Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail

18.38 (1) L’employeur veille à ce qu’un registre de plongée soit établi et mis à jour pour chaque plongeur.

(2) Le registre visé au paragraphe (1) contient les renseignements suivants au sujet de chaque plongée :

• a) la date de la plongée;

• b) le lieu de la plongée;

• c) le nom du plongeur;

• d) le nom du plongeur de secours, s’il y a lieu;

• e) le nom de l’assistant du plongeur, s’il y a lieu;

• f) la signature du plongeur et du chef de plongée;

• g) le mélange respiratoire utilisé, s’il ne s’agit pas d’air.

(3) Le registre visé au paragraphe (1) indique également pour chaque plongée de type 1 :

• a) le temps total écoulé, exprimé en minutes, à partir du moment où le plongeur quitte la surface jusqu’au moment où il commence sa remontée finale, arrondi à la minute supérieure;

• b) la profondeur maximale atteinte;

• c) tout incident ou toute condition inhabituels, y compris un palier de décompression d’urgence.

(4) Le registre visé au paragraphe (1) indique également pour chaque plongée de type 2 :

• a) le type d’équipement de plongée utilisé;

• b) l’heure à laquelle le plongeur quitte la surface;

• c) la profondeur maximale atteinte;

• d) l’heure du début de la remontée finale;

• e) l’heure d’arrivée à la surface;

• f) la table de décompression utilisée, le cas échéant;

• g) tout incident ou toute condition inhabituels.

(5) L’employeur conserve le registre visé au paragraphe (1) pendant les 12 mois suivant la date de la plongée.