Règlement de pêche de l’Atlantique de 1985
Version de l'article 86 du 2017-04-13 au 2024-04-01 :
86 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente partie.
- longueur
longueur[Abrogée, DORS/2017-58, art. 18]
- plie
plie Plie canadienne, plie rouge, plie grise et limande à queue jaune. (flounder)
- zone de stock
zone de stock Les eaux visées à la colonne II de l’annexe XXIII pour chacune des espèces de poissons nommées à la colonne I de cette annexe. (Stock Area)
- DORS/88-231, art. 1
- DORS/91-76, art. 3
- DORS/2017-58, art. 18
- Date de modification :