Competency of Operators of Pleasure Craft Regulations (SOR/99-53)
Full Document:
- HTMLFull Document: Competency of Operators of Pleasure Craft Regulations (Accessibility Buttons available) |
- XMLFull Document: Competency of Operators of Pleasure Craft Regulations [56 KB] |
- PDFFull Document: Competency of Operators of Pleasure Craft Regulations [199 KB]
Regulations are current to 2024-10-14 and last amended on 2020-10-06. Previous Versions
SCHEDULE(Paragraph 3(2)(c) and subsection 3(4))List of Certificates of Competency, Training Certificates, Endorsements and Other Equivalencies
PART 1Issued by Department of Transport
Barge Supervisor, MOU/Self-elevating
Superviseur de barge, UML/auto-élévatrice
Barge Supervisor, MOU/Surface
Superviseur de barge, UML/surface
Bridge Watchman
Homme de quart à la passerelle
Bridge Watch Rating
Matelot de quart à la passerelle
Certificate of Service as Master of a fishing vessel of less than 60 gross tonnage
Brevet de service de capitaine de bâtiment de pêche, jauge brute de moins de 60
Certificate of Service as Master of a fishing vessel of not more than 100 tons, gross tonnage
Brevet de service de capitaine de bateau de pêche d’au plus 100 tonneaux de jauge brute
Certificate of Service as Master of a ship of not more than 1600 tons, gross tonnage
Brevet de service de capitaine de navire d’au plus 1 600 tonneaux de jauge brute
Certificate of Service as Master of a steamship of not more than 350 tons, gross tonnage
Brevet de service de capitaine de navire à vapeur d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou Brevet de service de capitaine de navire à vapeur d’une jauge brute maximale de 350 tonneaux
Certificate of Service as Watchkeeping Mate of a fishing vessel of less than 24 metres in length
Brevet de service d’officier de pont de quart de bâtiment de pêche d’une longueur hors-tout de moins de 24 mètres
Certificate of Service as Watchkeeping Mate of a fishing vessel of less than 100 gross tonnage
Brevet de service d’officier de pont de quart de bâtiment de pêche d’une jauge brute de moins de 100
Chief Mate
Premier officier de pont
Chief Mate 150 Gross Tonnage, Domestic
Premier officier de pont, jauge brute de 150, navigation intérieure
Chief Mate 500 Gross Tonnage, Domestic
Premier officier de pont, jauge brute de 500, navigation intérieure
Chief Mate, Limited for a vessel of 60 gross tonnage or more
Premier officier de pont, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de 60 ou plus
Chief Mate, Limited for a vessel of less than 60 gross tonnage
Premier officier de pont, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de moins de 60
Chief Mate, Near Coastal
Premier officier de pont, à proximité du littoral
First Mate, Foreign-going
Premier lieutenant d’un navire à vapeur au long cours
First Mate, Home Trade
Premier lieutenant d’un navire à vapeur de cabotage
First Mate Home Trade, Second Mate Foreign-going
Premier lieutenant au cabotage, deuxième lieutenant au long cours
First Mate, Inland Waters
Premier lieutenant, eaux intérieures
First Mate, Intermediate Run Ferry
Premier lieutenant de transbordeur à trajet intermédiaire
First Mate, Intermediate Voyage
Premier officier de pont, voyage intermédiaire
First Mate, Limited
Premier officier de pont, avec restrictions
First Mate, Limited for an intermediate run ferry
Premier officier de pont, avec restrictions, pour un traversier parcourant des distances intermédiaires
First Mate, Limited for a short run ferry
Premier officier de pont, avec restrictions, pour un traversier parcourant de courtes distances
First Mate, Local Voyage
Premier officier de pont, voyage local
First Mate, Long Run Ferry
Premier lieutenant de transbordeur à trajet long
First Mate, Short Run Ferry
Premier lieutenant de transbordeur à trajet court
Fishing Master
Capitaine de bateau de pêche
Fishing Master, First Class
Capitaine de bâtiment de pêche, première classe ou Capitaine de pêche, première classe
Fishing Master, Fourth Class
Capitaine de bâtiment de pêche, quatrième classe ou Capitaine de pêche, quatrième classe
Fishing Master, Restricted
Capitaine de bateau de pêche, avec restrictions
Fishing Master, Second Class
Capitaine de bâtiment de pêche, deuxième classe ou Capitaine de pêche, deuxième classe
Fishing Master, Third Class
Capitaine de bâtiment de pêche, troisième classe ou Capitaine de pêche, troisième classe
Fishing Mate
Lieutenant de bateau de pêche
Master 150 Gross Tonnage, Domestic
Capitaine, jauge brute de 150, navigation intérieure
Master 500 Gross Tonnage, Domestic
