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Décret de remise de la surtaxe des États-Unis (2025) (DORS/2025-122)

Règlement à jour 2026-07-21; dernière modification 2026-06-22 Versions antérieures

ANNEXE 2(article 4.1)

Marchandises

Colonne 1Colonne 2
ArticleNuméro de classement tarifaireMarchandises
10404.10.10
  • a) Concentré de protéines de lactosérum instantané, dont la teneur en protéines est d’au moins 80 % sur une base sèche

  • b) Hydrolysat de protéines de lactosérum instantané, dont la teneur en protéines est d’au moins 80% sur une base sèche et un niveau d’hydrolyse de 1 à 4%

  • c) Concentré de protéines de lactosérum 80%

21006.20.00.10Riz brun à grains longs, décortiqué pour la transformation en vrac au Canada
31006.30.00.11Riz semi-blanchi ou blanchi — même poli ou glacé — étuvé à grains longs
3.11205.10.00.10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, destinées à l’ensemencement
3.22204.29Vin de raisins frais, autre que le vin mousseux, y compris les vins enrichis en alcool, en récipients d’une contenance supérieure à 10 litres, destiné à être transformé au Canada
42505.10.00Sables siliceux et sables quartzeux
53502.20.00
  • a) Isolat de protéines de lactosérum instantané, dont la teneur en protéines est d’au moins 90% sur une base sèche

  • b) Isolat de protéines de lactosérum 90%

  • c) Hydrolysat de concentré de protéines de lactosérum 80%

5.13918.90.90.90Gazon en polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) en rouleaux d’une longueur de 200 pieds, d’une largeur de 26,75 pouces
5.23923.21.90Emballage à trois plis, ajusté à la forme, entièrement fabriqué en polyéthylène linéaire de basse densité, chaque pli ayant une épaisseur de 3,2 millièmes de pouce, doté d’un orifice de remplissage de 2 pouces avec membrane et coupeur et d’un orifice de distribution de 2 pouces, de dimensions intérieures scellées d’une longueur de 45 pouces, d’une largeur de 45 pouces et d’une hauteur de 47 pouces
63923.29.90Sac et sachet (y compris tout cornet), en matière plastique
73925.90.00Panneau mural pare-balles en fibre de verre
7.14011.70Pneumatiques neufs, en caoutchouc, du type utilisé pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
84011.80.10Pneumatique neuf, en caoutchouc, du type utilisé pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, d’une dimension de 36.00 pouces × 51 pouces ou 40.00 pouces × 57 pouces
94011.80.90Pneumatique neuf, en caoutchouc, du type utilisé pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers ou de manutention industrielle, avec un diamètre de jante de 27 pouces ou plus
9.14011.90.10Pneumatiques neufs, en caoutchouc, devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, aux machines, appareils et engins horticoles pour la préparation ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32 ou aux faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, de dimensions 36,00 × 51 ou 40,00 × 57
104012.90.90Bande de roulement pour pneumatiques et « flap », en caoutchouc
114407.29.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En bois exotiques — Cabreuva ou Jatoba
124407.91.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En chêne (Quercus spp.) — chêne blanc ou chêne rouge
134407.93.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En érable (Acer spp.)
144407.94.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En cerisier (Prunus spp.) — paquet de bois scié, écorcé et tranché, brut (sans revêtement, non façonné), d’une longueur de 8 à 12 pieds, d’une largeur de 4 à 24 pouces, d’une teneur en humidité de 50 à 80 %, de qualité courante no 2 ou no 3
154407.95.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En frêne (Fraxinus spp.) — paquet de bois scié, écorcé et tranché, brut (sans revêtement, non façonné), d’une longueur de 8 à 12 pieds, d’une largeur de 4 à 24 pouces, d’une teneur en humidité de 50 à 80 %
164407.99.00Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm. En caryer (ou noyer blanc d’Amérique) (Carya spp.) ou noyer noir (Juglans spp.)
174408.10.00Feuille pour placage (y compris celle obtenue par tranchage de bois stratifié), feuille pour contreplaqué ou pour bois stratifié similaire et tout autre bois, scié longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé, assemblé bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. En conifère
184408.39.00Feuille pour placage (y compris celle obtenue par tranchage de bois stratifié), feuille pour contreplaqué ou pour bois stratifié similaire et tout autre bois, scié longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé, assemblé bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. En bois exotiques autres 
194408.90.00Feuille pour placage (y compris celle obtenue par tranchage de bois stratifié), feuille pour contreplaqué ou pour bois stratifié similaire et tout autres bois, scié longitudinalement, tranché ou déroulé, même raboté, poncé, assemblé bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. Autres
204409.29.90Bois profilé tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même raboté, poncé ou collé par assemblage en bout. En caryer ovale (ou noyer blanc d’Amérique) (Carya ovata) ou en caryer tomenteux (Carya tomentosa), à fil droit et sans nœud ni défaut — carré d’une largeur de 1 pouce, d’une hauteur de 1 pouce et d’une longueur de 18,5 pouces ou cheville d’un diamètre de 0,805 pouce ou 0,875 pouce
20.14411.94.00Bandes en carton comprimé, d’une épaisseur de 0,4375 pouce, d’une largeur de 2,5 pouces, d’une longueur de 96 pouces, simples ou revêtues de plastique
214412.33.00Feuille de contreplaqué de peuplier (Populus spp.), 3/8 de pouce d’épaisseur, d’une largeur de 4 pieds, d’une longueur de 8 pieds, de qualité industrielle, 4 plis, finition C-C
224412.99.00Panneau de fibres de bois à haute densité certifié sans formaldéhyde, d’une épaisseur de 2,3 mm, sablé sur les deux faces, de couleur claire
22.14819.10.00Conteneurs en carton, 8 couches, avec des dimensions intérieures de 42,5 pouces de longeueur et 34,5 pouces de largeur et des dimensions extérieures de 46,5 pouces de longueur, de 38,5 pouces de largeur et de 42 pouces de hauteur
22.114819.20.00Boîtes, en carton ondulé, de construction laminée à cannelure C, avec un indice de résistance à l’écrasement sur chant de 55 ECT, d’une longueur de 23,000 pouces, d’une largeur de 13,500 pouces, d’une hauteur de 9,875 pouces, imperméables
22.24819.20.00.90Bandes-caisses en carton non ondulé, pressé ou formé, d’une épaisseur d’au moins 0,160 pouce mais n’excédant pas 0,200 pouce, d’une section de 5,0 pouces sur 5,0 pouces, d’une longueur d’au moins 21 pieds mais n’excédant pas 23 pieds
234819.30.00.10Sac d’une largeur à la base de 40 cm ou plus, à parois multiples, en papier
244819.40.00.20Tout autre sac — sachet, pochette (autres que celles pour disques) et cornet, à parois multiples, en papier
255703.21.00Gazon synthétique pour applications sportives destiné à être transformé en système modulaire fabriqué au Canada, composé de fibres droites extrudées et effilées (couche 1) et de fibres texturées extrudées puis texturées, étirées et effilées (couche 2)
266305.33.00Sac d’emballage en bandes de polyéthylène ou de polypropylène ou similaire — sac en polytissé
26.17106.92.00.90Bande composite en cuivre-béryllium (C17200) avec revêtement en argent
277113.11.10.90Fermoir, pointe, coupelle, support de boucles d’oreilles ou pointe avec sertissage, en argent sterling 14 carats ou 10 carats, pour la confection de bijoux
287113.19.10.90Chaîne torsadée ou chaîne gourmette en or 14 carats ou 10 carats destinée à la confection de bijoux
28.17116.20.90Fraises et ébauches en diamant polycristallin compact (PDC)
28.27207.20.00.30Barres en fonte ductile, laminées à chaud ou ébauchées, de type 65-45-12 ou 80-55-06, de spécification ASTM A536
28.217208.26.00
  • a) Produits laminés plats en aciers au carbone, en bobines, laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance A506 4130 recuit, présentant une sphéroïdisation minimale de 95 %, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,98 mm mais n’excédant pas 4,20 mm;

  • b) Produits laminés plats en aciers au carbone, en bobines, laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance WSS M1A365 A5, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,54 mm mais n’excédant pas 3,65 mm;

  • c) Produits laminés plats en aciers à haute teneur en carbone, en bobines, de nuance 1050 ou 1035, de type SAE J403, d’une épaisseur de 0,114 ou 0,118 pouce, d’une largeur d’au moins 43,275 pouces mais n’excédant pas 51,375 pouces, décapés, secs, et recuits par sphéroïdisation

28.227208.27.00
  • a) Produits laminés plats en aciers au carbone, en bobines, laminés à chaud, décapés et huilés, de type SAE J2340 490XF ou 550XF, d’une épaisseur d’au moins 1,06 mm mais n’excédant pas 1,58 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus;

  • b) Produits laminés plats en aciers, laminés à chaud, enroulés, de nuance SAE J2340 340XF, 420XF, 490XF, 550XF, de type ASTM A606 type 4, d’une épaisseur d’au moins 0,049 pouce mais n’excédant pas 0,108 pouce, refendus ou non, avec des largeurs refendues d’au moins 3,018 pouces mais n’excédant pas 35,700 pouces, des largeurs complètes de bobines d’au moins 36,000 pouces mais n’excédant pas 54,375 pouces;

  • c) Produits laminés plats, enroulés, en acier au carbone, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance JIS G3113 SAPH 440, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,71 mm;

  • d) Produits laminés plats, enroulés, en acier au carbone, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance SAE J2340 340XF, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,66 mm;

  • e) Produits laminés plats, enroulés, en acier au carbone, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance SAE J2340 550 XF, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,70 mm mais n’excédant pas 1,91 mm

28.237208.38.00.10Produits laminés plats, en aciers non alliés, enroulés, laminés à chaud, de type ASTM A606 Type 4, d’une épaisseur d’au moins 0,171 pouce mais n’excédant pas 0,184 pouce, d’une largeur de 48 pouces, avec une finition de surface d’usine ou une finition de surface non traitée
28.37208.38.00.50Tôles en acier laminé plat, laminées à chaud, d’une longueur de 240 pouces, d’une largeur de 84 pouces, d’une épaisseur de calibre 11, de type SAE J403GR1010
28.317208.39.00
  • a) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, laminés à chaud, de nuance SAE J403 1050, recuits par sphéroïdisation, d’une épaisseur d’au moins 0,090 pouce mais n’excédant pas 0,097 pouce, d’une largeur de 48 pouces, avec une finition de surface laminée à chaud;

  • b) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, laminés à chaud, de nuance SAE J403 1037, d’une épaisseur d’au moins 0,055 pouce mais n’excédant pas 0,071 pouce, de pleines largeurs de bobine d’au moins 47,500 pouces mais n’excédant pas 48,375 pouces, de largeurs refendues d’au moins 6,75 pouces mais n’excédant pas 24,00 pouces, avec une finition de surface laminée à chaud

28.327209.15.00Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, laminés à froid, recuits, une sphéroïdisation minimale de 95 %, de nuance SAE J403 1018, d’une épaisseur d’au moins 4,24 mm mais n’excédant pas 4,35 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
28.337209.16.00
  • a) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J2340 550Y, JIS G3135 SPFC 590 ou GMW 3032 M-ST-S 210B2, d’une épaisseur d’au moins 1,00 mm mais n’excédant pas 1,68 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus, non revêtus;

  • b) Produits laminés plats, enroulés, en acier au carbone, simplement laminés à froid, réduits à froid, de nuance SAE J403 1050, entièrement recuits, d’une épaisseur d’au moins 2,54 mm mais n’excédant pas 2,70 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus;

  • c) Produits laminés plats, enroulés, en acier au carbone, simplement laminés à froid, réduits à froid, recuits, de nuance BH180, BH210, BH240, BH270, HSLA500, HSLA550, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur excédant 1,0 mm mais inférieure à 3,0 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus

28.347209.16.00.40Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, enroulés, de spécification SDI, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
28.47209.16.00.90
  • a) Produits laminés plats, enroulés, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur d’au moins 600 mm, d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm, avec revêtement en alliage zinc-aluminium-magnésium;

  • b) Produits laminés plats, enroulés, en aciers non alliés, simplement laminés à froid, de type GMW3399M CR590T/340Y DP, d’une épaisseur de 1,39 mm, d’une largeur de 481,99 mm

28.57209.17.00
  • a) Produits laminés plats, en aciers au carbone, enroulés, simplement laminés à froid, de nuance GMW 3032 M – ST-S 210B2 ou GMW3032M-ST-S-CR180B2, d’une épaisseur d’au moins 0,74 mm mais n’excédant pas 1,00 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus;

  • b) Produits laminés plats, en aciers non alliés, enroulés, simplement laminés à froid, de type SAE J2340 340XF, d’une épaisseur d’au moins 0,019 pouce mais n’excédant pas 0,022 pouce, d’une largeur refendue de 23,425 pouces, d’une pleine largeur de bobine de 48 pouces, de calibre allant de 0,019 à 0,022 pouce, avec une finition décapée et huilée;

  • c) Produits laminés plats, enroulés, en acier au carbone, simplement laminés à froid, de nuance BH180, BH210, BH240, BH270, HSLA500, HSLA550, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1,0 mm, d’une largeur d’au moins 600 mm, recuits

297209.18.00Produit laminé plat en fer ou en acier non allié, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminé à froid, non plaqué ni revêtu, en rouleau, d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm — de la spécification ASTM 1045, 1050, 1055 ou 1067 à 1070
307210.12.00Feuille de fer-blanc de dimensions 28,5 pouces × 28,875 pouces, 30 pouces × 30 pouces ou 34,875 pouces × 34,875 pouces, d’une épaisseur de 0,0135 pouce, recouverte d’un maximum de 0,25 livre d’étain sur les deux faces, de la spécification ASTM A623 ou A624 (matériau T1, recuit par lots)
30.017210.30.00
  • a) Produits laminés plats, en bobines, feuilles et plaques, en aciers au carbone, électro-galvanisés, de spécification WSS-M1A365-A14 CR4 60g/60g u/o Exposed, d’une largeur d’au moins 600 mm;

  • b) Produits laminés plats, en bobines, en aciers non alliés, laminés à froid, électro-galvanisés, de nuance M-190, de spécification ASTM A980, d’une épaisseur d’au moins 0,028 pouce mais n’excédant pas 0,031 pouce, d’une largeur de 50,5 pouces, d’une largeur refendue de 9,95 pouces, avec un revêtement de zinc ZN132, finition non passivée et huilée;

  • c) Produits laminés plats, en bobines, en aciers au carbone, de nuance 1006, d’une épaisseur d’au moins 1,44 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus, galvanisé par immersion à chaud et traité chimiquement, à sec;

  • d) Produits laminés plats, en acier au carbone, de nuance CQ/CS (CR1), DS/DQ/DQAK (CR2/CR3), DDS/DDQ (CR4), EDDS/EDDQ (CR5), S-EDDS/S-EDDQ (CR6), BH180, BH210, BH240, BH270, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur n’excédant pas 3 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus, zingués électrolytiquement

30.027210.49.00
  • a) Produits laminés plats, en bobines, feuilles et plaques, en aciers non alliés, laminés à froid, galvanisés, de nuance ASTM A1008 J2329, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 0,80 mm mais n’excédant pas 0,91 mm;

  • b) Produits laminés plats, en bobines, en aciers faiblement alliés, galvanisés, de spécification SAE J2340 550XF, d’une épaisseur d’au moins 0,0374 pouce mais n’excédant pas 0,0413 pouce, d’une largeur refendue de 21,8504 pouces, d’une pleine largeur de bobine de 44,1 pouces, avec un revêtement galvanisé à chaud , finition non passivée et huilée;

  • c) Produits laminés plats, en bobines, en aciers galvanisés, de type SAE J2340 250B, d’une épaisseur d’au moins 0,044 pouce mais n’excédant pas 0,049 pouce, d’une largeur refendue de 8,431 pouces, d’une pleine largeur de bobine de 42,655 pouces, avec un revêtement galvanisé à chaud , finition non passivée et huilée;

  • d) Produits laminés plats, en bobines, en aciers faiblement alliés galvanisés, de type SAE J2340 550XF, d’une épaisseur d’au moins 0,047 pouce mais n’excédant pas 0,049 pouce, d’une largeur refendue de 35,19 pouces, d’une pleine largeur de bobine de 43,7 pouces, avec un revêtement galvanisé à chaud, finition non passivée et huilée;

  • e) Produits laminés plats, en bandes d’acier en bobines oscillées, galvanisés, de type CSA C22.2 No 56-17 section 7.2.2, d’une épaisseur de 0,0170 pouce ou de 0,0185 pouce, d’une largeur de 0,3560 pouce ou de 0,0394 pouce;

  • f) Produits laminés plats, en acier au carbone, galvanisés à chaud, de nuance 980T/700Y-DP, 980T/700Y-MP, 980T/700Y-TRIP ou TRIP1180, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, d’une largeur de 600 mm ou plus, avec un revêtement de zinc, autre;

  • g) Produits laminés plats, en acier au carbone, galvanisés à chaud, de type FCA 50002-LAC550Y620T G-40, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, d’une largeur de 600 mm ou plus, avec un revêtement de zinc, autre;

  • h) Produits laminés plats, en acier au carbone, galvanisés à chaud, de nuance BH180, BH210, BH240, BH270, HSLA240, HSLA300, HSLA340, HSLA380, HSLA420, HSLA500, HSLA550, HSLA590, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, d’une largeur excédant 1 702 mm, avec un revêtement de zinc, autre;

  • i) Produits laminés plats, en acier au carbone, galvanisés à chaud, de type SAE J2340 550XF, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm mais n’excédant pas 2 mm, d’une largeur excédant 1 270 mm, avec un revêtement de zinc, autre;

  • j) Produits laminés plats, en acier galvanisé à chaud, de nuance ASTM A36, d’une épaisseur d’au moins 1 905 mm mais n’excédant pas 3,4544 mm, d’une largeur d’au moins 1 219,2 mm mais n’excédant pas 1 524 mm, d’une longueur d’au moins 1 930,4 mm mais n’excédant pas 3 048 mm, avec un revêtement de zinc de nuance G90, autre;

