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Règlement sur les passages à niveau

Version de l'article 79 du 2014-11-28 au 2019-02-28 :


Note marginale :Panneau Signal avancé d’arrêt

 Un panneau Signal avancé d’arrêt doit être installé si le panneau Stop n’est pas clairement visible dans les limites de la distance de visibilité d’arrêt et il doit respecter les normes prévues à la section 8.3 des Normes sur les passages à niveau.

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