Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants
ANNEXE 6(article 22)Renseignements devant figurer dans le rapport sommaire annuel
Les renseignements ci-après doivent être présentés pour chaque point de rejet final.
Nom de la mine : 
Exploitant de la mine :
Adresse :
Téléphone : Adresse électronique :
Emplacement du point de rejet final :
Période visée : Date du rapport :
TABLEAU 1
Concentrations moyennes mensuelles, plage du pH et volume des effluents (1)(2)
| Mois | As (mg/L) | Cu (mg/L) | CN (mg/L) | Pb (mg/L) | Ni (mg/L) | Zn (mg/L) | TSS (mg/L) | Ra (Bq/L) | pH | Volume effluent (m3) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Jan | ||||||||||
| Fév | ||||||||||
| Mars | ||||||||||
| Avr | ||||||||||
| Mai | ||||||||||
| Juin | ||||||||||
| Juil | ||||||||||
| Août | ||||||||||
| Sept | ||||||||||
| Oct | ||||||||||
| Nov | ||||||||||
| Déc |
Retour à la référence de la note de bas de page (1)S’il n’y a pas eu de mesure parce qu’il n’y avait pas de rejet à partir du point de rejet final, inscrire les lettres « A.R. » (aucun rejet).
Retour à la référence de la note de bas de page (2)S’il n’y a pas eu de mesure parce que l’article 13 du présent règlement n’en exigeait aucune, inscrire les lettres « A.M.E. » (aucune mesure exigée).
TABLEAU 2
Résultats des essais de détermination de la létalité aiguë et des essais de suivi avec bioessais sur la daphnia magna
| Date du prélèvement de l’échantillon | Létalité aiguë de l’effluent chez la truite arc-en-ciel (oui ou non) | Létalité aiguë de l’effluent chez la Daphnia magna (oui ou non) |
|---|---|---|
Renseignements sur la non-conformité
Si l’effluent est au-delà des limites permises à l’annexe 4, en indiquer les causes ainsi que les mesures correctives projetées ou mises en oeuvre. Indiquer également les mesures correctives projetées ou mises en oeuvre en cas de résultats non conformes des essais de détermination de la létalité aiguë.
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