30.047210.49.00.70
  • a) Produits laminés plats, en aciers non alliés, galvanisés au zinc, non ondulés, d’une épaisseur d’au moins 1,849 mm mais n’excédant pas 2,052 mm, d’une largeur d’au moins 662 mm mais n’excédant pas 989 mm, avec un revêtement de zinc ou un revêtement de conversion au phosphate de zinc, avec une finition de surface;

  • b) Produits laminés plats, en aciers non alliés, laminé à froid, non ondulés, d’une épaisseur d’au moins 1,275 mm mais n’excédant pas 1,326 mm, d’une largeur d’au moins 1 073 mm mais n’excédant pas 1 076 mm, électro-galvanisés au zinc, avec un revêtement de zinc et une finition de surface;

  • c) Produits laminés plats, enroulés, en fer ou en aciers non alliés, galvanisés à chaud, de nuance LAC420Y480T G190/90, de type MS 52002, d’une épaisseur d’au moins 2,616 mm mais n’excédant pas 2,819 mm, d’une largeur de 840,0034 mm, avec un revêtement HDG 90G90G

30.17210.61.00
  • a) Acier laminé plat, en bobines, conforme aux spécifications de la norme CSA G401-24, d’une épaisseur de 1,6 mm, 2,0 mm ou 2,8 mm, d’une largeur de 690 mm, 692 mm ou 863 mm, avec revêtement en alliage d’aluminium et de zinc de 1 once par pied carré;

  • b) Produits laminés plats, en bobines, feuilles ou plaques, en aciers au carbone, de spécification ASTM A463 CQ T-125, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus d’alliages aluminium-zinc

317210.69.00Produit laminé plat en fer ou en acier non allié, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqué ou revêtu d’aluminium, autre qu’en alliage d’aluminium et de zinc
327210.70.00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur d’au moins 600 mm, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
337210.90.00
  • a) Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus — Tôle revêtue de PVC, ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • (i) Nuance : G90,

    • (ii) Spécification : ASTM A653-23-CS, type B,

    • (iii) Épaisseur/Diamètre : acier de calibre 24,

    • (iv) Largeur : 96 pouces,

    • (v) Longueur : 48 pouces,

    • (vi) Revêtement : film PVC Duradek 20 mil (0,5 mm);

  • b) Autres produits laminés plats, en tôles, revêtus par soudage par explosion, avec une base en acier au carbone de type ASME SA516 et de nuance 70, avec un revêtement en alliage de nickel 600, d’une épaisseur de base de 15,875 mm ou de 31,75 mm, d’une épaisseur de placage de 4,7625 mm

33.017211.14.00.90Produits laminés plats, en aciers non alliés, en bobines, laminés à chaud, de nuance SAE/AISI 1070 à 1075, SAE/AISI C1050, ou SAE/AISI 4130, d’une épaisseur d’au moins 4,75 mm mais n’excédant pas 6,35 mm, non revêtus, mais huilés
33.027211.23.00
  • a) Produits laminés plats, en acier au carbone, en bobines, feuilles et plaques, en acier au carbone, simplement laminés à froid, recuits, de nuance SAE J404 8620, d’une épaisseur d’au moins 4,95 mm mais n’excédant pas 5,06 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm;

  • b) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, de nuance 1006, d’une largeur d’au moins 10,16 mm mais n’excédant pas 12,70 mm, d’une épaisseur d’au moins 0,30 mm mais n’excédant pas 0,36 mm

33.17211.29.00
  • a) Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur n’excédant pas 0,0098 pouce, d’une largeur n’excédant pas 23,625 pouces, de types AISI 1045, 1050, 1055, 1067 à 1070 ou 1075, de spécifications ASTM A682 ou ASTM A684;

  • b) Bandes d’acier laminées à plat, simplement laminées à froid et recuites, en acier à ressort à haute teneur en carbone de type SAE 1095, d’une épaisseur de 0,9 mm, d’une largeur de 500 mm;

  • c) Produits laminés plats, en feuillards d’acier à ressort, trempés et revenus, de nuance SAE/AISI 1095, d’une épaisseur d’au moins 0,2 mm mais n’excédant pas 2,5 mm, non revêtus mais légèrement huilés;

  • d) Produits laminés plats, enroulés, en acier au carbone, simplement laminés à froid, trempés, de nuance UNS G10700, UNS G10740 ou UNS G10750, d’une épaisseur d’au moins 0,45 mm mais n’excédant pas 3,31 mm, d’une largeur d’au moins 2,99 mm mais n’excédant pas 177,80 mm, avec bords refendus ou conditionnés, huilés;

  • e) Produits laminés plats, en acier au carbone, simplement laminés à froid, de nuance BH180, BH210, BH240, BH270, HSLA500, HSLA550, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur n’excédant pas 3,0 mm, d’une largeur de moins de 600 mm, recuits

347212.10.00Bobine de fer-blanc de longueur 3 pouces, 4,625 pouces, 6,3125 pouces, 11,3 pouces ou 16 pouces, d’une épaisseur de 0,0135 pouce, recouverte d’un maximum de 0,25 livre d’étain sur les deux faces, de spécification ASTM A623 ou A624 (matériau T1, recuit par lots)
34.0017212.20.00
  • a) Produits laminés plats, enroulés, feuilles ou plaques, en acier au carbone, d’une épaisseur d’au moins 0,45 mm mais n’excédant pas 4,00 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm, zingués électrolytiquement;

  • b) Produits laminés plats, en acier au carbone, de nuance CQ/CS (CR1), DS/DQ/DQAK (CR2/CR3), DDS/DDQ (CR4), EDDS/EDDQ (CR5), S-EDDS/S-EDDQ (CR6), BH180, BH210, BH240, BH270, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm, d’une largeur de moins de 600 mm, zingués électrolytiquement

34.00117212.30.00
  • a) Produits laminés plats, en acier au carbone, en bobines ou en longueurs coupées, galvanisés à chaud, de nuance 980T/700Y-DP, 980T/700Y-MP, 980T/700Y-TRIP ou TRIP1180, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm, autrement zingués;

  • b) Produits laminés plats, en acier au carbone, en bobines ou en longueurs coupées, galvanisés à chaud, de type FCA 50002-LAC550Y620T G-40, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm, autrement zingués

34.0027212.30.00.40Produits laminés plats, en bobines, en aciers au carbone, de nuance 1006, d’une épaisseur d’au moins 1,44 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.0037212.40.00.21Produits laminés plats, en bobines, feuilles ou plaques, en aciers au carbone, d’une largeur inférieure à 600 mm, zingués électrolytiquement et peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
34.0047212.40.00.90Produits laminés plats, en bobines, en aciers au carbone, de nuance 1006, d’une épaisseur d’au moins 1,44 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm, galvanisés par immersion à chaud, revêtus d’un polymère
34.0057212.50.00Produits laminés plats, en bobines, feuilles ou plaques, en aciers au carbone aluminisé, de nuance ASTM A463 CQ T-125, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.00517212.50.00.40
34.00527212.50.00.50
34.0067212.50.00.60Produits laminés plats, en bobines, en aciers au carbone, de nuance 1006, d’une épaisseur d’au moins 1,44 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.0077213.99.00Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, en acier au carbone de qualité pour barres, de nuance AISI 1536M, d’un diamètre d’au moins 0,8125 pouce mais n’excédant pas 1,1250 pouce, d’une longueur de bobine n’excédant pas 65 pouces
34.017214.91.00Barres en fonte, obtenues par coulée continue, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage, de type 65-45-12, 65-40-18 ou 60-55-06, d’une section transversale rectangulaire d’une largeur d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 20 pouces et d’une longueur d’au moins 2 pouces mais n’excédant pas 40 pouces
34.027214.99.00
  • a) Barres en fonte, obtenues par coulée continue, de type 65-45-12, 65-40-18 ou 60-55-06, d’une section transversale circulaire d’un diamètre d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 20 pouces ou d’une section transversale rectangulaire d’une largeur d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 20 pouces et d’une longueur d’au moins 2 pouces mais n’excédant pas 40 pouces;

  • b) Barres et profilés de qualité spéciale, en acier non allié, simplement forgées, laminées à chaud, d’un diamètre d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 10 pouces, de nuances 1018, 1020, 1022, 1040, 1045, 1055, ASTM105, ASTM108, ASTM350, ASTM36 ou SA105 (VAR - dégazées sous vide);

  • c) Barres en acier au carbone, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage de nuance AISI/SAE 1045 ou AISI/SAI 1018, de type ASTM A29 et ASTM A576, d’un diamètre d’au moins 152,40 mm mais n’éxcédant pas 355,60 mm

34.0217214.99.00.41Barres rondes en aciers, laminées à chaud, de nuances 55 et 105, d’un diamètre d’au moins 0,50 pouce mais n’excédant pas 3,00 pouces, non revêtues
34.0227215.10.00Autres barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, y compris rectifiées, tournées ou polies, de nuance 1018, sans revêtement ni placage
34.0237215.10.00.20
  • a) Autres barres, rondes, en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid, de nuance C1018, de type ASTM A108, d’un diamètre extérieur d’au moins 0,625 pouce mais n’excédant pas 5,750 pouces;

  • b) Barres, rondes, en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid, de nuance AISI 1215 ou 1144, de type ASTM A108 ou ASTM A311, d’un diamètre extérieur excédant 114,3 mm

34.037215.10.00.90
  • a) Barres en acier de décolletage, formées à froid, d’un diamètre de 1,46 pouce, de nuance B 1018;

  • b) Barres en acier de décolletage facile, formées à froid, d’un diamètre de 1,312 pouce, de nuance 10B21;

  • c) Barres en acier de décolletage, formés à froid, d’un diamètre de 1 pouce, de nuance SAPH P et 1022

  • d) Barres en acier de décolletage, formés à froid, d’un diamètre de 1,078 pouce, de nuance 1022

34.047215.50.00
  • a) Barres en fonte, obtenues par coulée continue, simplement formées ou finies à froid, de types 65-45-12, 65-40-18 ou 60-55-06, d’une section transversale circulaire d’un diamètre d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 20,0 pouces ou d’une section transversale rectangulaire d’une largeur d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 20 pouces et d’une longueur d’au moins 2 pouces mais n’excédant pas 40 pouces;

  • b) Barres laminées à froid, de types C1018 ou C1045, d’une épaisseur d’au moins 0,75 pouce mais n’excédant pas 4 pouces, d’une longueur de 20 pieds;

  • c) Barres laminées à froid de type C1045, avec une limite d’élasticité de 90 ksi, d’une épaisseur de 2,125 pouces, d’une longueur de 20 pieds;

  • d) Autres barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement parachevées à froid, y compris rectifiées, tournées ou polies, de nuance 1018, sans revêtement ni placage;

  • e) Autres barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, de nuance 1010, 1045, 1215 ou 12L14, de type ASTM A108, d’un diamètre d’au moins 4,57 mm mais n’excédant pas 171,45 mm

34.04017215.50.00.21Barres, autres, rondes, en acier au carbone, simplement obtenues ou parachevées à froid,de nuance AISI 1144 ou 1045, de type ASTM A108, d’un diamètre excédant 4,50 pouces, meulées, tournées ou polies
34.0417215.50.00.29
  • a) Autres barres, autres, rondes, en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, trempées et revenues, de nuance 1045, d’un diamètre extérieur de 1,50 pouce ou de 1,75 pouce, d’une longueur d’au moins 12 pieds mais n’excédant pas 21 pieds;

  • b) Autres barres, autres, rondes, en acier au carbone, simplement obtenues ou parachevées à froid, de nuance AISI 1144/1045, de type ASTM A108, d’un diamètre excédant 4,50 pouces

34.0427215.50.00.90Barres, autres, en acier au carbone, simplement obtenues ou parachevées à froid, de nuance AISI 1018, de type ASTM A108, de section carrée
34.057215.90.00Autres barres en fer ou en acier non allié
34.0517216.31.00.21Profilés en U canaux structuraux, de désignation MC, standard américain, en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, de nuance 50, de type ASTM A572 ou CSA G40.21 345W, d’une hauteur de 304,8 mm, d’une longueur de 15 240 mm, non revêtus
34.067216.32.00Profilés de I en fer ou en d’acier non allié, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus
34.077216.33.00Profilés de H en fer ou en acier non allié, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou plus
34.0717216.40.00.22Profilés en L (profilés structuraux), à branches inégales en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 50, de type ASTM A572, d’une hauteur de 203,2 mm, d’une largeur de 152,4 mm, d’une épaisseur de 12,7 mm
34.087219.11.00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur excédant 10 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.097219.12.00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10,00 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.17219.13.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur d’au moins 3,00 mm mais n’excédant pas 4,75 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.117219.14.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, enroulés, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur d’au moins 3,00 mm mais n’excédant pas 4,75 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.127219.21.00
34.121[Abrogé, DORS/2026-154, art. 28]
34.137219.22.00
34.147219.23.00
34.157219.24.00
34.167219.31.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.177219.32.00Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, d’une épaisseur d’au moins 3,00 mm et d’au plus 4,75 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus
34.187219.33.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid, d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieur à 3 mm
34.197219.34.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm
34.27219.35.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid, d’une épaisseur inférieure 0,5 mm
34.2017219.90.00
34.217220.11.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur inférieure à 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus
34.2117220.12.00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur de moins de 4,75 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.2127220.20.00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, d’une largeur inférieure à 600 mm
34.237220.90.00Produits laminés plats en acier inoxydable, d’une largeur inférieure à 600 mm, autres
34.247221.00.00Fil machine, en aciers inoxydables, laminées à chaud, enroulées irrégulièrement
34.257222.11.00Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire
34.2517222.19.00Autres barres, en angles, formes et profilés, y compris les sections hexagonales, en aciers inoxydables, simplement laminées à chaud, de nuances 420, 440, 17-4 et 15-5
34.267222.20.00Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid
34.277222.30.00Autres barres en aciers inoxydables
34.287222.40.00Profilés en aciers inoxydables
34.297223.00.00
357225.11.00Acier au silicium dit « magnétique », à gains orientés, d’une largeur de 600 mm ou plus
367225.19.00Produits laminés plats en acier au silicium dit « magnétique », d’une largeur de 600 mm ou plus, autres qu’à grains orientés
36.17225.30.00
  • a) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 420XF (modifiée) selon la norme WSS M1A365 A5, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,54 mm mais n’excédant pas 3,65 mm;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 550XF, de type SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,42 mm mais n’excédant pas 1,58 mm;

  • c) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, de nuance 4130, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,98 mm mais n’excédant pas 4,20 mm, décapés et huilés, recuits;

  • d) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés chaud, décapés et huilés, de nuance 490XF, de type SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,06 mm mais n’excédant pas 1,27 mm;

  • e) Produits laminés plats, en aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 490XF, de type SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,71 mm;

  • f) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, simplement laminés à chaud, de nuance 550X, 420XF ou 340XF, de type SAE J2340, d’une épaisseur d’au moins 0,055 pouce mais n’excédant pas 0,059 pouce, d’une largeur d’au moins 44,00 pouces mais n’excédant pas 53,46 pouces;

  • g) Produits laminés plats, enroulés, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance SAE J2340 340XF, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,66 mm;

  • h) Produits laminés plats, enroulés, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance SAE J2340 550XF, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,70 mm mais n’excédant pas 1,91 mm;

  • i) Produits laminés plats, enroulés, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, de nuance 4130 ou 8620, de type SAE J404, ASTM A829 ou ASTM A514, d’une largeur de 600 mm ou plus

36.27225.40.00
  • a) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés de nuance 420XF (modifiée), selon la norme WSS M1A365 A5, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,54 mm mais n’excédant pas 3,65 mm;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance JIS G3113 SAPH 440, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 2,26 mm mais n’excédant pas 2,30 mm;

  • c) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance SAE J2340 340XF, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,66 mm;

  • d) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 550XF, de spécification SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,70 mm mais n’excédant pas 1,91 mm;

  • e) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en feuilles et plaques, simplement laminés à chaud, décapés et huilés, de nuance 490XF, de type SAE J2340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,49 mm mais n’excédant pas 1,71 mm;

  • f) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, de nuances 4140, 1018, 1020, 1045, A2, D2, H13, L6, O1, P20, S7, M2, M7, M42, 4340, 8620 ou 6150, d’une largeur de 600 mm ou plus;

  • g) Produits laminés plats, en feuilles et en plaques, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, de nuance 4130 ou 8620, de type SAE J404, ASTM A829 ou ASTM A514, d’une largeur de 600 mm ou plus;

  • h) Produits laminés plats, en tôles, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, de type CAN/CSA G40.21 et de nuance 50AT Catégorie 3 ou de type ASTM A709 et de nuance 50W Catégorie 3, d’une épaisseur d’au moins 9,52 mm mais n’excédant pas 76,20 mm, d’une largeur d’au moins 2,09 m mais n’excédant pas 3,41 m, non revêtus

36.217225.40.00.10
  • a) Produits laminés plats, en plaques, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, traités à chaud, de nuance A514, d’une épaisseur de plus de 70 mm;

  • b) Produits laminés plats, en plaques, autres,en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, traités à chaud, autres, d’une dureté Brinell (BHN) de 360 à 477, d’une épaisseur de plus de 70 mm;

  • c) Produits laminés plats, en plaques, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, traités à chaud, autres, d’une dureté Brinell (BHN) de 477 à 545, d’une épaisseur de plus de 31,75 mm;

  • d) Produits laminés plats, en plaques autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, traités à chaud, autres, d’une dureté Brinell (BHN) excédant 545;

  • e) Produits laminés plats, en plaques, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, traités à chaud, de type ASTM A514 de nuance Q ou ASTM A709 de nuance 100, d’une épaisseur d’au moins 6,35 mm mais n’excédant pas 101,6 mm

