Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz)

6.8 (1) Sous réserve de l’article 6.9, chaque chaudière, chaque appareil sous pression et chaque réseau de canalisation utilisés dans un lieu de travail doivent faire l’objet des inspections suivantes :

• a) une inspection extérieure au moins une fois par année;

• b) une inspection interne au moins tous les cinq ans.

(2) L’alinéa (1)a) ne s’applique pas à l’appareil sous pression qui est enfoui.