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Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime

Version de l'article 246 du 2010-06-03 au 2019-06-24 :


 Il est interdit d’utiliser une substance dangereuse à quelque fin que ce soit dans un lieu de travail lorsqu’il est raisonnablement possible de la remplacer par une substance équivalente, mais moins dangereuse, ou une substance non dangereuse.

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