36.37225.50.00
  • a) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, en bobines, simplement laminés à froid, SAE J2340 490XF, d’une largeur de 49,193 pouces, 52,470 pouces ou 56,720 pouces, d’une épaisseur d’au moins 0,022 pouce;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés, enroulés, laminés à froid, d’une largeur de 600 mm ou plus, non revêtus;

  • c) Produits laminés plats, en plaques, autres,en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance 4140, 6150 ou 4340, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 7,0 mm mais n’excédant pas 101,6 mm, sphéroïdisés

  • d) Produits laminés plats, enroulés, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance 380XF, de type SAE J2340, d’une épaisseur d’au moins 1,14 mm mais n’excédant pas 1,27 mm, d’une largeur d’au moins 714,9 mm mais n’excédant pas 715,00 mm

  • e) Produits laminés plats, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance BH180, BH210, BH240, BH270, HSLA500, HSLA550, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm, d’une largeur de 600 mm ou plus, recuits

  • f) Produits laminés plats, enroulés, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de type SAE J2340 340XF, d’une largeur excédant 1550 mm, recuits

36.47225.50.00.30
  • a) Produits laminés plats, en aciers au carbone, en bobines, feuilles et plaques, simplement laminés à froid, de nuance JIS G3135 SPFC 590, d’une largeur d’au moins 600 mm, d’une épaisseur d’au moins 1,52 mm mais n’excédant pas 1,68 mm;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, simplement laminés à froid, de nuance SAE J2340 550Y, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 1,19 mm mais n’excédant pas 1,30 mm

36.57225.50.00.40Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, simplement laminés à froid, de nuance 4130, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 3,27 mm mais n’excédant pas 3,38 mm, recuits
36.67225.91.00
  • a) Produits laminés plats, en bobines, en feuilles et en plaques, autres, en autres aciers alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, d’une épaisseur d’au moins 0,45 mm mais n’excédant pas 4,00 mm, zingués électrolytiquement;

  • b) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, de nuance CQ/CS (CR1), DS/DQ/DQAK (CR2/CR3), DDS/DDQ (CR4), EDDS/EDDQ (CR5), S-EDDS/S-EDDQ (CR6), BH180, BH210, BH240, BH270, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, d’une largeur de 600 mm ou plus, zingués électrolytiquement

36.617225.92.00
  • a) Produits laminés plats, autres, en autres aciers alliés, de nuance 980T/700Y-DP, 980T/700Y-MP, 980T/700Y-TRIP ou TRIP1180, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, d’une largeur de 600 mm ou plus, galvanisés à chaud;

  • b) Produits laminés plats, autres,en autres aciers alliés, de type GMW3032M-ST-420LA-HDG60G/60G-U, SAE J2340 380X 60G60G, SAE J2340 420X 60G60G ou GMW3032-ST-S-340LA-HDG60G/60G-U, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm mais n’excédant pas 2,5 mm, d’une largeur excédant 1 524 mm, galvanisés à chaud;

  • c) Produits laminés plats, autres, en autres aciers alliés, de type GMW3032M-ST-420LA-HDG60G/60G-U, SAE J2340 380X 60G60G, SAE J2340 420X 60G60G ou GMW3032-ST-S-340LA-HDG60G/60G-U, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm mais n’excédant pas 2,5 mm, d’une largeur excédant 1 524 mm, galvanisés à chaud;

  • d) Produits laminés plats, autres, en autres aciers alliés, de type SAE J2340 550XF, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm mais n’excédant pas 2 mm, d’une largeur excédant 1 270 mm, galvanisés à chaud;

  • e) Produits laminés plats, autres, en autres aciers alliés, de nuance BH180, BH210, BH240, BH270, HSLA240, HSLA300, HSLA340, HSLA380, HSLA420, HSLA500, HSLA550, HSLA590, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur d’au moins 0,5 mm, d’une largeur excédant 1 702 mm, galvanisés à chaud

36.77225.99.00Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, de nuance ASTM A463 CQ T-125, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus d’aluminium ou d’alliages d’aluminium
377226.11.00Acier au silicium dit « magnétique », à grains orientés, d’une largeur inférieur à 600 mm
387226.19.00Acier au silicium dit  « magnétique », non orienté, d’une largeur inférieure à 600 mm
38.0017226.20.00Produits laminés plats, en autres aciers alliés, de nuances M2, M7, M42, 8620 ou 6150, d’une largeur inférieure à 600 mm
38.00117226.92.00
  • a) Produits laminés plats en autres aciers alliés, en bobines, feuilles et plaques, simplement laminés à froid, de nuance  8620, de type SAE J404, d’une largeur inférieure à 600 mm, d’une épaisseur d’au moins 4,95 mm mais n’excédant pas 5,06 mm, recuits;

  • b) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,41 mm mais n’excédant pas 3,49 mm, recuits , d’une largeur :

    • (i) d’au moins 83,80 mm mais n’excédant pas 84,05 mm,

    • (ii) d’au moins 99,75 mm mais n’excédant pas 100,00 mm,

    • (iii) d’au moins 153,80 mm mais n’excédant pas 154,22 mm;

  • c) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1050 CR SA, recuits , d’une épaisseur d’au moins 3,00 mm mais n’excédant pas 3,10 mm, d’une largeur de :

    • (i) d’au moins 33,80 mm mais n’excédant pas 34,05 mm,

    • (ii) d’au moins 38,10 mm mais n’excédant pas 38,35 mm,

    • (iii) d’au moins 41,80 mm mais n’excédant pas 42,05 mm;

  • d) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J403 1050 /55CR SA, d’une épaisseur d’au moins 3,12 mm mais n’excédant pas 3,22 mm, d’une largeur d’au moins 47,75 mm mais n’excédant pas 48,00 mm, recuits;

  • e) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 2,95 mm mais n’excédant pas 3,05 mm, d’une largeur d’au moins 139,50 mm mais n’excédant pas 139,75 mm, recuits;

  • f) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J404 4130 CR, de type SAE, d’une épaisseur d’au moins 2,95 mm mais n’excédant pas 6,00 mm, d’une largeur d’au moins 100,75 mm mais n’excédant pas 186,50 mm, recuits;

  • g) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 4,92 mm mais n’excédant pas 5,00 mm, d’une largeur d’au moins 97,75 mm mais n’excédant pas 98,00 mm, recuits;

  • h) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 2,90 mm mais n’excédant pas 3,02 mm, recuits , d’une largeur :

    • (i) d’au moins 75,75 mm mais n’excédant pas 97,00 mm,

    • (ii) d’au moins 245,75 mm mais n’excédant pas 246,00 mm;

  • i) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminé à froid, de nuance SAE J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,93 mm mais n’excédant pas 4,07 mm, d’une largeur d’au moins 149,50 mm mais n’excédant pas 149,75 mm, recuit;

  • j) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminé à froid, de nuance J403 6150 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,45 mm mais n’excédant pas 3,55 mm, d’une largeur d’au moins 103,49 mm mais n’excédant pas 103,74 mm, recuit;

  • k) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 4,92 mm mais n’excédant pas 5,08 mm, d’une largeur d’au moins 97,75 mm mais n’excédant pas 98,00 mm, recuits;

  • l) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 6,23 mm mais n’excédant pas 6,43 mm, d’une largeur d’au moins 137,75 mm mais n’excédant pas 138,00 mm, recuits;

  • m) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130, d’une épaisseur d’au moins 6,9 mm mais n’excédant pas 7,1 mm, d’une largeur d’au moins 96,75 mm mais n’excédant pas 97,00 mm, recuits;

  • n) Produits laminés plats en autres aciers alliés simplement laminés à froid, de nuance ASTM A109 C1020, d’une épaisseur d’au moins 1,9 mm mais n’excédant pas 2,0 mm, d’une largeur d’au moins 33,800 mm mais n’excédant pas 34,025 mm;

  • o) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J403 1008 CR, d’une épaisseur d’au moins 1,90 mm mais n’excédant pas 1,98 mm, d’une largeur d’au moins 201,75 mm mais n’excédant pas 202,00 mm, recuits;

  • p) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,41 mm mais n’excédant pas 3,49 mm, d’une largeur d’au moins 83,80 mm mais n’excédant pas 84,05 mm, recuits;

  • q) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1050 SA, d’une épaisseur d’au moins 3,41 mm mais n’excédant pas 3,49 mm, d’une largeur d’au moins 99,75 mm mais n’excédant pas 100,00 mm, recuits;

  • r) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance ASTM A506 4130, d’une épaisseur d’au moins 6,05 mm mais n’excédant pas 6,25 mm, d’une largeur d’au moins 83,8 mm mais n’excédant pas 84,0 mm, recuits;

  • s) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance J403 1018 J403 SP, d’une épaisseur d’au moins 3,91 mm mais n’excédant pas 4,04 mm, d’une largeur d’au moins 62,75 mm mais n’excédant pas 63,00 mm, recuits;

  • t) Produits laminés plats, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, de nuance SAE J404 4130 CR, d’une épaisseur d’au moins 2,45 mm mais n’excédant pas 2,57 mm, d’une largeur d’au moins 75,75 mm mais n’excédant pas 76,00 mm, recuits;

  • u) Produits laminés plats, autres, en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, recuits, de nuance BH180, BH210, BH240, BH270, HSLA500, HSLA550, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une épaisseur n’excédant pas 3,0 mm, d’une largeur inférieure à 600 mm, non revêtus

38.0027226.99.00
  • a) Produits laminés plats en aciers au carbone, en bobines, feuilles et plaques, d’une largeur inférieure à 600 mm, d’une épaisseur d’au moins 0,45 mm mais n’excédant pas 4,00 mm, zingués électrolytiquement;

  • b) Produits laminés plats en autres aciers alliés aluminisés, en bobines de nuance ASTM A463 CQ T-125, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus d’aluminium ou d’alliages d’aluminium;

  • c) Produits laminés plats, autres, en autres aciers alliés, de nuance CQ/CS (CR1), DS/DQ/DQAK (CR2/ CR3), DDS/DDQ (CR4), EDDS/EDDQ (CR5), S-EDDS/S-EDDQ (CR6), BH180, BH210, BH240, BH270, DP490, DP590, DP780, DP980, MP980, MP1180, TB980, TRIP590, TRIP690, TRIP780, TRIP980, TRIP1180, MS1300 ou MS1500, d’une largeur inférieure à 600 mm, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, zingués électrolytiquement

38.017227.10.00Barres et profiles, de qualité spéciale, en autres aciers alliés (autres qu’en acier inoxydable), laminées à chaud, en rouleaux irréguliers, d’un diamètre d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 10 pouces, étirées ou extrudées, de nuances ASTM588, ASTM350 ou SA350 (VAR - dégazées sous vide)
38.0117227.90.00.83Fil machine, en autres aciers alliés de qualité spéciale, de nuance AISI 3130M, 4120M, 4320M or 4330M, d’un diamètre de 0,8125 pouce mais n’excédant pas 1,1250 pouce, d’une longueur de bobine maximale de 65 pouces
38.027228.30.00
  • a) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4130, de type AISI 4130 ou ASTM A29;

  • b) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140, de type ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304, ASTM A108, ou UNS.G41400;

  • c) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4150, de type ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304, ASTM A108, AISI 4150 ou UNS G41500;

  • d) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 9310, de type ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304, ASTM A108, ou AISI 9310;

  • e) et f) [Abrogés, DORS/2026-154, art. 41]

  • g) Autres barres et profilés en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140, d’un diamètre de 4,75 pouces, d’une longueur de 20 pieds;

  • h) Barres, en autres aciers alliés de qualité spéciale, simplement laminés ou filées à chaud, de nuance 3125, 4130, 4130H, 4140, 4140AQ, 4140H, 4145, 4145H, 4340, 8620, 8620H, 8625, 8630, 8637, 8640 ou 8735, de type AMS 6415 ou AMS 2301, d’un diamètre d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 10 pouces, dégazées sous vide;

  • i) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, sans soudure, de nuance 4140 L80, de type API 6A, d’un diamètre nominal de 3,25 pouces, de 3,5 pouces ou de 3,75 pouces, non revêtues;

  • j) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, sans soudure, de nuance 4140, de spécification API 6A P110 (100 KSI), d’un diamètre nominal de 3,750 pouces, de 4,250 pouces ou de 5,125 pouces, non revêtues;

  • k) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, sans soudure, de nuance 4140, de spécification API 6A L80, d’un diamètre nominal de 5,125 pouces ou de 6,250 pouces, non revêtues;

  • l) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, sans soudure, de nuance 4130, de type API 6A 75 KSI, d’un diamètre nominal de 3,5 pouces, non revêtues;

  • m) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, sans soudure, de nuance 4715, de type API 6A 95 KSI, d’un diamètre nominal de 5,5 pouces, non revêtues;

  • n) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140 et 4340, d’un diamètre d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 3,0 pouces, non revêtues;

  • o) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de type AISI E9313-15M Ca4, ASTM E45 et ASTM A255;

  • p) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance AISI 4320/4320H, de type ASTM A322, ASTM A304, ASTM A534 et AMS 2301, d’un diamètre n’excédant pas 342,9 mm;

  • q) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance AISI E9310, de type MIL S7393 COMP3 COND E1, AMS 6260, AMS 2301 et ASTM A322, d’un diamètre n’excédant pas 292,1 mm;

  • r) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, recuites, de nuance AISI 4140/4142 et 4340/4340H, de type ASTM A322 ou ASTM A304, d’un diamètre n’excédant pas 342,9 mm;

  • s) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, recuites et redressées, de nuance AISI 4340/4340H, de type ASTM A322 et ASTM A304, d’un diamètre n’excédant pas 292,1 mm ;

  • t) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4340, de type ASTM A434 classe BD, ASTM A29, ASTM A370 ou ASTM E112, d’un diamètre de 25,4 mm ou plus;

  • u) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, trempées et revenues, de nuance 4140 type L80, de type ASTM A322, NACE MR0175, ASTM A370, ASTM E45, ASTM E112, API 6A PSL3 ou ASTM A388, d’un diamètre de 38,1 mm ou plus;

  • v) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140/4142 type 110, de type ASTM A29, ASTM A434 classe BD, ASTM A370, ASTM E45 et ASTM E112, d’un diamètre de 25,4 mm ou plus;

  • w) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance AISI 4150 UNS G41500, de type ASTM A434 classe BD, ASTM A29, ASTM A370 et ASTM E112, d’un diamètre d’au moins 15.875 mm mais n’excédant pas 228 mm;

  • x) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance AISI 4145H modified, de type API 7-1, ASTM A322, et ASTM A29, d’un diamètre d’au moins 76 mm mais n’excédant pas 317.5 mm;

  • y) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140/4142, de type ASTM A193 grade B7, ASME SA193 type B7, ASTM A29, ASTM A304, ASTM A434 classe BC, ASTM A370, ASTM E112 ou ASTM E381, d’un diamètre de 76 mm ou plus;

  • z) Barres, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance AISI 8620/8620H, de type ASTM A322 et ASTM A304, d’un diamètre d’au moins 152 mm mais n’excédant pas 342,9 mm

38.0217228.30.00.71
  • a) Autres barres, autres rondes, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, traitées thermiquement, trempées et revenues, de nuance 4140, et d’un diamètre d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 3,0 pouces, non revêtues, huilées;

  • b) Barres, autres rondes, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance 4140 ou 4142, de type ASTM F1554 Grade 105, ASTM A193 Grade B7, ASME SA193 Grade B7, ASTM A29, ASTM A304, ASTM A434 classe BC, ASTM A370, ASTM E112 ou ASTM E381, d’un diamètre d’au moins 15,875 mm mais n’excédant pas 76 mm

38.0227228.30.00.72Barres rondes en autres aciers alliés, de qualité spéciale pour barres, simplement laminées ou filées à chaud, d’un diamètre d’au moins 92,075 mm mais n’excédant pas 152,000 mm, d’une longueur de 7 772 mm
38.0237228.30.00.73
  • a) Barres, , autres rondes, en autres aciers alliés, simplement laminés ou filés à chaud, de nuance AISI 4130, de type API 6A 21e édition PSL 1 à PSL 2, d’un diamètre d’au moins 152 mm mais n’excédant pas 228 mm;

  • b) Barres, autres rondes, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance AISI E8720M (Ca6), de type AISI E8720M Ca4, AISI E8720H Ca4, ASTM E45 et ASTM A255, d’un diamètre d’au moins 152 mm mais n’excédant pas 228 mm

38.0247228.30.00.74
  • a) Barres, autres rondes, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance AISI 4130, de type API 6A 21e édition PSL 1 à PSL 2, d’un diamètre excédant 228 mm;

  • b) Barres, autres rondes, en autres aciers alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de nuance AISI E8720M (Ca6), de type AISI E8720M Ca4, AISI E8720H Ca4, ASTM E45 ou ASTM A255, d’un diamètre d’au moins 228 mm mais n’excédant pas 355,6 mm

38.037228.40.00.90Barres forgées en acier allié, dégazées sous vide, recuites ou trempées et revenues, ou normalisées et revenues, des nuances AISI 4130, 4140, 4340 ou 8620, de spécifications ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304 ou ASTM A108, d’un diamètre de section transversale circulaire de moins de 8 pouces ou d’une épaisseur de section transversale rectangulaire de moins de 4 pouces
38.047228.50.00
  • a) Barres d’acier, de types aérospatiale M50 NIL VIM/VAR, aérospatiale 52100 VIM/VAR, aérospatiale 440C VAR ou aérospatiale 4340 VAR, de spécifications techniques AMS 6278, AMS 6491, AMS 6490, AMS 5618, AMS 6440, AMS 6444, AMS 6414 ou AMS 6415, de spécifications GE -B50TF347, PWA36140, EMS52526, B50TF346, P29TF48, CPW54, CPW378, MSRR6083, EMS83060, EMS52491, CAFM/L-01-119, DMD0119.20, EMS52494,PWA723, CPW52, EMS52493, EMS56627 ou EMS83060, d’une épaisseur d’au moins 0,5 pouce mais n’excédant pas 12 pouces, d’une longueur de 14 pieds;

