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Règlement de pêche du Québec (1990)

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2009-03-31 :

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ANNEXE VI(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)Pêche sportive pour la zone 6

Partie I

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 6, sauf les eaux mentionnées à la partie II et, dans le cas des périodes de fermeture, les eaux mentionnées à la partie III

Article	Espèce	Contingent	Période de fermeture
	Colonne I	Colonne II	Colonne III
1	Achigans	6 en tout	Du 1^er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
2	Brochets	6 en tout	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
3	Dorés	6 en tout	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
4	Esturgeons	1 en tout	Du 1^er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
5	Maskinongé	2	Du 1^er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
6	Ombles	10 en tout	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
7	Saumon atlantique d’eau douce	3	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
8	Touladi et truite moulac	2 en tout	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
9	Truites	5 en tout	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
10	Autres espèces	s/o	Du 1^er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie II

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques, sauf dans le cas des périodes de fermeture, les eaux de la partie III

Article	Territoire	Espèce	Contingent	Période de fermeture
	Colonne I	Colonne II	Colonne III	Colonne IV
1	Mont-Orford, Parc national du	Toutes les espèces	0	Du 1^er avril au 31 mars

Partie III

Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau

		Colonne I	Colonne II		Colonne III			Colonne IV
Article		Nom et position	Territoire		Espèce			Période de fermeture
1	Argent, Lac d’ (45°19′N., 72°19′O.), Cantons Bolton et Stukely				Toutes les espèces			Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
2	Boissonneault, Lac (45°36′N., 71°54′O.) Canton Windsor				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
3	Brompton, Lac (45°26′N., 72°09′O.), Cantons Brompton et Orford				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
4	Brousseau, Lac (45°19′N., 72°26′O.) Canton Stukely				Toutes les espèces			Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
5	Dudswell, Lac (45°36′N., 71°36′O.) Canton Dudswell				a)	Brochets		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					b)	Autres espèces		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
6	Ely, Ruisseau (45°27′N., 72°09′O.) Du lac Brompton au lac Larouche Canton Brompton				Toutes les espèces			Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du troisième vendredi de mai
7	Herbages, Rivière aux (45°23′N., 72°09′O.) Du lac Brompton au parc national du Mont-Orford, Canton Orford				Toutes les espèces			Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du troisième vendredi de mai
8	Long, Lac (45°18′N., 72°22′O.) Canton Stukely				Toutes les espèces			Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
9	Lovering, Lac (45°10′N., 72°09′O.) Cantons Magog et Stanstead				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
10	Magog, Lac (45°18′N., 72°02′O.) Cantons Ascot, Hatley et Magog				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
11	Magog, Rivière
	(1)	la partie comprise entre le lac Magog et la rivière Saint-François (45°24′N., 71°54′O.), Cantons Ascot et Orford			a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
	(2)	la partie comprise entre le barrage hydro-électrique de Magog et le pont de l’autoroute 55 (45°16′N., 72°06′O.), Canton Magog			a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
	(3)	la partie comprise entre le barrage de la Cie Dominion Textile à Magog et le premier pont situé en aval de la route 108 (45°16′N., 72°08′O.), Canton Magog			a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
12	Massawippi, Lac (45°13′N., 72°00′O.) Canton Hatley				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
13	Massawippi, Ruisseau La partie comprise entre le pont de la route 143, à Massawippi, et le lac Massawippi (45°11′N., 71°59′O.) Canton Hatley				Toutes les espèces			Du 1^er avril au 31 mars
14	Memphrémagog, Lac (45°08′N., 72°16′O.) Cantons Bolton, Potton et Stanstead				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
15	Memphrémagog, Lac Les tributaires suivants de ce lac :
	a)	Taylor, Ruisseau (45°08′N., 72°15′O.), Canton Stanstead			a)	Toutes les espèces		a)	Du 1^er avril au 31 mars
	b)	les tributaires du ruisseau Taylor			b)	Toutes les espèces		b)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
	c)				c)	Toutes les espèces		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
16	Montjoie, Lac (45°24′N., 72°06′O.) Canton Orford				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
17	Orford, Lac (45°18′N., 72°16′O.) Canton Bolton				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Ombles, Truites et Ouananiche		b)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					c)	Touladi		c)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					d)	Autres espèces		d)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
18	Parker, Lac (45°20′N., 72°19′O.) Canton Stukely				Toutes les espèces			Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
19	Roxton, Lac (45°28′N., 72°39′O.) Cantons Milton et Roxton				Toutes les espèces			Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
20	Saint-François, Petit Lac (45°32′N., 72°02′O.), Canton Brompton				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
21	Saint-François, Rivière
	(1)	la partie comprise entre le barrage de la Cie Kruger, à Bromptonville, et l’extrémité est de l’île située en aval (45°28′N., 71°57′O.), Canton Stoke			a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
	(2)	la partie comprise entre le barrage de la Cie Domtar, à Windsor, et le premier pont en aval (45°34′N., 72°00′O.), Canton Windsor			a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
22	Stoke, Lac (45°31′N., 71°49′O.) Canton Stoke				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
23	Truite, Lac à la (45°21′N., 72°09′O.) Canton Orford				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
24	Wallace, Lac (45°01′N., 71°38′O.) Canton Hereford				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
25	Watopéka, Rivière La partie comprise entre la rivière Saint-François et la route 143 (45°34′N., 72°00′O.) Canton Windsor				a)	Achigans et Maskinongé		a)	Du 1^er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles, Truites et Ouananiche		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					d)	Touladi		d)	Du mardi suivant le premier lundi de septembre au 31 mai
					e)	Autres espèces		e)	Du 1^er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
26	Yamaska, Rivière, ainsi que ses tributaires, y compris le lac Boivin (Granby) et le réservoir Choinière (45°23′N., 72°42′O.)				a)	Achigans		a)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
					b)	Brochets et Dorés		b)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
					c)	Ombles et Truites		c)	Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
					d)	Autres espèces		d)	Du 1^er décembre au 19 décembre et du 1^er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

DORS/91-141, art. 24 et 25
SOR/93-196, art. 25
DORS/99-264, art. 72
DORS/2001-51, art. 45
DORS/2005-269, art. 47

Date de modification :: 2024-11-13