Règlement sur les zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte (DORS/2017-15)
Texte complet :
- HTMLTexte complet : Règlement sur les zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte (Boutons d’accessibilité disponibles) |
- XMLTexte complet : Règlement sur les zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte [32 KB] |
- PDFTexte complet : Règlement sur les zones de protection marine des récifs d’éponges siliceuses du détroit d’Hécate et du bassin de la Reine-Charlotte [3394 KB]
Règlement à jour 2024-06-11
ANNEXE 2(paragraphe 3(2))Zone de protection marine du récif nord
![L’annexe 2 est une carte qui représente la zone de protection marine du récif nord, incluant une zone de protection centrale entourée d’une zone de gestion adaptative. L’annexe contient aussi un tableau qui donne les coordonnées géographiques de la zone de protection centrale.](/images/SOR-2017-15img/SOR-2017-15_ef002.jpg)
- Date de modification :