  • b) Barres et profilés, en acier allié autre qu’en acier inoxydable, d’acier maraging 250M et 300M, simplement obtenues ou parachevées à froid, de nuance H13, 4340 modifié ou 4330, d’un diamètre de section transversale circulaire d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 10 pouces ou avec les dimensions minimales 10 pouces de hauteur, 20 pouces de largeur et 16 pouces de longueur, et les dimensions maximales de hauteur 14 pouces de hauteur, 28 pouces de largeur et 40 pouces de longueur pour les barres ayant un section transversale rectangulaire

38.057228.50.00.90
  • a) Barres en aciers alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, des types 4130, 4140, 4150, 4320, 4330, 4340, 52100, 8620 ou 9310, dégazées sous vide, recuites ou trempées et revenues, ou normalisées et revenues, de spécifications ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304 ou ASTM A108, d’un diamètre de section transversale circulaire n’excédant pas 8 pouces ou d’une épaisseur de section transversale rectangulaire n’excédant pas 4 pouces;

  • b) Barres rondes en aciers alliés, du type 4140, parachevées à froid, d’un diamètre de 1 pouce, d’une longueur de 144 pouces, sans revêtement;

  • c) Barres rondes, en autres aciers alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, d’une nuance 8620, de type ASTM A108, de diamètres de 0,6875 pouce, 0,8750 pouce et 1,0625 pouce, y compris les variantes sous-usinées de 0,030 pouce, d’une longueur d’au moins 24 pieds mais n’excédant pas 36 pieds;

  • d) Barres, autres, en autres aciers alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, autres, de nuance 5160, d’un diamètre d’au moins 17,0 mm mais n’excédant pas 18,3 mm;

  • e) Barres, autres, en autres aciers alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, autres, de nuance AISI 8620/8620H, de type ASTM A322, ASTM A304 ou ASTM A29/A29M, d’un diamètre d’au moins 228 mm mais n’excédant pas 342,9 mm

38.067228.60.00Barres, en acier allié, laminées à chaud ou ébauchées, dégazées sous vide, recuites ou trempées et revenues, ou normalisées et revenues :
  • a) de type 4130, conformes aux spécifications de la norme ASTM A20, d’un diamètre de section transversale circulaire de moins de 8 pouces ou d’une épaisseur de section transversale rectangulaire de moins de 4 pouces;

  • b) de nuances AISI 4130, 4140 ou 4150, de spécifications ASTM A29, ASTM A322, ASTM A304 ou ASTM A108

38.06017228.70.00.22Profilés en H à larges ailes, en autres aciers alliés, simplement laminées à chaud ou à froid, étirées ou extrudées, de type ASTM A588 grade B ou ASTM A709 grade 50W type B (345W), de désignation W16 × 45 (d’une profondeur nominale de 16 pouces et d’un poids nominal de 45 livres par pied), d’une longueur de 12,19 m, non revêtues
38.0617301.10.00
38.06117302.10.00
38.062[Abrogé, DORS/2026-154, art. 48]
38.0637302.30.90
38.0647302.40.00
  • a) Plaques d’appui pour crampons de voie ferrée, conformes à la section 1 du chapitre 5 de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, d’une longueur d’au moins 14 pouces mais n’excédant pas 18 pouces, d’une largeur de 8 pouces;

  • b) Plaques d’assise de rail à double épaulement, en acier au carbone laminées à chaud, conformes à la section 1.1.3 du chapitre 5 de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering (exigences relatives à la composition chimique), pour les rails de 100 lb, de 112 lb, de 115 lb, de 124 lb, de 132 lb ou de 136 lb

38.0657302.90.00
  • a) Attaches et fixations ferroviaires en aciers, conformes à la section 1.7 du chapitre 30 de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, , de type E-2055, d’un diamètre extérieur de 20 mm, d’une longueur de 106 mm, d’une largeur de 101,5 mm;

  • b) Voies ferrées et cales d’ajustement en aciers au carbone, conformes à la section 2 du chapitre 5 de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, dotées d’une gorge renforcée de 0,625 pouce, d’une largeur de 0,625 pouce, d’une longueur de 6 pouces;

  • c) Fixations de connecteurs de circuits de voie, en aciers au carbone, d’une longueur de 3 pouces, d’une largeur de 3 pouces, d’une hauteur de 2 pouces;

  • d) Selles d’assise de rail, laminées à chaud, en acier à haute teneur en carbone, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering;

  • e) Anticheminants de rail, en acier, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, TS-1313, pour la section de rail 136RE;

  • f) Attaches élastiques de rail, en acier à ressort, y compris les attaches de type « E-clip » 2055 ou de type « butterfly », conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, fournies avec ou sans « inserts»;

  • g) Ancrages de rail, en acier, traité thermiquement, de type ASTM 1060, conçus pour être utilisés sur des sections de rail de 100 lb/verge, de 115 lb/verge, de 132 lb/verge, de 136 lb/verge et de 155 lb/verge;

  • h) Boulons de voie ferrée en acier, boulons de cœur d’aiguillage, boulons de raccord de compromis, boulons à collet ovale, boulons pour attaches élastiques, écrous hexagonaux, contre-écrous, rondelles plates, rondelles à ressorts et rondelles sphériques, de nuance 5 ou 8, en acier au carbone ou en aciers alliés, traités thermiquement ou avec finition standard, utilisés pour fixer des sections de rail de 100 lb/verge, de 115 lb/verge, de 132 lb/verge ou de136 lb/verge, compatibles avec des éclisses, des selles d’assise, des attaches de rail et des assemblages de joints isolés

38.0667304.19.00.79Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en acier au carbone, de type API 5L grade X52 ou ASTM A106 grade B, d’un diamètre extérieur de 508 mm, d’une épaisseur de paroi de 26,1874 mm, non revêtus
38.077304.19.00Tubes hydrauliques en acier au carbone, de type C1026, classés pour une pression de 3000 psi, d’un diamètre extérieur de 1,25 pouce, d’une épaisseur de paroi de 0,120 pouce, d’une longueur de 72 pouces, zingués
38.0717304.31.00
38.07117304.39.00.70Tubes et tuyaux mécaniques, sans soudure, en acier au carbone, de nuance AISI 1026, de type ASTM A519 et ASTM A106 nuance B ou C
38.07127304.41.00Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, autres, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid, d’un diamètre nominal de tuyau de 2 pouces ou moins
38.07137304.41.00.90
  • a) Tubes en U, autres, de section circulaire, sans soudure, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid, de nuance TP304L, de type ASTM SA-213, d’un diamètre extérieur de 19,05 mm, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’une longueur d’au moins 13,6 m mais n’excédant pas 15,2 m;

  • b) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, autres, de section circulaire, en aciers inoxydables, étires ou laminés à froid, de nuance 316L, de type ASTM A511, d’une largeur de 150 mm, d’une hauteur de 190 mm, d’une épaisseur de paroi de 5 mm

38.07147304.51.00.00Tubes mécaniques, autres, de section circulaire, sans soudure, en aciers alliés, étirés ou laminés à froid, de nuance AISI 4130, de type ASTM A519 et AMS 6736
38.0727304.59.00Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en autres aciers alliés, autres
38.087304.90.00
38.0817305.31.00.11Autres tuyaux standard, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 42, de type ASTM A572, d’une épaisseur de paroi de 25,4 mm, d’un diamètre extérieur de 2 642,0 mm, munis de bagues d’appui et d’orifices d’injection, avec un revêtement intérieur et extérieur en polyuréthane
38.08117305.31.00.19Tuyaux, soudés longitudinalement par arc submergé, en acier au carbone, de nuance C, de type ASTM A500, d’un diamètre extérieur de 457,2 mm ou de 508,0 mm, d’une épaisseur de paroi d’au moins 6,35 mm mais n’excédant pas 25,4 mm
38.0827306.29.00
  • a) Tubes enroulés, en aciers au carbone ou en aciers faiblement alliés, de type API 5ST, d’une résistance minimale à la traction 70 000 psi mais n’excédant pas 140 000 psi, d’un diamètre extérieur d’au moins 19,05 mm mais n’excédant pas 88,90 mm, d’une épaisseur de paroi de 2,03 mm mais n’excédant pas 7,62 mm, d’une longueur d’au moins 1 000 m mais n’excédant pas 15 000 m;

  • b) Autres tubes, autres, en aciers non alliés, soudés par résistance electrique, d’un diamètre extérieur de moins de 88,9 mm;

  • c) Autres tubes, autres, en aciers non alliés, soudés par résistance électrique, d’un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus;

38.097306.29.00.49Tubes et tuyaux en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 60,2 mm
38.17306.29.00.59Tubes et tuyaux en fer ou en acier des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur de 60,3 mm
38.117306.29.00.69Tubes et tuyaux en fer ou en acier des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, d’un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n’excédant pas 73 mm
38.127306.29.00.79Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production en fer ou en acier, des types utilisés pour le forage de puits de pétrole ou de gaz, d’un diamètre extérieur excédant 73 mm
38.137306.30.00
  • a) Tubes en acier galvanisé en ligne, à haute résistance à la traction et avec propriétés de traction personnalisées, d’une épaisseur d’au moins 0,71 mm mais n’excédant pas 4,57 mm, de spécification ASTM A-1057;

  • b) Tubes, en acier à faible teneur en carbone, en bobines, de type SAE J526, GMW17334, GMW3059 et GM124M, d’une épaisseur de paroi de 0,70 mm, 0,79 mm ou 0,89 mm, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm, 12,70 mm, 15,88 mm ou 19,05 mm, avec un revêtement zinc-aluminium et un revêtement époxy;

  • c) Autres tubes, soudés, de section circulaire, étirés sur mandrin, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 1026, de type ASTM A513 type 5, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,095 pouce mais n’excédant pas 0,375 pouce, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,25 pouce mais n’excédant pas 2,375 pouces;

  • d) Autres tubes, soudage à l’arc sous flux (en poudre), de section circulaire, en acier au carbone, de nuance ASTM A500 Grade C, d’un diamètre extérieur de 406,4 mm, d’une épaisseur de paroi d’au moins 15,875 mm mais n’excédant pas 22,23 mm;

  • e) Autres tubes, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 1008, de type SAE J526, SAE J356A, GM124M, ASTM A513 type 2N ou STKM11A, d’une épaisseur de paroi de 0,028 pouce, d’un diamètre extérieur de 0,2500 pouce ou de 0,3125 pouce;

  • f) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, soudés par résistance électrique, étirés sur mandrin, de section circulaire, en acier au carbone, recuits, de nuance ST52, AISI 1020 ou AISI 1026, de type ASTM A513 type 5 ou ASTM A513 type 6, d’un diamètre n’excédant pas 406,4 mm;

  • g) Autres tubes, soudés par résistance électrique, de section circulaire, en acier au carbone, de spécification ASME SA-178 Grade A, d’un diamètre extérieur de 38,1 mm, 50,8 mm ou 63,5 mm, d’une épaisseur de paroi d’au moins 2,4 mm mais n’excédant pas 2,6 mm, d’une longueur d’au moins 6,0 m mais n’excédant pas 7,9 m;

  • h) Autres tubes, soudés par résistance électrique, de section circulaire, en aciers non alliés, de nuance EDDS T1-25, de type ASTM A787-09, d’une épaisseur de paroi de 0,058 pouce ou de 0,065 pouce, d’un diamètre extérieur de 3,0 pouces, de 3,5 pouces, de 4,0 pouces, de 5,0 pouces ou de 6,0 pouces, d’une longueur de 240 pouces, à extrémités planes, avec revêtement aluminisé

38.147306.30.00.41
  • a) Tubes en aciers au carbone, étirés sur mandrin, de type 1026 et de spécifications ASTM A513, ASTM A106 ou ASTM A519;

  • b) Sections structurales creuses circulaires soudées, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 350W ou A500C, de type ASTM A53 ou CSA G40.21, d’une épaisseur de paroi de 4,8 mm, d’un diamètre extérieur de 60,3 mm, d’une longueur d’au moins 2 m mais n’excédant pas 6 m, non revêtues

38.157306.30.00.49
  • a) Tubes en aciers au carbone, étirés sur mandrin, de type 1026, de spécifications ASTM A513, ASTM A106 ou ASTM A519;

  • b) Tubes en acier, étirés sur mandrin, de spécification ASTM A513, de nuance 4130, d’un diamètre extérieur de 1,25 pouce et d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce ou d’un diamètre extérieur de 3,0 pouces et d’une épaisseur de paroi de 0,312 pouce;

  • c) Tubes en acier, étirés sur mandrin, de nuance 4130, de spécification ASTM A513 des dimensions suivantes :

    • (i) diamètre de 1,375 pouce et épaisseur de paroi de 0,188 pouce,

    • (ii) diamètre de 1,625 pouce et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (iii) diamètre de 1,76 pouce et épaisseur de paroi de 0,193 pouce,

    • (iv) diamètre de 2,0 pouces et épaisseur de paroi de 0,188 pouce,

    • (v) diamètre de 2,0 pouces et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (vi) diamètre de 2,125 pouces et épaisseur de paroi de 0,188 pouce,

    • (vii) diamètre de 2,25 pouces et épaisseur de paroi de 0,188 pouce,

    • (viii) diamètre de 2,25 pouces et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (ix) diamètre de 2,375 pouces et épaisseur de paroi de 0,2 pouce,

    • (x) diamètre de 2,625 pouces et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (xi) diamètre de 2,75 pouces et épaisseur de paroi de 0,187 pouce,

    • (xii) diamètre de 3 pouces et épaisseur de paroi de 0,25 pouce,

    • (xiii) diamètre de 3 pouces et épaisseur de paroi de 0,285 pouce,

    • (xiv) diamètre de 3,25 pouces et épaisseur de paroi de 0,375 pouce,

    • (xv) diamètre de 3,375 pouces et épaisseur de paroi de 0,281 pouce,

    • (xvi) diamètre de 3,625 pouces et épaisseur de paroi de 0,281 pouce,

    • (xvii) diamètre de 3,875 pouces et épaisseur de paroi de 0,313 pouce;

  • d) Tubes, en aciers à faible teneur en carbone, en bobines, de type SAE J526, d’une épaisseur de paroi de 1,25 mm ou 0,89 mm, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm ou 12,70 mm, avec un revêtement en zinc-aluminium et un revêtement époxy;

  • e) Tubes, autres, soudés, étirés sur mandrin, de section circulaire, recuits de détente et recuits, de nuance 1026 et ST52.3, de type ASTM A513 type 5, d’un diamètre extérieur d’au moins 0,562 pouce mais n’excédant pas 2,25 pouces, d’un diamètre intérieur d’au moins 0,50 pouce mais n’excédant pas 1,812 pouce

  • f) Tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en acier au carbone, de type ASTM A214 et SAE J525

38.167306.30.00.51
38.177306.30.00.59Autres tubes, en fer ou en aciers non alliés, étirés sur mandrin, de nuances 1026 et ST52.3, de type ASTM A513 type 5, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,50 pouces mais n’excédant pas 5,25 pouces, d’un diamètre intérieur d’au moins 1,25 pouce mais n’excédant pas 3,75 pouces
38.187306.30.00.69Tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés sur mandrin, de nuance C1026 ou ST52.3, de type ASTM A513 ou ASTM A519, d’un diamètre intérieur d’au moins 37,4 mm mais n’excédant pas 151,9 mm, d’un diamètre extérieur d’au moins 44,4 mm mais n’excédant pas 177,8 mm, d’une longueur d’au moins 152,4 mm mais n’excédant pas 7 315,2 mm
397306.30.00.89
  • a) Tout autre tube, tuyau ou profilé creux en fer ou en acier, soudé, de section circulaire, en fer ou en acier non allié, et ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : 1008, 1010, 1015 ou 1020
    • Limite d’élasticité / Résistance à la traction : 40 000 psi en élasticité / 45 000 psi en traction, 45 000 psi en élasticité / 48 000 psi en traction ou 50 000 psi en élasticité / 55 000 psi en traction
    • Spécification : ASTM A500 ou ASTM A513
    • Diamètre : de 0,5 pouce à 5 pouces
    • Revêtement : processus de galvanisation en ligne utilisant une triple couche de protection – une couche de zinc SHG pur à 99,99 % est d’abord appliquée sur la surface, suivie d’une couche de conversion et d’une couche de finition organique transparente qui scelle la surface et produit un produit fini lisse et brillant
  • b) Tubes en acier, rodés, de spécification ASTM 513 Type 5, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,875 pouces mas n’excédant pas 2,375 pouces et un diamètre intérieur d’au moins 1,500 pouces mais n’excédant pas 2,003 pouces, avec une limite d’élasticité minimale de 75 ksi

  • c) Tubes en acier, étirés sur mandrin, de spécification ASTM 513 Type 5, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,375 pouces mas n’excédant pas 2,625 pouces et un diamètre intérieur d’au moins 1,984 pouces mais n’excédant pas 2,241 pouces, avec une limite d’élasticité minimale de 75 ksi

39.017306.40.00
  • a) Autres tubes, en aciers inoxydables, soudés, de section circulaire, de nuance 304/304L ou 316/316L, de type ASTM A270, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 25,3 mm, d’une épaisseur de paroi inférieure à 1,65 mm;

  • b) Assemblages de tubes, en aciers inoxydables, comportant des cintrages, de nuance 304L, de type ASTM 269, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 12,70 mm, avec, à au moins une des extrémités :

    • (i) des blocs soudés d’une nuance 304SS, de type ASTM A314,

    • (ii) des raccords 0,75 pouce-16 UNF (Unified National Fine), d’une nuance EN1A en acier doux à faible teneur en carbone, de type BS 970, avec un placage Zn/Ni conformes à la norme ASTM B841;

  • c) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type 150SS5, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 355,6 mm;

  • d) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, ASTM A790 S32750 ou ASTM A312 TP304L, de type 150SS1, 150SS21, V150H1A ou 150SS707, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 609,6 mm;

