Règlement sur l’équipement de sauvetage

114 (1) Tout navire doit avoir à bord des manuels de maintenance qui contiennent les renseignements suivants fournis par le fabricant de l’équipement de sauvetage :

• a) les instructions relatives à la maintenance et aux réparations;

• b) les programmes de maintenance périodique;

• c) les schémas des points de graissage et l’indication des lubrifiants recommandés;

• d) des listes des pièces remplaçables;

• e) des listes à jour des fournisseurs de pièces de rechange, si celles-ci sont disponibles;

• f) des registres d’inscription des données relatives aux inspections et à la maintenance.

(2) Les manuels de maintenance doivent :

• a) être rédigés en termes simples;

• b) être offerts :

  • (i) en français et en anglais,

  • (ii) en nombre suffisant pour que les membres de l’équipage puissent facilement y avoir accès.

(3) La maintenance de l’équipement de sauvetage doit être effectuée conformément aux instructions contenues dans les manuels visés au paragraphe (1).