Capitaine, jauge brute de 500, navigation intérieure
Master 3000 Gross Tonnage, Domestic
Capitaine, jauge brute de 3 000, navigation intérieure
Master 3000 Gross Tonnage, Domestic, Limited to a Near Coastal Voyage, Class 2 if the voyage is a minor waters voyage as defined in the Canada Shipping Act, in the version that was in force immediately before the coming into force of the Canada Shipping Act, 2001
Capitaine, jauge brute de 3 000, navigation intérieure, limité aux voyages à proximité du littoral, classe 2, s’il s’agit de voyages en eaux secondaires au sens de la Loi sur la marine marchande du Canada, dans sa version en vigueur avant l’entrée en vigueur de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
Master 500 Gross Tonnage, Near Coastal
Capitaine, jauge brute de 500, à proximité du littoral
Master 3000 Gross Tonnage, Near Coastal
Capitaine, jauge brute de 3 000, à proximité du littoral
Master, Foreign-going
Capitaine d’un navire à vapeur au long cours
Master, Foreign-going Certificate of Service
Brevet de service de capitaine d’un navire à vapeur au long cours
Master, Home Trade
Capitaine au cabotage
Master Home Trade, First Mate Foreign-going
Capitaine au cabotage, premier lieutenant au long cours
Master, Inland Waters
Capitaine, eaux intérieures
Master, Intermediate Run Ferry
Capitaine de transbordeur à trajet intermédiaire
Master, Intermediate Voyage
Capitaine, voyage intermédiaire
Master, Limited
Capitaine, avec restrictions
Master, Limited for an intermediate run ferry
Capitaine, avec restrictions, pour un traversier parcourant des distances intermédiaires
Master, Limited for a pleasure yacht of more than 20 metres in length
Capitaine, avec restrictions, pour un yacht de plaisance de plus de 20 mètres de longueur
Master, Limited for a short run ferry
Capitaine, avec restrictions, pour un traversier parcourant de courtes distances
Master, Limited for a vessel of 60 gross tonnage or more
Capitaine, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de 60 ou plus
Master, Limited for a vessel of less than 60 gross tonnage
Capitaine, avec restrictions, bâtiment d’une jauge brute de moins de 60
Master, Local Voyage
Capitaine, voyage local
Master, Long Run Ferry
Capitaine de transbordeur à trajet long
Master Mariner
Capitaine au long cours
Master, Minor Waters
Capitaine d’eaux secondaires
Master, Near Coastal
Capitaine, à proximité du littoral
Master, Ship of not more than 350 tons, gross tonnage, or tug, home trade or inland waters
Capitaine d’un navire d’au plus 350 tonneaux, jauge brute, ou d’un remorqueur, cabotage ou eaux intérieures
Master, Ship of not more than 350 tons, gross tonnage, or tug, home trade voyage
Capitaine, navire d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, cabotage ou Capitaine de navire d’une jauge brute maximale de 350 tonneaux ou de remorqueur affecté à un voyage au cabotage ou Capitaine d’un navire d’au plus 350 tonneaux, jauge brute, ou d’un remorqueur, cabotage
Master, Ship of not more than 350 tons, gross tonnage, or tug, inland waters voyage
Capitaine, navire d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, eaux intérieures ou Capitaine de navire d’une jauge brute maximale de 350 tonneaux ou de remorqueur affecté à un voyage en eaux intérieures
Master, Ship of not more than 350 tons, gross tonnage, or tug, local voyage
Capitaine, navire d’au plus 350 tonneaux de jauge brute ou remorqueur, voyage local
Master, Short Run Ferry
Capitaine de transbordeur à trajet court
Offshore Installation Manager, MOU/Self-elevating
Chef d’installation au large, UML/auto-élévatrice
Offshore Installation Manager, MOU/Surface
Chef d’installation au large, UML/surface
Proficiency in Fast Rescue Boats
Aptitude à l’exploitation des canots de secours rapides
Proof of at least seven fishing seasons, with no two of those seasons occurring in the same year, as master of a fishing vessel of up to 15 gross tonnage or not more than 12 metres in overall length, acquired before July 1, 2007, in the form of a signed declaration or a Transport Canada card that is issued in respect of the signed declaration
Preuve d’au moins sept saisons de pêche, dont deux ne peuvent survenir dans une même année, à titre de capitaine d’un bâtiment de pêche d’une jauge brute d’au plus 15 ou d’une longueur hors-tout d’au plus 12 mètres obtenue avant le 1er juillet 2007, sous forme de déclaration signée ou d’une carte de Transports Canada délivrée à l’égard de la déclaration signée