  • e) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP304L, de type 300SS6, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 25,4 mm;

  • f) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A269 TP316, de type 6000SS716, d’un diamètre extérieur d’au moins 19,05 mm mais n’excédant pas 63,5 mm;

  • g) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASME SA 312 TP316, de type V2500H2B, d’un diamètre extérieur d’au moins 6,35 mm mais n’excédant pas 25,4 mm;

  • h) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A269 TP316 ou ASTM A213 TP316, de type 3500SS1, d’un diamètre extérieur d’au moins 6,35 mm mais n’excédant pas 25,4 mm;

  • i) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type V150H2A, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 1524 mm;

  • j) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP304L, de type 150SS13 ou 150SS3, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 914,4 mm;

  • k) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312TP304L, de type 150SS10, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 50,8 mm;

  • l) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A269 TP316, de type 3000SS1, d’un diamètre extérieur d’au moins 6,35 mm mais n’excédant pas 50,8 mm;

  • m) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP304L ou ASTM A312 TP316L, de type 300SS1, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 609,6 mm;

  • n) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP304L, de type 150SS6, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 914,4 mm;

  • o) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type V300H2A, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 304,8 mm;

  • p) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP304H ou ASTM A312 TP316H, de type 300SS7, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 609,6 mm;

  • q) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP304L, de type 150SS7, d’un diamètre extérieur d’au moins 63,5 mm mais n’excédant pas 609,6 mm;

  • r) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L et ASTM A312 TP304L, de type 150SS11, d’un diamètre extérieur d’au moins 38,1 mm mais n’excédant pas 203,2 mm;

  • s) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type 300SS2, d’un diamètre extérieur d’au moins 25,4 mm mais n’excédant pas 609,6 mm;

  • t) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables,de nuance ASTM A790GR S32205, de type 150SS20, d’un diamètre extérieur d’au moins 25,4 mm mais n’excédant pas 609,6 mm;

  • u) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type 150SS1, d’un diamètre extérieur excédant 12,7 mm mais n’excédant pas 254 mm;

  • v) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP304L, de type 150SS5, d’un diamètre extérieur excédant 12,7 mm mais n’excédant pas 609,6 mm;

  • w) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type 150SS2, d’un diamètre extérieur d’au moins 25,4 mm mais n’excédant pas 762 mm

  • x) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM B88 ou ASTM A312 TP316L, de type 150SS14, d’un diamètre extérieur d’au moins 12,7 mm mais n’excédant pas 114,9 mm

39.0117306.40.00.10Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A269 et A213, de type 3500SS1, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm ou de 12,7 mm
39.027306.40.00.20
  • a) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance 304/304L ou 316/316L, de type ASTM A270, d’un diamètre extérieur excédant 25,3 mm mais n’excédant pas 114,9 mm;

  • b) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP304L, de type 300SS3, d’un diamètre extérieur de 101,6 mm;

  • c) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type 150SS8 ou 150SS12, d’un diamètre extérieur excédant 25,4 mm mais n’excédant pas 101,6 mm;

  • d) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type 300SS4, d’un diamètre extérieur excédant 25,4 mm mais n’excédant pas 101,6 mm;

  • e) Autres tuyaux autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance 316L, de type ASTM F1545, d’un diamètre extérieur excédant 25,3 mm mais n’excédant pas 114,9 mm, d’une longueur d’au moins 1 pied mais n’excédant pas 10 pieds, avec des brides à emboitement forgées et usinées en aciers inoxydables, de nuance 316L, avec un revêtement intérieur en polytétrafluoroéthylène;

  • f) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type 600SS1, d’un diamètre extérieur d’au moins 25,4 mm mais n’excédant pas 38,1 mm;

  • g) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance ASTM A312 TP316L, de type 150SS9, d’un diamètre extérieur d’au moins 38,1 mm mais n’excédant pas 50,8 mm

39.037306.40.00.30
  • a) Autres tubes, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, de nuance 304/304L ou 316/316L, de type ASTM A270, d’un diamètre extérieur excédant 114,9 mm;

  • b) Autres tuyaux, autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables de nuance 316L, de spécification ASTM F1545, d’un diamètre extérieur excédant 114,9 mm, d’une longueur d’au moins 1 pied mais n’excédant pas 10 pieds, avec des brides à recouvrement forgées et usinées en aciers inoxydables, avec un revêtement intérieur en polytétrafluoroéthylène

39.047306.50.00
  • a) Autres ensembles de tubes, autres, soudés, de section circulaire en acier doux à faible teneur en carbone, de type SAE J526, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 12,70 mm, revêtus d’un enduit de zinc/aluminium et d’un enduit époxy, avec à une extrémité un raccord en acier fileté 0,75 pouce-16 UNF (série Unified National Fine) maintenu en place par un formage d’extrémité du tube;

  • b) Autres tubes, enroulés, autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés, d’un diamètre extérieur d’au moins 19,05 mm mais n’excédant pas 88,90 mm, d’une épaisseur de paroi d’au moins 2,03 mm mais n’excédant pas 7,62 mm;

  • c) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés par résistance électrique, de section circulaire, étirés sur mandrin, en acier au carbone, de nuance AISI 4130, de spécification ASTM A513 type 5, recuits de détente;

  • d) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés, de nuance 15B27M, d’un diamètre extérieur d’au moins 20,0 mm mais n’excédant pas 40,0 mm, d’une épaisseur de paroi d’au moins 3,0 mm mais n’excédant pas 7,7 mm, d’une longueur d’au moins 1 258,0 mm mais n’excédant pas 7 333,4 mm;

  • e) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés, de nuance 15B30M, d’un diamètre extérieur de 36,0 mm, d’une épaisseur de paroi de 5,8 mm, d’une longueur de 1514,0 mm;

  • f) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire,en autres aciers alliés, de nuance 15B30M, d’un diamètre extérieur de 28,0 mm, d’une épaisseur de paroi de 4,6 mm, d’une longueur de 1,7 m;

  • g) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés, de nuance 15B34, d’un diamètre extérieur de 32,0 mm ou de 33,0 mm, d’une épaisseur de paroi de 5,2 mm, d’une longueur de 7235,2 mm

39.17306.61.00
  • a) Tubes en acier galvanisé, de section carrée ou rectangulaire, avec haute limite d’élasticité et propriétés de traction personnalisées, d’une épaisseur d’au moins 0,89 mm mais n’excédant pas 4,57 mm, avec un revêtement intérieur en peinture galvanisée triple couche, un revêtement intérieur en peinture de zinc et un revêtement extérieur galvanisé à chaud, conformément à la norme ASTM A-1057;

  • b) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, de section carrée ou rectangulaire, en aciers non alliés, soudés, de nuance C, de type ASTM A500, d’une hauteur de 10 pouces ou 12 pouces, d’une largeur de 6 pouces, de 8 pouces, de 10 pouces ou de 12 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,375 pouce, de 0,625 pouce ou de 0,750 pouce;

  • c) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, autres, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers non alliés, de nuance ASTM A847, d’une épaisseur de paroi de 4,7625 mm, de 6,35 mm, de 9,525 mm ou de 12,7 mm, qui ont les dimensions extérieures suivantes :

    • (i) de 76,2 mm sur 50,8 mm,

    • (ii) de 76,2 mm sur 76,2 mm,

    • (iii) de 101,6 mm sur 101,6 mm,

    • (iv) de 127 mm sur 76,2 mm,

    • (v) de 127,0 mm sur 127,0 mm,

    • (vi) de 152,4 mm sur 101,6 mm,

    • (vii) de 152,4 mm sur 152,4 mm,

    • (viii) de 203,2 mm sur 203,2 mm

407306.61.00.39
  • a) Tout autre tube, tuyau ou profilé creux, en fer ou en acier, soudé, de section carrée ou rectangulaire, ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : 1008, 1010, 1015 ou 1020
    • Limite d’élasticité/résistance à la traction : 40 000 psi en élasticité/45 000 psi en traction, 45 000 psi en élasticité/48 000 psi en traction ou 50 000 psi en élasticité/55 000 psi en traction
    • Spécification : ASTM A500 ou A513
    • Épaisseur : de 0,625 pouce à 4,000 pouces (calibre 12 et 14)
    • Revêtement : processus de galvanisation en ligne utilisant une triple couche de protection — une couche de zinc SHG pur à 99,99 % est d’abord appliquée sur la surface, suivie d’une couche de conversion et d’une couche de finition organique transparente qui scelle la surface et produit un produit fini lisse et brillant;
  • b) Tout autre tube, tuyau ou profilé creux, en fer ou en acier, soudé, de section carrée, ayant toutes les caractéristiques suivantes :

    • Catégorie : 50 ou mieux
    • Spécification : ASTM A1011
    • Dimensions : 1,5 pouce × 1,5 pouce, 1,75 pouce × 1,75 pouce, 2,0 pouces × 2,0 pouces, 2,25 pouces × 2,25 pouces ou 2,5 pouces × 2,5 pouces
    • Revêtement : galvanisation de spécification ASTM A653;
  • c) Sections structurales creuses, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 350W ou A500C, de type ASTM A53 ou CSA G40.21, d’une largeur de 63,5 mm, d’une épaisseur de paroi de 3,18 mm, 4,78 mm ou 6,35 mm, d’une hauteur de 63,5 mm, d’une longueur d’au moins 2 m mais n’excédant pas 6 m, non revêtues;

  • d) Sections structurales creuses, en fer ou en aciers non alliés, de nuance 350W ou A500C, de type ASTM A53 ou CSA G40.21, d’une largeur de 76,2 mm, d’une épaisseur de paroi de 4,78 mm, d’une hauteur de 76,2 mm, d’une longueur d’au moins 2 m mais n’excédant pas 6 m, non revêtues;

  • e) Autres tubes en acier, creux, autres, soudés, de section carrée ou rectangulaire, de type ASTM A500 grade B ou grade C, d’une hauteur d’au moins 19,05 mm mais n’excédant pas 203,20 mm, d’une largeur d’au moins 19,05 mm mais n’excédant pas 101,60 mm, d’une longueur d’au moins 152 mm mais n’excédant pas 6 096 mm, d’une épaisseur de paroi d’au moins 1,09 mm mais n’excédant pas 6,35 mm

40.017306.61.00.49
  • a) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en acier, soudés, de section carrée ou rectangulaire, qui ont toutes les caractéristiques suivantes :

    • (i) Nuance : 316 ou 316L,

    • (ii) Type : ASTM A554,

    • (iii) Dimensions : périphérie extérieure excédant 812,8 mm, d’une hauteur de 50,8 mm, de 101,6 mm, de 152,4 mm, de 154,4 mm ou de 203,2 mm, d’une largeur de 50,8 mm, de 101,6 mm, de 152,4 mm, de 203,2 mm, de 254 mm ou de 304,8 mm, d’une épaisseur de 6,35 mm, de 9,53 mm, de 12,7 mm ou de 15,88 mm;

  • b) Autres tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée, en autres aciers alliés, formés à froid, de type ASTM A847, d’une section de 10 pouces sur 10 pouces ou de 8 pouces sur 8 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,375 pouce, de 0,5 pouce ou de 0,625 pouce, non revêtus

40.17307.21.00Fixations soudées en acier inoxydable, « goujons de soudure », forgées à froid, filetées ou non filetées, taraudées, avec ou sans collerette, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 10 mm
40.117307.29Adaptateur mécanique en aciers inoxydables, conforme à la norme ASME B31.3, comportant à une extrémité un raccord baïonnette femelle usiné de précision de 1,00 pouce et, à l’autre extrémité, un raccord baïonnette mâle usiné de précision de 0,50 pouce, avec une bride de serrage et un joint torique
40.127307.29.99.00Raccords de tuyauterie en té, en aciers inoxydables, de nuance 316L, de type ASTM F1545, d’un diamètre nominal de 6 pouces, d’une longueur d’au moins 1 pied mais n’excédant pas 10 pieds, munis de brides à emboîtement forgées, avec un revêtement en polytétrafluoroéthylène
40.27307.91.00
417307.92.00
  • a) Coudes, courbes et manchons filetés, de type API 5CT;

  • b) Coudes, courbes et manchons filetés, en fer ou en acier, de nuance SA181-70 et SA105

41.17307.93.00Accessoires à souder bout à bout, en fer forgé, ou en acier, de nuance SA181-70 et SA105
427307.99.00Autres accessoires de tuyauterie, en fonte, en fer ou en acier
437308.10.00
43.017308.30.00.22Portes de garages de maison privée, en fer ou en acier, sectionnelles, pour véhicules, constituées de 4 à 10 panneaux en tôle d’acier, galvanisée à chaud, de type ASTM A924/A924M et ASTM A653/A653M, d’une largeur d’au moins 1,83 m mais n’excédant pas 12,24 m, d’une hauteur d’au moins 1,83 m mais n’excédant pas 6,10 m, d’une épaisseur de tôle d’acier d’au moins 0,30 mm mais n’excédant pas 0,86 mm
43.17308.30.00.28Portes à rideaux industrielle à commande motorisée (réducteur), de spécification ASTM 653, avec revêtement de zinc galvanisé ou d’alliage zinc-fer (galvanisé recuit) par procédé de galvanisation à chaud, avec finition en acier galvanisé sur les lames et le capot
43.117308.40.00Plate-forme de travail en surplomb en acier, pour camions, avec une plate-forme de travail de 16 pieds
43.1117308.40.00.00
43.127308.90.00
  • a) Adaptateurs pour barrières de passage à niveau, en aciers, sensibles à la sécurité, d’une longueur assemblée de 32 pouces, d’une largeur assemblée de 12 pouces, d’une hauteur assemblée de 7 pouces;

  • b) Systèmes d’écrans anti-éblouissement, tôles d’acier de calibre 25, de nuances AISI 1008 ou 1010, galvanisées par immersion à chaud selon la norme ASTM A653 avec une désignation de revêtement G90 et revêtues par poudrage, fournis avec de la quincaillerie de fixation de 0,75 pouce , des ancrages d’expansion pour béton, et des plaques d’assemblage en acier de nuance 4140/42 d’une épaisseur de 0,375 pouce, l’ensemble de la quincaillerie étant galvanisé;

  • c) Parements de porte estampés ou embossés;

  • d) Assemblages de supports inférieurs en acier de construction, fabriqués comme assemblages de plaques d’acier au carbone pliées, de type ASTM A572 grade 50, fournis avec des ancrages à vis pour béton, avec zingage électrolytique conforme à la norme ASTM B633;

  • e) Équerres de renforcement de fondations en acier de construction, fabriquées sous forme d’assemblages soudés à partir de tôles en acier au carbone, de type ASTM A572 grade 50, d’une épaisseur de 0,25 pouce, de 0,3125 pouce ou de 0,375 pouce, avec des trous de boulons et des surfaces d’appui, non revêtues ou galvanisées à chaud;

  • f) Tubes structuraux ronds en acier, soudés, de type ASTM A500 de grade C, d’un diamètre extérieur de 2,875 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,165 pouce, d’une longueur de 36 pouces, galvanisés;

  • g) Manchons d’accouplement en acier, soudés, de type ASTM A500 grade B, d’un diamètre extérieur de 2,5 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,125 pouce, d’une longueur de 6 pouces;

  • h) Manchons de recouvrement structuraux en acier, soudés, de type ASTM A500, de grade B ou C, avec une extrémité évasée, d’un diamètre extérieur de 3,5 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,216 pouce, d’une longueur de 30 pouces ou de 48 pouces;

  • i) Supports structuraux, en tôle d’acier au carbone, de type ASTM A36, d’une épaisseur de 0,25 pouce, de dimension carrée de 4,5 pouces sur 4,5 pouces, avec un anneau cylindrique soudé, d’un diamètre extérieur de 1,5 pouce, d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce, d’une longueur de 1,38 pouce;

  • j) Supports structuraux en forme C pliés, en tôle d’acier au carbone, de type ASTM A36, d’une épaisseur de 0,1875 pouce, d’une dimensionde 3,0 pouces sur 6,0 pouces, avec un anneau cylindrique soudé, d’un diamètre extérieur de 1,5 pouce, d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce, d’une longueur de 1,38 pouce;

  • k) Assemblages de supports d’épissure de poutres en acier de construction, de type ASTM A36, constitués de deux plaques avec un anneau cylindrique soudé en tube d’acier, d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce, d’une longueur de 1,38 pouce, fournis avec quatre boulons avec écrous correspondants;

  • l) Tiges filetées en acier, de type ASTM F1554 grade 55, avec un écrou hexagonal large soudé, d’un diamètre de 1 pouce, d’une longueur de 8 pouces;

  • m) Capuchons de poteaux filetés en acier de construction, avec filetage interne, de type ASTM A108 grade 1018, d’un diamètre extérieur de 3,0 pouces, d’une épaisseur de 1,0 pouce;

  • n) Tubes structuraux ronds en acier, soudés, de type ASTM A500 grade C, d’un diamètre extérieur de 2,88 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,165 pouce, d’une longueur de 36 pouces, de 60 pouces ou de 84 pouces, galvanisés, avec un revêtement interne en zinc;

  • o) Assemblages de plaques de base en acier de construction, de type ASTM A36 et ASTM A500, constitués d’une plaque grade ASTM A36 d’une épaisseur de 0,25 pouce et d’une dimension de 3,5 pouces sur 3,5 pouces, avec une section structurale creuse soudée de type ASTM A500 grade B, de section carrée, d’une dimension de section de 2,0 pouces sur 2,0 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce, d’une longueur de 0,75 pouce;

  • p) Assemblages de plaques de base en acier de construction, de type ASTM A36, ASTM A513 type 5 ou ASTM A53 grade B, constitués d’une plaque en acier au carbone avec un tuyau en acier, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,75 pouces mais n’excédant pas 3,38 pouces, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,156 pouce mais n’excédant pas 0,188 pouce, d’une longueur de 4,0 pouces, zingués électrolytiquement, conformément à la norme ASTM B633;

