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Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche

Version de l'article 25 du 2017-07-13 au 2024-11-11 :


 Les étambots et les membrures d’arbres d’un bâtiment de pêche auront une grosseur suffisante pour permettre l’installation, sans trop affaiblir la charpente, d’arbres porte-hélices du diamètre prévu à l’article 19.

  • DORS/2016-163, art. 35(F)

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