Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Règlement sur les zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam (DORS/2016-280)

Règlement à jour 2024-04-01

ANNEXE 1(paragraphe 2(2))Plan numéro FB40812

Version anglaise de la première page de l’annexe d’un plan d’arpentage des zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam qui consiste en une description, indiqué sous le titre zone 1, d’un espace maritime situé dans la baie Darnley et du golfe Amundsen dans la mer de Beaufort et, sous le titre zone 2, d’un espace maritime composé de la partie du bras Kendall situé dans le golfe Amundsen de la mer de Beaufort
Version anglaise de la deuxième page de l’annexe d’un plan d’arpentage des zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam qui consiste en une description, indiqué sous le titre zone 1, d’un espace maritime situé dans la baie Darnley et du golfe Amundsen dans la mer de Beaufort et, sous le titre zone 2, d’un espace maritime composé de la partie du bras Kendall situé dans le golfe Amundsen de la mer de Beaufort
Version anglaise de la troisième page de l’annexe d’un plan d’arpentage des zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam qui consiste en une description, indiqué sous le titre zone 1, d’un espace maritime situé dans la baie Darnley et du golfe Amundsen dans la mer de Beaufort et, sous le titre zone 2, d’un espace maritime composé de la partie du bras Kendall situé dans le golfe Amundsen de la mer de Beaufort
L’annexe est un plan d’arpentage des zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam qui consiste en une description, indiqué sous le titre zone 1, d’un espace maritime situé dans la baie Darnley et du golfe Amundsen dans la mer de Beaufort et, sous le titre zone 2, d’un espace maritime composé de la partie du bras Kendall situé dans le golfe Amundsen de la mer de Beaufort
L’annexe est un plan d’arpentage des zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam qui consiste en une description, indiqué sous le titre zone 1, d’un espace maritime situé dans la baie Darnley et du golfe Amundsen dans la mer de Beaufort et, sous le titre zone 2, d’un espace maritime composé de la partie du bras Kendall situé dans le golfe Amundsen de la mer de Beaufort
L’annexe est un plan d’arpentage des zones de protection marine d’Anguniaqvia niqiqyuam qui consiste en une description, indiqué sous le titre zone 1, d’un espace maritime situé dans la baie Darnley et du golfe Amundsen dans la mer de Beaufort et, sous le titre zone 2, d’un espace maritime composé de la partie du bras Kendall situé dans le golfe Amundsen de la mer de Beaufort

Table des matières

 

Date de modification :