  • q) Assemblages de supports de pont réglables en acier de construction, de type ASTM A572 grade 50, constitués de plaques avec des composants télescopiques, d’une longueur totale réglable d’au moins 13,5 pouces mais n’excédant pas 16,5 pouces, avec une plaque de retenue de poutre, fournis avec des boulons, zingués électrolytiquement;

  • r) Assemblages de supports à levier et de coulisses en acier de construction, de type ASTM A572 grade 50, constitués d’un support à levier et d’une bande de coulisse, avec une plaque de retenue de poutre de type ASTM A36, fournis avec des boulons, des écrous et des vis à bois, zingués électrolytiquement;

  • s) Ensembles de vérins hydrauliques de levage, à action linéaire, conçus pour des pressions de service n’excédant pas 8 000 psi, fournis avec des plaques supérieures en acier de construction de type ASTM A572 grade 50, des tiges et des manchons, des tuyaux hydrauliques et des raccords, des vannes de commande et des éléments de fixation;

  • t) Panneaux de clôture en acier, formés comme panneaux continus d’enclos, composés de cinq tubes horizontaux en acier de calibre 14, d’un diamètre extérieur de 1,25 pouce, et de tiges verticales en acier d’un diamètre extérieur de 0,75 pouce, d’une longueur de 20 pieds, d’une hauteur de 4 pieds, non revêtus;

  • u) Piquets en acier à double tête, d’un diamètre de 1 pouce, d’une longueur de 40 pouces, dépôt autocatalytique de nickel;

  • v) Systèmes d’atténuation d’impact routiers, dispositifs terminaux, terminaux d’impact, coussins d’impact, systèmes de barrières à câbles à haute tension, systèmes de barrières temporaires, et atténuateurs montés sur camions et remorques, en acier, en bois et en polymère, mis à l’essai conformément aux normes suivantes : National Cooperative Highway Research Program (NCHRP) Report 350 ou Manual for Assessing Safety Hardware (MASH) de l’American Association of State Highway and Transportation Officials (AASHTO)

  • w) Atténuateurs de choc redirectionnels sans barrière, composés de cylindres en polyéthylène haute densité/haut poids moléculaire absorbant l’énergie, montés sur une structure indépendante ou en béton;

  • x) Systèmes de terminaison à extrémité évasée avec barrière pour les glissières de sécurité en W en bordure de route, en configuration à 6 ou 8 poteaux;

  • y) Terminaisons tangentielles pour systèmes de glissières de sécurité à profil en W, composées d’éléments en acier galvanisé, notamment des sections de glissière, une tête d’extrusion, de la quincaillerie et des poteaux

43.27308.90.00.95Grilles, diffuseurs d’air ou canalisation en fonte, en fer ou en acier
43.2017308.90.00.99
  • a) Assemblages de tiges tendeurs pour systèmes de glissières à câbles, en aciers, comprenant une tige filetée et un écrou, d’un diamètre de 1,0 pouce, d’une longueur de 7,87 pouces, galvanisés;

  • b) Séparateurs de câbles pour systèmes de barrières à câbles, en aciers, d’une longueur de 0,15 m, galvanisés;

  • c) Manchons de recouvrement pour poteaux de systèmes de retenue à câbles, en aciers, d’une largeur de 0,15 m, d’une longueur de 0,2 m, galvanisés à chaud;

  • d) Couvercles antipoussière pour poteaux de systèmes de retenue par câbles, en aciers, d’un diamètre de 180 mm, d’une profondeur de 50 mm, galvanisés;

  • e) Montants de barrières-câbles, en aciers au carbone, d’une hauteur nominale de 5,7 pieds, d’une longueur de 1,52 m, de calibre 10 (10-gauge), galvanisés;

  • f) Poteaux courts pour systèmes de barrières à câbles, en aciers au carbone, d’une longueur de 1,2 m, galvanisés;

  • g) Courroies de fixation pour systèmes de glissières à câbles, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm, galvanisées;

  • h) Capuchons de poteaux pour systèmes de barrières à câbles, en aciers, estampés, d’une hauteur nominale de 7,7 pieds, d’une largeur de 0,15 m, d’une longueur de 0,15 m, galvanisés à chaud;

  • i) Rondelles, en aciers au carbone, d’un diamètre intérieur de 0,31 pouce, avec un revêtement de zinc;

  • j) Rondelles, en aciers trempés, de type ASTM F436, d’un diamètre de 0,75 pouce;

  • k) Écrous hexagonaux, en aciers, de type ASTM A194 2H, d’un diamètre de 0,75 pouce;

  • l) Boulons hexagonaux, en aciers, de type ASTM A307, d’un diamètre de 0,31 pouce, d’une longueur de 1,75 pouce;

  • m) Boulons hexagonaux structuraux, en aciers, conformes à la norme ASTM A325, d’un diamètre de 0,75 pouce, d’une longueur de 4,50 pouces;

  • n) Brides de poteau, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm, d’une longueur de 0,2 m, galvanisées;

  • o) Boulons crochet, en aciers, avec partie filetée et extrémité formée en crochet, d’un diamètre de 0,31 pouce, d’une longueur de 1,75 pouce, pour utilisation avec les assemblages de poteaux de systèmes de retenue par câbles;

  • p) Blocs de décalage ou blocs maîtres de glissière de sécurité, en polyéthylène haute densité (PEHD), d’une épaisseur de 4 pouces, d’une hauteur de 7,5 pouces, d’une longueur de 14 pouces;

  • q) Boulons de verrouillage de câble, en aciers, à tête de verrouillage pour la retenue du câble, d’un diamètre de 0,31 pouce, pour utilisation dans les assemblages de barrières à câbles;

  • r) Poteaux inférieurs pour système de retenue par câbles, en aciers galvanisés, d’une longueur de 84 pouces, destinés à être utilisés dans des systèmes de barrières routières;

  • s) Capuchons de poteaux, en aciers, estampés, galvanisés, d’une largeur de 150 mm, d’une longueur de 150 mm;

  • t) Rondelles, en aciers trempés, de type ASTM F436, d’un diamètre de 1 pouce;

  • u) Panneaux rétroréfléchissants, en aciers, d’une largeur de 5 pouces, d’une longueur de 24 pouces, galvanisés ou revêtus;

  • v) Assemblages de goujons de câble, en aciers, d’un diamètre de 25 mm;

  • w) Poteaux terminaux, en aciers, pour systèmes de barrières de niveau d’essai TL-4, d’une longueur de 71,62 pouces, galvanisés;

  • x) Manchons battus, en aciers, d’une épaisseur de paroi de 0,19 pouce et d’une longueur de 30,75 pouces, avec une finition galvanisée;

  • y) Angles de base pour ancrage de câble, en aciers, d’une épaisseur de 12 mm, d’une largeur de 150 mm, d’une longueur de 150 mm, avec une finition galvanisée;

  • z) Supports de poteaux pour système de retenue par câbles, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm;

  • z.1) Poteaux d’alignement pour terminal de contrôle de câbles, en aciers, galvanisés;

  • z.2) Poteaux de retenue de câbles, en aciers, galvanisés, d’une longueur de 0,61 m, fournis sous forme d’ensemble de poteau de dégagement supérieur;

  • z.3) Terminaisons d’extrémité pour systèmes de glissières de sécurité routière, en aciers, conformes aux critères de performance du niveau d’essai MASH 3, comprenant des poteaux, de la quincaillerie de déclenchement et des composants d’ancrage;

  • z.4) Écrous hexagonaux, en aciers au carbone, conformes à la norme ASTM A563, d’un diamètre de 0,31 pouce;

  • z.5) Écrous hexagonaux, en aciers, conformes à la norme ASTM A194 2H, d’un diamètre de 1,0 pouce;

  • z.6) Panneaux métalliques isolés, constitués de deux parements en aciers profilés liés à une âme rigide en mousse de polyisocyanurate, d’une largeur de 40 pouces, d’une épaisseur de 3,0 pouces ou de 4,5 pouces, d’une longueur d’au moins 96 pouces mais n’excédant pas 374 pouces, avec un revêtement en fluorure de polyvinylidène (PVDF) sur le parement extérieur et un revêtement en polyester sur le parement intérieur;

  • z.7) Panneaux structuraux isolés, constitués d’une âme en laine minérale liée à des parements en aciers de calibres 22, 24 ou 26, d’une largeur de 42 pouces ou de 43 pouces, d’une longueur d’au moins 8 pieds mais n’excédant pas 48 pieds, d’une épaisseur de 3 pouces ou d’au moins 4 pouces mais n’excédant pas 8 pouces;

  • z.8) Terminaux de glissières de sécurité à câbles à haute tension, composés de poteaux de relâchement de câbles, de poteaux supérieurs et inférieurs, de supports de câbles, d’ancrages de câbles, de boulons de verrouillage et de quincaillerie connexe, conformes aux spécifications du National Cooperative Highway Research Program (NCHRP) de niveau d’essai TL-3 ou TL-4;

  • z.9) Anneaux en acier, de nuance S355NL-Z25 ou S420NL-Z25, de spécification DIN EN 10025-3, d‘un diamètre extérieur d’au moins 3 268 mm mais n’excédant pas 4 750 mm, avec un diamètre intérieur d’au moins 3 088 mm mais n’excédant pas 3 927,5 mm, avec une épaisseur d’au moins 107 mm mais n’excédant pas 432 mm;

  • z.10) Atténuateurs de choc redirectionnels sans barrière destinés à protéger les objets fixes en bordure de route, composés d’une structure modulaire de panneaux en poutres d’acier renfermant une série de cartouches déformables absorbant l’énergie et d’un nez en plastique autoportant;

  • z.11) Panneaux de porte embossés, en acier galvanisé, de calibre 18 ou 20, d’une largeur d’au moins 36,5 pouces mais n’excédant pas 40,50 pouces, d’une longueur d’au moins 79,13 pouces mais n’excédant pas 83,13 pouces;

  • z.12) Panneaux d’acier isolés, de type ASTM A653/A653M-11 CS type B G-90, formés comme panneaux métalliques coupe-feu contenant une isolation en fibres minérales

43.37309.00.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, en fer ou en acier, d’une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec un revêtement intérieur ou calorifuge
43.47310.10.00
447310.21.00Boîtes à fermer par soudure ou sertissage en fonte, en fer ou en acier, d’une contenance de moins de 50 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
44.017310.29.00.20Bidons, autres que ceux à fermer par soudage ou sertissage, en fer ou en acier, d’une contenance de moins de 50 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec un revêtement intérieur ou calorifuge
44.027311.00.00Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, en fer ou en acier
44.037312.10.00Torons et câbles, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité
44.047314.20.00Murs de sécurité modulaires en treillis métallique soudé en acier, avec poteaux en tube d’acier et portes à charnières, finition thermolaquée
44.0417314.50.00.00Tôles d’acier galvanisées transformées en treillis, de nuance Commercial Steel (CS) ou Forming Steel (FS) type B, de type ASTM A653/A653M, galvanisées à chaud et revêtues de zinc avec des masses de revêtement G30 ou G40
44.057317.00.00
  • a) Clous en fer ou en acier, certifiés pour la fabrication industrielle d’acier et de métal, d’un diamètre d’au moins 4 mm mais n’excédant pas 25,4 mm, avec ou sans revêtement;

  • b) Crampons de voie en acier (crampons coupés), de section carrée, d’une dimension de côté de 0,63 pouce, d’une longueur de 6 pouces, avec une tête de crampon mesurant 0,31 pouce sur 0,31 pouce sur 0,69 pouce, conformes aux exigences de la section 2.1.3 du chapitre 5 de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering

44.0517318.11.00
  • a) Boulons de voie ferrée, en acier au carbone traité thermiquement, avec écrous correspondants en acier au carbone non traité, d’un diamètre de 1,000 pouce ou de 1,125 pouce;

  • b) Crampons à vis en acier, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, avec une tête rectangulaire d’une largeur de 15/16 pouce

44.067318.15.00
  • a) Fixations métalliques soudées (« goujons soudés »), forgées à froid ou à chaud, filetées ou non filetées, avec ou sans tête, taraudées, avec ou sans collerette, avec ou sans bride, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 32 mm;

  • b) Fixations isolantes et broches de soudage pour l’installation d’isolants de gaines CVC;

  • c) Tiges filetées en aciers alliés, de type ASTM A193 grade B7, d’un diamètre de 0,75 pouce, d’une longueur de 16 pouces, électrozinguées, fournies avec des écrous et des rondelles;

  • d) Boulons de rail, en acier au carbone à haute résistance, de type boulon nuance 5 à tête bombée et collet ovale, d’un diamètre nominal de 1,125 pouce et d’une longueur de 6 pouces mesurée sous tête, avec filetage roulé de type UNC, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering;

  • e) Écrous carrés en acier au carbone à haute résistance, avec filetage interne roulé de type UNC, de type écrou nuance 5, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, d’une épaisseur d’au moins 1,079 pouces mais n’excédant pas 1,155 pouces

44.0617318.15.00.42
  • a) Boulons de blindage, en aciers au carbone ou en aciers alliés, forgés, trempés et revenus, à tête ovale, avec un collet ovale (anti-rotation), avec un filetage UNC-2A, d’un diamètre nominal d’au moins 1,5 pouce mais n’excédant pas 2,0 pouces, d’une longueur sous tête d’au moins 7 pouces mais n’excédant pas 45 pouces;

  • b) Boulons hexagonaux filetés, en aciers inoxydables, de nuance 316L, d’un diamètre nominal de 0,375 pouce ou de 0,500 pouce, d’une longueur de 3,25 pouces, de 3,50 pouces ou de 5,50 pouces, avec des pas de filetage de 16 ou de 13 filets par pouce

44.077318.15.00.45
  • a) Goujon à double extrémité de norme M8, d’un pas de filetage de 1,25 mm et d’une longueur de 37 mm, avec entraînement externe à 6 lobes et pointe de tête de 17,5 mm, avec traitement acide et revêtement de zinc ou de nickel;

  • b) Goujons à double extrémité, de norme M8, d’un pas de filetage de 1,25 mm et d’une longueur de 25 mm, avec une tête bombée à collet dentelé, de nuance 10.9, avec revêtement de zinc;

  • c) Goujons à double extrémité, de norme M6, d’un pas de filetage de 1,00 mm, avec une tête bombée à collet dentelé, de nuance 10.9, avec revêtement de zinc;

  • d) Goujons à soudure par projection de norme M8, d’une longueur de 30 mm, avec revêtement de zinc;

  • e) Goujons, ronds internes, de norme M6, d’un diamètre de tête de 18,75 mm, en fil machine d’un diamètre de 0,3050 pouce, avec revêtement lisse;

  • f) Goujons de norme M6, d’un pas de filetage de 1,5 mm et d’une longueur de 25 mm), d’un diamètre de tête de 23,75 mm, en fil machine d’un diamètre de 0,3450 pouce;

  • g) Goujons de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 21 mm, d’un diamètre de tête de 18,97 mm, en fil machine d’un diamètre de 0,3050;

  • h) Goujons de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 20 mm), d’un diamètre de tête de 18,97 mm, en fil machine d’un diamètre de 0,3050 mm;

  • i) Goujons filetés en continu en acier au carbone, de nuance ASTM F1554 grades 36, 55 et 105, ASTM A193 grade B7 ou ASTM A307, d’un diamètre d’au moins 0,50 pouce mais n’excédant pas 4,00 pouces, d’une longueur d’au moins 86,75 pouces mais n’excédant pas 12,00 pieds

44.087318.15.00.49
  • a) Boulons à tête à collerette, autotaraudeurs, de norme M10, d’un pas de filetage de 1,5 mm et d’une longueur de 30 mm, conformes à la norme GM6202M, avec un traitement de surface formant le filetage;

  • b) Boulons à douille, de norme M12, d’un pas de filetage de 1,75 mm et d’une longueur de 120 mm, de qualité 8.8, avec un traitement de surface anticorrosion, conformes aux spécifications automobiles;

  • c) Goupilles de serrage, en acier de nuance SAE 10B21 ou 10B22, d’un diamètre de 6 mm et d’une longueur de 12,5 mm, avec revêtement zingué pour protection contre la corrosion;

  • d) Boulons à tête hexagonale à collerette, de norme M12, d’un pas de filetage de 1,75 mm et d’une longueur de 80,0 mm, de classe de qualité 10, avec un revêtement de surface anticorrosion de type aluminium-organique;

  • e) Boulons à tête hexagonale à collerette, de norme M12, d’une longueur de 120 mm, de classe de qualité 10, avec revêtement de surface anticorrosion de type aluminium-organique;

  • f) Boulons hexagonaux, en acier au carbone, de nuance ASTM F3125 grade A325, formés à froid et filetés, d’un diamètre nominal de 1,0 pouce, d’une longueur de 6,5 pouces ou de 9,5 pouces, avec un revêtement galvanisé à chaud;

  • g) Boulons à tête ronde fendue, en acier au carbone, de nuance ASTM A307 grade A, d’un diamètre nominal de 0,75 pouce, d’une longueur de 6 pouces, d’une longueur de filetage machine de 3 pouces, galvanisés;

  • h) Boulons en U, en acier au carbone, d’un filetage UNC de 0,75 pouce-10, formés et filetés, avec rondelles durcies et écrous assortis, zingués;

  • i) Boulons de voie ferrée en acier, à collet ovale, en acier au carbone, de nuance ASTM grade 5 ou ASTM grade 8, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, d’un diamètre nominal de filetage de 0,875 pouce, 1,00 pouce ou de 1,125 pouces, d’une longueur d’au moins 5 pouces mais n’excédant pas 7 pouces;

  • j) Boulons, en acier au carbone, formés à froid et filetés, d’un filetage de taille M6, d’une longueur de 20 mm;

44.0817318.16.00
  • a) Écrous hexagonaux et contre-écrous en acier, avec filetage mâle ou femelle, pour raccords de tube, de spécifications de filetage UNF de 5/8-18, 7/8-18 et 1-1/16-14;

