Règlement sur le benzène dans l’essence

5 (1) Sous réserve du paragraphe 6(1), tous les échantillons doivent être prélevés conformément à l’une ou l’autre des méthodes d’échantillonnage de l’American Society For Testing and Materials spécifiquement énoncées à l’article 7 de la norme nationale du Canada CAN/CGSB-3.5-99, intitulée Essence automobile sans plomb.

(2) La concentration de benzène et celle d’aromatiques dans l’essence mentionnées aux articles 3 et 16 et à l’annexe 1 doivent être mesurées conformément à la méthode énoncée dans la norme nationale du Canada CAN/CGSB-3.0 n^o 14.3-94, intitulée Méthode normalisée d’identification des hydrocarbures dans l’essence automobile par chromatographie en phase gazeuse.

(3) Sous réserve du paragraphe 6(2), la concentration d’oléfines dans l’essence mentionnée à l’annexe 3 doit être mesurée conformément à la méthode énoncée dans la norme nationale du Canada CAN/CGSB-3.0 n^o 14.3-94, intitulée Méthode normalisée d’identification des hydrocarbures dans l’essence automobile par chromatographie en phase gazeuse.

(4) La concentration de soufre dans l’essence mentionnée à l’annexe 1 doit être mesurée :

• a) jusqu’au 31 décembre 2003, conformément à la méthode énoncée dans la norme nationale du Canada CAN/CGSB-3.0 n^o 16.1-98, intitulée Soufre dans l’essence par spectrométrie de fluorescence X à dispersion d’énergie (EDXRF);

• b) après le 31 décembre 2003, conformément à la méthode D 5453-00 de l’American Society for Testing and Materials, intitulée Standard Test Method for Determination of Total Sulfur in Light Hydrocarbons, Motor Fuels and Oils by Ultraviolet Fluorescence.

(5) La tension de vapeur de l’essence à 37,8 °C (100 °F) mentionnée à l’annexe 1 doit être mesurée conformément à la méthode D 5191-01 de l’American Society for Testing and Materials, intitulée Standard Test Method for Vapor Pressure of Petroleum Products (Mini Method), et convertie en tension de vapeur sèche (dry vapor pressure equivalent) conformément à cette méthode.

(6) Les fractions de l’essence s’évaporant à 93,3 °C (200 °F) et à 148,9 °C (300 °F) mentionnées à l’annexe 1 doivent être mesurées conformément à la méthode D 86-01 de l’American Society for Testing and Materials, intitulée Standard Test Method for Distillation of Petroleum Products at Atmospheric Pressure.

(7) La concentration d’oxygène dans l’essence mentionnée à l’annexe 1 doit être mesurée conformément à la méthode énoncée dans la norme nationale du Canada CAN/CGSB-3.0 n^o 14.3-94, intitulée Méthode normalisée d’identification des hydrocarbures dans l’essence automobile par chromatographie en phase gazeuse.

(8) La concentration de benzène et celle d’aromatiques dans les produits oxygénés visées à la définition de produit oxygéné pur de qualité commerciale au paragraphe 1(1) doivent être mesurées conformément à la méthode énoncée dans la norme nationale du Canada CAN/CGSB-3.0 n^o 14.3-94, intitulée Méthode normalisée d’identification des hydrocarbures dans l’essence automobile par chromatographie en phase gazeuse.

(9) La concentration de benzène et celle d’aromatiques dans le butane visées à la définition de butane pur de qualité commerciale au paragraphe 1(1) doivent être mesurées conformément à la méthode D 2163-91 de l’American Society for Testing and Materials, intitulée Standard Test Method for Analysis of Liquefied Petroleum (LP) Gases and Propene Concentrates by Gas Chromatography.

(10) La concentration de soufre dans les produits oxygénés visée à la définition de produit oxygéné pur de qualité commerciale au paragraphe 1(1) doit être mesurée conformément à la méthode D 5453-00 de l’American Society for Testing and Materials, intitulée Standard Test Method for Determination of Total Sulfur in Light Hydrocarbons, Motor Fuels and Oils by Ultraviolet Fluorescence.

(11) La concentration de soufre dans le butane visée à la définition de butane pur de qualité commerciale au paragraphe 1(1) doit être mesurée conformément à la méthode D 6667-01 de l’American Society for Testing and Materials, intitulée Standard Test Method for Determination of Total Volatile Sulfur in Gaseous Hydrocarbons and Liquefied Petroleum Gases by Ultraviolet Fluorescence.