Prickly Pear Cactus | Raquette de l’Est | |
| 1.2.0 | ORCHIDACEAE | ||
| Small White Lady’s-slipper | Cycripède blanc | |
| Small Whorled Pogonia | Petite Pogonie verticille | |
| Large Whorled Pogonia | Grande Pogonie verticille | |
| Purple Twayblade | Liparis à feuilles de lis | |
| Western Prairie White Fringed Orchid | Platanthère blanchâtre de l’Ouest | |
| Nodding Pogonia | Triphore penché | |
| 1.3.0 | RANUNCULACEAE | ||
| Golden Seal | Hydraste du Canada |
- DORS/2000-3, art. 4
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