Règles sur les brevets
130 Le listage des séquences contient, en plus de la séquence de nucléotides ou d’acides aminés proprement dite, juste avant celle-ci, les en-têtes de données suivants et les éléments d’information pertinents, selon qu’ils s’appliquent en l’espèce et sont à la disposition du demandeur :
INFORMATIONS GÉNÉRALES
DEMANDEUR :
TITRE DE L’INVENTION :
NOMBRE DE SÉQUENCES :
ADRESSE POUR LA CORRESPONDANCE :
LISTAGE DÉCHIFFRABLE PAR ORDINATEUR
ORDINATEUR :
SYSTÈME D’EXPLOITATION :
LOGICIEL :
DONNÉES RELATIVES À LA DEMANDE ACTUELLE
NUMÉRO DE LA DEMANDE :
DATE DE DÉPÔT :
CLASSEMENT :
DONNÉES RELATIVES À LA DEMANDE ANTÉRIEURE
NUMÉRO DE LA DEMANDE :
DATE DE DÉPÔT :
CLASSEMENT :
INFORMATIONS CONCERNANT L’AGENT
NOM :
NUMÉRO DE RÉFÉRENCE :
INFORMATIONS CONCERNANT SEQ ID NO. :
CARACTÉRISTIQUES DE LA SÉQUENCE
LONGUEUR :
TYPE :
NOMBRE DE BRINS :
CONFIGURATION :
TYPE DE MOLÉCULE :
HYPOTHÉTIQUE :
ANTI-SENS :
TYPE DE FRAGMENT :
ORIGINE :
SOURCE IMMÉDIATE :
POSITION DANS LE GÉNOME
CHROMOSOME/SEGMENT :
POSITION SUR LA CARTE :
UNITÉS :
CARACTÉRISTIQUE
NOM/CLÉ :
EMPLACEMENT :
MÉTHODE D’IDENTIFICATION :
AUTRES INFORMATIONS :
INFORMATIONS CONCERNANT LA PUBLICATION
AUTEURS :
TITRE :
BULLETIN OFFICIEL :
VOLUME :
NUMÉRO :
PAGES :
DATE :
NUMÉRO DU DOCUMENT :
DATE DE DÉPÔT :
DATE DE PUBLICATION :
RÉSIDUS PERTINENTS DANS SEQ ID NO. :
DESCRIPTION DE SÉQUENCE : SEQ ID NO. :
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