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Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

Version de l'article 525 du 2023-06-21 au 2024-10-30 :


Note marginale :Normes d’efficacité énergétique

  •  (1) Les normes d’efficacité énergétique prévues à la colonne 3 du tableau du présent article s’appliquent aux modules de signalisation routière mentionnés à la colonne 1.

  • Note marginale :Méthodes de mise à l’essai

    (2) Pour l’application du paragraphe (1), la puissance maximale et la puissance nominale d’un module de signalisation routière sont établies conformément aux méthodes suivantes :

    • a) l’intensité lumineuse du matériel est établie conformément aux méthodes prévues dans la norme mentionnée à la colonne 2 qui s’appliquent aux modules de signalisation routière au sens de l’article 523;

    • b) la puissance du matériel est mesurée au moyen d’un compteur de watts avec une exactitude de ± 1 %;

    • c) pour établir la puissance maximale du matériel, celui-ci :

      • (i) d’une part, est monté dans une chambre d’essai de température, la section du matériel qui porte la lentille se trouvant à l’extérieur de la chambre,

      • (ii) d’autre part, fonctionne pendant un minimum de soixante minutes à une température de 74 °C, la température devant la lentille étant maintenue à un minimum de 49 °C;

    • d) pour établir la puissance nominale du matériel, celui-ci fonctionne pendant un minimum de soixante minutes à une température ambiante de 25 °C.

    TABLEAU

    Colonne 1Colonne 2Colonne 3
    ArticleMatériel consommateur d’énergieNorme de mise à l’essaiNorme d’efficacité énergétique
    1Modules de signalisation routière munis d’un feu rouge d’un diamètre nominal de 200 mm (8 pouces)VTCSH Circular

    Puissance maximale ≤ 13 W

    Puissance nominale ≤ 8 W

    2Modules de signalisation routière munis d’un feu rouge d’un diamètre nominal de 300 mm (12 pouces)VTCSH Circular

    Puissance maximale ≤ 17 W

    Puissance nominale ≤ 11 W

    3Modules de signalisation routière munis d’un feu vert d’un diamètre nominal de 200 mm (8 pouces)VTCSH Circular

    Puissance maximale ≤ 12 W

    Puissance nominale ≤ 12 W

    4Modules de signalisation routière munis d’un feu vert d’un diamètre nominal de 300 mm (12 pouces)VTCSH Circular

    Puissance maximale ≤ 15 W

    Puissance nominale ≤ 15 W

    5Modules de signalisation routière affichant une flèche rougeVTCSH Arrow

    Puissance maximale ≤ 12 W

    Puissance nominale ≤ 9 W

    6Modules de signalisation routière affichant une flèche verteVTCSH Arrow

    Puissance maximale ≤ 11 W

    Puissance nominale ≤ 11 W

  • DORS/2018-201, art. 59
  • DORS/2022-265, art. 47

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