Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail

11.9 (1) À moins qu’une personne qualifiée n’ait établi que le travail peut y être exécuté en toute sécurité, un travail à chaud ne peut être effectué dans un espace clos qui contient :

• a) soit une substance dangereuse explosive ou inflammable dont la concentration est supérieure à 10 pour cent de sa limite explosive inférieure;

• b) soit de l’oxygène dont la concentration est supérieure à 23 pour cent.

(2) Lorsqu’un travail à chaud doit être exécuté dans un espace clos qui contient des matières inflammables ou explosives en concentrations supérieures à celles visées aux alinéas (1)a) ou b) :

• a) une personne qualifiée fait des rondes dans le secteur entourant l’espace clos et y assure une surveillance contre l’incendie jusqu’à ce qu’il n’y ait plus de risque d’incendie;

• b) les extincteurs désignés selon l’article 11.3 sont fournis dans le secteur visé à l’alinéa a).

(3) Si un travail à chaud peut produire une substance dangereuse dans l’air d’un espace clos, il est interdit d’entrer ou de séjourner dans l’espace clos, à moins que, selon le cas :

• a) les exigences de l’article 11.10 ne soient respectées;

• b) quiconque y entre ne porte un équipement de protection des voies respiratoires qui satisfait aux exigences des articles 12.04, 12.05 et 12.13.