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  1. Règlement de zonage de l’aéroport de North Battleford - DORS/92-648 (ANNEXE)
    Règlement de zonage concernant l’aéroport de North Battleford

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, qui figure sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre 1989, se trouve de la façon suivante :

    [...]

    Les surfaces d’approche figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford, no E.2745, daté du 30 novembre 1989 sont des surfaces attenantes à chacune des extrémités des bandes associées aux pistes 06-24 et 12-30 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre 1989, est une surface imaginaire qui consiste en un plan commun situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface imaginaire est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan commun décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    Les bandes figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre 1989, sont décrites comme suit :

    [...]

    Les surfaces de transition figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre 1989, sont décrites comme suit :

    [...]

    Les limites extérieures des terrains, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre l989, sont décrites comme suit :

    [...]


  2. Règlement de zonage de l’aéroport de North Battleford - DORS/92-648 (Article 1)
    Règlement de zonage concernant l’aéroport de North Battleford


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