Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

Note marginale :Définitions

108 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente sous-section.

CEER

CEER[Abrogée, DORS/2025-110, art. 8]

climatiseur individuel

climatiseur individuel Climatiseur à alimentation électrique monophasé dont la puissance frigorifique est d’au plus 10,55 kW (36 000 Btu/h). La présente définition ne vise pas le climatiseur terminal autonome ni le climatiseur portatif ni le climatiseur vertical monobloc. (room air conditioner)

climatiseur portatif

climatiseur portatif[Abrogée, DORS/2019-163, art. 15]

CSA C368.1

CSA C368.1 La norme CAN/CSA-C368.1-M90 de la CSA intitulée Norme sur les performances des conditionneurs d’air individuels. (CSA C368.1)

CSA C368.1-14

CSA C368.1-14[Abrogée, DORS/2025-110, art. 8]

CSA C370

CSA C370[Abrogée, DORS/2019-163, art. 15]

CSA C62301

CSA C62301[Abrogée, DORS/2025-110, art. 8]

DNT D2SA001

DNT D2SA001 Le document de normes techniques D2SA001 publié par le ministre, intitulé Norme de mise à l’essai et normes d’efficacité énergétique pour les climatiseurs individuels. (TSD D2SA001)

mode arrêt

mode arrêt[Abrogée, DORS/2018-201, art. 18]

mode marche

mode marche[Abrogée, DORS/2018-201, art. 18]

mode veille

mode veille[Abrogée, DORS/2018-201, art. 18]