  • b) Écrous à sertir, en acier zingué

44.097318.16.00.90
  • a) Écrous hexagonaux, de type à soudure par bossages, de norme M12, d’un pas de filetage de 1,25 mm, en aciers de qualité 8, avec surface brute et traitement inhibiteur de rouille;

  • b) Goujons soudés, de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 16 mm, de spécification GMW25M (8.8), avec une teneur maximale en carbone de 0,26 %, non revêtus;

  • c) Goujons, de type à soudure par bossage, de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 25 mm, de spécification GMW25M;

  • d) Goujons, de norme M6, d’un pas de filetage de 1,0 mm et d’une longueur de 20 mm, de classe de qualité 8.8;

  • e) Écrous hexagonaux soudés, de norme M8, d’un pas de filetage de 1,25 mm, d’un diamètre de tête de 22,5 mm, en fil machine de 0,59 pouce;

  • f) Écrous d’ancrage filetés, en fer ou en aciers, d’un diamètre nominal de 35 mm ou de 46 mm;

  • g) Écrous de voie ferrée en acier, en acier au carbone, de nuance ASTM grade 5 ou ASTM grade 8, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, d’un diamètre nominal de 0,875 pouce, de 1,000 pouce ou de 1,125 pouce

44.0917318.19.00.00
  • a) Barres filetées, en acier, de nuance 150, de type ASTM A722, d’un diamètre nominal de 1,375 pouce ou de 1,750 pouce, d’une longueur de 16,8 pieds, de 17 pieds, de 20,62 pieds ou de 22,5 pieds;

  • b) Entretoises filetées autosertissables en acier, zinguées

44.17318.21.00
  • a) Rondelles ou rondelles de retenue utilisées conjointement avec des « goujons à soudure » ou des « broches soudées », d’un diamètre intérieur d’au moins 1,6 mm mais n’excédant pas 6 mm;

  • b) Rondelles de blocage en acier, de nuance ASTM grade 5 ou ASTM grade 8, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, d’une dimension nominale de 0,875 pouce, 1,000 pouce ou 1,125 pouces;

  • c) Rondelles de blocage à ressort en acier au carbone à haute résistance de qualité ferroviaire, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, d’un diamètre intérieur d’au moins 30 mm mais n’excédant pas 32 mm, d’un diamètre extérieur d’au moins 59 mm mais n’excédant pas 65 mm, d’une épaisseur nominale d’au moins 3,6 mm mais n’excédant pas 4,6 mm, pour utilisation avec des boulons de rail d’un diamètre nominal de 29 mm;

  • d) Rondelles de blocage de type ressort en acier au carbone, conformes aux exigences de la norme intitulée AREMA Manual for Railway Engineering, d’un diamètre intérieur d’au moins 1,06 pouce mais n’excédant pas 1,13 pouce, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,0 pouces mais n’excédant pas 2,1 pouces

44.1017318.22.00.00
  • a) Rondelles non filetées, en aciers inoxydables, de nuance 316L, d’une dimension nominale de 0,375 pouce ou de 0,500 pouce;

  • b) Rondelles plates, en acier au carbone, pour fixations no 10, revêtues

44.10117318.24.00.00Goupilles fendues, en acier au carbone, d’un diamètre de 0,125 pouce, d’une longueur de 2,00 pouces, zinguées
44.10127318.29.00
  • a) Rivets en acier à verrouillage par collet, conformes à la norme ASTM F568 ou l’ISO 898-1 Grades 8.8 et 10.9 pour les applications industrielles et dans le domaine des transports, d’un diamètre de 0,25 pouce ou plus, d’une longueur de 2,38 pouces ou plus, et munis d’un collet en aciers alliés avec un revêtement conforme à la norme ASTM B633;

  • b) Attaches de retenue, en acier au carbone, utilisés pour fixer des axes de remorque ou du type à charnière;

  • c) Goupilles élastiques, en acier au carbone ou en aciers inoxydables, d’un diamètre d’au moins 0,8 mm mais n’excédant pas 20 mm;

  • d) Goupilles élastiques, en acier au carbone ou en aciers inoxydables, d’un diamètre d’au moins 1,5 mm mais n’excédant pas 12 mm;

  • e) Goupilles en acier, en acier au carbone ou en aciers inoxydables, d’un diamètre d’au moins 1,5 mm mais n’excédant pas 6,5 mm

44.10137320.90.00Rondelles ressorts à disque, en acier au carbone, formées comme des rondelles ressorts coniques, d’une épaisseur d’au moins 0,2 mm mais n’excédant pas 3,5 mm, d’un diamètre extérieur d’au moins 1,5 mm mais n’excédant pas 180 mm
44.10147322.19.00Corps de fours en acier et composants de chambres de combustion utilisés dans des unités de chauffage à l’huile usée, constitués de panneaux en acier au carbone soudés ou formés, comportant des ouvertures pour l’alimentation en carburant, l’admission d’air, l’évacuation et les connexions électriques, avec des supports internes et des points de fixation pour les brûleurs et les ensembles de commande
44.1027322.90.10
44.10217322.90.90.00Extracteurs mécaniques ou soufflantes à tirage induit, pour appareils de chauffage à gaz, utilisés pour évacuer les gaz de combustion
44.10227325.10.00Cadres de puisards, cadres de caniveaux, couvercles de caniveaux ou grilles de caniveaux en fonte grise, de type ASTM A48, classes 35B, 40, 45 ou 50, moulés au sable et grenaillés avec surfaces usinées
44.10237325.10.00.90Barres, en fonte, de nuance G2, de spécification ASTM A48 classe 40
44.1037326.11.00
  • a) Boulets de broyage semi-autogène pour broyeurs, en aciers contenant 0,6 % de carbone, forgés ou estampés, d’un diamètre de 5 pouces;

  • b) Boules de broyage, en aciers, forgées ou estampées, traitées thermiquement, d’un diamètre de 3,5 pouces

44.117326.19.10Têtes de tubage à bride pour têtes de puits et bobines à bride, à l’état brut, destinées à la fabrication de têtes de tubage pour têtes de puits ou de bobines pour têtes de tubage
44.127326.19.90Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés, mais non autrement travaillés, autres que les boulets et articles similaires pour broyeurs
44.12017326.20.00Supports métalliques en fil d’acier, d’une longueur d’au moins 9 cm mais n’excédant pas 37 cm, d’une largeur d’au moins 12 cm mais n’excédant pas 37 cm et d’une hauteur d’au moins 20 cm mais n’excédant pas 75 cm
44.12027326.90.10Fonds de récipient sous pression en acier, de nuance SA414-G ou SA516-70, d’un diamètre de 24 pouces ou de 30 pouces, destinés à servir de fermetures d’extrémité pour récipients sous pression
44.1217326.90.90
  • a) Colliers de serrage pour tuyaux, de type à bande unique, en aciers, de nuance 51CrV4, de type SAE J404 6150M, d’une épaisseur d’au moins 0,98 mm mais n’excédant pas 1,08 mm, d’une largeur de 15 mm, d’une taille nominale de 16 mm ou 17 mm, d’un diamètre fermé de 14,9 mm ou 15,6 mm, d’un diamètre entièrement ouvert de 17,5 mm ou 18,5 mm, d’une force de serrage de 145 mm ou 195 mm, avec un revêtement époxy à base de zinc sans chrome;

  • b) Colliers de serrage en aciers avec clips de retrait en plastique, de type à double bande, de nuance 51CrV4, de type SAE J404 6150M et le clip de retrait de nuance PA55 Type 6.6, d’une épaisseur d’au moins 0,98 mm mais n’excédant pas 1,08 mm, d’une largeur de 10 mm ou 15 mm, de dimensions nominales de 16 mm ou 17 mm, avec un revêtement époxy au zinc sans chrome;

  • c) Bobines en aciers, laminées à froid, de nuances CQ1008 ou CQ1010, fabriquées avec une conception à huit nervures, d’un diamètre de flasque de 8 pouces et de 10 pouces, d’un diamètre de tambour de 4,5 pouces, d’une largeur d’enroulement de 6 pouces, d’un alésage de 1,25 pouce, peintes;

  • d) Ébauches de lames de scie en aciers forgés, avec revêtement;

  • e) Accouplements à rupture, usinés à partir de barres rondes en aciers alliés ETD 4142, forgés à chaud, de type ASTM A29/A29M-20, galvanisés après usinage selon la norme ASTM A153 et fournis avec de la quincaillerie galvanisée selon la norme ASTM A653;

  • f) Accouplements à rupture, en aciers alliés, forgés à chaud, de nuance ETD 4142, galvanisés selon la norme ASTM A513, avec quincaillerie;

  • g) Systèmes d’ancrage femelles pour le béton, comprenant un assemblage soudé par pincement constitué d’une rondelle en aciers inoxydables, de nuance 304, d’un ressort en acier de nuance 1080 d’un diamètre de 0,4375 pouce, d’une douille filetée intérieurement en aciers inoxydables de nuance 304 avec un filetage de 0,625 pouce-11, et d’une tige en aciers au carbone de nuance 1045 d’un diamètre de 0,4375 pouce;

  • h) Ensembles de charnières en aciers, avec des plaques de charnière de nuance 4140/42, galvanisées selon la norme ASTM A153, et fournis avec de la quincaillerie de fixation galvanisée;

  • i) Spatules de laboratoire, en aciers inoxydables, de type ASTM F899-84

44.137326.90.90.90
  • a) Fixations métalliques à souder, « goujons à soudure », en aciers doux ou inoxydables, forgées à froid ou à chaud, filetées ou non, avec ou sans tête, taraudées, avec ou sans collerette, à bride ou sans bride, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 32 mm;

  • b) Assemblages de marches, en aciers, dotés d’un mécanisme de fonctionnement standard et d’un ensemble d’interrupteurs d’alimentation, avec une extension de marche de 25,5 pouces, d’une capacité de charge de 300 livres;

  • c) Virole cylindrique en aciers inoxydables, en tôle d’aciers inoxydables de calibre 10, conforme à la norme SA240-304, d’un diamètre extérieur de 38 pouces, d’une longueur de 82 pouces, avec une finition intérieure de type 2B et une finition extérieure de grain 180, soudé sur deux côtés, enveloppé de polychlorure de vinyle sur deux côtés;

  • d) Têtes d’ancrage en aciers pour la post-tension, de type EN ISO 683-1 ou EN ISO 683-2, pour des torons de dimensions 19-0.6, 27-0.6 et 31-0.6, destinées au coulis intermédiaire, comprenant des ancrages multipoints galvanisés avec deux orifices NPT de 0,75 pouce ainsi que des composants d’ancrage et d’injection de coulis connexes;

  • e) Capuchons de coulis pour des torons de dimensions 19-0.6, 27-0.6, 31-0.6, 1,375 pouce et 1,75 pouce, de type EN 10130, comprenant des raccords de tuyauterie en aciers inoxydables et des vannes à bille;

  • f) Coins en trois pièces, en fer ou en acier, de type EN 10277, d’un diamètre nominal de 0,62 pouce;

  • g) Accouplements, de type ASTM C1277 ou CSA B602, avec manchon en néoprène et enveloppe et colliers en aciers inoxydables, d’un diamètre d’au moins 1,5 pouce mais n’excédant pas 15,0 pouces;

  • h) Pièces d’assemblage en acier moulé comprenant les côtés d’un cercueil de calibre 16, 18 ou 20, de type CRS, d’une longeur de 36 pouces, d’une largeur de 15 pouces, d’une épaisseur d’au moins 0,91 mm mais n’excédant pas 1,21mm, prépercées pour l’assemblage;

  • i) Pièces d’assemblage en acier moulé, de calibre 16, 18 ou 20, d’une longueur de 28 pouces, d’une largeur de 15 pouces, d’une épaisseur d’au moins 0,91 mm mais n’excédant pas 1,21 mm, prépercées pour l’assemblage;

  • j) Pièces d’assemblage en acier moulé, de calibre 16, 18 ou 20, d’une longueur de 73 pouces, d’une largeur de 19 pouces, prépercées pour l’assemblage;

  • k) Vis en acier moulé, de calibre 16, 18 ou 20, d’une longueur de 13 pouces, d’une largeur de 6 pouces, prépercées pour l’assemblage;

  • l) Supports de fixation en acier moulé, de calibre 16, d’une longueur de 2 pouces, d’une largeur de 1 pouce, prépercés pour l’assemblage;

  • m) Ressorts pour l’installation ou la réparation de soupapes à gaz dans des appareils de chauffage à gaz, en fer ou en acier;

  • n) Embouts à sertir, pour appareils de chauffage à gaz;

  • o) Demi-brides de serrage, pour appareils de chauffage à gaz;

  • p) Adaptateurs et manchons de raccordement filaire, pour appareils de chauffage à gaz;

  • q) Articles en aciers alliés, de nuance 5160, d’un diamètre d’au moins 17 mm mais n’excédant pas 36 mm;

  • r) Arrêts de neige en fonte, peints, galvanisés;

  • s) Dalots métalliques;

  • t) Attaches en acier, en aciers inoxydables, avec joint debout à verrouillage mécanique de 1 pouce, sous forme d’attaches fixes ou d’attaches d’expansion

44.147601.20.00Barres rondes en alliage d’aluminium, qualité forge, d’un diamètre d’au moins 1 pouce mais n’excédant pas 12 pouces, de nuances 2014, 2219, 6061, 7075, ou 7175, avec spécifications SAE-AMS-QQ-A-367 et QQ-A-225
44.157601.20.00.90Lingots de ferraille d’alliages d’aluminium, pour alliages de fonderie 380 ou 390
44.167604.10.00.30Extrusions en alliage d’aluminium, d’une section transversale, avec des rainures de retenue, d’une longueur de 10 pieds, d’une hauteur d’au moins 0,75 pouce mais n’excédant pas 2,50 pouces, finition anodisée ou peinte
44.1617604.21.00
  • a) Extrusions d’aluminium, creuses, en alliage d’aluminium 6061, à l’état T6, de spécification ASTM B221, d’une épaisseur minimale de 0,252 pouce, d’une largeur minimale de 12 pouces, d’une hauteur minimale de 4,724 pouces;

  • b) Extrusions d’aluminium, en alliage d’aluminium 6061, à l’état T6, de type ASTM B221, d’une épaisseur de 0,25 pouce ou plus, d’une largeur de 4,625 pouces ou plus, d’une longueur de 276 pouces

44.177604.29.00Autres barres et profilés en aluminium, en alliages 2011, 3003, 5052, 6061 ou 7075
44.187604.29.00.30
  • a) Profilés en aluminium, autres, en alliage d’aluminium 6063-T6, de section carrée à rainure en T, de type ASTM B221, d’une largeur de 25,4 mm, d’une longueur d’au moins 863,6 mm mais n’excédant pas 2 438,4 mm, avec une finition anodisée;

  • b) Profilés en aluminium, autres, de nuance A31104-F, d’une épaisseur d’au moins 0,027 mm mais n’excédant pas 0,045 mm, d’une largeur de 25 mm, d’une longueur d’au moins 235 mm mais n’excédant pas 1 846 mm

44.197606.11.00Tôles, feuilles et bandes en aluminium, de nuances 6061, 2011, 7075, 3003 et 5052, d’une épaisseur excédant 0,2 mm
457606.12.00
  • a) Bobine en aluminium, d’une épaisseur de 0,0106 à 0,018 pouce, d’une largeur de 1,1650 à 10,7086 pouces, avec un laminé de polyester ou d’époxy, en alliages 5352 et 5042;

  • b) Tôle en aluminium revêtue d’une couche de durcissement par faisceau d’électrons d’une épaisseur de 0,045 pouce, en feuille de 49 pouces × 97 pouces;

  • c) Tôles et bandes en aluminium, en alliage AA1350, d’une épaisseur excédant 0,2 mm mais de moins de 7 mm;

  • d) Tôles et bandes en aluminium, carrées ou rectangulaires, en alliage d’aluminium des séries 1000, 3000, 5000 ou 6000, d’une épaisseur de plus de 0,2 mm;

  • e) Tôles d’aluminium, carrées ou rectangulaires, d’un alliage d’aluminium 2024-T3, de spécification ASTM B209, d’une épaisseur d’au moins 1,803 mm et d’au plus 2,286 mm, d’une largeur de 2 121 mm, d’une longueur de 2 629 mm;

  • f) Feuilles d’aluminium carrées ou rectangulaires, de nuance AA3105, de spécification ASTM B209, d’une largeur d’au moins 2,5 pouces et d’au plus 24,0 pouces, d’une épaisseur de 0,381 mm et d’au plus 0,508 mm, revêtues d’une peinture polyester;

  • g) Tôles et bandes en aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, en alliage d’aluminium de la série 2000, 3000, 4000, 5000, 6000 ou 7000, à l’état T7651, T7451, T7351, T6 ou T6511, de type ABS5323B, ABS5324A, ABS5064A ou ASTM B209, d’une épaisseur excédant 0,2 mm, finition laminée;

  • h) Tôles et bandes en aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, en alliage d’aluminium des séries 7000, de type QQ-A-250/12 ou ASTM B209, d’une épaisseur excédant 0,2 mm;

  • i) Tôles d’aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, en alliage 7055PL, à l’état T7751, de type BAC 5439 classe A, d’une épaisseur de 12,7 mm ou de 22,86 mm, d’une largeur de 114,3 mm ou de 260,35 mm, d’une longueur de 8,6 m ou de 16,5 m;

  • j) Tôles d’aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, en alliage 7050P, à l’état T7451, de type BAMS 516-003 et ANSI H35.2, d’une épaisseur de 57,15 mm ou de 63,5 mm, d’une largeur de 285,75 mm, de 292,1 mm, de 311,15 mm ou de 349,25 mm, d’une longueur de 742,95 mm, de 755,65 mm, de 933,45 mm ou de 1 041,4 mm;

  • k) Tôles d’aluminium, de forme carrée ou rectangulaire,en alliage 7050P, à l’état T7451, de type BAMS 516-003 ou ANSI H35.2, d’une épaisseur d’au moins 114,3 mm mais n’excédant pas 152,4 mm, d’une largeur d’au moins 469,9 mm mais n’excédant pas 675,64 mm, d’une longueur d’au moins 1 920,24 mais n’excédant pas 2 258,06 mm;

