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  1. Règlement de zonage de l’aéroport de Kenora - DORS/93-524 (ANNEXE)
    Règlement de zonage concernant l’aéroport de Kenora

    [...]

    [...]

    Le point de repère de l’aéroport, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuille 10, daté du 4 décembre 1990, se trouve de la façon suivante :

    [...]

    Les surfaces d’approche, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuilles 1, 2, 3, 4, 5, 9, 10, 11, 15 et 16, daté du 4 décembre 1990, sont des plans attenants à chacune des extrémités de la bande associée à la piste 07-25 et sont décrites comme suit :

    [...]

    La surface extérieure, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuilles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14, daté du 4 décembre 1990, est un plan imaginaire situé à l’altitude constante de 45 m au-dessus de l’altitude du point de repère de l’aéroport; cette surface extérieure est toutefois située à 9 m au-dessus du sol lorsque le plan décrit ci-dessus est à moins de 9 m au-dessus de la surface du sol.

    [...]

    La bande, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuille 10, daté du 4 décembre 1990, est décrite comme suit :

    [...]

    Chaque surface de transition, figurant sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuilles 9, 10 et 11, daté du 4 décembre 1990, est un plan incliné à raison de 1 m dans le sens vertical contre 7 m dans le sens horizontal, perpendiculaire à l’axe et au prolongement de l’axe de la bande, et qui s’élève vers l’extérieur à partir des limites latérales de la bande et de ses surfaces d’approche jusqu’à son intersection avec la surface extérieure.

    [...]

    Les limites extérieures des terrains visés par le présent règlement qui figurent sur le plan de zonage de l’aéroport de Kenora no 60-014 89-021, feuilles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 15 et 16, daté du 4 décembre 1990, sont décrites comme suit :

    [...]


  2. Règlement de zonage de l’aéroport de Kenora - DORS/93-524 (Article 1)
    Règlement de zonage concernant l’aéroport de Kenora


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