Règlement sur les zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte (DORS/2017-15)
Texte complet :
- HTMLTexte complet : Règlement sur les zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte (Boutons d’accessibilité disponibles) |
- XMLTexte complet : Règlement sur les zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte [32 KB] |
- PDFTexte complet : Règlement sur les zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte [3394 KB]
Règlement à jour 2024-06-11
ANNEXE 1(article 2)Zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte
![L’annexe 1 est une carte qui représente l’emplacement des trois zones de protection marine dans le détroit d’Hécate et le bassin de la Reine-Charlotte. L’annexe contient aussi 3 tableaux qui donnent les coordonnées géographiques des zones de protection marine.](/images/SOR-2017-15img/SOR-2017-15_ef001.jpg)
- Date de modification :