Règlement limitant les émissions de dioxyde de carbone provenant de la production d’électricité thermique au gaz naturel (DORS/2018-261)

Texte complet :

Règlement à jour 2024-06-19; dernière modification 2019-01-01 Versions antérieures

ANNEXE 2(paragraphes 14(1) et 15(2))

Liste des combustibles

Article	Type de combustible	Pouvoir calorifique supérieur par défaut (GJ/kL)Note de Liste des combustibles²
	Colonne 1	Colonne 2
1	Mazout léger n^o 1	38,78
2	Mazout léger n^o 2	38,50
3	Mazout lourd n^o 4	40,73
4	Kérosène	37,68
5	Gaz de pétrole liquéfié (GPL)	25,66
6	Propane (pur, pas un mélange de GPL)Note de Liste des combustibles¹	25,31
7	Propylène	25,39
8	Éthane	17,22
9	Éthylène	27,90
10	Isobutane	27,06
11	Isobutylène	28,73
12	Butane	28,44
13	Butylène	28,73
14	Essence naturelle	30,69
15	Essence à moteur	34,87
16	Essence aviation	33,52
17	Kérosène type aviation	37,66
18	Gaz naturel de qualité pipeline	0,03793Note de Liste des combustibles²

Retour à la référence de la note de bas de page ¹Le pouvoir calorifique supérieur par défaut et le facteur d’émissions de CO₂ par défaut pour le propane s’appliquent uniquement au gaz propane pur. Pour l’application du présent règlement, les produits commerciaux vendus comme étant du propane sont réputés être du GPL).
Retour à la référence de la note de bas de page ²Le pouvoir calorifique supérieur par défaut pour le gaz naturel de qualité pipeline est exprimé en GJ/m³ normalisés.