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Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2006-10-02 :


ANNEXE 2(paragraphe 1(1))

Dépôts de résidus miniers

Colonne 1Colonne 2
ArticleEaux ou lieuxDescription
1Lac Anderson, Manitoba

Le lac Anderson, situé par 54°51′ de latitude N. et 100°0′ de longitude O., près de la ville de Snow Lake, au Manitoba. Plus précisément, le lieu délimité par :

a) la courbe de niveau à 285 m autour du lac Anderson;

b) le barrage de régulation à l’extrémité est du lac Anderson.

2Lac Garrow, Territoires du Nord-OuestLe lac Garrow, situé par 75°23′ de latitude N. et 97°48′ de longitude O., près de l’extrémité sud de la petite île Cornwallis, dans les Territoires du Nord-Ouest.
3Ruisseau South Kemess, Colombie-Britannique

La partie du ruisseau South Kemess située dans le bassin hydrographique du tributaire du ruisseau South Kemess :

a) qui s’étend vers l’est et en amont du centre d’un barrage de retenue des stériles situé par 57°1′ de latitude N. et 126°41′ de longitude O.;

b) qui se trouve en dessous de la crête du barrage, à une altitude de 1515 m.

4Lac Albino, Colombie-Britannique

Le lac Albino, situé par 56°39,4′ de latitude N. et 130°29,4′ de longitude O., près de la mine Eskay Creek, en Colombie-Britannique. Plus précisément, la région délimitée par :

a) la courbe de niveau à 1040 m autour du lac Albino;

b) la décharge du lac Albino.

5Lac Tom MacKay, Colombie- Britannique

Le lac Tom MacKay, situé par 56°39′ de latitude N. et 130°34′ de longitude O., près de la mine Eskay Creek, en Colombie-Britannique. Plus précisément, la région délimitée par :

a) la courbe de niveau à 1078 m autour du lac Tom MacKay;

b) la décharge du lac Tom Mackay.


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