Recherche avancée

Formulaire de recherche
Mot(s) clé(s) :
Filtre(s) :
 
Afficher / Masquer catégories
Résultats 41-45 de 253
Vous n’avez pas trouvé ce que vous cherchiez?
Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada

  1. Règlement de zonage de l’aéroport de The Pas - DORS/93-410 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de The Pas no E.2865 daté du 19 septembre 1990, est un point situé sur l’axe de la piste 12-30 à 964 m du seuil de la piste 30.

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de The Pas no E.2865 daté du 19 septembre 1990, sont des plans attenants à chacune des extrémités de la bande associée à la piste 12-30 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de The Pas no E.2865 daté du 19 septembre 1990, est un plan imaginaire situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface extérieure est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    La bande associée à la piste 12-30 figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de The Pas no E.2865 daté du 19 septembre 1990, est une bande d’une largeur de 300 m, soit 150 m de chaque côté de l’axe de la piste, et d’une longueur de 2 048 m.

    [...]

    Les surfaces de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de The Pas no E.2865 daté du 19 septembre 1990, sont des plans inclinés à raison de 1 m dans le sens vertical contre 7 m dans le sens horizontal, perpendiculaires à l’axe et au prolongement de l’axe de la bande, et qui s’élèvent vers l’extérieur à partir des limites latérales de la bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à leur intersection avec la surface extérieure.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains visés par le présent règlement qui figurent sur le plan de zonage de l’aéroport de The Pas no E.2865, daté du 19 septembre 1990, sont décrites comme suit :

    [...]


  2. Règlement de zonage de l’aéroport de Gillam - DORS/93-409 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Gillam no E.2854 daté du 8 novembre 1990, est un point situé sur l’axe de la piste 05-23 à 762 m du seuil de la piste 05.

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Gillam no E.2854 daté du 8 novembre 1990, sont des plans attenants à chacune des extrémités de la bande associée à la piste 05-23 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Gillam no E.2854 daté du 8 novembre 1990, est un plan imaginaire situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface extérieure est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    La bande associée à la piste 05-23, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Gillam no E.2854 daté du 8 novembre 1990, est une bande d’une largeur de 150 m, soit 75 m de chaque côté de l’axe de la piste, et d’une longueur de 1 644 m.

    [...]

    Les surfaces de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Gillam no E.2854 daté du 8 novembre 1990, sont des plans inclinés à raison de 1 m dans le sens vertical contre 7 m dans le sens horizontal, perpendiculaires à l’axe et au prolongement de l’axe de la bande, et qui s’élèvent vers l’extérieur à partir des limites latérales de la bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à leur intersection avec la surface extérieure.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains visés par le présent règlement qui figurent sur le plan de zonage de l’aéroport de Gillam no E.2854 daté du 8 novembre 1990, sont marquées par un cercle ayant un rayon de 4 000 m et comme centre le point de repère de l’aéroport.


  3. Règlement de zonage de l’aéroport de Fort Norman - DORS/93-388 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Fort Norman no E.2969, daté du 30 janvier 1992, est un point situé sur l’axe de la piste 05-23 à 457 m du seuil de la piste 23.

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Fort Norman no E.2969, daté du 30 janvier 1992, sont des plans attenants à chacune des extrémités de la bande associée à la piste 05-23 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Fort Norman no E.2969 daté du 30 janvier 1992, est un plan imaginaire situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface extérieure est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    La bande associée à la piste 05-23, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Fort Norman no E.2969 daté du 30 janvier 1992, est une bande d’une largeur de 60 m, soit 30 m de chaque côté de l’axe de la piste, et d’une longueur de 1 034 m.

    [...]

    Les surfaces de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Fort Norman no E.2969 daté du 30 janvier 1992, sont des plans inclinés à raison de 1 m dans le sens vertical contre 5 m dans le sens horizontal, perpendiculaires à l’axe et au prolongement de l’axe de la bande, et qui s’élèvent vers l’extérieur à partir des limites latérales de la bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à leur intersection avec la surface extérieure.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains visés par le présent règlement qui figurent sur le plan de zonage de l’aéroport de Fort Norman no E.2969 daté du 30 janvier 1992, sont marquées par un cercle ayant un rayon de 4 000 m et comme centre le point de repère de l’aéroport.

    [...]


  4. Règlement de zonage de l’aéroport d’Aklavik - DORS/93-385 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport d’Aklavik no E.2982, daté du 23 mars 1992, est un point situé sur l’axe de la piste 12-30 à 457 m du seuil de la piste 30.

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport d’Aklavik no E.2982, daté du 23 mars 1992, sont des plans attenants à chacune des extrémités de la bande associée à la piste 12-30 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport d’Aklavik no E.2982 daté du 23 mars 1992, est un plan imaginaire situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface extérieure est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    La bande associée à la piste 12-30, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport d’Aklavik no E.2982 daté du 23 mars 1992, est une bande d’une largeur de 90 m, soit 45 m de chaque côté de l’axe de la piste, et d’une longueur de 1 034 m.

    [...]

    Les surfaces de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport d’Aklavik no E.2982 daté du 23 mars 1992, sont des plans inclinés à raison de 1 m dans le sens vertical contre 7 m dans le sens horizontal, perpendiculaires à l’axe et au prolongement de l’axe de la bande, et qui s’élèvent vers l’extérieur à partir des limites latérales de la bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à leur intersection avec la surface extérieure.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains visés par le présent règlement qui figurent sur le plan de zonage de l’aéroport d’Aklavik no E.2982 daté du 23 mars 1992, sont marquées par un cercle ayant un rayon de 4 000 m et comme centre le point de repère de l’aéroport.

    [...]


  5. Règlement de zonage de l’aéroport de Whale Cove - DORS/93-327 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Whale Cove no E.2848 daté du 31 mai 1990, est un point situé sur l’axe de la piste 150T-330T à 609,6 m du seuil de la piste 330T.

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Whale Cove no E.2848 daté du 31 mai 1990, sont des plans attenants à chacune des extrémités de la bande associée à la piste 150T-330T et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Whale Cove no E.2848 daté du 31 mai 1990, est un plan imaginaire situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface extérieure est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    La bande associée à la piste 150T-330T figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Whale Cove no E.2848 daté du 31 mai 1990, est une bande d’une largeur de 150 m, soit 75 m de chaque côté de l’axe de la piste, et d’une longueur de 1 339,2 m.

    [...]

    Les surfaces de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Whale Cove no E.2848 daté du 31 mai 1990, sont des plans inclinés à raison de 1 m dans le sens vertical contre 7 m dans le sens horizontal, perpendiculaires à l’axe et au prolongement de l’axe de la bande, et qui s’élèvent vers l’extérieur à partir des limites latérales de la bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à leur intersection avec la surface extérieure.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains visés par le présent règlement qui figurent sur le plan de zonage de l’aéroport de Whale Cove no E.2848 daté du 31 mai 1990, sont marquées par un cercle ayant un rayon de 4 000 m et comme centre le point de repère de l’aéroport.



Type :

Titres :

Date de modification :