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  1. Règlement de zonage de l’aéroport de Kenora - DORS/93-524 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuille 10, daté du 4 décembre 1990, se trouve de la façon suivante :

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuilles 1, 2, 3, 4, 5, 9, 10, 11, 15 et 16, daté du 4 décembre 1990, sont des plans attenants à chacune des extrémités de la bande associée à la piste 07-25 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuilles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14, daté du 4 décembre 1990, est un plan imaginaire situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface extérieure est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    La bande, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuille 10, daté du 4 décembre 1990, est décrite comme suit :

    [...]

    Chaque surface de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuilles 9, 10 et 11, daté du 4 décembre 1990, est un plan incliné à raison de 1 m dans le sens vertical contre 7 m dans le sens horizontal, perpendiculaire à l’axe et au prolongement de l’axe de la bande, et qui s’élève vers l’extérieur à partir des limites latérales de la bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à son intersection avec la surface extérieure.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains visés par le présent règlement qui figurent sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuilles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 15 et 16, daté du 4 décembre 1990, sont décrites comme suit :

    [...]


  2. Règlement de zonage de l’aéroport de North Battleford - DORS/92-648 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, qui figure sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre 1989, se trouve de la façon suivante :

    [...]

    Les surfaces d’approche figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford, no E.2745, daté du 30 novembre 1989 sont des surfaces attenantes à chacune des extrémités des bandes associées aux pistes 06-24 et 12-30 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre 1989, est une surface imaginaire qui consiste en un plan commun situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface imaginaire est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan commun décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    Les bandes figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre 1989, sont décrites comme suit :

    [...]

    Les surfaces de transition figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre 1989, sont décrites comme suit :

    [...]

    Les limites extérieures des terrains, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de North Battleford no E.2745 daté du 30 novembre l989, sont décrites comme suit :

    [...]


  3. Règlement de zonage de l’aéroport de Port Hardy - DORS/91-484 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Port Hardy no (Z) B.C. 2033-1 en date du 23 février 1987, est un point situé à 154,0 m en direction sud ouest et perpendiculaire à l’axe de la piste 11-29, à partir d’un point dudit axe situé à 825,0 m en direction sud-est le long de l’axe de l’extrémité de la bande associée à l’approche de piste 11, les distances étant mesurées au sol.

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Port Hardy no (Z) B.C. 2033-1 en date du 23 février 1987, sont des surfaces attenantes à chacune des extrémités de la bande associée aux pistes désignées 07-25, 11-29 et 16-34 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Port Hardy no (Z) B.C. 2033-1 en date du 23 février 1987, est une surface imaginaire qui consiste en un plan commun situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface imaginaire est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan commun est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    Les bandes, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Port Hardy no (Z) B.C. 2033-1 en date du 23 février 1987, sont décrites comme suit :

    [...]

    Les surfaces de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Port Hardy no (Z) B.C. 2033-1 en date du 23 février 1987, sont décrites comme suit :

    [...]

    Les limites extérieures des terrains, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Port Hardy no (Z) B.C. 2033-1 en date du 23 février 1987, sont les suivantes :

    [...]


  4. Règlement de zonage de l’aéroport de Rimouski - DORS/91-101 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Rimouski no MM-87-6620 daté du 2 février 1987, est un point situé sur l’axe de la piste 07-25; les coordonnées du point de repère de l’aéroport sont les suivantes : N 5 371 265,968 et E 231 094,041 et lesdites coordonnées proviennent du système S.CO.P.Q. numéro de zone 6, méridien central 67°30′.

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Rimouski no MM-87-6620 daté du 2 février 1987, sont des surfaces attenantes à chacune des extrémités de la bande associées à la piste 07-25 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Rimouski no MM-87-6620 daté du 2 février 1987, est une surface imaginaire qui consiste en un plan commun situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface imaginaire est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan commun décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    La bande associée à la piste 07-25 figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Rimouski no MM-87-6620 daté du 2 février 1987, est une bande d’une largeur de 150 m, soit 75 m de chaque côté de l’axe de la piste, et d’une longueur de 1 521,58 m.

    [...]

    Chaque surface de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Rimouski no MM-87-6620 daté du 2 février 1987, est une surface constituée d’un plan incliné à raison de 1 m dans le sens vertical contre 7 m dans le sens horizontal, perpendiculaire à l’axe et au prolongement de l’axe de la bande, et qui s’élève vers l’extérieur à partir des limites latérales de la bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à l’intersection avec la surface extérieure.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Rimouski no MM-87-6620 daté du 2 février 1987, sont décrites comme suit :

    [...]


  5. Règlement de zonage de l’aéroport de Moosonee - DORS/89-236 (ANNEXE)

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Moosonee no 56-090 85-59, feuille 5 daté du 30 juin 1987, se trouve de la façon suivante :

    [...]

    Les surfaces d’approche figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Moosonee, no 56-090 85-59, feuilles 1 à 8 inclusivement et 10 à 13 inclusivement, daté du 30 juin 1987, sont des surfaces attenantes à chacune des extrémités des bandes associées aux pistes 06-24 et 14-32 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Moosonee no 56-090 85-59, feuilles 1 à 9 inclusivement, daté du 30 juin 1987, est une surface imaginaire qui consiste en un plan commun situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface imaginaire est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan commun décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    Les bandes figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Moosonee no 56-090 85-59, feuille 5, daté du 30 juin 1987, sont décrites comme suit :

    [...]

    Chaque surface de transition figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Moosonee no 56-090 85-59, feuilles 1 à 8 inclusivement, daté du 30 juin 1987, est une surface constituée d’un plan incliné à raison de 1 m dans le sens vertical contre 7 m dans le sens horizontal, perpendiculaire à l’axe et au prolongement de l’axe de chaque bande, et qui s’élève vers l’extérieur à partir des limites latérales de chaque bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à son intersection avec la surface extérieure ou avec une autre surface de transition d’une bande adjacente.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Moosonee no 56-090 85-59, feuilles 1 à 4 inclusivement et 6 à 13 inclusivement, daté du 30 juin 1987, sont décrites comme suit :

    [...]



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