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Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique (DORS/96-137)

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Règlement à jour 2024-10-30; dernière modification 2024-06-17 Versions antérieures

ANNEXE V(articles 34, 35 et 38)

Engins, périodes de fermeture et contingents pour les crustacés, échinodermes et mollusques dans les eaux à marée

Article	Colonne I	Colonne II	Colonne III	Colonne IV
Article	Espèce	Contingent quotidien	Type d’engin ou méthode	Période de fermeture
1	Ormeau pie	1	a) Cueillette à la main en plongée	a) Du 1^er janvier au 31 décembre
			b) Cueillette à la main en plongée avec un tube respiratoire	b) Du 1^er janvier au 31 décembre
			c) Cueillette à la main	c) Du 1^er janvier au 31 décembre
2	Coquillages
	(1) palourde jaune	(1) 25	(1) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains	(1) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(2) panope du Pacifique	(2) 3	(2) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains	(2) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(3) fausse-mactre	(3) 6	(3) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains	(3) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(4) quahaug commune	(4) 75	(4) Cueillette après avoir creusé avec les mains	(4) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(5) asari	(5) 75	(5) Cueillette après avoir creusé avec les mains	(5) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(6) couteau	(6) 12	(6) Cueillette après avoir creusé avec les mains	(6) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(7) mye	(7) 25	(7) Cueillette après avoir creusé avec les mains	(7) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(8) coque	(8) 25	(8) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains	(8) De 23 h à 24 h le 31 décembre
3	Crabe
	(1) dormeur	(1) 4	a) Épuisette	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			b) Bolinche	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			c) Casier à crabes	c) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			d) Cueillette à la main en plongée	d) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			e) Cueillette à la main	e) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(2) tourteau rouge du Pacifique	(2) 4	a) Épuisette	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			b) Bolinche	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			c) Casier à crabes	c) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			d) Cueillette à la main en plongée	d) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			e) Cueillette à la main	e) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(3) royal	(3) 2	a) Épuisette	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			b) Bolinche	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			c) Casier à crabes	c) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			d) Plongée	d) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(4) des rivages	(4) 75	(4) Cueillette à la main	(4) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(5) à pattes trouées	(5) 1	a) Épuisette	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			b) Bolinche	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			c) Casier à crabes	c) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			d) Cueillette à la main en plongée	d) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			e) Cueillette à la main	e) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(6) Autres espèces de crabe non visées aux paragraphes (1) à (5)	(6) 4	a) Épuisette	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			b) Bolinche	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			c) Casier à crabes	c) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			d) Cueillette à la main	d) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			e) Cueillette à la main en plongée	e) De 23 h à 24 h le 31 décembre
4	Callianasse de Californie	50	a) Cueillette après avoir creusé avec les mains	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
4	Callianasse de Californie	50	b) Pompe à main	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
5	Balane	6	En plongée	De 23 h à 24 h le 31 décembre
6	Pouce-pied	2 kg	Cueillette à la main	De 23 h à 24 h le 31 décembre
7	Patelle	75	Cueillette à la main	De 23 h à 24 h le 31 décembre
8	Moule
	(1) bleue	(1) 75	(1) Cueillette à la main	(1) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(2) commune	(2) 25	(2) Cueillette à la main	(2) De 23 h à 24 h le 31 décembre
9	Poulpe	1	a) Cueillette à la main en plongée	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			b) Cueillette à la main	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			c) Piège	c) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			d) Pêche à la ligne	d) De 23 h à 24 h le 31 décembre
10	Huîtres	15 huîtres ou 1/2 l. décoquillées	Cueillette à la main	De 23 h à 24 h le 31 décembre
11	Clypéastre	6	Cueillette à la main	De 23 h à 24 h le 31 décembre
12	Pétoncle
	(1) des roches	(1) 6	a) Cueillette à la main en plongée avec un couteau pour enlever le muscle abducteur	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(1) des roches	(1) 6	b) Cueillette à la main	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(2) rose et épineux	(2) 75	a) Cueillette à la main en plongée	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(2) rose et épineux	(2) 75	b) Cueillette à la main	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(3) géant du Pacifique	(3) 6	a) Cueillette à la main en plongée	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
	(3) géant du Pacifique	(3) 6	b) Cueillette à la main	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
13	Holothurie du Pacifique	12	a) Cueillette à la main en plongée	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
13	Holothurie du Pacifique	12	b) Cueillette à la main	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
14	Oursin vert et oursin rouge	12	a) Cueillette à la main en plongée	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
14	Oursin vert et oursin rouge	12	b) Cueillette à la main	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
15	Crevette	200	a) Piège	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			b) Pêche au harpon en plongée	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			c) Bolinche	c) De 23 h à 24 h le 31 décembre
16	Calmar	5 kg	a) Utilisation d’une turlutte	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
16	Calmar	5 kg	b) Épervier	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
17	Étoile de mer	6	a) Cueillette à la main	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
17	Étoile de mer	6	b) Plongée	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
18	Buccins	75	Cueillette à la main	De 23 h à 24 h le 31 décembre
19	Toutes les espèces non visées aux articles 1 à 18	20	a) Pêche à la ligne	a) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			b) Cueillette à la main en plongée	b) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			c) Épuisette	c) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			d) Bolinche	d) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			e) Piège	e) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			f) Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains	f) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			g) Pêche au harpon en plongée	g) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			h) Pompe à main	h) De 23 h à 24 h le 31 décembre
			i) Cueillette à la main en plongée avec un tube respiratoire	i) De 23 h à 24 h le 31 décembre

DORS/98-545, art. 5
DORS/2001-156, art. 15 à 17(F)
DORS/2002-380, art. 11

Date de modification :: 2024-11-13