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Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

Version de l'article 369 du 2016-12-09 au 2017-06-27 :

La disposition suivante n'est pas en vigueur.

Définition de Vr

 Dans la présente section, Vr s’entend du volume nominal, exprimé en litres, du réservoir d’un chauffe-eau.

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