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Règlement sur les petits bâtiments

Version de l'article 210 du 2018-05-16 au 2024-04-01 :
 


210 Toute embarcation de plaisance à propulsion humaine a à bord, selon la catégorie d’engins de sauvetage figurant à la colonne 1 du tableau du présent article, les engins de sauvetage figurant à la colonne 2, selon ce qui y est indiqué.

tableau

Colonne 1Colonne 2
ArticleCatégories d’engins de sauvetageEngins de sauvetage
1Engins de sauvetage individuelsLes engins suivants :

  • a) un dispositif de remontée à bord, à moins que la hauteur verticale pour remonter à bord de l’embarcation de plaisance ne soit d’au plus 0,5 m;

  • b) une ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m de longueur.

2Signaux visuelsSi l’embarcation de plaisance à propulsion humaine est de plus de 6 m de longueur, une lampe de poche étanche à l’eau et six signaux de détresse pyrotechniques dont au plus deux signaux fumigènes.
  • DORS/2018-102, art. 3

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