1 | Additif qui a des propriétés aromatisantes ou qui rehausse l’arôme, notamment : – tout additif qualifié d’aromatisant par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires dans ses évaluations publiées dans la version à jour de la Série de rapports techniques de l’OMS – tout additif qualifié de substance aromatisante généralement reconnue comme inoffensive (« GRAS ») par le comité d’experts de l’association appelée Flavor and Extract Manufacturers Association (FEMA) dans ses listes de substances « GRAS » intitulées « GRAS 3 » à « GRAS 24 », ou dans ses listes de substances « GRAS » publiées subséquemment, s’il y en a
Ne sont toutefois pas visés les additifs suivants : – acide benzoïque (CAS 65-85-0) et ses sels – hydroxytoluène butylé (CAS 128-37-0) – carboxyméthylcellulose (CAS 9000-11-7) – acide citrique (CAS 77-92-9) et ses sels – monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (CAS 9005-64-5) – acide fumarique (CAS 110-17-8) – gomme de guar (CAS 9000-30-0) – acétate de n-propyle (CAS 109-60-4) – cire de paraffine (CAS 8002-74-2) – propylène glycol (CAS 57-55-6) – esters glycériques de résine de bois (CAS 8050-31-5) – acétate de sodium anhydre (CAS 127-09-3) – alginate de sodium (CAS 9005-38-3) – acide sorbique (CAS 110-44-1) et ses sels – triacétine (CAS 102-76-1) – acétylcitrate de tributyle (CAS 77-90-7)
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1.1 | Additifs interdits visés à l’article 1, sauf s’ils confèrent un arôme communément attribué au porto, au vin, au rhum ou au whisky | Cigares qui sont munis d’une cape apposée en hélice et pèsent plus de 1,4 g mais au plus 6 g, sans le poids des embouts, sauf ceux visés à l’article 1 |
2 | Acides aminés | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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3 | Caféine | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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4 | Agents colorants, sauf ceux utilisés pour blanchir le papier ou le filtre ou pour donner au papier de manchette l’aspect du liège | Cigarettes |
4.1 | Agents colorants | Feuilles d’enveloppe |
4.2 | Agents colorants, sauf ceux utilisés pour blanchir ou bronzer l’embout | Cigares, sauf les suivants : (1) Petits cigares (2) Cigares avec papier de manchette (3) Cigares qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette
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4.3 | Agents colorants, sauf ceux utilisés pour blanchir le papier de gainage, pour brunir ou bronzer le papier de manchette, pour donner à ce dernier l’aspect du liège ou pour blanchir ou bronzer l’embout | Petits cigares |
4.4 | Agents colorants, sauf ceux utilisés pour brunir ou bronzer le papier de manchette ou pour blanchir ou bronzer l’embout | Cigares avec papier de manchette, sauf les petits cigares |
5 | Acides gras essentiels | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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6 | Fruits, légumes et tout produit obtenu par leur transformation, sauf le charbon activé et l’amidon | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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7 | Glucuronolactone | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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8 | Probiotiques | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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9 | Épices, aromates et herbes | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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10 | Sucres et édulcorants, sauf l’amidon | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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11 | Taurine | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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12 | Vitamines | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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13 | Minéraux nutritifs, sauf ceux qui sont nécessaires à la fabrication du produit du tabac | (1) Cigarettes (2) Petits cigares (3) Tous les autres cigares, sauf ceux qui pèsent plus de 6 g, sans le poids des embouts, sont munis d’une cape apposée en hélice et n’ont pas de papier de manchette (4) Feuilles d’enveloppe
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