Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

Note marginale :Normes d’efficacité énergétique — monophasés

• 126 (1) Les normes d’efficacité énergétique prévues à la colonne 3 du tableau 1 du présent article s’appliquent aux climatiseurs centraux monobloc monophasés mentionnés à la colonne 1 qui sont fabriqués pendant les périodes prévues à la colonne 4.

• Note marginale :Normes d’efficacité énergétique — triphasés

  (1.1) Les normes d’efficacité énergétique prévues à la colonne 3 du tableau 2 du présent article s’appliquent aux climatiseurs centraux monobloc triphasés mentionnés à la colonne 1 qui sont fabriqués pendant les périodes prévues à la colonne 4.

• Note marginale :Norme de mise à l’essai

  (2) Tout climatiseur central monobloc est conforme à la norme d’efficacité énergétique s’il y satisfait lorsqu’il est mis à l’essai selon les méthodes prévues dans la norme mentionnée à la colonne 2 qui s’appliquent aux climatiseurs centraux monobloc au sens de l’article 124.

  Article	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3	Colonne 4
  	Matériel consommateur d’énergie	Norme de mise à l’essai	Norme d’efficacité énergétique	Période de fabrication
  1	Climatiseurs centraux monobloc, autres que muraux ou à grand débit et à petits conduits	CSA C656-14 pour le rendement énergétique saisonnier Appendice M 10 C.F.R. pour la consommation d’énergie en mode arrêt	Rendement énergétique saisonnier ≥ 14,0 Consommation d’énergie en mode arrêt ≤ 30 W	Le 3 février 1995 ou après cette date, mais avant le 1er janvier 2023
  2	Climatiseurs centraux monobloc muraux	CSA C656-05 pour le rendement énergétique saisonnier Appendice M 10 C.F.R. pour la consommation d’énergie en mode arrêt	Rendement énergétique saisonnier ≥ 12,0 Consommation d’énergie en mode arrêt ≤ 30 W	Le 3 février 1995 ou après cette date, mais avant le 1er janvier 2023
  3	Climatiseurs centraux monobloc à grand débit et à petits conduits	CSA C656-14 pour le rendement énergétique saisonnier Appendice M 10 C.F.R. pour la consommation d’énergie en mode arrêt	Rendement énergétique saisonnier ≥ 12,0 Consommation d’énergie en mode arrêt ≤ 30 W	Le 3 février 1995 ou après cette date, mais avant le 1er janvier 2023
  4	Climatiseurs centraux monobloc autres que ceux à espace restreint	Appendice M1 10 C.F.R.	Rendement énergétique saisonnier 2 ≥ 13,4 Consommation d’énergie en mode arrêt ≤ 30 W	À partir du 1er janvier 2023
  5	Climatiseurs centraux monobloc à espace restreint	Appendice M1 10 C.F.R.	Rendement énergétique saisonnier 2 ≥ 11,7 Consommation d’énergie en mode arrêt ≤ 30 W	À partir du 1er janvier 2023

  	Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3	Colonne 4
  Article	Matériel consommateur d’énergie	Norme de mise à l’essai	Norme d’efficacité énergétique	Période de fabrication
  1	Climatiseurs centraux monobloc, autres que muraux ou à grand débit et à petits conduits	CSA C656-14	Rendement énergétique saisonnier ≥ 14,0	Le 3 février 1995 ou après cette date, mais avant le 1er janvier 2023
  2	Climatiseurs centraux monobloc, autres que ceux à espace restreint	CSA C656-14	Rendement énergétique saisonnier ≥ 14,0	À partir du 1er janvier 2023
  3	Climatiseurs centraux monobloc muraux	CSA C656-05	Rendement énergétique saisonnier ≥ 12,0	Le 3 février 1995 ou après cette date, mais avant le 1er janvier 2023
  4	Climatiseurs centraux monobloc à espace restreint	CSA C656-14	Rendement énergétique saisonnier ≥ 12,0	À partir du 1er janvier 2023
  5	Climatiseurs centraux monobloc à grand débit et à petits conduits	CSA C656-14	Rendement énergétique saisonnier ≥ 12,0	Le 1er janvier 2017 ou après cette date, mais avant le 1er janvier 2023