Règlement sur la protection de l’environnement en Antarctique

Note marginale :Contenu du plan

34 Le plan de gestion des déchets s’applique aux déchets provenant d’activités visées par le permis et prévoit :

• a) les mesures de réduction, le recyclage, l’entreposage sécuritaire, le retrait et l’élimination des déchets;

• b) les mesures raisonnables qui doivent être prises pour réduire au minimum la quantité des déchets produits ou dont il est disposé en Antarctique;

• c) les mesures actuelles et prévues de gestion des déchets, y compris leur élimination définitive;

• d) les mesures, actuelles et projetées, d’analyse des effets des déchets et de la gestion de ceux-ci sur l’environnement en Antarctique;

• e) les mesures d’atténuation des effets néfastes des déchets et de la gestion de ceux-ci sur l’environnement en Antarctique;

• f) la méthode utilisée pour consigner les renseignements sur les déchets.