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Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants

Version de l'annexe du 2021-06-01 au 2021-11-30 :


ANNEXE 6(article 22)Rapport annuel résumant les résultats du suivi de l’effluent

PARTIE 1Renseignements identificatoires

  • 1 Nom de la mine

  • 2 Adresse de la mine

  • 3 Nom de l’exploitant de la mine

  • 4 Numéro de téléphone de l’exploitant et adresse électronique, le cas échéant

  • 5 Période visée

  • 6 Date du rapport

PARTIE 2Résultats des essais à chacun des points de rejet final

  • 1 Remplir le tableau suivant pour chaque point de rejet final, identifier son emplacement et indiquer la moyenne mensuelle de la concentration des substances nocives.

  • 2 S’il n’y a pas eu de résultats parce qu’il n’y avait pas de rejet à partir du point de rejet final, inscrire « A.R. » (aucun rejet).

  • 3 S’il n’y a pas eu de mesure parce que l’article 12 ou 13 du présent règlement n’en exigeait aucune, inscrire « A.M.E. » (aucune mesure exigée).

Emplacement du point de rejet final :
Mois

As

(mg/L)

Cu

(mg/L)

CN

(mg/L)

Pb

(mg/L)

Ni

(mg/L)

Zn

(mg/L)

SS

(mg/L)

Ra 226

(Bq/L)

Ammoniac non ionisé

(mg/L sous forme d’azote (N))

pH le plus baspH le plus haut

Volume d’effluent

(m3)

Janv.
Févr.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Déc.

PARTIE 3Résultats des essais de détermination de la létalité aiguë

Emplacement du point de rejet final :
Date du prélèvement de l’échantillon

Résultats des essais de détermination de la létalité aiguë sur la truite arc-en-ciel

(pourcentage moyen de mortalité dans l’effluent non dilué)

Résultats des essais de détermination de la létalité aiguë sur la Daphnia magna

(pourcentage moyen de mortalité dans l’effluent non dilué)

Résultats des essais de détermination de la létalité aiguë sur l’épinoche à trois épines

(pourcentage moyen de mortalité dans l’effluent non dilué)

PARTIE 4[Abrogée, DORS/2018-99, art. 34]

  • DORS/2006-239, art. 35
  • DORS/2018-99, art. 34

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