Règlement sur l’équipement de sauvetage

74 Le navire classe VI qui a à bord des bateaux de sauvetage doit avoir à bord :

• a) pour chaque radeau de sauvetage et chaque plate-forme de sauvetage gonflable, l’équipement suivant :

  • (i) si le navire effectue un voyage qui dépasse les limites d’un voyage à proximité du littoral, classe 2, l’armement A SOLAS prévu au Recueil LSA,

  • (ii) s’il effectue tout autre voyage, l’armement B SOLAS prévu au Recueil LSA;

• b) six signaux de détresse pyrotechniques dont trois sont des fusées à parachute;

• c) de chaque bord, sur chaque pont des passagers, au moins une bouée de sauvetage, dont une sur chaque pont doit être munie d’une ligne de sauvetage flottante.

• d) et e) [Abrogés, DORS/2001-179, art. 32]