| 1 | Additif qui a des propriétés aromatisantes ou qui rehausse l’arôme, notamment : – tout additif qualifié d’aromatisant par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires dans ses évaluations publiées dans la version à jour de la Série de rapports techniques de l’OMS – tout additif qualifié de substance aromatisante par le comité d’experts de l’association appelée Flavor and Extract Manufacturers Association (FEMA) dans ses listes, portant les numéros 3 à 24, de substances aromatisantes généralement reconnues inoffensives ou dans ses listes publiées subséquemment, s’il y en a
Ne sont toutefois pas visés les additifs suivants : – acide benzoïque (CAS 65-85-0) et ses sels – hydroxytoluène butylé (CAS 128-37-0) – carboxyméthylcellulose (CAS 9000-11-7) – acide citrique (CAS 77-92-9) et ses sels – monolaurate de sorbitane éthoxylé (CAS 9005-64-5) – acide fumarique (CAS 110-17-8) – gomme de guar (CAS 9000-30-0) – l-menthol (CAS 2216-51-5) – l-menthone (CAS 14073-97-3) – acétate de n-propyle (CAS 109-60-4) – cire de paraffine (CAS 8002-74-2) – propylène glycol (CAS 57-55-6) – ester glycérique de la colophane (CAS 8050-31-5) – acétate de sodium anhydre (CAS 127-09-3) – alginate de sodium (CAS 9005-38-3) – acide sorbique (CAS 110-44-1) et ses sels – triacétine (CAS 102-76-1) – acétylcitrate de tributyle (CAS 77-90-7)
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| 1.1 | Additifs interdits visés à l’article 1, sauf s’ils confèrent un arôme communément attribué au porto, au vin, au rhum ou au whisky | Cigares qui sont munis d’une cape apposée en hélice et pèsent plus de 1,4 g mais au plus 6 g, sans le poids des embouts, sauf ceux visés à l’article 1 |
| 2 | Acides aminés | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 3 | Caféine | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 4 | Agents colorants, sauf ceux utilisés pour blanchir le papier ou le filtre ou pour donner au papier de manchette l’aspect du liège | Cigarettes |
| 4.1 | Agents colorants | Feuilles d’enveloppe |
| 4.2 | Agents colorants, sauf ceux utilisés pour blanchir ou bronzer l’embout | Cigares, sauf les suivants : (1) Petits cigares (2) Cigares avec papier de manchette (3) Cigares qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette
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| 4.3 | Agents colorants, sauf ceux utilisés pour blanchir le papier de gainage, pour brunir ou bronzer le papier de manchette, pour donner à ce dernier l’aspect du liège ou pour blanchir ou bronzer l’embout | Petits cigares |
| 4.4 | Agents colorants, sauf ceux utilisés pour brunir ou bronzer le papier de manchette ou pour blanchir ou bronzer l’embout | Cigares avec papier de manchette, sauf les petits cigares |
| 5 | Acides gras essentiels | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 6 | Fruits, légumes et tout produit obtenu par leur transformation, sauf le charbon activé et l’amidon | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 7 | Glucuronolactone | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 8 | Probiotiques | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 9 | Épices, aromates et herbes | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 10 | Sucres et édulcorants, sauf l’amidon | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 11 | Taurine | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 12 | Vitamines | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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| 13 | Minéraux nutritifs, sauf ceux qui sont nécessaires à la fabrication du produit du tabac | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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