Règlement sur les jouets
Version de l'article 1 du 2011-02-04 au 2011-06-19 :
La disposition suivante n'est pas en vigueur.
Note marginale :Définitions
1 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
jouet
toy
jouet Produit destiné à l’éducation ou à la récréation des enfants. (toy)
jouet mou
soft toy
jouet mou S’entend notamment du jouet destiné à la récréation des enfants qui est rembourré ou qui est en caoutchouc souple ou en plastique souple. (soft toy)
jouet en peluche
plush toy
jouet en peluche Jouet destiné à la récréation des enfants et dont la surface est en fibres grattées. (plush toy)
- Date de modification :