  • l) Tôles d’aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, en alliage 7050P, à l’état T7451, de type BAMS 516-003 et ANSI H35.2, d’une épaisseur d’au moins 50,8 mm mais n’excédant pas 171,45 mm, d’une largeur d’au moins 57,15 mm mais n’excédant pas 1 409,7 mm, d’une longueur d’au moins 1,92 m mais n’excédant pas 3,3 m

45.0017606.12.00.11
  • a) Tôles et bandes en aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, d’un alliage 3104, d’une épaisseur d’au moins 0,254 mm et d’au plus 0,259 mm, d’une largeur d’au moins 1 454,0 mm et d’au plus 1 692,4 mm, non revêtues;

  • b) Tôles en aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur d’au moins 0,032 pouce mais n’excédant pas 0,040 pouce, peintes;

  • c) Tôles et bandes en aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, en aluminium de l’alliage 3104, d’une épaisseur d’au moins 0,254 mm mais n’excédant pas 0,259 mm, d’une largeur de 1 735,2 mm, non revêtues;

  • d) Tôles d’aluminium, de forme carrée ou rectangulaire, de nuance 3105-H24, 3003-H14 ou 5005-H34, de norme ASTM B209, d’une épaisseur de 0,032 pouce ou de 0,050 pouce, d’une largeur de 48 pouces, d’une longueur de 96 pouces ou de 120 pouces, peintes ou anodisées;

  • e) Tôles d’aluminium, de forme carrée ou rectangulaire,en alliage 3003-H14, 5052-H32 ou 6061-T651, d’une épaisseur d’au moins 0,81 mm mais n’excédant pas 3,18 mm, d’une largeur d’au moins 914 mm mais n’excédant pas 1 524 mm, d’une longueur d’au moins 1,829 mm mais n’excédant pas 3,048 mm;

  • f) Bandes en aluminium, forme carrée ou rectangulaire, en alliage 5052-H34, 5182-H36 ou 5154-H36, d’une épaisseur d’au moins 0,45 mm mais n’excédant pas 3,3 mm, d’une largeur d’au moins 2,99 mm mais n’excédant pas 178,0 mm

45.017606.12.00.12Tôles et bandes en aluminium, rectangulaires (y compris carrées), en alliages d’aluminium, non plaquées, d’une épaisseur de 7 mm ou plus
45.027606.12.00.20
  • a) Bobines d’aluminium laminées à plat, en alliage 5182- H24, d’une épaisseur de 0,85 mm, d’une largeur de 194,3 mm, avec un revêtement stratifié en fluoropolymère noir;

  • b) Tôles et bandes d’aluminium, enroulés, de forme carrée ou rectangulaire, en alliage 3105-H24, d’une épaisseur de 0,4826 mm, d’une largeur de 494,8 mm, revêtues, peintes;

  • c) Tôles et bandes d’aluminium, enroulés, de forme carrée ou rectangulaire, en alliage 3105-H24, d’une épaisseur de 0,701 mm, d’une largeur de 1 219 mm, revêtues, peintes;

  • d) Bandes d’aluminium enroulées, de forme carrée ou rectangulaire,en alliage 5052-H32 ou 5053-H32, d’une épaisseur d’au moins 1,90 mm mais n’excédant pas 2,06 mm, d’une largeur de 135,89 mm ou de 156,21 mm;

  • e) Bandes d’aluminium, enroulées, de forme carrée ou rectangulaire, en alliage 5054-H32 ou 5055-H32, d’une épaisseur d’au moins 2,4 mm mais n’excédant pas 2,6 mm, d’une largeur de 160,02 mm ou de 176,53 mm

45.0217606.92.00Tôles en aluminium, en bobines, de nuance AA3105, de type ASTM B209, d’une largeur de 2,5 pouces mais n’excédant pas 24,0 pouces, d’une épaisseur de 0,381 mm mais n’excédant pas 0,508 mm, revêtues d’une peinture polyester
45.02117607.11.00Feuilles d’aluminium, en alliage 1100, de type ASTM B209, d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm, sans support, simplement laminées
45.0227607.11.00.10Feuille et bandes minces en aluminium, simplement laminées, d’un alliage 1100-O ou 8011-H22, d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (à l’exclusion de tout support), avec une finition de surface brillante
45.0237607.20.00Rubans de scellement en feuille d’aluminium adhésive, en rouleaux ou en feuilles prédécoupées
45.0247607.20.00.10
45.037608.20.00
  • a) Tubes ou tuyaux en alliages d’aluminium, de forme cylindrique, sans soudure, présentant toutes les caractéristiques suivantes, de type AA6101 ou AA6063, de spécification ASTMB241 ou ASTMB317, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,109 pouce mais n’excédant pas 0,500 pouce, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 10 pouces et d’une longueur d’au moins 5 pieds mais n’excédant pas 40 pieds;

  • b) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm;

  • c) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H13, de type AA3003-H13 et ASTM B483M-95, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 12,7 mm;

  • d) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H13, de type AA3003-H13, ASTM B483M-95 et MS 8580-A9, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 15,88 mm;

  • e) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 12,7 mm;

  • f) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,24 mm, d’un diamètre extérieur de 15,88 mm;

  • g) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H12, de type AA3103-H12 et ASTM B483M-03, d’une épaisseur de paroi de 1 mm, d’un diamètre extérieur de 12 mm;

  • h) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H12, de type AA3003-H12 et ASTM B483M-95M, d’une épaisseur de paroi de 1 mm, d’un diamètre extérieur de 10 mm;

  • i) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,65 mm, d’un diamètre extérieur de 19,05 mm;

  • j) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H14, de type AA3003-H14 et ASTM B483, d’une épaisseur de paroi de 1,65 mm, d’un diamètre extérieur de 15,88 mm;

  • k) Tubes en aluminium, en bobines, d’une nuance H12, de type AA3003-H12 et ASTM B483M-95M, d’une épaisseur de paroi de 0,9 mm, d’un diamètre extérieur de 9,52 mm;

  • l) Tubes en aluminium, en bobines, de nuance H12, de type AA3003-H12, ASTM B483M-95M et MS 8580-A9, d’une épaisseur de paroi de 1,25 mm, d’un diamètre extérieur de 15 mm;

  • m) Tubes et tuyaux en aluminium, de nuance 6061, 2011, 7075, 3003 et 5052;

  • n) Tubes en aluminium, en alliage d’aluminium 6101, à l’état T6, de type ASTM B221, d’une épaisseur de 0,25 pouce ou plus, d’une largeur de 4 pouces ou plus, d’une hauteur de 3 pouces ou plus

45.047609.00.00
  • a) Système à ailettes et rails autobloquants en configurations 2 pouces ou 4 pouces, utilisé pour rediriger le flux d’air dans les conduits CVC;

  • b) Coudes réglables pour conduits de ventilation (CVC), circulaires;

  • c) Raccord flexible pour conduits CVC, permettant de réduire la transmission des vibrations;

  • d) Composants de conduits CVC permettant des dérivations à partir du conduit principal;

  • e) Système à bride droite et taquet comprenant un mastic intégré pour assembler des conduits de CVC;

  • f) Anneaux angulaires laminés ou estampés pour raccorder des conduits ronds de CVC;

  • g) Adaptateurs mécaniques en aluminium, en alliage anodisés dur, dotés d’une configuration de raccord de 5 pouces ou de 6 pouces, comprenant une bague de guidage en polymère, conforme à la norme NFPA 1964;

  • h) Raccords coudés en aluminium à 30 degrés, anodisés à couche dure, munis d’un raccord rigide Storz de 5 pouces et d’un raccord tournant femelle NH à ergots (rocker lug) de 3 pouces, conforme à la norme NFPA 1964, avec une finition en poudre à l’intérieur et à l’extérieur;

  • i) Raccords Storz à capuchon obturateur, en aluminium, traités thermiquement, d’un diamètre de 5 pouces, fournis avec un joint d’aspiration et une longe de 18 pouces munie d’un oeillet de 0,25 pouce pour fixation

45.057610.10.00
  • a) Portes coupe-feu roulantes, en aluminium avec rails extrudés en aluminium, verrou latéral, quincaillerie de qualité commerciale, rouleaux à dix roulements à billes de 2 pouces ou de 3 pouces et charnières galvanisées de calibre 11;

  • b) Portes de garage de maison privée, sectionnelles, pour véhicules, constituées de 4 à 10 sections, en aluminium extrudé creux, en alliage 6053, à l’état T5, d’une largeur d’au moins 6 pieds mais n’excédant pas 24,17 pieds, d’une hauteur d’au moins 6 pieds mais n’excédant pas 20 pieds, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,04 pouce mais n’excédant pas 0,06 pouce, anodisées, peintes ou thermolaquées

45.0517610.10.00.20Fenêtres en aluminium, unités complètes avec vitrage et cadres en aluminium extrudés, d’une profondeur de cadre de 3,25 pouces, d’une épaisseur de paroi du seuil de cadre de 0,125 pouce, fixes ou ouvrantes
45.0527610.90.90.10Panneaux de toiture en aluminium, avec âme en mousse de polystyrène expansé (PSE), d’une longueur de 1,5 pouce ou de 6 pouces, d’une largeur de 48 pouces, d’une hauteur de 120 pouces ou de 288 pouces
45.067610.90.90.90
  • a) Structures en aluminium conçues pour couvrir les réservoirs, les citernes et les installations de stockage de matériaux en vrac;

  • b) Feuilles composites en aluminium, d’une épaisseur d’au moins 3 mm mais n’excédant pas 4 mm, composées d’un noyau non en aluminium lié à deux parements en aluminium peints d’une épaisseur de 0,02 pouce;

  • c) Arrêts de neige moulés en aluminium, peints, avec une sangle de fixation, avec une fixation sans perforation du panneau de toiture, sans attaches exposées

45.077616.10.00
  • a) Fixations de soudure en aluminium, « goujons à soudure », forgés à froid, filetés ou non, à bride ou sans bride, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 16 mm;

  • b) Rivets aveugles, en aluminium, d’un diamètre de 0,187 pouce ou plus, d’une longueur de 2,25 pouces ou plus, avec zingage;

  • c) Rivets à verrouillage en aluminium, de nuance 7075 ou 6061, d’un diamètre de 0,187 pouce ou plus, d’une longueur de 1,950 pouce ou plus, munis d’un collet en alliage d’aluminium 6061

45.087616.99.90
  • a) Supports pour moniteurs et tablettes électroniques et leurs pièces, y compris les supports sur rail, les bases de support pour moniteurs, en aluminium moulé, adaptés à un usage agricole;

  • b) Coupelles ou plateaux de pesée, en aluminium, d’une capacité d’au moins 20 ml mais n’excédant pas 500 ml, de forme circulaire ou carrée;

  • c) Autres ouvrages en aluminium, forgés, en alliage 7050, en état T7452, de type BMS 7-214, d’une largeur de 38 pouces, d’une hauteur de 14,5 pouces, d’une longueur de 36,5 pouces;

  • d) Autres ouvrages en aluminium, forgés en matrice, en alliage 7085, en état T7452, de type LMA-M5085, d’une largeur de 77,2 pouces, d’une hauteur de 12,7 pouces, d’une longueur de 118,5 pouces;

  • e) Autres ouvrages en aluminium, forgés, en alliage 7050-01, de type BMS 7-214, d’une largeur de 31 pouces, d’une hauteur de 6 pouces, d’une longueur de 50 pouces;

  • f) Autres ouvrages en aluminium, forgés, en alliage 7050, en état T7452, de type BMS 7-214, d’une largeur de 38 pouces, d’une hauteur de 14,5 pouces, d’une longueur de 36,5 pouces;

  • g) Autres ouvrages en aluminium, forgés en matrice, en alliage 7085, en état T7452, de type LMA-M5085, d’une largeur de 77,2 pouces, d’une hauteur de 12,7 pouces, d’une longueur de 118,5 pouces;

  • h) Autres ouvrages en aluminium, forgés en matrice, en alliage 7085, en état T7452, de type LMA-M5085, d’une largeur de 13,5 pouces, d’une hauteur de 13,5 pouces, d’une longueur de 36 pouces

45.08017616.99.90.29Pièces moulées en aluminium, en alliage A383, d’une épaisseur de paroi de 2,3 mm, d’une profondeur d’au moins 457,2 mm mais n’excédant pas 508,0 mm, d’une longueur d’au moins 457,2 mm mais n’excédant pas 914,4 mm
45.0817616.99.90.90
  • a) Feuilles en matériau composite d’aluminium, d’une largeur de 62 pouces, d’une longueur de 196 pouces, d’une épaisseur de 0,157 pouce, composées de deux parements en aluminium de 0,02 pouce, avec une finition en fluorure de polyvinylidène (PVDF) ou en éther vinyle de fluoroéthylène (FEVE), liés à un noyau qui n’est pas en aluminium;

  • b) Assemblages de couvercles en aluminium moulé, à double paroi, avec des composants en aciers inoxydables, d’une épaisseur de paroi de 2,5 mm, d’une profondeur d’au moins 457,2 mm mais n’excédant pas 508,0 mm, d’une longueur d’au moins 457,2 mm mais n’excédant pas 914,4 mm

45.098207.13.00Outils de forage de roche ou de terre avec partie travaillante en cermets, ainsi que les forets et pièces détachées correspondants
45.18207.19.00Forets, corps de forets, outils de forage de roches et de terre, y compris leurs pièces
45.1018207.40.00.20Taraud et alésoir combinés avec pilote, filetage 0,5-13 UNC, tolérance de classe 2B, à trois goujures
45.1028209.00.00
  • a) Plaquettes de rainurage, en carbure de tungstène revêtu, non montées, avec une largeur de coupe de 0,154 pouce;

  • b) Plaquettes de fraisage et de tournage, en céramique d’oxyde d’aluminium renforcée de moustaches de carbure de silicium, pour l’usinage de matériaux durcis jusqu’à 62 Rockwell C;

  • c) Plaquettes de fraisage et de tournage, en céramique de nitrure de silicium renforcée par transformation de phase;

  • d) Plaquettes de fraisage intensif, en carbure de tungstène avec liant au cobalt, avec additions facultatives de tantale, avec un revêtement de nitrure de titane ou de nitrure d’aluminium-titane;

  • e) Plaquettes d’outils de coupe, non montées, en carbure de tungstène, de géométries en losange de 55 degrés ou en bouton, pour fraises à rainurer et fraises à queue d’aronde pour le travail des métaux;

  • f) Plaquettes de rainurage, en nitrure de bore cubique, non montées, avec un rayon de 0,094 pouce

45.118308.20.00Fixations à soudure métalliques réfractaires, (« ancrages réfractaires »), forgées à froid ou à chaud, non filetées, avec ou sans tête, taraudées, avec ou sans collerette, estampées, formées, découpées, à bride ou sans bride, d’un diamètre d’au moins 2 mm mais n’excédant pas 19 mm
45.128309.90.00
  • a) Boîtes alimentaires en aluminium à ouverture facile;

  • b) Fermetures métalliques en aciers de spécifications ASTM T2, T3, T4, T5, DR7.5 ou DR8, d’un diamètre nominal de 38 mm, 40 mm, 48 mm, 58 mm, 63 mm, 70 mm ou 82 mm, avec revêtement en polyester sur la surface intérieure;

  • c) Couvercles et fonds de boîtes alimentaires en aciers, y compris ceux fabriqués en fer blanc (acier recouvert d’une fine couche d’étain) ou en aciers sans étain (acier recouvert de chrome électrolytique, ECCS), revêtus ou non d’un revêtement polymère alimentaire;

  • d) Opercules de cannettes en aluminium, d’un diamètre nominal d’au moins 2,324 pouces mais n’excédant pas 2,340 pouces, revêtus;

  • e) Bouchons pour pots de peinture, en fer-blanc, de type ASTM D450, ASTM D5118, ASTM D5276 et UN1263, d’un diamètre de 3,08 pouces, 3,88 pouces ou 6,2 pouces, avec une surface extérieure étamée, avec un revêtement intérieur époxy-phénolique

45.138311.30.00Soudure, fils à souder, disques à braser et baguettes à braser revêtues
45.148418.69.90.80Unités de réfrigération, des types utilisés pour les camions, remorques ou fourgons
45.158425.42.00Vérins hydrauliques personnalisés pour réservoirs hors sol
468517.69.00Appareil pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix — unité passe-voix (TTU) qui est homologuée UL et qui est conçue pour être installée dans une fenêtre ou sur un comptoir afin de permettre la communication au travers du verre ou de toute autre barrière
479504.30.00.80
  • a) Composant de boîte en acier pour l’assemblage d’une machine de jeu d’arcades, doté de deux rails métalliques parallèles fixés à la base de la machine, avec un siège monté sur la partie supérieure de ces rails de façon à permettre le mouvement, d’une profondeur de 25,25 pouces, d’une largeur de 13,25 pouces, d’une hauteur de 3 pouces;

  • b) Barre de connexion en acier pour l’assemblage d’une machine de jeu d’arcades, courbée à un angle d’au moins 30 degrés et d’au plus 45 degrés, d’une largeur de 1,25 pouce, d’une hauteur de 29,5 pouces, d’une longueur de 15,25 pouces;

  • c) Dossier de siège en plastique moulé pour l’assemblage d’une machine de jeu d’arcades, vissé dans un tube de support de siège et déposé sur un coussin, dans lequel sont intégrés deux haut-parleurs, d’une épaisseur de 7 pouces, d’une largeur de 22,25 pouces, d’une hauteur de 33 pouces;

  • d) Coussin de siège en plastique moulé pour l’assemblage d’une machine de jeu d’arcades, vissé dans un tube de support de siège et déposé sur un système de rails, d’une épaisseur de 5 pouces, d’une largeur de 18 pouces et d’une longueur de 17,75 pouces

 

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