Règlement de pêche de l’Atlantique de 1985
Version de l'article 86 du 2006-03-22 au 2017-04-12 :
86 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.
- longueur
longueur Dans le cas d’un poisson de fond, la distance mesurée en ligne droite entre le bout du museau, ou l’extrémité antérieure si la tête a été enlevée, et la fourche de la nageoire caudale, ou l’extrémité postérieure si la queue a été enlevée. (length)
- plie
plie Plie canadienne, plie rouge, plie grise et limande à queue jaune. (flounder)
- zone de stock
zone de stock Les eaux visées à la colonne II de l’annexe XXIII pour chacune des espèces de poissons nommées à la colonne I de cette annexe. (Stock Area)
- DORS/88-231, art. 1
- DORS/91-76, art. 3
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