Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail

10.21  L’air, le gaz ou la vapeur sous pression ne peuvent être utilisés pour enlever la poussière ou autre substance des structures, des appareils ou des matériaux si l’un des risques suivants est présent :

• a) des personnes risquent d’être exposées directement au jet ou cette utilisation présente des risques d’incendie, d’explosion ou de blessures ou des risques pour la santé;

• b) cette utilisation donnerait lieu à une concentration d’une substance dangereuse dans l’air qui excède la valeur visée à l’alinéa 10.19(1)a) ou au paragraphe 10.19(1.1) ou la limite visée au paragraphe 10.20(1) ou (2).