Proof of at least seven fishing seasons, with no two of those seasons occurring in the same year, as officer in charge of deck watch of a fishing vessel of up to 15 gross tonnage or not more than 12 metres in overall length, acquired before July 1, 2007, in the form of a signed declaration or a Transport Canada card that is issued in respect of the signed declaration
Preuve d’au moins sept saisons de pêche, dont deux ne peuvent survenir dans une même année, à titre d’officier de pont de quart d’un bâtiment de pêche d’une jauge brute d’au plus 15 ou d’une longueur hors-tout d’au plus 12 mètres obtenue avant le 1er juillet 2007, sous forme de déclaration signée ou d’une carte de Transports Canada délivrée à l’égard de la déclaration signée
Restricted Watchkeeping Mate, Ship
Officier de pont de quart de navire, avec restrictions
Second Mate, Foreign-going
Deuxième lieutenant d’un navire à vapeur au long cours
Second Mate, Home Trade
Deuxième lieutenant d’un navire à vapeur au cabotage
Second Mate, Inland Waters
Deuxième lieutenant, eaux intérieures
Watchkeeping Mate
Officier de pont de quart ou Officier de pont de quart de navire
Watchkeeping Mate, Fishing
Lieutenant de quart de navire de pêche
Watchkeeping Mate, MODU/Inland
Officier de pont de quart, UMFM/eaux internes
Watchkeeping Mate, MODU/Self-elevating
Officier de pont de quart, UMFM/auto-élévatrice
Watchkeeping Mate, MODU/Surface
Officier de pont de quart, UMFM/surface
Watchkeeping Mate, Near Coastal
Officier de pont de quart, à proximité du littoral
Watchkeeping Mate of a fishing vessel of less than 24 metres in length overall
Officier de pont de quart de bâtiment de pêche d’une longueur hors-tout de moins de 24 mètres
Watchkeeping Mate, Ship
Officier de pont de quart de navire
Watchkeeping Officer of a fishing vessel of not more than 150 gross tonnage and less than 24 metres in overall length
Officier de quart d’un bâtiment de pêche d’une jauge brute d’au plus 150 et d’une longueur hors-tout de moins de 24 mètres
PART 2Issued by Canadian Coast Guard
Coast Guard Command Certificate
Brevet de commandement de la flotte de la Garde côtière canadienne
Coast Guard Command Endorsement
Attestation de commandement de la flotte de la Garde côtière canadienne
Coast Guard Small Vessel Command Certificate
Brevet de commandement de petits navires de la Garde côtière canadienne
Coast Guard Small Vessel Command Endorsement
Attestation de commandement de petits navires de la Garde côtière canadienne
Coast Guard Watchkeeping Certificate
Brevet d’officier de quart de la Garde côtière canadienne
Coast Guard Watchkeeping Endorsement
Attestation d’officier de quart de la Garde côtière canadienne
Fast Rescue Craft Course
Formation pour embarcation rapide de sauvetage
Rigid Hull Inflatable Operator Training
Formation pour opérateur d’embarcation à coque pneumatique rigide
Small Craft Operator – Advanced
Formation d’opérateur de petite embarcation — niveau avancé
Small Craft Operator – Basic
Formation d’opérateur de petite embarcation de base
Small Craft Training
Formation pour les petites embarcations
PART 3Issued by Department of National Defence
Bridge Watchkeeping
Officier de quart à la passerelle
Deep Draught Officer or Fleet Navigating Officer
Officier navigateur de haute mer ou de flotte
Destroyer Navigating Officer
Officier navigateur de destroyer
Minor War Vessel or Surface Ship Command (delivered after 1997)
Capitaine d’un petit bâtiment de guerre ou de surface (délivré après 1997)
Patrol Vessel Command
Capitaine de bâtiment de patrouille
Royal Canadian Navy Boat Coxswain Course
Cours de timonier de la Marine royale canadienne
Surface Ship Command
Capitaine d’un navire de surface
Upper Deck Watchkeeping
Quart à la passerelle
PART 4Issued by Fisheries and Marine Institute of Memorial University of Newfoundland
Small Vessel Operator – Commercial/Fishing Vessels
Conducteur de petits bâtiments – Bâtiments de pêche commerciale
PART 5Issued by Professional Fish Harvesters Certification Board of Newfoundland and Labrador
Basic Safety For Fish Harvesters (5 Days)
Cours de sécurité de base pour pêcheurs (cinq jours)
PART 6Issued by Recognized Institution
Basic Safety and Operator Proficiency for Small Non-Pleasure Craft in Sheltered Waters (MED A4)
Certificat de cours élémentaire de sécurité et compétences des conducteurs de petits bâtiments avec autres que des embarcations de plaisance en eaux abritées (FUM A4)
Small Vessel Operator Proficiency (SVOP) training certificate
Certificat de formation de conducteur de petits bâtiments
- SOR/2013-234, s. 8
- Date modified: